Archives de Simpolitique

[center]Session d'adoption de la proposition de loi n°300/15/FRK-2018, relative à l'élargissement du calendrier religieux.
10 mai 2018


[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120614015323991969982473.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/06/14//120614015323991969982473.png[/img][/url]

Le Forsamlingens Formand (président d'assemblée) S.E Joachim Freusberg appelle, ce jour, les députés du Kongelige Parlamentet à se prononcer sur la proposition de loi n°300/15/FRK-2018, relative à l'élargissement du calendrier religieux. Le texte a été déposé à l'Office af den Kongelige Parlamentet (bureau du parlement royal) le 20 avril 2018 par le député Ordre Thorvalien S.E Edvin Holmberg, et soumis au débat parlementaire le 25 avril 2018. Le document prévoit une modification du [url=http://www.simpolitique.com/post143954.html#143954]calendrier religieux du Royaume[/url] afin d'y inclure deux nouveaux jours fériés chômés, le 28 décembre pour la Saint Innocents et le 2 juillet pour la Visitation de la Vierge Marie.

Parti Ordre Thorvalien est à l'origine du texte. Chaque élu issu de ses rangs soutiendra la proposition de loi.
Parti Monarchie et Patriotisme : « L'absence de ces fêtes du calendrier est un malencontreux oubli. Nous sommes absolument favorable au texte. »
Pati Avenir et Progrès : « Les Thorvaliens bénéficient d'une trentaine de jours fériés chômés par an en l'honneur des fêtes religieuses. Nous pensons le calendrier déjà assez complet comme ça. »
Parti Vert Thorvalien : « Si cette tendance se poursuit, les 3/4 de l'année civile seront férié chômé. Non Monsieur Tidblad, cessez de m'insulter d'athée ! Cela commence a être vexant ! »


Résultat du vote

FOR : 336 voix
IMOD : 15 voix
INTETKØN : 19 voix


Le Kongelige Parlamentet accepte à la majorité absolue la proposition de loi n°300/15/FRK-2018, relative à l'élargissement du calendrier religieux. Le texte est envoyé sous scellé au Palais Royal pour ratification royale. En cas d'approbation de Sa Majesté la Reine, la dite-loi entrera en vigueur le 1er juin 2018. Dans le cas contraire, le document reviendra à l'assemblée avec avis de la Souveraine. Un avis mitigé obligera l'organisation d'une nouvelle discussion parlementaire, tandis qu'un avis négatif l'invalidera définitivement.

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[La ratification royale aura lieu les jours prochains]

Aucun changement dans la procédure parlementaire ne s'est produit.
Cette nouvelle présentation est seulement plus conforme à la réalité que la précédente.[/center]

[center]Session d'adoption du projet de loi n°550/77/FRK-2018, relatif à la réforme de la politique d'immigration.
14 septembre 2018


[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120614015323991969982473.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/06/14//120614015323991969982473.png[/img][/url]

Le Forsamlingens Formand (président d'assemblée) S.E Joachim Freusberg appelle, ce jour, les députés du Kongelige Parlamentet à se prononcer sur le projet de loi n°850/77/FRK-2018, relatif à la réforme de la politique d'immigration. Le texte a été déposé à l'Office af den Kongelige Parlamentet (bureau du parlement royal) le 7 juin 2018 par le Haut Commissaire Royal S.E Hans Buckendorf, et soumis au débat parlementaire le 14 juin 2018. L'objectif est d'accueillir les chrétiens subissant persécutions ou ne supportant plus la société décadente de leur pays d'origine. Pour se faire, le document prévoit une augmentation du nombre de cartes de résident disponible annuellement, le faisant ainsi passer de 1000 à 20 000. Par ailleurs, il est explicitement précisé que 19 000 cartes de résident seront exclusivement réservées aux chrétiens, et que ces derniers pourront l'obtenir sur dossier, sans devoir passer les tests d'aptitudes. Pour ce qui reste (1000 cartes), la procédure antérieure est maintenue.

