Posté : lun. avr. 28, 2014 9:58 pm
[quote]<center>Traité entre le gouvernement des Adélaïdes et l'Empire du Raksasa
Issues relatives à l'exploitation pétrolière, à la reconnaissance politique bilatérale et à la coopération militaire, politique et pacifique et à la diplomatie</center>
Section 1 : Issues relatives à l'exploitation pétrolière
1. Le gouvernement des Adélaïdes donne l'autorisation à l'Empire du Raksasa d'accréditer certaines de ses entreprises à exploiter les ressources pétrolières adélaïdiennes à raison de 35,000 barils par jour.
1.1. Les entreprises raksasannes seront soumises à la législation fiscale adélaïdienne en matière de forage et de production pétrolières, à savoir 9% de la valeur ajoutée de la production pétrolière.
1.1-1. L'Empire du Raksasa payera chaque année la taxe sur la valeur ajoutée pétrolière sur la production de l'année suivante.
1.2. La construction des installations raksasannes devra respecter un quota de 30% au minimum d'ingénieurs et de techniciens adélaïdiens et de 15% d'ouvriers moriori.
1.3. Le gouvernement des Adélaïdes n'impose aucune restriction sur la destination ou l'utilisation de la production pétrolière raksasanne aux Adélaïdes.
2. Au moins 18% des bénéfices issus de la production pétrolière fiémançaise devront être réinvestis au sein de l'archipel des Adélaïdes.
Section 2 : Issues relatives à la reconnaissance mutuelle et à la coopération pacifique
1. Le gouvernement de l'Empire du Raksasa reconnaît les Adélaïdes et reconnaît l'intégrité territoriale des territoires placés sous l'autorité de la Couronne à la date de la signature du présent traité.
2. Le gouvernement des Adélaïdes reconnaît l'Empire du Raksasa et reconnaît l'intégrité territoriale des territoires placés sous l'autorité de l'Empereur à la date de la signature du présent traité.
3. Le gouvernement de l'Empire du Raksasa et le gouvernement des Adélaïdes s'engagent à la non-agression.
3.1. La clause 3. est valable jusqu'à que l'un des deux pays n'entreprend pas d'actions militaires allant à l'encontre des territoires placés directement sous l'autorité de l'Empereur ou de la Couronne.
4. En matière de diplomatie, les deux gouvernements reconnaissent l'indépendance des positionnements diplomatiques des deux pays signataires et admettent que tant que l'intérêt direct, réel et clair de chacun des deux pays signataires n'est pas menacé par un autre pays signataire, il n'y a pas motif à la violation des clauses du présent traité.
Section 3 : Issues relatives à la diplomatie
1. Les Adélaïdes ouvriront une ambassade permanente à Jiyuan.
2. Le Raksasa ouvrira une ambassade permanente à Adelaide.
3. Le Raksasa ouvrira un consulat à Port Louis.
4. Les Adélaïdes ouvriront un consulat à Tania, au Polao.
Section 3 : Issues relatives à la coopération militaire et à la coopération des services de renseignements
1. Les deux pays organiseront un entraînement conjoint du 30 janvier au 25 février dans les eaux raksasannes du Polao et dans les eaux adélaïdiennes des Adélaïdes.
2. Les deux pays s'engagent à mettre en place un entraînement commun entre les troupes de la base aéronavale du Polao et les troupes aéronavales adélaïdiennes.
3. Les deux pays s'engagent à coopérer au niveau des services de renseignements et à prévenir l'un des pays signataires si la détection d'un risque mettait en péril la sécurité nationale et l'intégrité territoriale de l'un des deux pays signataires.
Winnifred Paranga, Secrétaire d'État (Department of Foreign Affairs) pour le gouvernement des Adélaides.
S.E M. John R. Wu , Sous-Secrétaire aux Affaires Politiques du Département d'État pour le gouvernement impérial du Raksasa.
Fait à Adelaide, Adélaïdes, le 23 décembre 2024.[/quote]
Merci de votre coopération et de votre propension à la négociation, Votre Excellence. C'est un pas en avant vers la paix et la coopération en Polynésie. Si vous l'acceptez, nous rajoutons dans le traité l'ouverture d'un consulat à Tania, au Polao.
