Archives de Simpolitique

[center][Traités internationaux] Cabinet national des archives.

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Av. Sultan Beyazid, Vérgouane, Kûrial[/center]

[quote]<center>Accord de Coopération - Royaume du Thorval, République de Tchoconalie</center>

Diplomatie

• Le Thorval et la Tchoconalie organisent un échange d'ambassade.
• Le Thorval et la Tchoconalie signent un Traité de non-agression.

Sécurité et militaire

• Le Thorval et la Tchoconalie engagent une coopération policière dans le dessein de contrer le mouvement salafiste en Tchoconalie. Ceci implique la formation des futures unités Tchoconaliennes, l'organisation d'exercices communs grandeur nature et la réalisation d'opérations anti-criminelles communes.
• Le Thorval et la Tchoconalie organisent des exercices militaires communs dans un but de perfectionnement de leurs armées respectives.

Économie et commerce

• Le Thorval et la Tchoconalie appliquent un taux douanier global de 15%. Un taux spécial de 5% est appliqué sur les produits que les deux pays ne fabriquent pas localement.
• Le Thorval s'engage, via l'entreprise Thorvalske Transport, à investir dans la rénovation des routes et des chemins de fer Tchoconaliens.
• Le Thorval s'engage, via l'entreprise Thorvalske Energi, à investir dans le secteur pétrolier Tchoconalien, et à reverser 30% des bénéfices engendrés à l'État Tchoconalien. Le quota de production est fixé de manière égale entre Thorvalske Energi et Tchoconalià Petroleum.

Éducation

• Le Thorval et la Tchoconalie organisent des échanges universitaires. Le Thorval met à disposition des professeurs de mathématiques, de droit et de lettres. La Tchoconalie met à disposition des professeurs de langue arabe.

<center>Signataires : SM.Annabelle II, Rany Mirass</center>[/quote]

[quote]Traité de non-agression entre la République de Tchoconalie et la République Sébalde :

Par la présente, les nations de la République populaire démocratique de Tchoconalie, ci-après désignée comme la Tchoconalie, et de la République Sébalde, ci-après désignée comme la Sébaldie, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

La Tchoconalie reconnait la Sébaldie comme une nation souveraine et indépendante. La Tchoconalie s'engage à respecter cette souveraineté.

Les agents et représentants de la Tchoconalie se soumettront dès lors aux lois de Sébaldie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Sébaldie.

La Tchoconalie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Sébaldie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Sébaldie sans l'accord préalable de ce dernier.

La Tchoconalie s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Sébaldie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Tchoconalie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Tchoconalie.

La Sébaldie reconnait la Tchoconalie comme une nation souveraine et indépendante. La Sébaldie s'engage à respecter cette souveraineté.

Les agents et représentants de la République Sébalde se soumettront dès lors aux lois de Tchoconalie lorsqu'ils se rendront sur le territoire Tchoconalien.

La Sébaldie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Tchoconalie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Tchoconalie sans l'accord préalable de ce dernier.

La Sébaldie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Tchoconalie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Sébaldie ou à l'étranger.

Signature :




[/quote]

[quote]<center>Accord de Coopération - République de Tchoconalie, République Sébalde</center>

Diplomatie

• La Sébaldie et la Tchoconalie organisent un échange d'ambassade.
• La Sébaldie et la Tchoconalie signent un Traité de non-agression.

Sécurité et militaire

• La Sébaldie et la Tchoconalie engagent une coopération policière dans le dessein de contrer les mouvements radicaux. Ceci implique la formation des futures unités, l'organisation d'exercices communs grandeur nature et la réalisation d'opérations anti-criminelles communes.
• La Sébaldie et la Tchoconalie organisent des exercices militaires communs.

