Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República de Shmorod - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République de Shmorod
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 2 novembre 2012, le Traité Commercial signé avec la République de Shmorod établit les échanges suivants :
Exportations vers le Shmorod - Exportaciones hacia Shmorod :
- Cinq cent mille tonnes de viande bovine - Quinientas mil toneladas de carne vacuna
Importations vers le Numancia - Importaciones hacia Numancia :
- Des saphirs en petite quantité (10% de la production annuelle du Shmorod) - Zafiros en poca cantidad (el 10% de la producción anual de Shmorod)
- Du bois exotique en petite quantité à définir - Madera exótica en poca cantidad por definir
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- L'ouverture du programme d'échange universitaire Platón - La apertura del programa de intercambio universitario Platón
- Un traité de non agression - Un tratado de no agresión
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République de Shmorod.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Textes fondamentaux et traités internationaux
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Primer Tratado General de la Sagrada Alianza - Fac-similé du Premier Traité Général de la Sainte Alliance
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 5 novembre 2012, le Premier Traité Général de la Sainte Alliance établit les points suivants :
Volet économique et financier :
- La mise en place d'un tarif douanier unique entre les membres de la Sainte Alliance, à hauteur de 15%, sauf sur les produits spéciaux - La puesta en marcha de una tarifa arancelaria única, a eso de un 15%, salvo en los productos especiales
- La mise en place d'un tarif douanier spécial (10%) pour les exportations suivantes : pour la Cubalivie, l'argent et le coton; pour le Thorval, le poisson, les crustacés, le titane et le bois; pour le Tripì, des produits céréaliers; pour le Numancia, l'or, le salpêtre, les fruits et légumes - La puesta en marcha de una tarifa arancelaria especial (un 10%) para las siguientes exportaciones : para Cubalivie, la plata y el algodón; para Thorval, el pescado, los crustáceos, el titanio y la madera; para Tripí, productos cerealeros; para Numancia, el oro, el salitre, las frutas y verduras
- La construction d'infrastructures diverses à définir en Cubalivie et au Tripì par le Conglomérat à la Construction du Thorval - La construcción de infraestructuras diversas por definir en Cubalivia y Tripí por el Conglomerado para la Construcción de Thorval
- La création d'une Caisse Commune destinée à financer les constructions, rénovations, manifestations et plans de sauvetages internes à la Sainte Alliance - La creación de una Caja Común destinada a finanzar las construcciones, renovaciones, manifestaciones y rescates internos a la Sagrada Alianza
- Une dotation initiale de cent millions d'euros pour la Caisse Commune - Una dotación inicial de cien millones de euros para la Caja Común
- Un versement annuel destiné à la Caisse Commune s'élevant à 1%-1,5% du budget du Ministère des Affaires Étrangères de chaque pays - Un pago anual destinado a la Caja Común que se eleva a un 1%-1,5% del presupuesto del Ministerio de Asuntos Exteriores de cada país
Volet culturel et sportif :
- La création d'une compétition estivale de football interne à la Sainte Alliance, entre les sélections nationales des différents pays membres, se tenant chaque année dans une nation différente et débutant au Tripì, dont les fonds serviront au financement du sport amateur - La creación de una competición veraniega de fútbol interna a la Sagrada Alianza, entre las selecciones nacionales de los diferentes países miembros, que se verificará cada año en una nación diferente y empezará en Tripí, cuyos fondos servirán para el deporte amateur
- La création de manifestations semestrielles, par un système de roulement entre les pays membres, qui mettront à l'honneur un aspect ou une zone géographique particulière de chaque pays et débuteront au Numancia - La creación de manifestaciones semestrales, por un sistema de rotación, que pondrán de relieve un aspecto o una zona geográfica particular de cada país miembro y empezarán en Numancia
- La candidature commune du Numancia et du Tripì pour l'organisation du Championnat de Football d'Alméra de 2015 - La candidatura común de Numancia y Tripí para la organización del Campeonato de Fútbol de Almera de 2015
- La création d'un centre de recherches scientifiques commun, situé à Hispalis, qui respectera la loi de chaque pays membre et sera actif dans les domaines suivants : mathématiques fondamentales et appliquées; chimie; sciences physiques diverses (physique quantique, physique thermonucléaire, astrophysique...); astronomie; géologie; biologie; paléontologie; climatologie - La creación de un centro de investigaciones científicas comunes, ubicado en Hispalis, que respetará la ley de cada país miembro y será activo en los siguientes ámbitos: matemáticas fundamentales y aplicadas; químicas; diversas ciencias físicas (física cuántica, física termonuclear, astrofísica...); astronomía; geología; biología; paleontología; climatología
Volet politique et militaire :
- La condamnation des autorités de Callanda dans l'affaire de la Soya et le soutien aux populations civiles - La condena a las autoridades de Calanda en el caso de Soya y el apoyo a las poblaciones civiles
- La collaboration des services secrets du Thorval et du Numancia, ainsi que l'intervention de l'armée thorvalienne, contre la guérilla libérale en Cubalivie - La colaboración de los servicios secretos de Thorval y Numancia, así como la intervención del ejército thorvalio, contra la guerrilla liberal en Cubalivia
