Posté : lun. juil. 30, 2012 8:40 pm
[quote]<center>Communiqué officiel
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120724112349701348.png][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/07/24/120724112349701348.png[/img][/url]
Envoyeur : Service de greffe du Sénat de Stalagmanque
Destinataire : Responsable National des Relations Diplomatiques de la République Technocratique-Démocratique d'Azude
Objet : Signature d'un traité
Date : 28 septembre 2018</center>
M. le Responsable National,
Voici le traité général qui ressort de notre entretien. Il a déjà été approuvé par le Sénat. Nous espérons qu'il sera apprécié par votre pays également.
Sincèrement,
Maurizio Sbarbificarla, préposé au service de greffe du Sénat de Stalagmanque[/quote]
[quote]<center>Traité de non-agression et de partenariat économique, technologique et culturel entre la Sérénissime République de Stalagmanque et la République Technocratique-Démocratique d’Azude
Préambule
Nous, patriciens de Stalagmanque et Administrateur National d’Azude, avons décidé, en ce jour du vingt-huitième jour du mois de septembre en l’an de grâce deux mille dix-huit après la naissance de notre sauveur, de clarifier nos relations diplomatiques, afin de rapprocher nos deux peuples, et mener nos pays respectifs sur le chemin de la paix, de la prospérité et du progrès, en raison de quoi nous signons aujourd’hui ce Traité de non-agression et de partenariat économique, technologique et culturel.
Puisse-t-il durer pour l’éternité.
Partie I : De la non-agression</center>
Article I : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude reconnaissent leurs frontières actuelles et s’engagent à respecter la souveraineté de chacun sur son territoire ;
Article II : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à conserver une entente cordiale ;
Article III : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à ne pas se déclarer mutuellement la guerre, même en cas d’alliances extérieures ;
Article IV : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à préserver leur intérêts communs ;
<center>Partie II : Des dispositions économiques</center>
Article V : La Guilde des Orfèvres, Joailliers, Bijoutiers et Horlogers de Stalagmanque s’engage à intégrer le marché azudien pour en faire profiter ses citoyens ;
Article VI : La République d’Azude proposera, au prix du marché, cinquante mille tonnes de bois et dix milles tonnes de charbon par an au peuple stalagmantin ;
Article VII : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à ouvrir une ligne aéroportée fixe entre leurs pays respectifs, dans l’aéroport de leur choix ;
<center>Partie III : Du partenariat technologique</center>
Article VIII : Les autorités scientifiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent de s’entraider dans les domaines scientifiques suivants :
a. Electromagnétisme : la production, l’emmagasinement, et la recherche fondamentale ;
b. Médecine : recherche fondamentale et appliquée ;
c. Energie : partenariat pour atteindre la puissance nucléaire civile ;
<center>Partie IV : Des échanges culturels</center>
Article IX : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à assurer la libre circulation des personnes sur leurs territoires respectifs ;
a. La République de Stalagmanque s’engage à ne pas égarer les ressortissants azudiens sous sa juridiction, et à ne pas les laisser traverser les frontières de son territoire ;
Article X : Azude offre à Stalagmanque plusieurs copies de tableaux typiques de l’art azudien ;
Article XI : Stalagmanque permet à Azude d’avoir accès à certains opéras ;
Article XII : La République d’Azude s’engage à devenir un des mécènes de la Soffitta ;
a. Le montant des dons seront laissés à la discrétion d’Azude ;
b. Le statut de mécène de la Soffitta peut être retiré et révoqué à la demande des dirigeants d’Azude ;
<center>Partie V : Des dispositions du traité</center>
Article XIII : Toutes les dispositions prises dans ce traité sont valides tant que le traité n’est pas révoqué, sauf dispositions particulières ;
Article XIV : Ce traité ne peut être rompu ;
a. Sauf en cas de force majeure (danger de la sécurité nationale, troubles majeurs, scénario post-apocalyptique…) ;
b. En cas de décision mutuelle du Sénat de Stalagmanque et de l’Administrateur National d’Azude ;
<center>Signature du Doge de Stalagmanque
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120730105348206952.png][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/07/30/120730105348206952.png[/img][/url]
Signature de l’Administrateur National d’Azude
[/quote]
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120724112349701348.png][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/07/24/120724112349701348.png[/img][/url]
Envoyeur : Service de greffe du Sénat de Stalagmanque
Destinataire : Responsable National des Relations Diplomatiques de la République Technocratique-Démocratique d'Azude
Objet : Signature d'un traité
Date : 28 septembre 2018</center>
M. le Responsable National,
Voici le traité général qui ressort de notre entretien. Il a déjà été approuvé par le Sénat. Nous espérons qu'il sera apprécié par votre pays également.
