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Posté : jeu. août 28, 2014 9:37 am
par Sovana
[quote][center]Culture -AMMGeN[/center]
AMMGeN s'engage à implanter un laboratoire de recherche en Haut-Culture, jumelé avec celui de Tehoja, cela en partenariat avec les Universités de la Culture.
AMMGeN envisage la construction d'un Hive civile souterraine ou partiellement souterraine.
AMMGeN envisage l'implantation de deux cliniques AMMGeN en Haut-Culture, sous couvert d'une étude de marché positive.
AMMGeN accepte d'utiliser en premier lieux les services de communications de Publicom concernant leurs structures sur les territoires de la Culture, tant qu'ils en sont satisfaits.
AMMGeN accepte d'utiliser en premier lieux les services de sécurité de Cerberus, concernant leurs structures sur les territoires de la Culture, tant qu'ils en sont satisfaits.
Contact s'engage à promouvoir les produits médicaux d'AMMGeN auprès des entreprises médicales et hôpitaux de la Culture[/quote]
Posté : sam. févr. 21, 2015 12:36 pm
par Sovana
[quote][center]Accords du Sommet d'Halek-Ma
Novembre 2024[/center]
Section 1 : Issues relatives à la coopération économique
• Passage de 10 à 5 ans de la propriété privée vers la propriété public des brevets uniquement au sein du Réseau
• Zone de libre-échange
• Zone de libre-circulation
• Union Douanière (Pas Sébaldie, Liethuviska et Gowa)
• Principe de Développement Coopératif
• Abaissement spécial de la taxation domestique pour les entreprises/corporations des pays-membres
Section 2 : Issues relatives à la coopération diplomatique, politique et juridique
• Harmonisation des installations diplomatiques et coopération entre les établissements diplomatiques
• [url=http://www.simpolitique.com/post243691.html#p243691]Convention Collective Multi-Territoriale des Principes Fondamentaux[/url]
• Accords d'extradition et de coopération judiciaire (Pas la Cyrénanie)
• Coopération des services de renseignements
Section 3 : Issues relatives à la recherche et au développement
• Intégration à l'Espace Scientifique Fédéral (Addendum : Franconie rejetée pour incident diplomatique avec la Fédération)
Section 4 : Issues relatives à la coopération stratégique et militaire
• Pacte de non-agression
• Pacte de défense mutuelle
• Établissement d'une force commune d'intervention chirurgicale et humanitaire
• Établissement d'une ou plusieurs bases militaires, exercices communs
• Harmonisation des normes radios, radars et de codages militaires entre les pays
Membres du Réseau :
Azude
Culture
Menovie
Liethuviska
Sebaldie
Cyrénanie
Franconie
Gowa
Kweku
[/quote]
Posté : mer. avr. 08, 2015 10:28 am
par Sovana
[quote][center]
Contact - Oro[/center]
- La ville libre d'Oro (Saâwâaliya) intègre pleinement la Culture et reconnait le pouvoir fédératif de la section Contact et Circonstances Spéciales ainsi que les traités qui en découlent.
- Considérant l'état hostile du territoire environnent Oro, et la guerre civile au Saâwâaliya de manière générale, suis ci-dessous les dispositions exceptionnelles de mise en vigueur uniquement partielle des traités jusqu'à la fin de la guerre civile et de la présence d'un environement hostile :
- La Convention Collective Multi-Territoriale des Principes Fondamentaux avec ou sans articles politiques directifs est considéré comme temporairement inapplicable du fait de l'instabilité de la situation entrainant une impossibilité de créer des institutions politiques élaborées.
- L'intégration des traités de la Fédération Transnationale est réduit à l'Espace Politique Fédéral de manière temporaire.
- L'intégration aux institutions elles-mêmes est reportée.
- Oro dispose d'une antenne locale de Contact dont la gestion est laissé entièrement à la ville, lui délégant une diplomatie propre dont les prérogatives s'étendent sur le territoire du Saâwâaliya. Cette ligne n'est pas conditionnelle à la guerre civile ou une menace extérieure proche.
- Le présent traité est révisable suite à la fin de la guerre civile et d'un environement hostile.
[/quote]
Posté : sam. avr. 18, 2015 1:54 pm
par Sovana
[quote][center]
Résumé des Accords Culture-Sébastov[/center]
- Échange d'ambassades
- Taux de douanes réciproques à 20%
- Contact s'engage à servir d’intermédiaire dans la constructions de puits de gaz de niveau technologique N1R2 (pour l'équivalent de 2 milliards de $RAK le puits), en échange de 20% des bénéfices de la vente de gaz de ces puits, sur cinq ans, tout en formant le personnel du Sébastov. La durée du contrat initial est de 5 ans, résignè à chaque achats de puits.
- Sébastov achète 5 puits pour l'année 2027
- Est mis en place la possibilité pour le Sébastov d'acheter des poissons Azudéens.
- La capitale du Sebastov accueille une École Politique Technocrate
- L'entreprise Lens finance des écoles d'informatiques en vue de former des ingénieurs informaticiens
- L'entreprise Lens est chargée contractuellement de créer un service internet-national au Sébastov, dans sa conception logicielle
- La Fondation Avant-Garde est chargée contractuellement de fournir ses services de conseil en sciences des organisations à l’État du Sébastov
- Des voyages scolaires de trois semaines maximums peuvent être organisés entre la Culture et le Sébastov, où les élèves (Culturiens) s'engagent à ne pas exprimer de positions politiques sous peine de sanctions. Les Culturiens peuvent rester plus de trois semaines s'ils le désirent, toujours sous la condition précédente.
- Des musées concernant l'art respectif de la Culture et du Sébastov sont crées au sein de chacun des pays.
[/quote]
Posté : mar. avr. 28, 2015 10:30 am
par Sovana
Rajout du Kweku et de Gowa au Accords du Sommet d'Halek-Ma