Archives de Simpolitique

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[quote]Abby Venternen:Quelles sont donc vos propositions Monsieur Nasser? Nous n'attendons que des propositions pour conclure une bonne fois sur ce sujet.[/quote]

<center>S.E Fares Nasser :

Ma proposition, elle est connue de tous, mais je le répète. Un taux de 3% entre les pays membres et un taux de 7% AU MINIMUM pour les pays non-membres.

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[quote]Abby Venternen:Nous avons déjà conclu à un taux de 3% pour les produits normaux et 6% pour les produits spéciaux pour les nations membres. L'ensemble des pays sont d'accord sur cela. Nous n'y reviendrons donc pas. Nous pouvons donc placer le taux minimum des nations non membre à 10% afin de rééquilibrer le tout. Ensuite, je le répéte, si nous n'arrivons pas à nous mettre d'accord sur les taux a appliquer vis à vis des nations non-membres, alors soit nous établissons une fourchette 10-30% par exemple, dans lequel chaque pays fixe le taux qu'il veut à tel ou tel pays, soit nous conservons nos actuels taux de douanes et nous reviendrons plus tard sur la question quand nous aurons trouvé une solution. [/quote]

Nute Fan :
"-Le Wapong soutient l'idée d'un taux de douane flexible pour les pays non-membre, supérieur au taux le plus élevé entre pays membres.
Le taux exact par pays devant resté flexible, il n'est pas nécessaire de l'inclure dans le présent traité.
Il pourra faire l’objet de discussions ultérieures.
Je rejoins donc pour l'heure l'idée du taux minimum de 7%, tel que proposé par le Raksasa."

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[quote]Abby Venternen:Je pense donc que nous sommes tous d'accord pour que les taux de douane des nations non-membre soit flexible. Maintenant à nos de définir une fourchette. Si nous excluons les cas extrêmes que représente la Rostovie, par exemple, je propose une fourchette de 7-20% voire jusqu'a 30%. J'attends donc vos avis et proposition. [/quote]

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Yossi GOSH : - "Le Shmorod donne son accord à la proposition suivante:

• - Taux douanes entre nation membres à 3-6% selon la classification des produits
  - Taux de douane des nations non-membre flexible de 7-30% .

Je souhaiterais également que nous avançions sur cette question pour passer aux sujets suivants , mes chers amis."

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[quote]Abby Venternen:Nous remercions Monsieur Gosh d'appuyer notre position. Je constaste donc que le Wapong et le Shmorod sont d'accord avec la flexibilité des taux de douanes dans la fourchette 7-30%, je pense donc que nous pouvons donc définitivement conclure sur les taux de douanes.

J'appuie également Monsieur Gosh sur le fait de passer à la suite de cette réunion qui s'enlise dangereusement sur ce sujet, que j'ose croire clos.[/quote]

<center>S.E Fares Nasser :

Nous pouvons donc passer au chapitre suivant. Cependant, il sera d’usage d’apporter des correctifs à ces taux afin d’éliminer tout risque de malentendu entre nos Etats.

LK Brown :

Nous sommes nous aussi d'accord pour un taux de douane de 3 à 6% pour les pays membres et un taux de douanne flexible pour les pays non membres. Nous appuyons cependant la remarque de Mr Nasser, qui met en évidence le problème d'une non homogénéisation de nos politiques douanières.

Je pense que le sujet et clos, je laisse donc le soins au Quantar de poursuivre....

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[quote]Abby Venternen:Je vous remercie Madame Brown. Nous poursuivons donc avec le dernier chapitre. [/quote]

[quote]<center>Chapitre IV: Militaire</center>

1°/Les parties s'engagent à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force.

2°/Les parties contribueront au développement de relations internationales pacifiques et amicales. Elles s'efforceront d'éliminer toute opposition dans leurs politiques économiques, diplomatiques et militaire internationales et encourageront la collaboration dans les domaines précédemment cités entre chacune entre toutes.

3°/Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.

4°/Les parties se consulteront, lors d'une session extraordinaire du Conseil du Traité, chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée.

5°/Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence, l'ensemble des pays membres assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, telle action qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans la région.

6°/Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance du Conseil du Traité. Ces mesures prendront fin quand le Conseil aura pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.

7°/Les parties établissent par la présente disposition une Commission Militaire, auquel chacune d'elle sera représentée pour examiner les questions relatives à l'application du Traité. La Commission sera organisée de façon à pouvoir se réunir rapidement et à tout moment. Il constituera les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires.[/quote]