Sincèrement,
Maurizio Sbarbificarla, préposé au service de greffe du Sénat de Stalagmanque[/quote]
[quote]<center>Traité de non-agression et de partenariat économique, technologique et culturel entre la Sérénissime République de Stalagmanque et la République Technocratique-Démocratique d’Azude
Préambule
Nous, patriciens de Stalagmanque et Administrateur National d’Azude, avons décidé, en ce jour du vingt-huitième jour du mois de septembre en l’an de grâce deux mille dix-huit après la naissance de notre sauveur, de clarifier nos relations diplomatiques, afin de rapprocher nos deux peuples, et mener nos pays respectifs sur le chemin de la paix, de la prospérité et du progrès, en raison de quoi nous signons aujourd’hui ce Traité de non-agression et de partenariat économique, technologique et culturel.
Puisse-t-il durer pour l’éternité.
Partie I : De la non-agression</center>
Article I : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude reconnaissent leurs frontières actuelles et s’engagent à respecter la souveraineté de chacun sur son territoire ;
Article II : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à conserver une entente cordiale ;
Article III : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à ne pas se déclarer mutuellement la guerre, même en cas d’alliances extérieures ;
Article IV : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à préserver leur intérêts communs ;
<center>Partie II : Des dispositions économiques</center>
Article V : La Guilde des Orfèvres, Joailliers, Bijoutiers et Horlogers de Stalagmanque s’engage à intégrer le marché azudien pour en faire profiter ses citoyens ;
Article VI : La République d’Azude proposera, au prix du marché, cinquante mille tonnes de bois et dix milles tonnes de charbon par an au peuple stalagmantin ;
Article VII : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à ouvrir une ligne aéroportée fixe entre leurs pays respectifs, dans l’aéroport de leur choix ;
<center>Partie III : Du partenariat technologique</center>
Article VIII : Les autorités scientifiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent de s’entraider dans les domaines scientifiques suivants :
a. Electromagnétisme : la production, l’emmagasinement, et la recherche fondamentale ;
b. Médecine : recherche fondamentale et appliquée ;
c. Energie : partenariat pour atteindre la puissance nucléaire civile ;
<center>Partie IV : Des échanges culturels</center>
Article IX : Les Républiques de Stalagmanque et d’Azude s’engagent à assurer la libre circulation des personnes sur leurs territoires respectifs ;
a. La République de Stalagmanque s’engage à ne pas égarer les ressortissants azudiens sous sa juridiction, et à ne pas les laisser traverser les frontières de son territoire ;
Article X : Azude offre à Stalagmanque plusieurs copies de tableaux typiques de l’art azudien ;
Article XI : Stalagmanque permet à Azude d’avoir accès à certains opéras ;
Article XII : La République d’Azude s’engage à devenir un des mécènes de la Soffitta ;
a. Le montant des dons seront laissés à la discrétion d’Azude ;
b. Le statut de mécène de la Soffitta peut être retiré et révoqué à la demande des dirigeants d’Azude ;
<center>Partie V : Des dispositions du traité</center>
Article XIII : Toutes les dispositions prises dans ce traité sont valides tant que le traité n’est pas révoqué, sauf dispositions particulières ;
Article XIV : Ce traité ne peut être rompu ;
a. Sauf en cas de force majeure (danger de la sécurité nationale, troubles majeurs, scénario post-apocalyptique…) ;
b. En cas de décision mutuelle du Sénat de Stalagmanque et de l’Administrateur National d’Azude ;
<center>Signature du Doge de Stalagmanque
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120730105348206952.png][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/07/30/120730105348206952.png[/img][/url]
Signature de l’Administrateur National d’Azude
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