- La mise en place d'accords militaires bilatéraux entre les différents pays membres - La puesta en marcha de acuerdos militares bilaterales entre los diferentes países miembros
- La ratification unanime de la Doctrine de Sécurité de la Sainte Alliance - La ratificación unánime de la Doctrina de Seguridad de la Sagrada Alianza
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce Premier Traité Général de la Sainte Alliance[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 5 novembre 2012, le Premier Traité Général de la Sainte Alliance établit les points suivants :
Volet économique et financier :
- La mise en place d'un tarif douanier unique entre les membres de la Sainte Alliance, à hauteur de 15%, sauf sur les produits spéciaux - La puesta en marcha de una tarifa arancelaria única, a eso de un 15%, salvo en los productos especiales
- La mise en place d'un tarif douanier spécial (10%) pour les exportations suivantes : pour la Cubalivie, l'argent et le coton; pour le Thorval, le poisson, les crustacés, le titane et le bois; pour le Tripì, des produits céréaliers; pour le Numancia, l'or, le salpêtre, les fruits et légumes - La puesta en marcha de una tarifa arancelaria especial (un 10%) para las siguientes exportaciones : para Cubalivie, la plata y el algodón; para Thorval, el pescado, los crustáceos, el titanio y la madera; para Tripí, productos cerealeros; para Numancia, el oro, el salitre, las frutas y verduras
- La construction d'infrastructures diverses à définir en Cubalivie et au Tripì par le Conglomérat à la Construction du Thorval - La construcción de infraestructuras diversas por definir en Cubalivia y Tripí por el Conglomerado para la Construcción de Thorval
- La création d'une Caisse Commune destinée à financer les constructions, rénovations, manifestations et plans de sauvetages internes à la Sainte Alliance - La creación de una Caja Común destinada a finanzar las construcciones, renovaciones, manifestaciones y rescates internos a la Sagrada Alianza
- Une dotation initiale de cent millions d'euros pour la Caisse Commune - Una dotación inicial de cien millones de euros para la Caja Común
- Un versement annuel destiné à la Caisse Commune s'élevant à 1%-1,5% du budget du Ministère des Affaires Étrangères de chaque pays - Un pago anual destinado a la Caja Común que se eleva a un 1%-1,5% del presupuesto del Ministerio de Asuntos Exteriores de cada país
Volet culturel et sportif :
- La création d'une compétition estivale de football interne à la Sainte Alliance, entre les sélections nationales des différents pays membres, se tenant chaque année dans une nation différente et débutant au Tripì, dont les fonds serviront au financement du sport amateur - La creación de una competición veraniega de fútbol interna a la Sagrada Alianza, entre las selecciones nacionales de los diferentes países miembros, que se verificará cada año en una nación diferente y empezará en Tripí, cuyos fondos servirán para el deporte amateur
- La création de manifestations semestrielles, par un système de roulement entre les pays membres, qui mettront à l'honneur un aspect ou une zone géographique particulière de chaque pays et débuteront au Numancia - La creación de manifestaciones semestrales, por un sistema de rotación, que pondrán de relieve un aspecto o una zona geográfica particular de cada país miembro y empezarán en Numancia
- La candidature commune du Numancia et du Tripì pour l'organisation du Championnat de Football d'Alméra de 2015 - La candidatura común de Numancia y Tripí para la organización del Campeonato de Fútbol de Almera de 2015
- La création d'un centre de recherches scientifiques commun, situé à Hispalis, qui respectera la loi de chaque pays membre et sera actif dans les domaines suivants : mathématiques fondamentales et appliquées; chimie; sciences physiques diverses (physique quantique, physique thermonucléaire, astrophysique...); astronomie; géologie; biologie; paléontologie; climatologie - La creación de un centro de investigaciones científicas comunes, ubicado en Hispalis, que respetará la ley de cada país miembro y será activo en los siguientes ámbitos: matemáticas fundamentales y aplicadas; químicas; diversas ciencias físicas (física cuántica, física termonuclear, astrofísica...); astronomía; geología; biología; paleontología; climatología
Volet politique et militaire :
- La condamnation des autorités de Callanda dans l'affaire de la Soya et le soutien aux populations civiles - La condena a las autoridades de Calanda en el caso de Soya y el apoyo a las poblaciones civiles
- La collaboration des services secrets du Thorval et du Numancia, ainsi que l'intervention de l'armée thorvalienne, contre la guérilla libérale en Cubalivie - La colaboración de los servicios secretos de Thorval y Numancia, así como la intervención del ejército thorvalio, contra la guerrilla liberal en Cubalivia
- La mise en place d'accords militaires bilatéraux entre les différents pays membres - La puesta en marcha de acuerdos militares bilaterales entre los diferentes países miembros
- La ratification unanime de la Doctrine de Sécurité de la Sainte Alliance - La ratificación unánime de la Doctrina de Seguridad de la Sagrada Alianza
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce Premier Traité Général de la Sainte Alliance[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Reino de Astara - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume d'Astara
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 14 novembre 2012, le Traité Commercial signé avec le Royaume d'Astara établit les points suivants :
1) Le Royaume du Numancia et le Royaume d’Astara se sont décidés à procéder à un accord d’aide de la part du Royaume du Numancia en faveur du Royaume d’Astara selon les modalités décidées dans cet accord.
