février 2041
KHELKADESH
[spoiler="ancien"][quote] I- ACCORD DIPLOMATIQUE
- traité de non-agression
- traité général de "bonne entente" politique, commerciale, technique et militaire
II- ACCORD COMMERCIAL
Exportations karmali vers le Khelkadesh :
- fer et acier
- titane
- charbon
- coton et laine
- tapis et autres produits artisanaux
- engins de chantier modernes
Exportations khelkadeshi vers le Karmalistan :
- terres rares
- argent
- or
- platine
- dihydrogène (pour engrais agricoles et désulfuration du carburant dans les raffineries de pétrole)
- aides/investissements dans la construction de barrages hydrauliques modernes
- aides/investissements dans la construction de structures parasismiques
III- ACCORD TECHNIQUE
- transfert karmali de la techno "carburant synthétique" vers le Khelkadesh
- transfert khelkadeshi de la techno "construction antisismique"
IV- ACCORD CULTUREL
- échanges de pièces de musée
- voyages d'étudiants et échanges de professeurs
- apprentissage des langues respectives (népalais, tadjik, ouzbek)
- facilitation des démarches en matière d'obtention de visa
V- ACCORDS DE DÉFENSE
- coopération régulière des services de renseignement extérieur
- coopération entre forces armées avec exercices militaires communs
VI- AUTRES ACCORDS
- mise en œuvre commune pour le développement et l’extension des Nouvelles Routes de la Soie : construction de routes, voies ferrées et tunnels à travers les montagnes de la diade frontalière des deux pays, ainsi que l'élaboration d'un projet d'oléoduc "3K" (Kars - Karmalistan - Khelkadesh)
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Noble Royaume du Khelkadesh[/center]
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Traité de coopération entre le Khelkadesh et le Karmalistan[/center]
- 1. Ici le Noble Royaume du Khelkadesh, désigné comme le "Khelkadesh", et le Shakhanat Islamique du Karmalistan, désigné comme le "Karmalistan".
I. ACCORDS DIPLOMATIQUES
- 2.Le Khelkadesh s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Karmalistan.
2.1 Le Khelkadesh reconnaît le Karmalistan comme une Nation souveraine et indépendante. Le Khelkadesh s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Le Khelkadesh reconnaît les autorités gouvernementales du Karmalistan comme légitimes. Le Khelkadesh s'engage à respecter cette légitimité.
2.3 Le Khelkadesh s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Karmalistan et à leurs biens, sur le territoire du Khelkadesh ou à l'étranger.
2.4 Le Khelkadesh s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Karmalistan sur son propre territoire.
2.5 Le Khelkadesh reconnaît l'intégrité territoriale du Karmalistan selon le tracé officiel reconnu par les autorités karmales.
2.6 Le Khelkadesh s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Karmalistan ou la légitimité de ses institutions.
- 3. Le Karmalistan s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Karmalistan.
3.1 Le Karmalistan reconnaît le Khelkadesh comme une Nation souveraine et indépendante. Le Karmalistan s'engage à respecter cette souveraineté.
3.2 Le Karmalistan reconnaît les autorités gouvernementales du Khelkadesh comme légitimes. Le Karmalistan s'engage à respecter cette légitimité.
3.3 Le Karmalistan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Khelkadesh et à leurs biens, sur le territoire du Karmalistan ou à l'étranger.
3.4 Le Karmalistan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Khelkadesh sur son propre territoire.
3.5 Le Karmalistan reconnaît l'intégrité territoriale du Khelkadesh selon le tracé officiel reconnu par les autorités khelkadeshies.
3.6 Le Karmalistan s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Khelkadesh ou la légitimité de ses institutions.
- 4. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent dans une déclaration publique et officielle à installer une bonne entente politique, commerciale, technique et militaire entre leurs deux gouvernements.
- 5. Le Khelkadesh s'engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Karmalistan un bâtiment à Mahinagar. Ce bâtiment sera considéré comme territoire karmal et en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.
6. Le Karmalistan s'engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Khelkadesh un bâtiment à Karagol. Ce bâtiment sera considéré comme territoire khelkadeshi et en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internaitonales diplomatiques et le respect de ses membres.
