Traités types entre les États-Unis de Pelabssa et les autres pays
Traité de non-agression :
Nécessite consultation de l'OTH.
Et avec l'accord de l'OTH quant à la neutralité du Pelabssa en cas de conflit entre l'OTH et le pays concerné.
Sans l'accord de l'OTH, le traité en question n'empêche pas le Pelabssa d'intervenir contre une nation si l'OTH le demande.
Traité Culturel :
Totalement libre.
Traité de coopération commerciale très limitée :
Réservé aux nations ayant un PIB d'au moins 1 milliard $USP
Traité de coopération commerciale limitée :
Réservé aux nations ayant un PIB d'au moins 5 milliards $USP
Traité de coopération commerciale modérée :
Réservé aux nations ayant une relation amicale avec les USP au cours de la dernière année RP
Réservé aux nations ayant un PIB d'au moins 25 milliards $USP
Traité de coopération commerciale privilégiée :
Réservé aux nations ayant une relation amicale avec les USP au cours des 3 dernières années RP
Réservé aux nations ayant un PIB d'au moins 100 milliards $USP
Traité de coopération commerciale totale :
Réservé aux membres de l'OTH
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Traité de non-agression entre les États-Unis de Pelabssa et XXXXX
Par la présente, les nations des États-Unis de Pelabssa, ci-après désignée comme le Pelabssa, et XXXXX, ci-après désignée comme XXX, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
La reconnaissance et le respect de la souveraineté du XXX par le Pelabssa.
- Le Pelabssa reconnait XXX comme une nation souveraine et indépendante. Le Pelabssa s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants du Pelabssa se soumettront dès lors aux lois du XXX lorsqu'ils se rendront sur le territoire du XXX.
- Le Pelabssa s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du XXX sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au XXX sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Pelabssa s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du XXX et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au XXX ou à l'étranger.
- Le Pelabssa s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du XXX et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Pelabssa, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Pelabssa.
La reconnaissance et le respect de la souveraineté du XXX par le Pelabssa.
- Le XXX reconnait le Pelabssa comme une nation souveraine et indépendante. Le XXX s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants du XXX se soumettront dès lors aux lois du Pelabssa lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Pelabssa.
- Le XXX s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Pelabssa sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Pelabssa sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le XXX s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Pelabssa et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Pelabssa ou à l'étranger.
- Le XXX s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Pelabssa et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au XXX, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du XXX.
Le XXX accepte de reconnaitre le droit à la propriété privée pour les entreprises du Pelabssa auraient une participation majoritaire directe.
Le XXX prendra donc ce fait en considération lorsqu'il lui faudra traiter avec des entreprises du Pelabssa sur le territoire du XXX.
Lu et signé ce 07/07/2012 par
Lisa Kerry Brown, Présidente des États-Unis du Pelabssa,
YYYYY, YYY du XXXXX[/quote]
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Traité Culturel entre les États-Unis de Pelabssa et XXXXX :
Par la présente, les nations des États-Unis de Pelabssa, ci-après désignée comme le Pelabssa, et XXXXX, ci-après désignée comme XXX, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
L'ouverture d'un programme d'accueil universitaire au XXX pour les étudiants du Pelabssa.- Le XXX s'engage à accueillir les étudiants du Pelabssa et à leur procurer une éducation de qualité, ceci sans frais de scolarité aucun.
- Les frais de voyage et de subsistance des étudiants ne sont pas couverts par le présent traité.
L'ouverture d'un programme d'accueil universitaire au Pelabssa pour les étudiants du XXX.- Le Pelabssa s'engage à accueillir les étudiants du XXX et à leur procurer une éducation de qualité, ceci sans frais de scolarité aucun.
- Les frais de voyage et de subsistance des étudiants ne sont pas couverts par le présent traité.
L'établissement de critères communs sur le plan éducatif- Les accords d'échange universitaires se plieront aux dispositions définies par "El Programa de intercambio universitario Platón" conçu par le Numancia.
- Une parité d'un étudiant du Pelabssa pour deux étudiants du XXX est instituée, ceci afin d'assurer l'équitabilité de l'échange.
Le XXX prend note des différences entre les systèmes éducatifs du Pelabssa et du XXX et s'engage à aspirer aux critères de qualité et d'excellence relatifs à l'enseignement, tel que décrit dans
"El Programa de intercambio universitario Platón".
Le Pelabssa prend note des différences entre les systèmes éducatifs du Pelabssa et du XXX et s'engage à fournir une assistance en matière linguistique et littéraire aux étudiants du XXX en visite, ceci afin de facilité l'harmonisation des deux systèmes éducatifs.