Le Conglomérat aux Banques, Assurances et Mutuelles s’engage à prêter à l'État astaran 800 millions pour un taux d’intérêt de 4.9%. En cas d’incapacité de payer les intérêts, l'État astaran payera le Conglomérat sous forme de produits agricoles et des concessions immobilières.
L'État astaran ouvrira une université numancienne à Lavenpur ou des professeurs numanciens enseigneront dans les facultés décidés par l'État astaran avec le but de former une élite économique dans le cadre des plans de reconstruction national.
2) Le Royaume du Numancia et le Royaume d’Astara déclarent solennellement la mise en place d’une alliance militaire entre leurs deux pays dans le but d’apporter la paix dans l’Altevum et de se protéger des forces ennemies qui pourraient menacer les deux pays contre leur volonté. Ils jurent de mener à bien leur combat pour le bien de leurs deux peuples et de tous les peuples, de se soutenir en temps de troubles et surtout de travailler ensemble vers un avenir meilleur.
Les deux pays acceptent de reconnaitre et de maintenir un pacte de non-agression d’une durée de 200 ans, prenant fin en 2212 et débutant en 2012. Les deux états ne enterons aucune actions militaires contre le territoire, les biens et les citoyens de l'autre pays, des actions de déstabilisation politique à travers les services secrets ou autres services et de ne pas favoriser le terrorisme dans l'autre pays.
Le Royaume d’Astara s’engage à soutenir pleinement le Royaume du Numancia en déclarant la guerre au Royaume du Quem, en envoyant une force d’aide de 50'000 soldats, de soutenir la flotte numancienne avec ses navires, de mettre à disposition des aérodromes et ports aux forces numanciennes, de permettre le stationnement de troupes en Astara et en apportant son soutien diplomatique et économique dans le conflit en faveur du Numancia. L’Astara se battra avec le Numancia jusqu’à la victoire sur le Quem et la signature de la capitulation de celui-ci sous les conditions du Numancia. Le Royaume d’Astara s’engagera à reconnaitre pleinement les termes de la capitulation.
Le Royaume du Numancia s’engage pour sa part à déclarer aux côtés de l’Astara la guerre à la République nationaliste d’Aldebrare. Les deux pays combattrons par tous les moyens jusqu’à la capitulation de l’Aldebrare. Les termes de la capitulation de l’Aldebrare seront définis par le Royaume d’Astara et le Royaume du Numancia s’engage à reconnaitre ces termes dans leur intégralité.
Les deux objectifs atteints, l’alliance sera maintenue pour trois ans et pourra être renouvelé ou prolongé selon la nécessité des deux pays.
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume d'Astara.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 14 novembre 2012, le Traité Commercial signé avec le Royaume d'Astara établit les points suivants :
1) Le Royaume du Numancia et le Royaume d’Astara se sont décidés à procéder à un accord d’aide de la part du Royaume du Numancia en faveur du Royaume d’Astara selon les modalités décidées dans cet accord.
Le Conglomérat aux Banques, Assurances et Mutuelles s’engage à prêter à l'État astaran 800 millions pour un taux d’intérêt de 4.9%. En cas d’incapacité de payer les intérêts, l'État astaran payera le Conglomérat sous forme de produits agricoles et des concessions immobilières.
L'État astaran ouvrira une université numancienne à Lavenpur ou des professeurs numanciens enseigneront dans les facultés décidés par l'État astaran avec le but de former une élite économique dans le cadre des plans de reconstruction national.
