Posté : mer. avr. 27, 2011 9:06 pm
[quote]Traité diplomatique, économique, militaire et de sécurité entre le Saint-Empire du Schlessien et l’Empire du Kaiyuan.
Accords diplomatiques
Accords Militaires
Approuvé par S.A.I. Bao Nan, Prince-Héritier de l'Empire du Kaiyuan.
Approuvé par S.A.E. Li Zhi, Ministre Impériale de l'économie et du commerce.
Signé à Fuxianji, Empire du Kaiyuan[/quote]
Accords diplomatiques
- Le Saint-Empire du Schlessien et l’Empire du Kaiyuan se reconnaissent comme États légitime, souveraine et Indépendante.
- Les deux Empires s’engagent à envoyer et installer une Ambassade dans leurs États respectif pour maintenir de façon permanente un lien diplomatique durable.
- Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois du Saint-Empire Schlessien lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Schlessien. Réciproquement, les ressortissants du Schlessien reconnaissent les lois de l’Empire du Kaiyuan lorsqu’ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
- Le Kaiyuan et le Schlessien s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants respectifs des deux pays et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent dans les deux pays ou à l'étranger. Ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois des deux États lorsqu’ils se trouvent sur leur territoire.
- Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics. Notamment la création d’un fichier commun des criminels recherché.
- Accord d’extradition des ressortissants pour que ceux-ci purge leur peine dans leur pays.
Accords Militaires
- Accord sur l’ouverture du Port de Fuxianji pour des bâtiments militaire Schlessois
- Accord sur l’organisation d’exercice militaire commune au nombre de deux par année.
- Accord sur la concession de 20% des puits de gaz naturelle Kaiyuanais à Enerkon-Schlessien Petroleum. Celle-ci versera 7,5% de royalties à l’Empire di Kaiyuan et prendra en charge la modernisation et la rénovation des installations qu’elle exploite.
- L’Empire du Kaiyuan et Enerkon s’engage à cofinancer la construction d’un gazoduc et d’un terminal Gazier au Kaiyuan. Les installations seront une copropriété entre l’Empire et Enerkon.
- Accords sur l’envoi de futurs étudiant Kaiyuanais en ingénierie (industrie du gaz naturel) au Schlessien pour acquérir une expertise dans ce domaine. (Transfert technologique).
- Accord sur la concession des mines d’or du Kaiyuan à Krupp-Thysson. Celui-ci versera à l’Empire 15% de redevances sur les revenu générés par les mines. L’entreprise s’engage à moderniser et rénover à ses frais toute les mines d’or qu’elle exploitera. De plus, l’entreprise s’engage aussi à engager au minimum 51% de travailleurs locaux.
- Accord sur l’installation de la majeure partie des entreprises Schlessienne au Kaiyuan.
- Accord sur un contrat sous forme de franchises et de concessions concernant le Conglomérat Automobile Schlessien. Engagement sur un transfert du savoir-faire Schlessien en matière d’automobile en échange d’un accès au marché Kaiyuanais.
- Accord sur un contrat sous forme de franchise et de concessions concernant les pharmacies et le conglomérat Medicenter du Schlessien.
- Accord sur l’implantation au Kaiyuan de la Berstelmann, conglomérat touristique Schlessien.
- Établissement de lignes aériennes entre l’Aéroport de Fuxianji et les villes de Wilhelmstadt, Laugsburg, Nordstadt, Manhof, Südhafenburg et Friedrichshafen.
Approuvé par S.A.I. Bao Nan, Prince-Héritier de l'Empire du Kaiyuan.
Approuvé par S.A.E. Li Zhi, Ministre Impériale de l'économie et du commerce.
Signé à Fuxianji, Empire du Kaiyuan[/quote]