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Posté : ven. mai 25, 2018 5:43 pm
par Alwine
Traité avec le Royaume de Slovianie :

Signé le 24 janvier 2036 par Sa Majesté Svanhilde II Rose-de-Givre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Sloviano-Vonalyan[/center]

Le Royaume de Slovianie, ci dénommé Slovianie, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Slovianie reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Slovianie s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Slovianie s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Slovianie se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Slovianie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Slovianie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Slovianie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Slovianie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Slovianie.

* Le Vonalya reconnaît le Slovianie comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Slovianie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Slovianie lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Slovianie.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Slovianie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Slovianie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Slovianie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Slovianie ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Slovianie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.

*Le Slovianie s'engage en outre à ne plus taxer les importations de gaz venant du Vonalya.

*Le Vonalya s'engage en outre à ne plus taxer les importations de platine venant de Slovianie.

*Le Slovianie s'engage en outre à commander des centrales électriques au gaz à la Société Vonalyanne du Gaz, à commencer par cinq pour les terres royales.

IV.De la question judiciaire.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Slovianie et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Slovianie et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à transférer au Slovianie la technologie de création de missiles balistiques à courte portée.

*Le Slovianie s'engage à transférer au Vonalya la technologie de maîtrise des radars planaires.

Fait à Vihreanil, le 24 Janvier 2036.[/quote]

Posté : sam. juin 16, 2018 5:33 pm
par Alwine
Traité avec la République du Teikoku :

Signé le 14 janvier 2036 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 17 janvier par Sa Majesté Svanhilde II Rose-de-Givre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Teiko-Vonalyan[/center]

La République du Teikoku, ci dénommée Teikoku, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Teikoku reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Teikoku s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Teikoku s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Teikoku se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Teikoku s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Teikoku s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Teikoku s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Teikoku, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Teikoku.

* Le Vonalya reconnaît le Teikoku comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Teikoku pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Teikoku lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Teikoku.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Teikoku sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Teikoku sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Teikoku et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Teikoku ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Teikoku et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme d'apprentissage de la langue de l'autre pays pour ceux de leurs citoyens qui le souhaiteraient.

*Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à ouvrir instituts culturels consacrés à l'autre pays au sein de leurs grandes villes.

III. De l'économie.

*Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Teikoku et le Vonalya confirment la possibilité pour les entreprises de l'autre pays de s'installer librement sur leur sol, dans le respect de leurs lois nationales.

*Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 17% sur les échanges entre leurs deux pays.

IV.De la question judiciaire.

* Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Teikoku et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Teikoku et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à transférer au Teikoku la technologie de construction de centrales hydroélectriques sans réservoir.

*Le Teikoku s'engage à transférer au Vonalya la technologie de maîtrise de l'hydrogène.

Fait à Narvarion, le 14 Janvier 2036.[/quote]

Posté : sam. juin 30, 2018 2:12 pm
par Alwine
Traité fondateur de la seconde Ligue Boréale :

Signé le 5 juin 2036 par Sa Majesté Svanhilde II Rose-de-Givre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité fondateur de la Ligue Boréale[/center]

Les états souverains suivants :
-Le Royaume des Îles Lorthon
-L'Empire Scandinave de Ragvarld
-Le Double Royaume Constitutionnel de Tvarlarn et de Radkar
-Le Royaume de Vonalya
Librement réunis dans l'amitié et la fraternité, proclament leur entente solennelle et éternelle au sein d'une seule ligue chargée de nourrir la paix et de favoriser la prospérité.

I. Fondation de la Ligue et principes généraux.

* Les signataires fondent la Ligue Boréale, reprenant des états librement associés du nord de la Dytolie et des continents voisins.

* Les signataires jurent solennellement de maintenir la paix entre eux. En cas de litige au sein de la Ligue, celui-ci sera toujours réglé par la diplomatie, et jamais par les armes.
* En cas de conflit entre deux ou plusieurs membres de la Ligue, ceux-ci pourront demander l'arbitrage non contraignant d'un membre tiers, dans le but d'éviter la guerre.
* Les signataires jurent solennellement de s'appliquer les uns aux autres les habituelles clauses diplomatiques de reconnaissance mutuelle des frontières, d'échange d'ambassades et de non-ingérence.

* Les signataires gardent leur pleine et entière liberté diplomatique, à l'intérieur et à l'extérieur de la Ligue.
* Les signataires gardent leur pleine et entière indépendance politique, et ne peuvent en aucun cas se voir imposer un type de régime du fait de leur appartenance à la Ligue.