2) Le Royaume du Numancia et le Royaume d’Astara déclarent solennellement la mise en place d’une alliance militaire entre leurs deux pays dans le but d’apporter la paix dans l’Altevum et de se protéger des forces ennemies qui pourraient menacer les deux pays contre leur volonté. Ils jurent de mener à bien leur combat pour le bien de leurs deux peuples et de tous les peuples, de se soutenir en temps de troubles et surtout de travailler ensemble vers un avenir meilleur.
Les deux pays acceptent de reconnaitre et de maintenir un pacte de non-agression d’une durée de 200 ans, prenant fin en 2212 et débutant en 2012. Les deux états ne enterons aucune actions militaires contre le territoire, les biens et les citoyens de l'autre pays, des actions de déstabilisation politique à travers les services secrets ou autres services et de ne pas favoriser le terrorisme dans l'autre pays.
Le Royaume d’Astara s’engage à soutenir pleinement le Royaume du Numancia en déclarant la guerre au Royaume du Quem, en envoyant une force d’aide de 50'000 soldats, de soutenir la flotte numancienne avec ses navires, de mettre à disposition des aérodromes et ports aux forces numanciennes, de permettre le stationnement de troupes en Astara et en apportant son soutien diplomatique et économique dans le conflit en faveur du Numancia. L’Astara se battra avec le Numancia jusqu’à la victoire sur le Quem et la signature de la capitulation de celui-ci sous les conditions du Numancia. Le Royaume d’Astara s’engagera à reconnaitre pleinement les termes de la capitulation.
Le Royaume du Numancia s’engage pour sa part à déclarer aux côtés de l’Astara la guerre à la République nationaliste d’Aldebrare. Les deux pays combattrons par tous les moyens jusqu’à la capitulation de l’Aldebrare. Les termes de la capitulation de l’Aldebrare seront définis par le Royaume d’Astara et le Royaume du Numancia s’engage à reconnaitre ces termes dans leur intégralité.
Les deux objectifs atteints, l’alliance sera maintenue pour trois ans et pourra être renouvelé ou prolongé selon la nécessité des deux pays.
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume d'Astara.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Segundo Tratado Excepcional firmado con el Principado de Haistán - Fac-similé du Second Traité Exceptionnel signé avec la Principauté d'Haïstan
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 27 novembre 2012, le Second Traité Exceptionnel signé avec la Principauté d'Haïstan établit l'envoi :
- D'ingénieurs et d'ouvrier du Conglomérat à la Construction et à l'Energie pour bâtir des infrastructures (essentiellement des logements) et une centrale thermique au gaz - De ingenieros y obreros del Conglomerado para la Construcción y la Energía para construir infraestructuras (sobre todo viviendas) y una central térmica de gaz
- De matériaux nécessaires à la construction desdites infrastructures - De materiales necesarios a la construcción de dichas infraestructuras
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce second traité exceptionnel avec la Principauté d'Haïstan.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 27 novembre 2012, le Second Traité Exceptionnel signé avec la Principauté d'Haïstan établit l'envoi :
- D'ingénieurs et d'ouvrier du Conglomérat à la Construction et à l'Energie pour bâtir des infrastructures (essentiellement des logements) et une centrale thermique au gaz - De ingenieros y obreros del Conglomerado para la Construcción y la Energía para construir infraestructuras (sobre todo viviendas) y una central térmica de gaz
- De matériaux nécessaires à la construction desdites infrastructures - De materiales necesarios a la construcción de dichas infraestructuras
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce second traité exceptionnel avec la Principauté d'Haïstan.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Contrato Militar con la República Federativa Comunista de Rostovia - Fac-similé du Contrat Militaire avec la République Fédérative Communiste de Rostovie
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 4 décembre 2012, le Contrat Militaire avec la République Fédérative Communiste de Rostovie établit les clauses suivantes :
Achat à la Rostovie par le Numancia :
- 10 bombardiers stratégiques lourds Markov-95 (80 M l'unité) = 800 millions €
- 90 avions d'attaque Angar-27 (35 au lieu de 40 M l'unité) = 3 milliards 150 millions €
- 50 patrouilleurs (environ 10 M l'unité au lieu de 15) = 500 millions €
- 15 frégates de qualité (50 M l'unité) = 750 millions €
- 3 destroyers moyens (250 M l'unité) = 750 millions €
- 1 croiseur lourd (900 M l'unité) = 900 millions €
- 5 sous-marins de qualité (500 M l'unité au lieu de 600) = 2,5 milliards €
Montant total de l'achat : 9 milliards 350 millions d'euros
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Fédérative Communiste de Rostovie.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 4 décembre 2012, le Contrat Militaire avec la République Fédérative Communiste de Rostovie établit les clauses suivantes :
Achat à la Rostovie par le Numancia :
- 10 bombardiers stratégiques lourds Markov-95 (80 M l'unité) = 800 millions €
