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Posté : dim. sept. 10, 2017 11:29 pm
par Alwine
Traité avec le Shakhanat Islamique du Karmalistan :

Signé le 1 septembre 2033 par par Son Altesse Alwin le Jeune. Contresigné le 3 septembre 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Karmalisto-Vonalyan[/center]

Le Shakhanat Islamique du Karmalistan, ci dénommé Karmalistan, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Karmalistan reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Karmalistan s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Karmalistan s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Karmalistan se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Karmalistan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Karmalistan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Karmalistan s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Karmalistan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Karmalistan.

* Le Vonalya reconnaît le Karmalistan comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Karmalistan pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Karmalistan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Karmalistan.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Karmalistan sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Karmalistan sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Karmalistan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Karmalistan ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Karmalistan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens du Karmalistan comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à assurer la gratuité des visas étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états. Ces visas seront limités au Dar pour le Karmalistan.

*Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à ouvrir un département consacré à la culture de l'autre pays ou, si un tel département existe déjà plus généralement, à ouvrir une section spécialisée dans la langue et l'histoire de l'autre pays.

III. De l'économie.

*Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

*Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 10% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays.

*Le Karmalistan s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur le gaz importé depuis le Vonalya.

*Le Vonalya s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur le fer importé depuis le Karmalistan.

*Le Karmalistan s'engage à autoriser l'implantation de la Société Vonalyanne du Gaz sur son sol. Celle-ci pourra exploiter le gaz présent dans le sous-sol karmal et implanter une centrale énergétique au Karmalistan.

IV.De la question judiciaire.

* Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Karmalistan et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à transférer au Karmalistan les technologies suivantes : construction de porte-conteneurs et création de méthaniers.

*Le Karmalistan s'engage à transférer au Vonalya les technologies suivantes : construction de barrage hydraulique et maîtrise du raffinage du pétrole.

Fait à Vihreanil, le 1 septembre 2033.[/quote]

Posté : ven. sept. 15, 2017 5:02 pm
par Alwine
[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec la République de Kvorquénie :

Signé le 13 juin 2033 par par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 17 juin 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Kvorquéno-Vonalyan[/center]

La République de Kvorquénie, ci dénommé Kvorquénie, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* La Kvorquénie reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. La Kvorquénie s'engage à respecter cette souveraineté.
* La Kvorquénie s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de la Kvorquénie se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* La Kvorquénie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* La Kvorquénie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* La Kvorquénie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Kvorquénie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Kvorquénie.

* Le Vonalya reconnaît la Kvorquénie comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur en Kvorquénie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Kvorquénie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Kvorquénie.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Kvorquénie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Kvorquénie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Kvorquénie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Kvorquénie ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Kvorquénie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens de la Kvorquénie comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à assurer la gratuité des visas étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à mettre en place une équivalence de diplômes entre leurs universités.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à ouvrir un département consacré à la culture de l'autre pays ou, si un tel département existe déjà plus généralement, à ouvrir une section spécialisée dans la langue et l'histoire de l'autre pays.

III. De l'économie.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 10% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays.

*La Kvorquénie s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur le gaz importé depuis le Vonalya.

*Le Vonalya s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur les denrées agricoles et le pétrole importés depuis la Kvorquénie.

*La Kvorquénie s'engage à autoriser l'implantation de la Société Vonalyanne du Gaz sur son sol.

*La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à collaborer dans le domaine de l'éolien, en fondant une entreprise bi-nationale destinée à propager cette énergie et en favorisant globalement l'implantation d'éoliennes de technologie vonalyanne en Kvorquénie.

IV.De la question judiciaire.

* La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* La Kvorquénie et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait à Jahe, le 13 juin 2033.[/quote][/spoiler]

Posté : sam. sept. 23, 2017 10:36 am
par Alwine
[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec le Royaume des Deux-Lucagnes :

Signé le 7 octobre 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Lucagno-Vonalyan[/center]

Le Royaume des Deux-Lucagnes, ci dénommé Deux-Lucagnes, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Les Deux-Lucagnes reconnaissent le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Les Deux-Lucagnes s'engagent à respecter cette souveraineté.
* Les Deux-Lucagnes s'engagent à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants des Deux-Lucagnes se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Les Deux-Lucagnes s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Les Deux-Lucagnes s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Les Deux-Lucagnes s'engagent à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent aux Deux-Lucagnes, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois des Deux-Lucagnes.

