Page 1 sur 1

Posté : sam. mars 08, 2014 6:24 pm
par Azioniev
[center]Palais Mercure


[url=http://zupimages.net/viewer.php?id=14/10/y4z4.jpg][img]http://zupimages.net/up/14/10/y4z4.jpg[/img][/url][/center]Situé au centre de Montry le palais actuel a été construit du XIII ème au XVII ème siècle et accueil la famille ducale depuis 1770. Il est d'usage pour le duc d'y séjourner 9 mois par an et de vivre un mois en hiver et deux mois en été dans ses résidences secondaires.

C'est dans ce palais que sont promulgués la plupart des lois et ordonnances du duché. Dans la salle Hippolyte II se tiennent les conseils ducaux.

Posté : sam. mars 08, 2014 6:43 pm
par Azioniev
[center]Rappel sur les droits et devoirs des Torrenciens[/center]

Principales législations
Age légal de détention du permis de conduire: Aucun permis requis
Service militaire: Pas de service militaire
Fin minimale des études: Pas d'études obligatoires

Droits Fondamentaux

Liberté d'opinion: Non reconnue
Liberté d'expression: Non reconnue
Liberté d'entreprendre: Sous certaines conditions
Liberté de la presse: Presse d'état
Liberté de culte: Seul le culte catholique est autorisé
Droit de réunion: Réunions interdites
Droit de manifestation: Manifestations interdites

Législation des meurs

Divorce: Interdit
Mariage: Religieux exclusivement
Majorité sexuelle: Aucune
Relation Sexuelle hors mariage: Interdite
Consanguinité: Interdite
Polygamie: Interdite
Contraception: Interdite
Avortement: Interdit
Euthanasie: Interdit
Homosexualité: Interdite
Mariage Homosexuel: Interdit
Adoption Homosexuelle: Interdite
Transsexualité: Interdit
Exhibitionnisme: Interdit
Prostitution: Tolérée par l'état, répression religieuse
Pornographie: Interdite
Jeux de hasard: Interdits
Sectarisme: Interdit

Sécurité
Torture: Autorisée dans certains cas
Peine de Mort: Oui
Détention d'armes à feu: Soumise à autorisation

Éthique
Métissage: Autorisé
Clonage: Interdit
Organismes génétiquement modifiés: Interdits

Autres

Consommation d'alcool: Autorisée
Consommation de Tabac: Autorisée
Consommation de drogues: Autorisée

Posté : dim. mai 11, 2014 3:04 pm
par Azioniev
[center]Lois Fondamentales du Duché de Torrence[/center]

Sa Majesté le Duc de Torrence Côme Ier a fait mettre par écrit les Lois Fondamentales et Ancestrales du duché par les juristes de sa cour. Ces lois sont inaliénables et doivent être respectées par tous en toutes circonstances. Seul le duc peut le cas échéant et après avoir consulté ses conseillers et la noblesse peut ajouter des lois à ce corpus. Aucune loi de ce corpus ne peut être modifiée ou supprimée.

[quote]-Torrence est une monarchie absolue de droit divin.
-L'ordre de succession du duché est celui de la primogéniture masculine.
-Le duc ne peut pas par convention ou contrat cèder une partie du duché.
-Le duc ne peut déshériter son successeur.
-La religion du duché de Torrence est la religion catholique.
[/quote]