Posté : dim. oct. 19, 2014 1:43 pm
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Le Conseil de l'élection se trouve au sein du conseil du C.U.E.N. mais possède une personnalité juridique différente.
C'est le conseil de l'élection qui donne officiellement les résultats définitif aux Vicaskarannaises et qui reçoit de la part des états, des demandes de censure d'un candidat en cas de non respect des règles de l'élection dans le cadre de l'article 3-F.
C'est aussi ici que les journalistes, citoyens ou autres acteurs peuvent déposer une constatation de fraude fait dans le cadre de l'article 3-D-f.
Ce conseil ne prend vie véritablement que tout les quatre ans puisque sa fonction est d'encadrer et de garantir le bon déroulement de l'élection.
Les représentants de chaque états membres :
Perlian : ---
Northland : ---
Danube : ---
Fédération d'Aquanox : ---
Les membres ne sont pas encore désignés.
Le Conseil de l'élection se trouve au sein du conseil du C.U.E.N. mais possède une personnalité juridique différente.
C'est le conseil de l'élection qui donne officiellement les résultats définitif aux Vicaskarannaises et qui reçoit de la part des états, des demandes de censure d'un candidat en cas de non respect des règles de l'élection dans le cadre de l'article 3-F.
C'est aussi ici que les journalistes, citoyens ou autres acteurs peuvent déposer une constatation de fraude fait dans le cadre de l'article 3-D-f.
Ce conseil ne prend vie véritablement que tout les quatre ans puisque sa fonction est d'encadrer et de garantir le bon déroulement de l'élection.
Les représentants de chaque états membres :
Perlian : ---
Northland : ---
Danube : ---
Fédération d'Aquanox : ---
Les membres ne sont pas encore désignés.