Parti Monarchie et Patriotisme a déposé le projet de loi. La majorité de ses élus soutiendra. Des interrogations existent, toutefois, parmi l'aile dure.
Pati Avenir et Progrès : « Il serait incohérent de notre part de fermer la porte à nos frères chrétiens. Nous sommes plus que jamais favorables. »
Parti Vert Thorvalien : « En cette époque séculaire et athée, qui de mieux que le Thorval pour accueillir les chrétiens déçus ou menacés ? Nous sommes en faveur. »
Parti Ordre Thorvalien : « Nous craignons que des malhonnêtes ne profitent de cette réforme pour s'installer et toucher les allocations, tout en travaillant clandestinement. Nous avons quelques doutes. »


Résultat du vote

FOR : 370 voix
IMOD : 0 voix
INTETKØN : 0 voix


Le Kongelige Parlamentet accepte à la majorité absolue le projet de loi n°850/77/FRK-2018, relatif à la réforme de la politique d'immigration. S'agissant d'une idée d'Annabelle II, aucun parmi les sceptiques n'a voulut s'y opposer, de peur d'être mal vu par cette dernière. Le texte est envoyé sous scellé au Palais Royal pour ratification royale. En cas d'approbation de Sa Majesté la Reine, la dite-loi entrera en vigueur le 1er septembre 2019. Dans le cas contraire, le document reviendra à l'assemblée avec avis de la Souveraine. Un avis mitigé obligera l'organisation d'une nouvelle discussion parlementaire, tandis qu'un avis négatif l'invalidera définitivement.

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[La ratification royale aura lieu la semaine prochaine][/center]

[center]Session d'adoption de la proposition de loi n°370/21/FRK-2018, relative à l'aménagement des cours d'eaux.
24 octobre 2018


[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120614015323991969982473.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/06/14//120614015323991969982473.png[/img][/url]

Le Forsamlingens Formand (président d'assemblée) S.E Joachim Freusberg appelle, ce jour, les députés du Kongelige Parlamentet à se prononcer sur la proposition de loi n°370/21/FRK-2018, relative à l'aménagement des cours d'eaux. Le texte a été déposé à l'Office af den Kongelige Parlamentet (bureau du parlement royal) le 2 septembre 2018 par le député Vert Thorvalien S.E Lars Kjærsgaard, et soumis au débat parlementaire le 7 septembre 2018. L'objectif est de rendre obligatoire l'installation d'un dispositif « passe rustique » sur les cours d'eau accueillant un ouvrage humain comme le barrage. Le « passe rustique » permet de relier le cours d'eau en amont et en aval en créant un chenal sur l'une des deux rives, rendant ainsi possible la migration des poissons par contournement de l'obstacle. Cette option reconstitue les conditions naturelles et se trouve être la meilleure solution pour le paysage et les espèces aquatiques. En 2018, uniquement 35% des cours d'eau avec centrales hydroélectriques sont équipés de ces installations écologiques, notamment à cause de l'investissement onéreux que cela requiert.

Parti Vert Thorvalien est à l'origine du texte. Chaque élu issu de ses rangs soutiendra la proposition de loi.
Parti Ordre Thorvalien « L'intention est des plus noble, mais nous voudrions rappeler le coup exorbitant que devra supporter Thorval Energi, et donc la Couronne. »
Parti Monarchie et Patriotisme : « Nous soutiendrons la proposition. En bons chrétiens, nous devons protéger l’œuvre du Créateur, peu importe le sacrifice. »
Pati Avenir et Progrès : « Nous n'avons pas d'arguments à opposer. Dieu souhaite que l'homme domine la Terre, mais avec raison. »


Résultat du vote

FOR : 260 voix
IMOD : 79 voix
INTETKØN : 31 voix


Le Kongelige Parlamentet accepte à la majorité absolue la proposition de loi n°300/15/FRK-2018, relative à l'élargissement du calendrier religieux. Le texte est envoyé sous scellé au Palais Royal pour ratification royale. En cas d'approbation de Sa Majesté la Reine, la dite-loi entrera en vigueur le 10 novembre 2018. Dans le cas contraire, le document reviendra à l'assemblée avec avis de la Souveraine. Un avis mitigé obligera l'organisation d'une nouvelle discussion parlementaire, tandis qu'un avis négatif l'invalidera définitivement.