* Le Vonalya reconnaît les Deux-Lucagnes comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur aux Deux-Lucagnes pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois des Deux-Lucagnes lorsqu'ils se rendront sur le territoire des Deux-Lucagnes.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité des Deux-Lucagnes sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes aux Deux-Lucagnes sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants des Deux-Lucagnes et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent aux Deux-Lucagnes ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants des Deux-Lucagnes et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens des Deux-Lucagnes comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à assurer la gratuité des visas étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

*Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

III. De l'économie.

*Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

*Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 10% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays.

*Les Deux-Lucagnes s'engagent à appliquer des taux de douanes nuls sur le gaz importé depuis le Vonalya.

*Le Vonalya s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur l'argent importé depuis les Deux-Lucagnes.

IV.De la question judiciaire.

* Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la question de la défense.

* Les Deux-Lucagnes et le Vonalya se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.

* Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.

* Les Deux-Lucagnes et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

Fait à Hallvard, le 7 octobre 2033.[/quote][/spoiler]

Posté : jeu. oct. 05, 2017 6:20 pm
par Alwine
[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec l'État Populaire de Circadie :

Signé le 21 février 2034 par par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 24 février 2034 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Circadio-Vonalyan[/center]

L'État Populaire de Circadie, ci dénommé Circadie, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* La Circadie reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. La Circadie s'engage à respecter cette souveraineté.
* La Circadie s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de la Circadie se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* La Circadie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* La Circadie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* La Circadie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Circadie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Circadie.

* Le Vonalya reconnaît la Circadie comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur en Circadie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois de la Circadie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Circadie.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Circadie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Circadie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Circadie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Circadie ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Circadie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*La Circadie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*La Circadie et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée ou une aile spécifique dédiée à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens de la Circadie comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*La Circadie et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*La Circadie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à assurer la gratuité des visas étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*La Circadie et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

*La Circadie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*La Circadie et le Vonalya s'engagent à permettre des fouilles archéologiques sur leurs sols respectifs menées par des chercheurs de l'autre pays.

III. De l'économie.

*La Circadie et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

*La Circadie et le Vonalya s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 10% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays, uniquement pour le cas des produits qui ne sont pas produits en suffisance sur le sol du pays importateur.

*La Circadie s'engage à permettre à la Compagnie Horbaro-Vonalyanne pour l'Énergie Verte de s'installer sur son territoire dans le but d'installer d'importants parcs éoliens.

IV.De la question judiciaire.

* La Circadie et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* La Circadie et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Circadie et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* La Circadie et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* La Circadie et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* La Circadie et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait à Vihreanil, le 21 février 2033.[/quote][/spoiler]

Posté : jeu. oct. 05, 2017 10:16 pm
par Alwine
Charte fondatrice de l'Alliance Défensive Intercontinentale :

Signé le 12 avril 2034 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center][img]https://media.discordapp.net/attachments/363050652903145483/365619759909175309/alliance_defensive_internationale.png[/img][/center]


[center]CHARTE DE L'ALLIANCE[/center]

CODE

- L'Alliance n'intègres en son sein que des membres volontaires. Elle ne saurait forcer d'aucune façon un pays à se joindre à elle.

- Les pays membres sont des alliés militaires dans le cadre d'une défense commune.

- Aucun pays membres ne saurait demander à l'alliance des compensations, financière ou autre, pour héberger les troupes de cette dernière.

- L'Alliance est dans le devoir de protéger un de ses membres agressés de manière à violer ses frontières ou mettre en péril sa sécurité intérieure par une tierce nation ou une tierce factions hostile à celui-ci; et ce, par tout les moyens jugé nécessaire par celle-ci.

- Une nation membres de l'Alliance qui agresserait un pays tiers ne saurait aucunement être supportée par celle-ci.

- Une nation membres agressant une autre nation membre se verrait immédiatement exclue de l'Alliance et traitée en adversaire.