Économie et commerce
La Sébaldie et la Tchoconalie appliquent un taux douanier global de 15%. Un taux spécial de 5% est appliqué sur les produits que les deux pays ne fabriquent pas localement.<center> [/quote]

<center>Résumé de la rencontre Tchoconalie / Centralia</center>

[quote]Lors de la rencontre Tchoconalie/Centralia, qui s'est tenue le 21/06/2022 à Centropolis, les autorités des deux pays sont tombés en accord sur les points suivants:

Diplomatie :

[quote]Traité de reconnaissance mutuelle et de non-agression :

- Par la présente, l'Ile de Centralia et la République de Tchoconalie reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- Centralia et la Tchoconalie s'engagent à conserver une entente cordiale jusqu'à la fin de ce traité.
- Centralia et la Tchoconalie ne peuvent se déclarer la guerre jusqu'à la fin de ce traité.
- Centralia et la Tchoconalie s'engagent à préserver leurs intérêts communs jusqu'à la fin de ce traité.
- Ce traité ne peut être rompu, excepté en cas de force majeure.
- Ce traité prendra fin lorsqu'il sera révoqué par le dirigeant de Centralia ou le dirigeant de la Tchoconalie, et cela uniquement sur accord mutuel.
Signé par Michaël Maléki, président de la République Tchoconalienne & Marine de Hautecourt, premier ministre et chef d'état de Centralia[/quote]

- L'ouverture bilatérale d'ambassades.

Renseignement, sécurité et lutte contre le terrorisme :

- La création d'une cellule entre les services de renseignements des deux nations et la coopération dans le domaine des renseignements et de la lutte contre le terrorisme.

Économie :

- Un taux de douanes de 15% pour les produits Centraliens en Tchoconalie.

- Un taux de douanes de 4% pour les biens Tchoconaliens jugés de grande utilité non-produit à Centralia, de 7% pour les biens autres, et de 15% pour les biens déjà produits à Centralia.

- L’investissement de l'état Tchoconaliens et d'entreprises Tchoconaliennes dans les centres de recherches coopératifs Centraliens contre l'ouverture des moyens offerts par ces centres à des projets Tchoconaliens.

[quote]Traité de Coopération économique entre la République de Tchoconalie et l'Île de Centralia :

- Centralia s'engage à subvenir aux besoins alimentaires réguliers de la Tchnocolanie, avec un minima d'une ration normale / jour / personne telle que définie par les organismes internationaux.
- Centralia s'engage à assurer la livraison régulière de ces rations jusqu'en Tchoconalie, sous peine de pénalités en cas de rupture ou de retard supérieur à deux jours.
- Centralia s'engage également à créer et à maintenir une réserve alimentaire équivalente à un mois d'autonomie de rations facilement conservables, réservée et disponible gratuitement pour la Tchoconalie en cas de situation exceptionnelle nécessitant l'usage d'une telle réserve.
- Centralia s'engage à assurer la livraison exceptionnelle de cette réserve sous cinq jours à compter de la réception de la demande de livraison.
- La Tchoconalie s'engage à subvenir aux besoins réguliers en pétrole de Centralia, avec un minima équivalent à 70% de la demande de pétrole Centralienne.
- La Tchoconalie s'engage à assurer la livraison régulière du pétrole jusqu'à Centralia, sous peine de pénalités en cas de rupture ou de retard supérieur à deux jours.
- La Tchoconalie s'engage également à créer et à maintenir une réserve équivalente à un mois d'autonomie, réservée et disponible gratuitement pour Centralia en cas de situation exceptionnelle nécessitant l'usage d'une telle réserve.
- La Tchoconalie s'engage à assurer la livraison exceptionnelle de cette réserve sous cinq jours à compter de la réception de la demande de livraison.
- Afin de ne pas déstabiliser les balances financières des deux nations, et d'éviter une flambée éventuelle des prix, Centralia et la Tchoconalie s'engagent à rediscuter une fois par an le volume et le coût des échanges prévus par ce traité entre elles si nécessaire ; c'est-à-dire si la demande ou la prix varient de plus de 15% d'une année sur l'autre ou si l'une des deux nations en fait la demande.
- Ce traité ne peut être rompus sans préavis de deux ans avant rupture, sauf en en cas d'accord commun.
- Ce traité devient valable à compter du 1 janvier 2013 pour une durée minimale de dix ans reconductibles.[/quote]

Tourisme :

- Le partages des vols entre Centralia et la Tchoconalie par Centralia Airways et les compagnies Tchoconaliennes

- La coopération des agences de tourisme pour la promotion de voyages entre les deux pays par le biais de publicités et de la participation à des expositions touristiques communes.

