Posté : ven. août 01, 2014 9:47 pm
[center][img]http://img153.imageshack.us/img153/1765/zhiannan.jpg[/img][/center]
[Zhao Huan]: Bien sûr. Je vous propose donc cette forme.
[quote]Traité de non-agression entre le Royaume Démocratique de Biturige et l'Empire de Kaiyuan
Par la présente, les nations du Royaume Démocratique de Biturige, ci-après désignée comme la Biturige, et l'Empire du Kaiyuan ci-après désigné comme le Kaiyuan , reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.
Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Arnaud Pelletier, Premier-Ministre du Royaume Démocratique de Biturige[/quote]
[Zhao Huan]: Bien sûr. Je vous propose donc cette forme.
[quote]Traité de non-agression entre le Royaume Démocratique de Biturige et l'Empire de Kaiyuan
Par la présente, les nations du Royaume Démocratique de Biturige, ci-après désignée comme la Biturige, et l'Empire du Kaiyuan ci-après désigné comme le Kaiyuan , reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- La Biturige reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. La Biturige s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les ressortissants de la Biturige reconnaissent les lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
- La Biturige s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
- La Biturige s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
- La Biturige s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Biturige, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Biturige
- Le Kaiyuan reconnait la Biturige comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois de la Biturige lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Biturige .
- Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Biturige sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Biturige sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Biturige et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Biturige ou à l'étranger.
- Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Biturige et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan .
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.
Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Arnaud Pelletier, Premier-Ministre du Royaume Démocratique de Biturige[/quote]