Lu et signé ce 07/07/2012 par
Lisa Kerry Brown, Présidente des États-Unis du Pelabssa,
YYYYY, YYY du XXXXX[/quote]
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Traité de coopération commerciale très limitée entre les États-Unis de Pelabssa et XXXXX
Par la présente, les nations des États-Unis de Pelabssa, ci-après désignée comme le Pelabssa, et XXXXX, ci-après désignée comme XXX, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
L'ouverture limitée du territoire du Pelabssa aux entreprises du XXX
- Le Pelabssa reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance de XXX.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le XXX s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le Pelabssa afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du Pelabssa.
- Le montant total des exportations de XXX vers le Pelabssa ne pourra pas dépasser 1.000.000.000 $USP par an.
- Sont exclus de cette limite le pétrole, le gaz naturel, le charbon et l'uranium.
- Si cette limite est atteinte, le taux de douane sur les exportations suivantes sera doublé.
- Des taxes supplémentaires, notamment sur l'alcool et le tabac, pourront être appliquées.
L'ouverture limitée du territoire du XXX aux entreprises du Pelabssa
- Le XXX reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance du Pelabssa.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le Pelabssa s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le XXX afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du XXX.
- Le montant total des exportations de Pelabssa vers le XXX ne pourra pas dépasser 1.000.000.000 $USP par an.
- Sont exclus de cette limite le pétrole, le gaz naturel, le charbon et l'uranium.
- Si cette limite est atteinte, le taux de douane sur les exportations suivantes sera doublé.
- Des taxes supplémentaires, notamment sur l'alcool et le tabac, pourront être appliquées.
Lu et signé ce 07/07/2012 par
Lisa Kerry Brown, Présidente des États-Unis du Pelabssa,
YYYYY, YYY du XXXXX [/quote]
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Traité de coopération commerciale limitée entre les États-Unis de Pelabssa et XXXXX
Par la présente, les nations des États-Unis de Pelabssa, ci-après désignée comme le Pelabssa, et XXXXX, ci-après désignée comme XXX, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
L'ouverture limitée du territoire du Pelabssa aux entreprises du XXX
- Le Pelabssa reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance de XXX.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le XXX s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le Pelabssa afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du Pelabssa.
- Le montant total des exportations de XXX vers le Pelabssa ne pourra pas dépasser 5.000.000.000 $USP par an.
- Sont exclus de cette limite le pétrole, le gaz naturel, le charbon et l'uranium.
- Si cette limite est atteinte, le taux de douane sur les exportations suivantes sera doublé.
- Des taxes supplémentaires, notamment sur l'alcool et le tabac, pourront être appliquées.
L'ouverture limitée du territoire du XXX aux entreprises du Pelabssa
- Le XXX reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance du Pelabssa.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le Pelabssa s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le XXX afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du XXX.
- Le montant total des exportations de Pelabssa vers le XXX ne pourra pas dépasser 5.000.000.000 $USP par an.
- Sont exclus de cette limite le pétrole, le gaz naturel, le charbon et l'uranium.
- Si cette limite est atteinte, le taux de douane sur les exportations suivantes sera doublé.
- Des taxes supplémentaires, notamment sur l'alcool et le tabac, pourront être appliquées.
Lu et signé ce 07/07/2012 par
Lisa Kerry Brown, Présidente des États-Unis du Pelabssa,
YYYYY, YYY du XXXXX[/quote]
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Traité de coopération commerciale modérée entre les États-Unis de Pelabssa et XXXXX
Par la présente, les nations des États-Unis de Pelabssa, ci-après désignée comme le Pelabssa, et XXXXX, ci-après désignée comme XXX, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
L'ouverture limitée du territoire du Pelabssa aux entreprises du XXX
- Le Pelabssa reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance de XXX.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le XXX s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le Pelabssa afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du Pelabssa.
- Le montant total des exportations de XXX vers le Pelabssa ne pourra pas dépasser 25.000.000.000 $USP par an.
- Sont exclus de cette limite le pétrole, le gaz naturel, le charbon et l'uranium.
- Si cette limite est atteinte, le taux de douane sur les exportations suivantes sera doublé.
- Des taxes supplémentaires, notamment sur l'alcool et le tabac, pourront être appliquées.
L'ouverture limitée du territoire du XXX aux entreprises du Pelabssa
- Le XXX reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance du Pelabssa.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le Pelabssa s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le XXX afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du XXX.