Enseignement & culture :

- L'organisation d'échanges universitaires annuels et envoit de professeurs de la langue arabe à Centralia.

- La collaboration des musés pour la création d'expositions communes.

- L'ouverture d'un musé Tchoconalien à Centralia et d'un musé Centralien en Tchoconalie.[/quote]

[quote]<center>Traité Kweku / Tchoconalie
19 Juin 2022</center>


Accords Diplomatiques :

- Traité de reconnaissance
- Traité de non Agression
- Ouverture d'Ambassades et de Consulats

Accords Economique:

- Taux de douane de 7 % pour les produits concurrentiels
- Taux de douane de 0% pour les produits non concurrentiels
- Autorisation d'installations d'Usines Tchoconaliennes sur le sol du Kweku
- Autorisation d'exploitation Hôtelière par la Chaîne El Mouradi


Signataires :

Mr Cheti Jambo, Ministre de l'Exterieur pour le Konwmabiwé
Mr Mouhamed El-Imëd, Ministre des affaires étrangère pour la Tchoconalie[/quote]

[quote]<center>Traité - Tchoconalie & Andaral</center>

Accords diplomatiques :
• La Tchoconalie et l'Andaral signent un traité de reconnaissance mutuelle
• La Tchoconalie et l'Andaral signent un traité d’échange d’ambassades.

Accords économiques :
• La Tchoconalie et l'Andaral appliquent un taux de douane à 15% et un taux spécial de 5% appliqué sur les produits que les deux pays ne fabriquent pas localement
• L'Andaral autorise à la Tchoconalie d’implanter une chaine hôtelière « Ramsey » dans diverses zones touristiques tout en respectant les conditions Andarlienne.
• La Tchoconalie et l'Andaral prévoient la création d’une banque commune a pour but de financer les petits-moyens entreprises des deux pays.
• La Tchoconalie et l'Andaral prévoient la création d'une entreprise commune spécialisée dans le domaine pétrolier et gazier.

Accords militaires :
• La Tchoconalie et l'Andaral signent un traité de défense mutuelle et de non-agression.
• L’armée Tchoconalienne et l’armée Andaralienne effectueront des manœuvres militaires, deux fois par an, navales, terrestres et aériennes.
• La Tchoconalie et l'Andaral prévoient une coopération dans le service de renseignement.
• Création d'une base militaire Andaralienne en Tchoconalie
• Création d'une base militaire Tchoconalienne en Andaral

Accords scolaires :
• La Tchoconalie et l'Andaral prévoient la libre circulation des étudiants.
• a Tchoconalie et l'Andaral prévoient la création d'une université arabe des sciences.

Accords culturels et touristiques :
• La Tchoconalie et l'Andaral prévoient l'ouverture d'une ligne aérienne pour les deux capitales.
• La Tchoconalie et l'Andaral prévoient la libre circulation des voyageurs des deux parties

Kûrial, le 06 octobre 2023.

Signataires :
MKK, Président de la République de Tchoconalie[/quote]

[quote]<center>Traité - Tchoconalie & la Turquanie</center>

Accords diplomatiques :
• La Tchoconalie et la Turquanie signent un traité de reconnaissance mutuelle
• La Tchoconalie et la Turquanie signent un traité d’échange d’ambassades.
• La Tchoconalie et la Turquanie expriment leurs inquiétudes quant aux événements au Royaume arabe de Lerminia

Accords économiques :
• La Tchoconalie et la Turquanie appliquent un taux de douane à 15% et un taux spécial de 5% appliqué sur les produits que les deux pays ne fabriquent pas localement
• La Turquanie autorise à la Tchoconalie d’implanter une chaine hôtelière « Ramsey » dans diverses zones touristiques tout en respectant les conditions Turquaniennes.
• La Tchoconalie et la Turquanie prévoient la création d’une banque Turquano-Tchoconalienne a pour but de financer les petits-moyens entreprises des deux pays.
•La Tchoconalie produit à la Turquanie 3.153.600 barils de pétrole annuellement.
• La Turquanie produit à la Tchoconalie 4.240.385 m3 d’hêtre et de frêne annuellement.