II. ACCORDS COMMERCIAUX
- 7. Le Khelkadesh s'engage à autoriser et favoriser l'exportation vers le Karmalistan, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
- Argent ;
- Dihydrogène (pour engrais agricoles et désulfuration du carburant dans les raffineries de pétrole) ;
- Or ;
- Platine ;
- Terres rares.
7.1 Le Khelkadesh s'engage à assister, financièrement notamment, le Karmalistan dans ses projets de construction de barrages hydrauliques modernes.
7.2 Le Khelkadesh s'engage à assister, financièrement notamment, le Karmalistan dans ses projets de constructions anti-séismes.
- 8. Le Karmalistan s'engage à autoriser et favoriser l'exportation vers le Khelkadesh, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
- Charbon ;
- Coton ;
- Engins de chantier modernes ;
- Fer et ses produits transformés (dont l'Acier) ;
- Laine ;
- Tapis et autres produits artisanaux ;
- Titane.
III. ACCORDS TECHNIQUES
- 9. Dans le cadre de la coopération technologique entre les deux pays, le Khelkadesh s'engage à transférer au Karmalistan la technologie "Techniques de construction anti-séismes", notamment par l'envoi d'ingénieurs et scientifiques afin d'aider aux recherches officielles karmales.
10. Dans le cadre de la coopération technologique entre les deux pays, le Karmalistan s'engage à transférer au Khelkadesh la technologie "Carburant synthétique", notamment par l'envoi d'ingénieurs et scientifiques afin d'aider aux recherches officielles khelkadeshies.
IV. ACCORDS CULTURELS
- 11. Afin d'améliorer les connaissances mutuelles de l'histoire et la culture de chaque partenaire, le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent à organiser des échanges de pièces des collections de leurs différents musées.
12. Le Khelkadesh s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langues karmales (tadjik et ouzbek) au sein de son système éducatif, afin de favoriser la compréhension entre leurs peuples.
13. Le Karmalistan s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langue khelkadeshie (népalais) au sein de son système éducatif, afin de favoriser la compréhension entre leurs peuples.
14. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent à organiser des échanges de professeurs et d'étudiants, dans des disciplines variées, après le 1er juin 2041.
15. Le Khelkadesh s'engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants karmals afin de leur faciliter l'obtention d'un visa d'entrée sur le territoire khelkadeshi.
16. Le Karmalistan s'engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants khelkadeshis afin de leur faciliter l'obtention d'un visa d'entrée sur le territoire karmal.
V. ACCORDS DE DÉFENSE
- 17. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent à mettre en place des procédures de coopération régulière entre leurs services respectifs dédiés au renseignement extérieur, selon des modalités définies ultérieurement et par les services concernés.
18. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'engagent à mettre en place une coopération entre leurs forces armées respectives, par le biais de l'établissement d'une ligne de contact entre les états-majors des deux partenaires et l'organisation d'exercices militaires communs et amicaux.
VI. AUTRES ACCORDS
- 19. Le Khelkadesh et le Karmalistan s'accordent sur l'intégration du territoire khelkadeshi dans le projet de développement et d'extension des "Nouvelles Routes de la Soie". Ainsi, les partenaires s'engagent à des projets communs de construction de routes, voies ferrées et tunnels à travers les montagnes représentant leur frontière commune.
20. Le Khelkadesh s'engage à construire sur son territoire, avec l'aide karmale, la portion khelkadeshie du projet d'oléoduc "3K", dont le tracé est prévu pour passer sur les territoires du Kars, du Karmalistan et du Khelkadesh.
VII. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 21. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Karmalistan et du Khelkadesh.
22. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, peut être renégocié au bon vouloir des deux parties si les deux y consentent et s'accordent sur les modifications.
23. La violation ou le non-respect de l'une des clauses de cet ensemble d'accords par l'une, l'autre ou toutes les parties peut entraîner la nullité ou le non-respect légitime des autres clauses.
[center]Fait et signé le 21 février 2041, à Karagol.
Pour le Noble Royaume du Khelkadesh,
Sa Majesté le Maharajadhiraja,
M. Jagannath Prawal Dhamala ;
Pour le Shakhanat Islamique du Karmalistan,
Sa Majesté la Reine,
Mme Mamta Ismaïla Shakhan.[/center][/quote]
- Ratifié le 23 février 2041, à Mahinagar ;
Pour l'Assemblée Parlementaire et en vertu de ses fonctions de Président,
Mme Naveena Devi Beelen.