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[La ratification royale aura lieu demain][/center]

[center]Session d'adoption du projet de loi n°571/10/FRK-2018, relatif au budget royal pour la période 2019-2020.
7 décembre 2018


[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120614015323991969982473.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/06/14//120614015323991969982473.png[/img][/url]

Le Forsamlingens Formand (président d'assemblée) S.E Joachim Freusberg appelle, ce jour, les députés du Kongelige Parlamentet à se prononcer sur le projet de loi n°571/10/FRK-2018, relatif au budget royal pour la période 2019-2020. Le texte a été déposé à l'Office af den Kongelige Parlamentet (bureau du parlement royal) le 13 septembre 2018 par le Haut Commissaire Royal S.E Hans Buckendorf, et soumis au débat parlementaire le 21 septembre 2018. Le projet de loi présente un budget excédentaire ou les priorités restent l'éducation et la santé, tandis que le poste religion/culture/sport fait une surprenante montée sur le podium.

Parti Monarchie et Patriotisme a déposé le projet de loi. Ses élus soutiendront à l'unanimité.
Pati Avenir et Progrès : « Nous nous félicitons d'appartenir à la grande famille thorvalienne, qui place la religion, la culture et le sport à un tel niveau d'importance. Nous voterons le budget royal. »
Parti Vert Thorvalien : « La place en retrait dont se contente la défense nationale est une très bonne chose. Nous voterons le budget royal. »
Parti Ordre Thorvalien : « Étant donné l'instabilité mondiale, nous pensons que la défense nationale aurait dû bénéficier de plus de fonds. Nous réservons notre décision. »


Résultat du vote

FOR : 287 voix
IMOD : 83 voix
INTETKØN : 0 voix


Le Kongelige Parlamentet accepte à la majorité absolue le projet de loi n°571/10/FRK-2018, relatif au budget royal pour la période 2019-2020. Le texte est envoyé sous scellé au Palais Royal pour ratification royale. En cas d'approbation de Sa Majesté la Reine, la dite-loi entrera en vigueur le 1er janvier 2019. Dans le cas contraire, le document reviendra à l'assemblée avec avis de la Souveraine. Un avis mitigé obligera l'organisation d'une nouvelle discussion parlementaire, tandis qu'un avis négatif l'invalidera définitivement.

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[La ratification royale aura lieu avant la Nativité][/center]

[center]Session d'adoption de la proposition de loi n°15/03/FRK-2019, relative aux abris antiatomiques.
7 mars 2019


[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120614015323991969982473.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/06/14//120614015323991969982473.png[/img][/url]

Le Forsamlingens Formand (président d'assemblée) S.E Joachim Freusberg appelle, ce jour, les députés du Kongelige Parlamentet à se prononcer sur la proposition de loi n°15/03/FRK-2019, relative aux abris antiatomiques. Le texte a été déposé à l'Office af den Kongelige Parlamentet (bureau du parlement royal) le 24 février 2019 par le député Avenir et Progrès S.E Sigvard Gundersen, et soumis au débat parlementaire le 28 février 2019. L'objectif est de rendre obligatoire la construction de bunkers dans les zones habitées, de manière à ce que chaque thorvalien ou résident dispose d'un lit en cas de danger. La proposition fait suite à la constatation de l'extrême carrence des abris antiatomiques dans le royaume.

Pati Avenir et Progrès est à l'origine du texte. Chaque élu issu de ses rangs soutiendra la proposition de loi.
Parti Ordre Thorvalien « Avez-vous une quelconque idée du coûts ? Nous n'apporterons pas notre soutien. »
Parti Monarchie et Patriotisme : « Le caractère obligatoire nous laisse dubitatifs. »
Parti Vert Thorvalien : « En ces temps de guerre froide, la protection des thorvaliens face à la furie des blocs est un devoir essentiel. Nous soutiendrons le texte. »


Résultat du vote

FOR : 83 voix
IMOD : 285 voix
INTETKØN : 2 voix


Le Kongelige Parlamentet refuse la proposition de loi n°15/03/FRK-2019, relative aux abris antiatomiques. Le texte est bannit du processus législatif jusqu'à renouvellement de l'assemblée, prévu en 2020.[/center]

[center]Session d'adoption de la proposition de loi n°01/06/FRK-2019, relative à la réforme du système fiscal.
5 juin 2019


[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120614015323991969982473.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/06/14//120614015323991969982473.png[/img][/url]

