Archives de Simpolitique

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Laurent Vradjabel, Premier Ministre
Nous avons terminé .

[quote]<center>Traité International
Royaume du Lito / République Souveraine de Gowa</center>


[quote]Accords Diplomatiques
- Traité de Reconnaissance
- Ouverture d'Ambassades
- Traité de non-Ingérence
- Accords de Libre Circulation des Tribus Nomades
- Création d'une Zone Maritime de Protection Spécifique*

Accords Juridiques
- Procédures d'extradition pour enfermement dans des lieux proches des familles
- Mise en place d'un barème de sanctions communes dans la ZPS
- Autorisation d'intervention des Gardes côtes Litonien dans les Eaux de Gowa
- Autorisation d'intervention des Gardes côtes de Gowa dans les Eaux du Lito
- En cas d'arrestations dans la ZPS, le port le plus proche dans la ZPS sera privilégié.

Accords Educatifs
- Mise en place d'un socle commun d'Etudes avec diplôme de cycle secondaire donnant accès aux universités
- Reconnaissance des diplômes du Lito à Gowa
- Reconnaissance des diplômes de Gowa au Lito
- Création d'un double diplôme Universitaire d'Officier de Marine Marchande
- Création d'un double diplôme Universitaire d'Océanographie
- Ouverture des universités du Lito aux étudiants de Gowa
- Ouverture de l'Ecole Gowanais de Commerce aux étudiants du Lito
- Procédures de facilitation pour les logements et études pour les étudiants

Accord Economiques
- Abolition des droits de douanes entre le Lito et Gowa
- Ouverture complète des marchés respectifs
- Traité d’échange automatique des données bancaires
- Traité de non double imposition des revenus
- Traité de protection réciproque des investissements
- Création d'une Zone Franche d'Emploi sur la frontière entre Khailiahun et O'Kanza
- Ouverture des ports et aéroports du Lito et de Gowa pour les entreprises du Lito et de Gowa
- Création d'une ligne de chemin de fer entre Khailiahun et O'Kanza.
- Mise en place d'une liaison maritime permanente entre Freetown et Pontogram
- Mise en place d'une liaison maritime permanente entre Port-Long et Marozazam

Accords Stratégiques
- Mise en commun des moyens de protection et surveillance maritime dans la ZPS
- Connexion du réseau ferré de Gowa au réseau ferré du Lito à Khailiahun
- Connexion du réseau ferré du Lito au réseau ferré de Gowa à Khailiahun
- Participation de Gowa au projet Litonien de Réseau ferré Trans Zanyanais
[/quote]

[quote]
<center>Traité de création d'une ZPS</center>

- Interdiction de navigation pour les navires dont l'Etat affiche le manque d'entretien.
- Condamnation des dégazages sauvages, avec amendes au moins 10 fois supérieure au coût d'un dégazage dans des structures portuaires adaptées
- Poursuites Juridiques possible au Lito comme à Gowa
- Mise en commun des moyens des Gardes côtes dans la ZPS
- Mise en commun de nos moyens de détection et de lutte contre la pollution Maritime
- Versement de 80% des sommes issues des amendes à un Fond de Sauvegarde du Millieu marin
- Interdiction de la pêche industrielle en Eaux profondes
- Mise en place de quotas pour la pêche industrielle[/quote]

[quote]
<center>Traité de création d'un Fond de Sauvegarde du Millieu Marin</center>

- Mise en place de moyens communs de dépollution de l'eau
- Mise en place d'une mission scientifique pour classer les espèces de poissons et de plantes marines
- Mise en place d'études sur les impacts de l'activité humaine sur le milieu marin à court terme
- Mise en place d'études sur les impacts de l'activité humaine sur le milieu marin à moyen/long terme
[/quote]

[quote]
<center>Traité de création d'une Zone Franche d'Emploi</center>

- Mise à disposition par le Lito d'une bande de terre frontalière permettant l'établissement d'entreprises
- Les salaires et droits du et au travail appliqué seront ceux du Lito

[/quote]

Augustin Kamaro
Responsable des affaires diplomatiques du Territoire Autonome de Gowa
Laurent Vradjabel
Premier Ministre

[/quote]


hrp : ca te convient ? ( mp moi au besoin ^^)

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Laurent Vradjabel, Premier Ministre Ces accords nous conviennent.