Accords militaires :
• La Tchoconalie et la Turquanie signent un traité de défense mutuelle et de non-agression.
• L’armée Tchoconalienne et l’armée Turquanienne effectueront des manœuvres militaires, deux fois par an, navales, terrestres et aériennes (Une en janvier et l’autre en août)
• La Tchoconalie et la Turquanie prévoient une coopération dans le service de renseignement.

Accords scolaires :
• La Tchoconalie et la Turquanie prévoient la libre circulation des étudiants.
• La Turquanie prévoit la création d’un lycée arabe de Turquanie.
• La Tchoconalie prévoit la création d’une université Kallinyenne de Tchoconalie

Accords culturels et touristiques :
• La Tchoconalie et la Turquanie prévoit la création à Kastamonu et à Kûrial un musée de l'Histoire Sanjakienne
• La Tchoconalie et la Turquanie prévoit la création d’une ligne aérienne Kûrial – Kastamonu et Kûrial – Kuçovë
• La Tchoconalie et la Turquanie prévoient la création d’une ligne maritime entre le grand port de Tepelen au sud, et Kûrial, ainsi que Global-Nated

Kûrial, le 29 août 2023.

Signataires :
Cajid Atalay, Premier ministre[/quote]

[quote]<center> [Traité de Kûrial] République de Tchoconalie & l’Empire du Khaldidan.</center>

[•] Accords commerciaux :
• Les entreprises des deux parties s’engageront à respecter les lois en vigueur.
• La Tchoconalie & le Khaldidan gardent la possibilité d’interdire à une entreprise l’exercice de son activité par voie juridique, auquel cas l’entreprise récupéra ses investissements.
• Les deux parties signent sur la non-ingérence et la protection des brevets dans le cadre du respect strict de la propriété intellectuelle.
• La Tchoconalie et le Khaldidan s’engagent à développement la KT Bank, y être adjoint un Fond d'Investissement pour le Barebjal, doté d'un Capital Initial de 250 millions de $Rak, son but sera, sous contrôle de la KTB, de financer des projets de développements économiques et éducatifs sans faire forcément dans l'humanitaire.
• Op Alménes, Alchtomlk et sa division ferroviaire, FVR et sa division logistique & AMMgeN implantent leurs sièges régionaux du Barebjal en Tchoconalie.

[•] Accords éducatifs & scientifiques :
• AMMGen installe deux cliniques de recherche médicale en Tchoconalie.
• Le Khaldidan s’engage à envoyer un groupe d'experts dont l'objet aura l'établissement d'un socle de connaissances pouvant à termes mener à une reconnaissance d'équivalence de diplômes & mettre à niveau les enseignements prodigués.
• La Cité universitaire internationale de Vittoria s’engage à accueillir 400 étudiants Tchoconaliens désireux d’apprendre et de voyager au Khaldidan.
• Les entreprises Khaldidanaises s’engagent à construire Trois écoles, deux Lycées et une Université de Médecine à Kaïsbilal.