* Un nouveau membre pourra être inclus dans la Ligue suite à une demande de sa part et à l'approbation d'au moins les deux tiers des membres de la Ligue.
* Un membre de la Ligue peut en être exclus suite à une demande d'un autre membre et à l'approbation d'au moins les deux tiers des membres de la Ligue.

* Le siège de la Ligue Boréale est établi à Vihreanil, au Royaume de Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Les signataires s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les partenaires.

*Les signataires s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de leurs partenaires lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

* Les signataires s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de la Ligue.

* Les signataires s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

* Les signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques au sein de la Ligue et à en assurer la gratuité.

* Les signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas d'affaire de courte durée au sein de la Ligue et à en assurer la gratuité.

* Les signataires s'engagent à mettre en place des visas touristiques prolongés pour les pèlerins religieux.

III. De l'économie.

* Les signataires s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de la Ligue et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre eux.

* Les signataires s'engagent à mettre en place une collaboration entre leurs systèmes de santé de façon à garantir la couverture des citoyens de la Ligue en voyage au sein de la Ligue.

* Les signataires s'engagent à compléter les lignes de ferry existant déjà entre leurs membres pour connecter l'ensemble des membres de la Ligue par voie maritime, dans la mesure du possible et du raisonnable.

IV.De la question judiciaire.

* Les signataires s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Les signataires s'engagent à extrader tout citoyen d'un des pays membres qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans un pays membre avant de s'enfuir dans un second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans deux pays ou plus, les signataires s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans l'ensemble des pays où ils sont suspectés. Si la culpabilité est établie dans plusieurs procès, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des procès elle sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Les signataires s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Les signataires s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police de la Ligue de collaborer plus efficacement.

* Les signataires s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant d'un des pays membres au sein d'un autre pays membres, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

* Les signataires s'engagent à partager mutuellement l'ensemble de leurs technologies civiles de base à chacun des autres membres.

* Les signataires s'engagent à mettre sur place des programmes de recherche communs profitant à l'ensemble des pays membres sur les technologies civiles qui leur sembleront dignes d'intérêt.

* Les signataires s'engagent à mettre sur place des programmes de recherche communs profitant à l'ensemble des pays membres sur les technologies militaires qui leur sembleront dignes d'intérêt.

VI.De la défense.

* Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des membres de la Ligue subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.

* Les signataires s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs pays.

* Les signataires s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire, de façon à sécuriser durablement les espaces maritimes nordiques.

* Les signataires s'engagent à mettre en place des entraînements communs au sein de la Ligue pour augmenter l'expérience de chacun et apprendre aux différentes armées à se coordonner en cas de conflit.

Fait à Vihreanil, le 5 juin 2036.[/quote]

Posté : sam. juin 30, 2018 2:13 pm
par Alwine
Traité avec l'Empire du Kaiyuan et le Royaume de Tvarlarn :

Signé le 30 Juin 2036 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le jour même par Sa Majesté Svanhilde II Rose-De-Givre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Kaiyuano-Tvarlo-Vonalyan[/center]

L'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, le Royaume Constitutionnel de Tvarlarn et de Radkar, si dénommé Tvarlarn, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance, du respect mutuel et de l'échange technologique.

* Le Kaiyuan, le Tvarlarn et le Vonalya se reconnaissent mutuellement comme des nation souveraines et indépendantes. Chacun s'engage à respecter la souveraineté des autres parties.

* Le Kaiyuan et le Vonalya renouvellent leur bonne entente et proclament la solidité de leur amitié séculaire.

* Le Tvarlarn et le Vonalya renouvellent leur bonne entente et proclament la solidité de leur amitié séculaire.

* Le Kaiyuan s'engage à envoyer un ambassadeur au Tvarlarn pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.

* Le Tvarlarn s'engage à envoyer un ambassadeur au Kaiyuan pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.

* Le Kaiyuan, le Tvarlarn et le Vonalya s'engagent, au nom de la collaboration technologique entre les peuples et de la nécessité pour chacun d'avoir les moyens de se défendre, à collaborer pour que chacune des trois parties maîtrise la technologie des chars dits « modernes » et des pièces d'artilleries dites « modernes ». Dans ce but, chaque partie possédant l'une de ces technologies la transférera aux deux autres, et dans le cas où une nation aurait fini l'une des deux recherches avant les autres elle se joindrait elle aussi à l'échange.

Fait à Narvarion, le 30 juin 2036.[/quote]