- 90 avions d'attaque Angar-27 (35 au lieu de 40 M l'unité) = 3 milliards 150 millions €
- 50 patrouilleurs (environ 10 M l'unité au lieu de 15) = 500 millions €
- 15 frégates de qualité (50 M l'unité) = 750 millions €
- 3 destroyers moyens (250 M l'unité) = 750 millions €
- 1 croiseur lourd (900 M l'unité) = 900 millions €
- 5 sous-marins de qualité (500 M l'unité au lieu de 600) = 2,5 milliards €
Montant total de l'achat : 9 milliards 350 millions d'euros
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Fédérative Communiste de Rostovie.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República de Ranekika - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République du Ranekika
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 4 janvier 2013, le Traité Commercial signé avec la République du Ranekika établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- Une collaboration du Numancia avec l'entreprise nationale ranekikienne d'hydrocarbures ENHR dans la région d'Ozkem (prospection et exploitation d'un puits exclusif pour 60 dollars le baril pendant cinq ans) et 20% des emplois de cadre en échange de la formation d'employés ranekikiens dans le cadre de l'École Polytechnique d'Hispalis - Una colaboración de Numancia con la empresa nacional ranekikiana de hidrocarburos ENHR en la región de Ozkem (prospección y explotación de un pozo exclusivo por 60 dólares el barril durante cinq años) y un 20% de los empleos de ejecutivo a cambio de la formación de empleados ranekikianos en el marco de la Escuela Politécnica de Hispalis
- L'installation du Conglomérat à la Construction et à l'énergie numancien près de la mine de Sirapalopa (région de Paperenkes), opérationnelle dès mars 2013, afin d'y créer un centre de galvanisation et de traitement du minerai de fer pour l'obtention d'acier exclusif grâce à l'approvisionnement en zinc ranekikien libre de taxes, contre 40% du prix de revient payé au Ranekika mais sans taxes d'exportation pendant cinq ans (en échange, le Numancia en vendra 30% de la production à 60% du prix du marché au Ranekika) - La instalación del Conglomerado a la Construcción y la Energía numántico cerca de la mina de Sirapalopa (región de Paperenkes), operativa a partir de marzo de 2013, para crear allí un centro de galvanización del mineral de hierro para conseguir acero exclusivo gracias al abastecimiento en cinc ranekikiano libre de tasas, contra el 40% del precio de coste pagado a Ranekika pero sin tasas de exportación durante cinq años (a cambio de ello, Numancia venderá el 30% de la producción a un 60% de la cotización del mercado a Ranekika)
- Le triplement des ponts aériens entre l'aéroport international d'Hispalis et l'aéroport international d'Amache Picha-Ak et le doublement des ponts aériens entre les autres aéroports internationaux du Numancia et l'aéroport international d'Amache Picha-Ak - La triplicación de los puentes aéreos entre el aeropuerto internacional de Hispalis y el aeropuerto internacional de Amache Picha-Ak y la duplicación de los puentes aéreos entre los demás aeropuertos internacionales de Numancia y el aeropuerto internacional de Amache Picha-Ak
- La facilitation du passage et du séjour bref (moins de quatre mois) des Ranekikiens au Numancia - La facilitación del paso y la estancia breve (menos de cuatro meses) de los ranekikianos en Numancia
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République du Ranekika.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 4 janvier 2013, le Traité Commercial signé avec la République du Ranekika établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- Une collaboration du Numancia avec l'entreprise nationale ranekikienne d'hydrocarbures ENHR dans la région d'Ozkem (prospection et exploitation d'un puits exclusif pour 60 dollars le baril pendant cinq ans) et 20% des emplois de cadre en échange de la formation d'employés ranekikiens dans le cadre de l'École Polytechnique d'Hispalis - Una colaboración de Numancia con la empresa nacional ranekikiana de hidrocarburos ENHR en la región de Ozkem (prospección y explotación de un pozo exclusivo por 60 dólares el barril durante cinq años) y un 20% de los empleos de ejecutivo a cambio de la formación de empleados ranekikianos en el marco de la Escuela Politécnica de Hispalis
- L'installation du Conglomérat à la Construction et à l'énergie numancien près de la mine de Sirapalopa (région de Paperenkes), opérationnelle dès mars 2013, afin d'y créer un centre de galvanisation et de traitement du minerai de fer pour l'obtention d'acier exclusif grâce à l'approvisionnement en zinc ranekikien libre de taxes, contre 40% du prix de revient payé au Ranekika mais sans taxes d'exportation pendant cinq ans (en échange, le Numancia en vendra 30% de la production à 60% du prix du marché au Ranekika) - La instalación del Conglomerado a la Construcción y la Energía numántico cerca de la mina de Sirapalopa (región de Paperenkes), operativa a partir de marzo de 2013, para crear allí un centro de galvanización del mineral de hierro para conseguir acero exclusivo gracias al abastecimiento en cinc ranekikiano libre de tasas, contra el 40% del precio de coste pagado a Ranekika pero sin tasas de exportación durante cinq años (a cambio de ello, Numancia venderá el 30% de la producción a un 60% de la cotización del mercado a Ranekika)