- Toute nation membre est en droit, si elle se sent menacée, de requérir le déploiement de troupe de l'Alliance sur son sol en vue de garantir sa sécurité. Cette demande sera traité par les consuls qui, s'ils sont en accords, procéderons selon ce qu'ils estiment nécessaire.

- Le déploiement des forces de l'Alliance sur requête d'une nation membre est soumis à la règle que cette dernière peut à tout moment exiger leur retrait immédiat.

ORGANISATION

- Dans un soucis d'efficacité et de pérennité, l'Alliance Défensive Internationale sera fondée sur des bases démocratiques.

- A des fins de simplicité, les deux ensembles de l'Alliance résideront dans son conseil, et ses consuls.

- Son siège est installé à Setan

LE CONSEIL

- Toute nations membre de l'Alliance est membre du conseil de l'Alliance
- Les membres du conseil de l'Alliance sont tous égaux de poids et influence, la taille ou l'implication internationale ne saurait conféré à quiconque des avantages ou handicapes sur les autres membres.
- Les membres du conseil de l'Alliance éliront chaque année deux candidats qui deviendront consuls de l'organisation. Leur mandat est annuel et non-renouvelable consécutivement.
- Le Conseil de l'Alliance aura toujours la primauté sur les consuls.

LES CONSULS

- Afin d'éviter la tyrannie d'un commandant, deux consuls sont instaurés.
- Toute nation membre est éligible tant qu'elle n'a pas assumé la charge l'an passé.
- Il décrètent des interventions dans les cas établis par l'Alliance
- Dans un cas particulier, ils peuvent recourir à un vote qui, s'il n'est pas désapprouvé par 35 % des membres, leurs donnent légitimité d'agir.
- Les consuls sont les commandants en chef des forces de l'alliance; ils sont libre d'octroyer des commandements de régions/secteurs afin d'optimiser les capacités de l'Alliance.
- Ils entament les manœuvres militaires et les simulations de guerres visant à l'entrainement des forces de l'Alliance (et HRP : à la formation des joueurs membres aux arts militaires)
- Selon la menace et la situation, les Consuls, s'ils sont en accord ont délégations pour prendre les forces de l'alliance stationnés dans les pays membres apte à entrer en action en 36 heures.

ORGANISATION DES APPROVISIONNEMENT EN TROUPES

- Le conseil fixe la contribution minimum des nations en termes de forces des nations membres.

- Chaque nation rejoignant l'alliance doit à l'heure actuelle maintenir 10 % de ses forces d'actives en réserves permanentes sur son sol de sorte à être immédiatement mobilisables par l'Alliance si le besoin s'en fait sentir.

- Ces forces sont officiellement les forces de l'Alliance.

- Dans le cas ou le pays membre ne posséderait pas de forces militaires; alors celui-ci se verrait, à titre de contribution, requérir de verser 1 % de son PIB à l'Alliance.

- Les forces de l'Alliance, de provenance internationale, doivent jurer assurer la défense de l'Alliance et non de leur patrie; au risque d'avoir à la combattre si celle-ci venait à devenir une ennemie.

MODES DE DÉCISION

- Afin d'assurer performance et efficacité à l'alliance, celle-ci déterminera des "cas de figure simple d'interventions". Si ceux-ci s'applique à une crise ou une situation; alors le responsable des forces militaires sera libre d'appliquer les mesures qu'il juge utile dans le cadres de celles établies pour le dit cas de figure par le conseil.

- Une intervention peut-être malgré tout annulée si, dans un cas de figure spécial requérant un vote, le consul propose une motion qui se voyait rejetée par 35 % des membres minimum.
Cette mesure prend en compte le fait qu'une nation membre ne rejetant pas la décision y adhère.

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Posté : ven. nov. 10, 2017 12:23 am
par Alwine
[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec le Royaume de Hachémanie :

Signé le 10 mai 2034 par par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 15 mai par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Hachémano-Vonalyan[/center]

Le Royaume de Hachémanie, ci dénommé Hachémanie, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* La Hachémanie reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. La Hachémanie s'engage à respecter cette souveraineté.
* La Hachémanie s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de la Hachémanie se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* La Hachémanie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya sans l'accord préalable de ce dernier.
* La Hachémanie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* La Hachémanie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hachémanie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Hachémanie.