<center>[img]http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/6/63/Tughra_of_Suleiman_I_the_Magnificent.svg/110px-Tughra_of_Suleiman_I_the_Magnificent.svg.png[/img]
Signé par : Müstapha Kémal Kersey</center><center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg[/img][/url]

Signé par : Pedro Arimak, Vitelium Impérial, au nom de Sa Majesté Impériale Padisha Ier,
Empereur du Khaldidan, Prince Régent du Weppenland,
Gouverneur du Tristobal, Prince de Vittoria, Marquis de Belem,
Patriarche de la Maison Rivierez </center>[/quote]

[quote]Traité | République Arabe de Tchoconalie & la République Populaire & Démocratique, berbère & Laïque d’Agounisimen

[~] Diplomaçia - Diplomatie

~ La Tchoconalie reconnait l’Agounisimen comme une nation souveraine et indépendante. La Tchoconalie s'engage à respecter cette souveraineté.
~ Les agents et représentants de la Tchoconalie se soumettront dès lors aux lois de l’Agounisimen lorsqu'ils se rendront sur le territoire Agounisimen.
~ La Tchoconalie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Agounisimen sans l'accord préalable de ce dernier.
~ La Tchoconalie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l’Agounisimen et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Agounisimen ou à l'étranger.
~La Tchoconalie s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l’Agounisimen et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Agounisimen, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Tchoconalie.

~ L’Agounisimen reconnait la Tchoconalie comme une nation souveraine et indépendante. L’Agounisimen s'engage à respecter cette souveraineté.
~ Les agents et représentants de l’Agounisimen se soumettront dès lors aux lois de la Tchoconalie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l’Agounisimen.
~ L’Agounisimen s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Tchoconalie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Tchoconalie sans l'accord préalable de ce dernier.
~ L’Agounisimen s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Tchoconalie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Agounisimen ou à l'étranger.
~ L’Agounisimen s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Tchoconalie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Agounisimen, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l’Agounisimen.

[~] Emen - Sécurité

~ La Tchoconalie & l’Agounisimen s’engagent à combattre la Main noire au Barebjal Arabe.
~ Les deux armées respectives de l’Agounisimen & la Tchoconalie s’engagent à se collaborer pour la sécurisation des frontières communes.
~ La Tchoconalie & l'Agounisimen s'engagent à ré-ouvrir les frontières communes conditionnellement.
~ la Tchoconalie et l'Agounisimen s'engagent à travailler dans le sens de recréer une véritable organisation continentale[/quote]

[center]Accords - Arab Republic of Tchoconalia & Republic of Danube | Méhari City
26 September 2024[/center]

[quote] - La République de Danube reconnait la République Arabe de Tchoconalie comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de la République Arabe de Tchoconalie comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de la République Arabe de Tchoconalie comme légitime
- la République Arabe de Tchoconalie reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- la République Arabe de Tchoconalie reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
-la République Arabe de Tchoconalie reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Danube et ceux de la République Arabe de Tchoconalie :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.

[center]Traité de Non Agression[/center]


- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à la République Arabe de Tchoconalie et à ses intérêts sans casus belli valable.
- la République Arabe de Tchoconalie s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts sans casus belli valable.

Signatures des représentants de la République Arabe de Tchoconalie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.

[center]Traité de non ingérence[/center]


- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Arabe de Tchoconalie.
- la République Arabe de Tchoconalie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Arabe de Tchoconalie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.

[center]Traité de relation diplomatique[/center]

-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Arabe de Tchoconalie.
-La République Arabe de Tchoconalie s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Arabe de Tchoconalie et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.

[/quote]

[quote="P3E"][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ République Arabe de Tchoconalie & République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - La République Arabe de Tchoconalie et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

• Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2025.
  
  Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 20 professeurs de langues (dont 10 spécialisés dans l'histoire) et 8 professeurs de géopolitique.
  Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.
  • Article 1-2 b La répartition des professeurs de langues pour le Danube est la suivante : 10 professeurs d'Espagnol (donc 7 spécialisés dans l'histoire) ; 7 professeurs de Français (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 3 professeurs d'Italien (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
  Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
  • -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
    -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique même s'ils ont le droit à un avis personnel à ce sujet.
    -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
  Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.
  
  Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.
  
  Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
  • Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - La République Arabe de Tchoconalie et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

• Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.
  
  Article 2-2 Ces échanges comprennent 800 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.
  