- Le montant total des exportations de Pelabssa vers le XXX ne pourra pas dépasser 25.000.000.000 $USP par an.
- Sont exclus de cette limite le pétrole, le gaz naturel, le charbon et l'uranium.
- Si cette limite est atteinte, le taux de douane sur les exportations suivantes sera doublé.
- Des taxes supplémentaires, notamment sur l'alcool et le tabac, pourront être appliquées.
Lu et signé ce 07/07/2012 par
Lisa Kerry Brown, Présidente des États-Unis du Pelabssa,
YYYYY, YYY du XXXXX[/quote]
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Traité de coopération commerciale privilégiée entre les États-Unis de Pelabssa et XXXXX
Par la présente, les nations des États-Unis de Pelabssa, ci-après désignée comme le Pelabssa, et XXXXX, ci-après désignée comme XXX, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
L'ouverture limitée du territoire du Pelabssa aux entreprises du XXX
- Le Pelabssa reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance de XXX.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le XXX s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le Pelabssa afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du Pelabssa.
- Le montant total des exportations de XXX vers le Pelabssa ne pourra pas dépasser 100.000.000.000 $USP par an.
- Sont exclus de cette limite le pétrole, le gaz naturel, le charbon et l'uranium.
- Si cette limite est atteinte, le taux de douane sur les exportations suivantes sera doublé.
- Des taxes supplémentaires, notamment sur l'alcool et le tabac, pourront être appliquées.
L'ouverture limitée du territoire du XXX aux entreprises du Pelabssa
- Le XXX reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance du Pelabssa.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le Pelabssa s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le XXX afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du XXX.
- Le montant total des exportations de Pelabssa vers le XXX ne pourra pas dépasser 100.000.000.000 $USP par an.
- Sont exclus de cette limite le pétrole, le gaz naturel, le charbon et l'uranium.
- Si cette limite est atteinte, le taux de douane sur les exportations suivantes sera doublé.
- Des taxes supplémentaires, notamment sur l'alcool et le tabac, pourront être appliquées.
Lu et signé ce 07/07/2012 par
Lisa Kerry Brown, Présidente des États-Unis du Pelabssa,
YYYYY, YYY du XXXXX[/quote]
[quote]
Traité de coopération commerciale totale entre les États-Unis de Pelabssa et XXXXX
Par la présente, les nations des États-Unis de Pelabssa, ci-après désignée comme le Pelabssa, et XXXXX, ci-après désignée comme XXX, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
L'ouverture limitée du territoire du Pelabssa aux entreprises du XXX
- Le Pelabssa reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance de XXX.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le XXX s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le Pelabssa afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du Pelabssa.
- Le montant total des exportations de XXX vers le Pelabssa est sans limite annuelle.
- Des taxes supplémentaires, notamment sur l'alcool et le tabac, pourront être appliquées.
L'ouverture limitée du territoire du XXX aux entreprises du Pelabssa
- Le XXX reconnait aux entreprises et citoyens le droit d'importer au Pelabssa des biens en provenance du Pelabssa.
- Les importations seront frappées d'une taxe de douane de ZZ%.
- Le Pelabssa s'engage à contrôler les marchandises exportées vers le XXX afin de s'assurer qu'elles n'entrent pas en infraction avec la loi du XXX.
- Le montant total des exportations de Pelabssa vers le XXX est sans limite annuelle.
Lu et signé ce 07/07/2012 par
Lisa Kerry Brown, Présidente des États-Unis du Pelabssa,
YYYYY, YYY du XXXXX[/quote]
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Contrat entre les États-Unis de Pelabssa et XXXXX
Par la présente, les nations des États-Unis de Pelabssa, ci-après désignée comme le Pelabssa, et XXXXX, ci-après désignée comme XXX, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
Le Pelabssa, au nom de ses entreprises, s'engage à fournir les biens et services suivants au XXX
- YYYYY pour ZZZZZ $USP
- YYYYY pour ZZZZZ $USP
- Fréquence des livraisons : par jour / par semaine / par an / unique
Le XXX, au nom de ses entreprises, s'engage à fournir les biens et services suivants au Pelabssa
- YYYYY pour ZZZZZ $USP
- YYYYY pour ZZZZZ $USP
- Fréquence des livraisons : par jour / par semaine / par an / unique
Lu et signé ce 07/07/2012 par
Lisa Kerry Brown, Présidente des États-Unis du Pelabssa,
YYYYY, YYY du XXXXX[/quote]