* Le Vonalya reconnaît la Hachémanie comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur en Hachémanie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois de la Hachémanie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hachémanie.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Hachémanie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hachémanie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Hachémanie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hachémanie ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Hachémanie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux hachémaniens comme aux vonalyans de s'instruire sur l'autre pays.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à établir la gratuité des visas entre leurs deux pays, et à mettre en place des procédures facilitant l'obtention de ceux-ci.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à favoriser la libre circulation des artistes et sportifs entre les deux pays.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

III. De l'économie.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à abaisser et bloquer les droits de douanes à 5% afin de faciliter le commerce entre les deux états. Et à supprimer totalement les droits de douanes pour les importations respectives de gaz du Vonalya et de pétrole de la Hachémanie.

* La Hachémanie s'engage à fournir le Vonalya en pétrole dans la limite de ses moyens et des commandes.

* Le Vonalya s'engage à fournir la Hachémanie en gaz dans la limite de ses moyens et des commandes.

IV.De la question judiciaire.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* La Hachémanie et le Vonalya consacrent entre eux le principe du jugement du criminel dans son pays d'origine. Un vonalyan ayant commis un crime en Hachémanie sera jugé au Vonalya en fonction des preuves apportées par les forces de polices hachémanienne, et inversement. Le cas échéant, la peine sera aussi purgée dans le pays d'origine.

* Une exception sera admise pour les délits mineurs. Pour juger ceux-ci, chaque pays fera installer dans son ambassade dans l'autre pays une autorité judiciaire qui aura pour but de juger les délits mineurs sans nécessité un retour au pays d'origine.

* La Hachémanie et le Vonalya s'engagent à une collaboration en leurs services secrets respectifs. Cette collaboration prendra la forme d'un seul échange d'informations.

Fait au Palais royal de Rahdya, le 10 mai 2034.[/quote][/spoiler]

Posté : dim. déc. 10, 2017 11:30 pm
par Alwine
[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec la Principauté de Naaralõvi :

Signé le 11 septembre 2034 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 14 septembre par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Naaralõvio-Vonalyan[/center]

La Principauté Élective de Naaralõvi, ci dénommé Naaralõvi, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Naaralõvi reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Naaralõvi s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Naaralõvi s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Naaralõvi se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Naaralõvi s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Naaralõvi, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Naaralõvi.

* Le Vonalya reconnaît le Naaralõvi comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Naaralõvi pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Naaralõvi lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Naaralõvi.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Naaralõvi sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Naaralõvi sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Naaralõvi ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Naaralõvi et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Naaralõvi comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.

III. De l'économie.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.

*Le Naaralõvi s'engage en outre à ne plus taxer les importations de gaz venant du Vonalya.

*Le Vonalya s'engage en outre à ne plus taxer les importations de pétrole venant du Naaralõvi.

IV.De la question judiciaire.

* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à transférer au Naaralõvi les technologies suivantes : création de portes-conteneurs et fabrication de télescopes modernes.

*Le Naaralõvi s'engage à transférer au Vonalya les technologies suivantes : maîtrise de l'hydrogène et construction d'éoliennes marines.

V.De la question de la défense.

*Le Naaralõvi et le Vonalya se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.

* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.

* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.

* Le Naaralõvi et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

Fait à Narvarion, le 11 Septembre 2034.[/quote][/spoiler]

Posté : mer. déc. 13, 2017 4:20 pm
par Alwine
Second traité avec l'Empire du Ragvarld :

Signé le 1 novembre 2024 par Son Excellence Rosaline Patte-de-Velours. Contresigné le 9 novembre par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Second Traité Ragvarldo-Vonalyan[/center]

L'Empire du Ragvarld, ci dénommé Ragvarld, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

*Le Ragvarld et le Vonalya réaffirment et proclament vivement l'amitié naturelle et séculière qui unis leur deux pays, et qui est plus que jamais d'actualité. Les deux états se réjouissent de leur bonne entente et de la santé de leurs relations.