Issues relatives à l'exploitation pétrolière, à la reconnaissance politique bilatérale et à la coopération militaire, politique et pacifique et à la diplomatie</center>
Section 1 : Issues relatives à l'exploitation pétrolière
1. Le gouvernement des Adélaïdes donne l'autorisation à l'Empire du Raksasa d'accréditer certaines de ses entreprises à exploiter les ressources pétrolières adélaïdiennes à raison de 35,000 barils par jour.
1.1. Les entreprises raksasannes seront soumises à la législation fiscale adélaïdienne en matière de forage et de production pétrolières, à savoir 9% de la valeur ajoutée de la production pétrolière.
1.1-1. L'Empire du Raksasa payera chaque année la taxe sur la valeur ajoutée pétrolière sur la production de l'année suivante.
1.2. La construction des installations raksasannes devra respecter un quota de 30% au minimum d'ingénieurs et de techniciens adélaïdiens et de 15% d'ouvriers moriori.
1.3. Le gouvernement des Adélaïdes n'impose aucune restriction sur la destination ou l'utilisation de la production pétrolière raksasanne aux Adélaïdes.
2. Au moins 18% des bénéfices issus de la production pétrolière fiémançaise devront être réinvestis au sein de l'archipel des Adélaïdes.
Section 2 : Issues relatives à la reconnaissance mutuelle et à la coopération pacifique
1. Le gouvernement de l'Empire du Raksasa reconnaît les Adélaïdes et reconnaît l'intégrité territoriale des territoires placés sous l'autorité de la Couronne à la date de la signature du présent traité.
2. Le gouvernement des Adélaïdes reconnaît l'Empire du Raksasa et reconnaît l'intégrité territoriale des territoires placés sous l'autorité de l'Empereur à la date de la signature du présent traité.
3. Le gouvernement de l'Empire du Raksasa et le gouvernement des Adélaïdes s'engagent à la non-agression.
3.1. La clause 3. est valable jusqu'à que l'un des deux pays n'entreprend pas d'actions militaires allant à l'encontre des territoires placés directement sous l'autorité de l'Empereur ou de la Couronne.
4. En matière de diplomatie, les deux gouvernements reconnaissent l'indépendance des positionnements diplomatiques des deux pays signataires et admettent que tant que l'intérêt direct, réel et clair de chacun des deux pays signataires n'est pas menacé par un autre pays signataire, il n'y a pas motif à la violation des clauses du présent traité.
Section 3 : Issues relatives à la diplomatie
1. Les Adélaïdes ouvriront une ambassade permanente à Jiyuan.
2. Le Raksasa ouvrira une ambassade permanente à Adelaide.
3. Le Raksasa ouvrira un consulat à Port Louis.
4. Les Adélaïdes ouvriront un consulat à Tania, au Polao.
Section 3 : Issues relatives à la coopération militaire et à la coopération des services de renseignements
1. Les deux pays organiseront un entraînement conjoint du 30 janvier au 25 février dans les eaux raksasannes du Polao et dans les eaux adélaïdiennes des Adélaïdes.
2. Les deux pays s'engagent à mettre en place un entraînement commun entre les troupes de la base aéronavale du Polao et les troupes aéronavales adélaïdiennes.
3. Les deux pays s'engagent à coopérer au niveau des services de renseignements et à prévenir l'un des pays signataires si la détection d'un risque mettait en péril la sécurité nationale et l'intégrité territoriale de l'un des deux pays signataires.
Winnifred Paranga, Secrétaire d'État (Department of Foreign Affairs) pour le gouvernement des Adélaides.
S.E M. John R. Wu , Sous-Secrétaire aux Affaires Politiques du Département d'État pour le gouvernement impérial du Raksasa.
Fait à Adelaide, Adélaïdes, le 23 décembre 2024.[/quote]
Merci de votre coopération et de votre propension à la négociation, Votre Excellence. C'est un pas en avant vers la paix et la coopération en Polynésie. Si vous l'acceptez, nous rajoutons dans le traité l'ouverture d'un consulat à Tania, au Polao.