- Le triplement des ponts aériens entre l'aéroport international d'Hispalis et l'aéroport international d'Amache Picha-Ak et le doublement des ponts aériens entre les autres aéroports internationaux du Numancia et l'aéroport international d'Amache Picha-Ak - La triplicación de los puentes aéreos entre el aeropuerto internacional de Hispalis y el aeropuerto internacional de Amache Picha-Ak y la duplicación de los puentes aéreos entre los demás aeropuertos internacionales de Numancia y el aeropuerto internacional de Amache Picha-Ak
- La facilitation du passage et du séjour bref (moins de quatre mois) des Ranekikiens au Numancia - La facilitación del paso y la estancia breve (menos de cuatro meses) de los ranekikianos en Numancia
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République du Ranekika.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Soberana de Guapongo - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Souveraine du Wapong
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 26 janvier 2013, le Traité Commercial signé avec la République Souveraine du Wapong établit les échanges suivants :
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité de coopération humanitaire entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
Le Wapong remercie sincèrement le Numancia pour la charité chrétienne et la solidarité humaniste dont il fait preuve.
Le gouvernement du Wapong souhaite en cela versé la somme symbolique de 10.000.000 millions $USP
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité Culturel entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia :
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et du Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
L'ouverture d'un partenariat entre les musées du Wapong et du Numancia.
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité Culturel entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia :
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et du Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
La mise en place d'un large programme de sensibilisation à la culture Numancienne dans le Sud-Est du Makara.
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Souveraine du Wapong.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 26 janvier 2013, le Traité Commercial signé avec la République Souveraine du Wapong établit les échanges suivants :
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
- Le Wapong s'engage à favoriser la mise en place de contrats entre le Conglomérat à la Construction et à l'Énergie du Numancia et les différentes entreprises du secteur privé Wapongais.
- Dans le cas où les commandes du secteur privé Wapongais à l'égard du Conglomérat à la Construction et à l'Énergie du Numancia n'atteindraient pas un montant annuel de 100 millions $USP, le Wapong s'engage à utiliser le Conglomérat à la Construction et à l'Énergie du Numancia pour la réalisation de diverses constructions publiques, ceci à concurrence de la différence avec le solde de 100 millions $USP
- Le Numancia s'engage à garantir que le Conglomérat à la Construction et à l'Énergie du Numancia prendra les mesures nécessaires pour augmenter sa capacité de production dans les domaines requis par le Wapong.
Sont entre autres concernés, de manière non exhaustive : la construction ferroviaire, la construction d'autoroutes, de routes et de pistes, la construction de lignes électriques, la fourniture de briques, béton, verre, peinture, latex, plâtre, ciment, poutrelles en acier, poutrelles en bois, billes de chemin de fer, ainsi que la production d'outils et matériel de construction moderne divers, ceci incluant notamment les grues, et l'ensemble des travaux de construction de bâtiments que l'on peut attendre dans une métropole moderne. - Le Numancia s'engage sur l'honneur à vérifier que les montants exigés par le Conglomérat à la Construction et à l'Énergie pour ses services correspondent à réalité des marchés internationaux.
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
- Le Wapong s'engage à fournir 5 tonnes d'oxyde d'uranium par semaine au Numancia, payable par le Numancia au prix symbolique de 1 USP$.
- le Numancia s'engage à fournir 2.000 tonnes de légumes par semaine au Wapong, payable par le Wapong au prix symbolique de 1 USP$.
- le Numancia s'engage à fournir 500 tonnes de viande de boeuf par semaine au Wapong, payable par le Wapong au prix symbolique de 1 USP$.
- le Numancia s'engage à fournir 1.500 tonnes de fruits par semaine au Wapong, payable par le Wapong au prix symbolique de 1 USP$.
- La livraison de la nourriture sera faite au port de Wapong-City tout les lundis.
- La livraison de l'oxyde d'uranium sera faite au port de Wapong-City tout les lundis.
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
- Le Wapong s'engage à fournir 4.000 tonnes de minerai de fer par an au Numancia, payable par le Numancia au prix de 400.000 USP$.
- le Numancia s'engage à fournir 800 tonnes de poisson par semaine au Wapong, payable par le Wapong au prix total de 400.000 USP$.