Après un mois d'arrêt, l'activité parlementaire reprend, aujourd'hui, ses droits. En introduction, le Forsamlingens Formand (président d'assemblée) S.E Joachim Freusberg félicite Sa Majesté et l'ensemble de la famille royale pour la naissance de deux nouveaux héritiers. Les trois cent soixante dix députés se lèvent alors comme un seul homme et applaudissent eux aussi l'heureux évènement pendant une minute. [...] Le Forsamlingens Formand appelle désormais les élus du Kongelige Parlamentet à se prononcer sur la proposition de loi n°01/06/FRK-2019, relative à la réforme du système fiscal. Le texte a été déposé à l'Office af den Kongelige Parlamentet (bureau du parlement royal) le 1er mai 2019 par le député Avenir et Progrès S.E Espen Braaten, et soumis au débat parlementaire le 9 mai 2019. L'objectif est la création d'un impôt sur l'héritage et d'un impôt sur la fortune au Thorval, dont tout les détails sont disponibles en annexe. Ses partisans estiment que ces nouveaux impôts sont d'excellents outils dans le cadre de la redistribution des richesses.

Pati Avenir et Progrès est à l'origine du texte. Chaque élu issu de ses rangs soutiendra la proposition de loi.
Parti Ordre Thorvalien « L'impôt sur la fortune est idéologique, tandis que l'héritage est un droit. »
Parti Monarchie et Patriotisme : « Nous refusons que le système fiscal devienne une sorte de Léviathan. Pourquoi pas une taxe d'habitation pendant que vous y êtes ? »
Parti Vert Thorvalien boycottera le vote dans le but de protester contre le refus de la Couronne d'installer des ampoules économie d'énergie dans le bâtiment.


Résultat du vote

FOR : 27 voix
IMOD : 336 voix
INTETKØN : 7 voix


Le Kongelige Parlamentet refuse la proposition de loi n°01/06/FRK-2019, relative à la réforme du système fiscal. Le texte est bannit du processus législatif jusqu'à renouvellement de l'assemblée, prévu en 2020.[/center]

[center]Session d'adoption du projet de loi n°17/09/FRK-2019, relatif au budget royal pour la période 2020-2021.
31 septembre 2019


[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120614015323991969982473.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/06/14//120614015323991969982473.png[/img][/url]

Le Forsamlingens Formand (président d'assemblée) S.E Joachim Freusberg appelle, ce jour, les députés du Kongelige Parlamentet à se prononcer sur le projet de loi n°17/09/FRK-2019, relatif au budget royal pour la période 2020-2021. Le texte a été déposé à l'Office af den Kongelige Parlamentet (bureau du parlement royal) le 30 août 2019 par le Haut Commissaire Royal S.E Hans Buckendorf, et soumis au débat parlementaire le 1er septembre 2019. Le projet de loi présente un budget équilibré ou les priorités restent l'éducation, la santé, la religion, la culture et non la défense. Les affaires étrangères gagnent quelques milliards non négligeables.

Parti Monarchie et Patriotisme a déposé le projet de loi. Ses élus soutiendront à l'unanimité.
Pati Avenir et Progrès : « De plus amples financements aux affaires étrangères supposant une plus large ouverture sur le monde, nous voterons le budget. »
Parti Vert Thorvalien : « Un budget de la défense normal, c'est ce que nous voulions. »
Parti Ordre Thorvalien : « Nos armées ont un financement ridicule. »


Résultat du vote

FOR : 250 voix
IMOD : 83 voix
INTETKØN : 37 voix


Le Kongelige Parlamentet accepte à la majorité absolue le projet de loi n°17/09/FRK-2019, relatif au budget royal pour la période 2020-2021. Le texte est envoyé sous scellé au Palais Royal pour ratification royale. En cas d'approbation de Sa Majesté la Reine, la dite-loi entrera en vigueur le 1er janvier 2020. Dans le cas contraire, le document reviendra à l'assemblée avec avis de la Souveraine. Un avis mitigé obligera l'organisation d'une nouvelle discussion parlementaire, tandis qu'un avis négatif l'invalidera définitivement.