*Le Ragvarld et le Vonalya concluent une série de jumelages entre des villes ragvarldaises et des villes vonalyannes. Seront notamment jumelées les villes suivantes :
-Raldheim avec Narvarion
-Verslugandi avec Vihreanil
-Orslovald avec Brogadæmio
-Rorkafnar avec Herligabrun
-Trévaïborg avec Sundebard

*Le Ragvarld et le Vonalya conviennent d'augmenter l'abattement de taxes sur les transactions entre leur deux pays, passant de 10%, tel que prévu dans le premier traité Ragvarldo-Vonalyan, à 15%, dans le but d'augmenter encore les échanges mutuellement bénéfiques entre les deux nations.

*Le Ragvarld et le Vonalya concrétisent leur collaboration scientifique par un échange nouvel technologique : les ingénieurs vonalyans apprendront à leurs homologues ragvarldais leur art de construction de téléscopes modernes, cependant que les ingénieurs du Ragvarld instruiront leurs homologues vonalyans dans la construction de centrales hydroélectriques sans réservoir, dans le but d'améliorer la prospérité et la sécurité des deux nations.

Fait à Raldheim, le 1 novembre 2034.[/quote]

Posté : jeu. déc. 14, 2017 4:28 pm
par Alwine
Traité avec la République d'Oblakee :

Signé le 20 septembre 2034 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 24 septembre par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Oblakeeo-Vonalyan[/center]

La République Fédérale d'Oblakee, ci dénommé Oblakee, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L'Oblakee reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Oblakee s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* L'Oblakee s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Oblakee se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* L'Oblakee s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Oblakee s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* L'Oblakee s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans en Oblakee, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Oblakee.

* Le Vonalya reconnaît l'Oblakee comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur en Oblakee pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Oblakee lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Oblakee.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Oblakee sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Oblakee sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Oblakee et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Oblakee ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Oblakee et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens de l'Oblakee comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.

III. De l'économie.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.

IV.De la question judiciaire.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ce qu'un justiciable de l'autre pays puisse toujours demander un interprète si le procès ne se tient pas dans une langue qu'il maîtrise.

Fait à Sundebard, le 20 Septembre 2034.[/quote]

Posté : jeu. déc. 21, 2017 6:53 am
par Alwine
[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec les Archipels-Unis du Vanuaha, du Maïa et du Hipolulu :

Signé le 7 mars 2034 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 14 mars par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Archipelo-Vonalyan[/center]

Les Archipels-Unis du Vanuaha, du Maïa et du Hipolulu, ci dénommés Archipels-Unis, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Les Archipels-Unis reconnaissent le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Les Archipels-Unis s'engagent à respecter cette souveraineté. Ils reconnaissent en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Les Archipels-Unis s'engagent à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants des Archipels-Unis se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Les Archipels-Unis s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Les Archipels-Unis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Les Archipels-Unis s'engagent à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans les Archipels-Unis, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois des Archipels-Unis.

* Le Vonalya reconnaît les Archipels-Unis comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur aux Archipels-Unis pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois des Archipels-Unis lorsqu'ils se rendront sur le territoire des Archipels-Unis.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité des Archipels-Unis sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes aux Archipels-Unis sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants des Archipels-Unis et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent aux Archipels-Unis ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants des Archipels-Unis et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens des Archipels-Unis comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes de correspondance entre les étudiants de tous niveaux des deux pays, pour leur permettre de mieux découvrir la langue et la culture de l'autre pays.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à mettre en place des écoles nationales dans l'autre pays pour permettre des fenêtres directes sur la culture de chacun des pays parmi la jeunesse de l'autre.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.

*Les Archipels-Unis s'engage en outre à ne plus taxer les importations de gaz venant du Vonalya.

*Le Vonalya s'engage en outre à ne plus taxer les importations de pétrole venant des Archipels-Unis.

IV.De la question judiciaire.

* Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Les Archipels-Unis et le Vonalya conviennent d'une exception pour les Istopagos qui se rendraient coupables de recherche génétiques ou sur les OGM. Ces ressortissants seront extradés et jugés aux Archipels-Unis, et y purgeront leur peine le cas échéant.

* Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Les Archipels-Unis et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à transférer aux Archipels-Unis la technologie de chaînes de montage automatisées.

*Les Archipels-Unis s'engagent à transférer au Vonalya la technologie de construction d'éoliennes marines.

Fait à Njaï, le 7 Mars 2034.[/quote][/spoiler]