- La livraison de poisson sera faite au port de Wapong-City tout les vendredis.
- La livraison de minerai de fer sera faite au port de Wapong-City tout les 30 mars.
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
- Le Wapong s'engage à fournir 60 tonnes d'étain par mois au Numancia, payable par le Numancia au prix total de 14.400.000 USP$.
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité de coopération humanitaire entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et le Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
- le Numancia s'engage à fournir à 50 chimistes, pharmaciens et ingénieurs Wapongais et ainsi qu'à 100 étudiants dans ces domaines les informations techniques et la formation scientifique nécessaires à l'élaboration industrielle de vaccins contre les virus du tétanos, de la rage, de la polio, de la variole et du typhus. La formation se fera sur une période de 3 ans.
- le Numancia s'engage à fournir au Wapong les machines et installations techniques nécessaires à la production industrielle de vaccins à hauteur de 500.000 doses par an pour chacun des 5 virus. La livraison se fera sur une période de 3 ans.
- le Numancia s'engage à fournir au Wapong 1.000.000 de doses de vaccins pour chacun des 5 virus en 2013.
- le Numancia s'engage à fournir au Wapong 500.000 de doses de vaccins pour chacun des 5 virus en 2014..
Le Wapong remercie sincèrement le Numancia pour la charité chrétienne et la solidarité humaniste dont il fait preuve.
Le gouvernement du Wapong souhaite en cela versé la somme symbolique de 10.000.000 millions $USP
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité Culturel entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia :
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et du Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
L'ouverture d'un partenariat entre les musées du Wapong et du Numancia.
- le Numancia s'engage à prêter de manière temporaire certaines de ses pièces d'antiquité au Wapong.
- Le Wapong s'engage à prendre soin et à restaurer à ses frais les éventuels dégats que subiraient les pièces du Numancia.
- le Wapong s'engage à prêter de manière temporaire certaines de ses pièces d'antiquité au Numancia.
- Le Numancia s'engage à prendre soin et à restaurer à ses frais les éventuels dégats que subiraient les pièces du Wapong.
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
[quote]Traité Culturel entre la République Souveraine du Wapong et le Royaume de Numancia :
Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et du Royaume Canoviste de Numancia, ci-après désignée comme le Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
La mise en place d'un large programme de sensibilisation à la culture Numancienne dans le Sud-Est du Makara.
- le Numancia autorise le Wapong à diffuser les oeuvres cinématographiques, littéraires et musicales Numanciennes dans tout le Wapong.
- Le Numancia s'engage à subsidier la distribution par le gouvernement du Wapong des dites oeuvres auprès du grand public du Wapong à hauteur de 100.300.000 $USP par an.
- Le Wapong s'engage à fournir toute l'aide possible à l'oeuvre d'érudition du Numancia.
- Le présent traité sera révisé sous 3 ans.
Lu et signé ce 16/01/2013 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Doña Laura Arbenz Ortega, Présidente du Gouvernement numancien, au nom de S.M. Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu,[/quote]
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Souveraine du Wapong.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
-
Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Popular Socialista de Esmarqua - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Populaire Socialiste d'Esmark
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 23 février 2013, le Traité Commercial signé avec la République Populaire Socialiste d'Esmark établit les échanges suivants :
Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia :
- Des céréales diverses pour nourrir un million de personnes - Cereales diversos para dar de comer a un millón de personas
- Des fruits et légumes pour nourrir cinq millions de personnes - Frutas y verduras para dar de comer a cinco millones de peronas
Importaciones hacia Numancia - Importations vers le Numancia :
- 20% de la production annuelle esmarkienne de cuivre et de fer - Un 20% de la producción anual esmarquesa de cobre y hierro
- 20% de la production annuelle esmarkienne d'oxyde d'uranium - Un 20% de la producción anual esmarquesa de óxido de uranio
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- L'ouverture du programme universitaire Platon - La apertura del programa universitario Platón
- L'envoi de professeurs numanciens en Esmark et Esmarkiens au Numancia - El envío de profesores numánticos a Esmarqua y esmarqueses a Numancia
- Des échanges temporaires de chef-d'œuvres entre nos principales pinacothèques - Unos intercambios temporales de obras maestras entre nuestras principales pinacotecas
- L'organisation de matches amicaux entre nos équipes de football - La organización de partidos amistosos entre nuestras equipos de fútbol