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[La ratification royale aura lieu le jour même][/center]

[center]Session d'adoption du projet de loi n°35/09/FRK-2019, relatif au statut des engins à moteur en ville.
10 octobre 2019


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Le Forsamlingens Formand (président d'assemblée) S.E Joachim Freusberg appelle, ce jour, les députés du Kongelige Parlamentet à se prononcer sur le projet de loi n°35/09/FRK-2019, relatif au statut des engins à moteur en ville. Le texte a été déposé à l'Office af den Kongelige Parlamentet (bureau du parlement royal) le 13 juin 2019 par le Haut Commissaire Royal S.E Hans Buckendorf, et soumis au débat parlementaire le 20 juin 2019. Le projet de loi propose d'interdire la circulation des engins à moteur (véhicule et cyclomoteur) en ville, avec une dérogation pour les convois diplomatiques étrangers et les véhicules utilitaires indispensable à certains métiers. Par ailleurs, étant centré sur les voitures personnelles, le texte ne concerne logiquement pas les engins à moteur d'urgence (police, pompier, ambulance), ni de transport en commun qui pourront continuer à circuler librement en zone urbaine. Néanmoins, le texte exige à ce que les dit-véhicules autorisés soient équipé d'un filtre à particule ou adapté à un biocarburant.

Parti Monarchie et Patriotisme a déposé le projet de loi. Des divisions existent.
Pati Avenir et Progrès : « Le fond est bon, même si la forme nous parait légèrement trop radicale. »
Parti Vert Thorvalien : « Nous donnerons un soutien inconditionnel au texte. »
Parti Ordre Thorvalien : « Nous sommes en faveur de la croisade anti-voiture. »


Résultat du vote

FOR : 230 voix
IMOD : 120 voix
INTETKØN : 20 voix


Le Kongelige Parlamentet accepte à la majorité absolue le projet de loi n°35/09/FRK-2019, relatif au statut des engins à moteur en ville. Le texte est envoyé sous scellé au Palais Royal pour ratification royale. En cas d'approbation de Sa Majesté la Reine, la dite-loi entrera en vigueur le 25 mars 2020. Dans le cas contraire, le document reviendra à l'assemblée avec avis de la Souveraine. Un avis mitigé obligera l'organisation d'une nouvelle discussion parlementaire, tandis qu'un avis négatif l'invalidera définitivement.

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[La ratification royale aura lieu avant la fête du Christ-roi][/center]

[center]Session d'ouverture : Demande de confiance au gouvernement royal
5 mars 2020

En introduction de la session d'ouverture de la période législative 2020-2024, le cadre d'un Saint fut accroché au mur de l'hémicycle, venant rejoindre celui de S.M la Reine, du Christ-Roi et de la Très Sainte Marie. Mais il ne s'agissait pas de n'importe quel Saint. En effet, la Couronne choisit le Prince des Archanges, le Généralissime des Milices Célestes, le Champion du Bien, Saint Patron du Catholicisme, du Thorval, de notre belle ville, de Fiémance, reconnu et honoré par les chrétiens de toute confession, mais aussi par les musulmans : SAINT MICHEL.

[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1301220309089919610787862.png][img]http://nsm08.casimages.com/img/2013/01/22//1301220309089919610787862.png[/img][/url]

On laissa place, par la suite, à l'Archevêque de la Capitale, Mgr Henrik Benthe, qui vint bénir l'assemblée. Les députés assistèrent à la chose religieusement, à l'exception du marxiste, à l'attitude plus détaché. Les 370 représentants prêtèrent, enfin, serment sur la Bible et devant la Sainte Croix de servir Dieu et de travailler au service du Bien Commun.

[url=http://www.casimages.com][img]http://nsm05.casimages.com/img/2011/10/23//111023024818991968943830.jpg[/img][/url]

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[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120614015323991969982473.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/06/14//120614015323991969982473.png[/img][/url]

Le Haut Commissaire Royal Alexander Christianssen se dirige alors à la tribune pour présenter les grandes lignes du programme du gouvernement royal. Deux heures de discours suivent et il est maintenant temps pour la chambre de s'exprimer.


FOR : 300 voix
IMOD : 40 voix
INTETKØN : 30 voix


La confiance est accordée par le Parlement Royal.[/center]

[center]Cahier de doléances [Public]
Rédigé par les pères de famille et les communautés de métier.

[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1308010558299919611430623.png][img]http://nsm08.casimages.com/img/2013/08/01//1308010558299919611430623.png[/img][/url][/center]

[quote]
- Les villes (au nombre de cinq) s'étant vu attribuer un autre nom entre 1922 par des intrigues malvenues, au nom d'une colonisation culturelle étrangère, devraient retrouver leur appellation antique et traditionnelle.
- L'interdit de 1991 sur la chasse et la production de viande de baleine dans le royaume devrait être levé.
- La participation financière du royaume au Centre Spatial de la Sainte Alliance devrait être réduite d'au moins 50%.

[/quote]