  Article 2-3 Les étudiants sont loger par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
  • Article 2-3-1 Les étudiants sont loger dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
  Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.
[/quote]

[quote][center]Vente de ration de lait[/center]

La république de Danube s'engage à fournir à travers ses entreprises nationales 533.150 rations toutes l'année 2025 à la République Arabe de Tchoconalie.
La République Arabe de Tchoconalie s'engage sur l'année 2025 à payer 68.296.515$USPD aux entreprises nationales Danuboises.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.
[/quote]

[quote][center]Accord SudMehariGaz-CED[/center]

SudMehariGaz s'engage à construire ou rénover les puits de Gaz et de Pétrole [de N3R2 à N1R1] Danubois (appartenant à la Compagnie d'Energie de Danube) sur une durée de 4 ans.
La Compagnie d'Energie de Danube s'engage à fournir à SudMehariGaz la moitié du Gaz et du Pétrole obtenu grâce à ces constructions/rénovations sur toute la durée de l'opération plus 8 ans.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.
[/quote]

[quote][center]Projet de développement touristique dans la région de Nouméa[/center]

La république de Danube s'engage à céder [url=http://img15.hostingpics.net/pics/922256Grasse.png]un terrain de 103 hectares[/url] à la compagnie Ramsey Club.
La république de Danube s'engage a faire le nécessaire pour garantir le transport touristique entre l'aéroport internationale de Nouméa et le terrain en question.
Ramsey Club s'engage à construire 10 hôtels sur ce terrain d'un investissement total de 100 Millions de $USPD
Ramsey Club s'engage, suite à l'ouverture de ses hôtels, d'avoir au minimum 80% de son personnel ayant la nationalité Danuboise.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.
[/quote]

[quote][center]Coopération militaro-policier[/center]

La République Arabe de Tchoconalie s'engage à fournir des tenus policières de très bonnes qualités aux force de l'ordre Danubois d'ici mi-2025.

La République Danuboise invite l'armée terrestre, aérienne et naval de la République Arabe de Tchoconalie dans [url=http://img15.hostingpics.net/pics/6295397523.png]deux sites Danubois[/url] afin d'y procéder des manœuvres militaires communes.

L'armée de la République Arabe de Tchoconalie présente sur le sol national ne peux effectuer de manœuvres sans l'autorisation de l'administration Danuboise, elles seront donc sous commandement de l’état-major des forces armées Danubiennes.

Ces manœuvres se limites aux exercices ou aux opérations de lutte contre les mafias locales. Toutes dérogations du rôle ne peut se faire que par l'accord des deux Républiques.

La république de Danube se réserve le droit de demander le retrait des forces militaires de la République Arabe de Tchoconalie du territoire national dans les 8 mois qui suivent la demande.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party.[/quote]

[quote][center][DOCUMENT CONFIDENTIEL] Coopération des services de renseignements [SECRET DÉFENSE][/center]

Le service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie est invité à s'installer dans [url=http://img15.hostingpics.net/pics/6295397523.png]deux sites Danubois[/url] au coté du service secret Danubois.

Le service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie présent sur le sol de la République de Danube se subordonne au service secret Danubois :

• Le service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie présent sur le sol de la République de Danube ne peut lancer une opération secrète ou publique sans l'autorisation du service secret Danubois.
  Les membres ou les locaux affiliés au service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie présent sur le sol de la République de Danube peuvent-être à tous moment fouillé* par le service secret Danubois. Auquel cas, le service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie est prévenu à l'instant de la fouille, *celle ci ne s'opère que dans l'UNIQUE l'objectif de vérifier si les actions du service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie respecte le cadre de ce présent contrat.

Le rôle prévu des membres du service de renseignement de la République Arabe de Tchoconalie présent sur le sol de la République de Danube se limite à la stricte lutte contre les mafias locales. Toute dérogation du rôle ne peut se faire que par l'accord des deux Républiques.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Bachar Ibn Mâlik, Vice-Premier ministre & Secrétaire général du Harakat Party. [/quote]