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Populaire Socialiste d'Esmark.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 23 février 2013, le Traité Commercial signé avec la République Populaire Socialiste d'Esmark établit les échanges suivants :
Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia :
- Des céréales diverses pour nourrir un million de personnes - Cereales diversos para dar de comer a un millón de personas
- Des fruits et légumes pour nourrir cinq millions de personnes - Frutas y verduras para dar de comer a cinco millones de peronas
Importaciones hacia Numancia - Importations vers le Numancia :
- 20% de la production annuelle esmarkienne de cuivre et de fer - Un 20% de la producción anual esmarquesa de cobre y hierro
- 20% de la production annuelle esmarkienne d'oxyde d'uranium - Un 20% de la producción anual esmarquesa de óxido de uranio
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- L'ouverture du programme universitaire Platon - La apertura del programa universitario Platón
- L'envoi de professeurs numanciens en Esmark et Esmarkiens au Numancia - El envío de profesores numánticos a Esmarqua y esmarqueses a Numancia
- Des échanges temporaires de chef-d'œuvres entre nos principales pinacothèques - Unos intercambios temporales de obras maestras entre nuestras principales pinacotecas
- L'organisation de matches amicaux entre nos équipes de football - La organización de partidos amistosos entre nuestras equipos de fútbol
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Populaire Socialiste d'Esmark.[/quote]
Le Fidéicommissaire et Secrétaire royal - El Fideicomisario y Secretario real : Don Ansur de Fernández y la Reina
-
Ramiro de Maeztu
<center>Accord Thorvalo-Numancien sur l'Exploitation des Ressources Fossiles en Cisplatine</center>
[quote]A compter de ce jour, 13 avril 2013, l'Accord Thorvalo-Numancien sur l'Exploitation des Ressources Fossiles en Cisplatine établit les points suivants :
- Felipe V, Roi du Royaume Canoviste de Numancia
- Nous, Annabelle II de Panésie et de Celtown, Reine du Thorval par la grâce de Dieu, approuvons et signons cet accord thorvalo-numancien sur l'exploitation des ressources fossiles en cisplatine[/quote]
[quote]A compter de ce jour, 13 avril 2013, l'Accord Thorvalo-Numancien sur l'Exploitation des Ressources Fossiles en Cisplatine établit les points suivants :
- Le Royaume du Numancia accorde le droit à l'exploitation de 10% des réserves en gaz et en pétrole, sur une période de vingt ans, au Conglomérat National de l'Énergie et à Noth-maersk Uld., deux entreprises publique et privée thorvalienne. Le bail d'exploitation est renégociable à échéance.
- Le Conglomérat National de l'Énergie et Noth-maersk Uld. s'engagent à effectuer les investissements relatifs à l'exploitation des dites ressources (prospection dans les zones prédéfinies, construction des puits de forage, construction des infrastructures de stockage et de transport de ces ressources), à respecter la législation numancienne en matière d'énergies fossiles et de droit du travail, ainsi que de s'acquitter d'une redevance d'exploitation à hauteur de 30% calculé sur le cours du gaz et du pétrole au 15 avril 2013.
- Felipe V, Roi du Royaume Canoviste de Numancia
- Nous, Annabelle II de Panésie et de Celtown, Reine du Thorval par la grâce de Dieu, approuvons et signons cet accord thorvalo-numancien sur l'exploitation des ressources fossiles en cisplatine[/quote]
-
Ramiro de Maeztu
<center>Accord Numanco-Savoisien sur l'Exploitation des Ressources Fossiles en Cisplatine</center>
[quote]A compter de ce jour, 20 avril 2013, l'Accord Numanco-Savoisien sur l'Exploitation des Ressources Fossiles en Cisplatine établit les points suivants :
- Felipe V, Roi du Royaume Canoviste de Numancia
- Anne Claville Ministre de l'Economie et des Finances, au nom du Grand Duc Nicolas Ier, Souverain de Savoia.[/quote]
[quote]A compter de ce jour, 20 avril 2013, l'Accord Numanco-Savoisien sur l'Exploitation des Ressources Fossiles en Cisplatine établit les points suivants :
- Le Royaume du Numancia accorde le droit à l'exploitation de 25% des réserves en gaz, sur une période de vingt-cinq ans, au Conglomérat Savoisien à l'Énergie, entreprise publique savoisien. Le bail d'exploitation est renégociable à échéance.
- Le Conglomérat Savoisien à l'Énergie s'engage à effectuer les investissements relatifs à l'exploitation de ladite ressource (prospection dans les zones prédéfinies, construction des puits de forage, construction des infrastructures de stockage et de transport de ces ressources), à respecter la législation numancienne en matière d'énergies fossiles et de droit du travail, à mettre aux normes alméranes le port de Las Palmas ainsi que de s'acquitter d'une redevance d'exploitation à hauteur de 15% calculé sur le cours du gaz au 20 avril 2013.
- Felipe V, Roi du Royaume Canoviste de Numancia
- Anne Claville Ministre de l'Economie et des Finances, au nom du Grand Duc Nicolas Ier, Souverain de Savoia.[/quote]