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L'ambassadeur Parks hocha la tête


Parks Ce projet est solide. Il sera transmis à Grunalia pour référendum.

Blaise Kansango: Cela nous parait parfait pour une alliance politique. Mes camarades le transmettront a notre Haut-Parlement.

<center>TRAITE DE BELLATERZZA
I-CREATION DE L'UNION DES ETATS ZANYANAIS LIBRES</center>


[quote]<center>Union des Etats Zanyanais Libres</center>

1-Principes généraux

I1-1 L'Union des Etats Zanyanais Libres est une organisation continentale rassemblant l'ensemble des pays signataires

I1-2 Les objectifs de l'UEZL sont les suivants :<center>
-Veiller à la préservation des intérêts zanyanais
-Réaliser une meilleure coopération et une plus grande solidarité entre les etats zanyanais
-Protéger les populations zanyanaises et la souveraineté des Etats zanyanais
-Lutter contre le colonialisme
-Promouvoir la paix et la stabilité sur le continent zanyanais
-Promouvoir le respect des droits fondamentaux et internationaux au Zanyane
-Promouvoir la lutte contre l'oppression des peuples au Zanyane
-Protéger les droits des zanyanais
-Donner la possibilité au Zanyane de prendre la place qui lui est due dans l'économie et la politique mondiale
-Promouvoir le développement durable sur les plans économiques, écologiques et sociaux
-Promouvoir les échanges commerciaux,culturels, sportifs et diplomatiques entres les Etats-Membres
-Harmoniser les politiques de valorisation des richesses zanyanaises
-Harmoniser la politique extérieure des pays zanyanais
-Maximiser le développement du zanyane
-Protéger le patrimoine zanyanais
-Valoriser le sport et la culture au Zanyane
-Permettre au Zanyane de se défendre par lui-même
-Harmoniser les politiques de défense zanyanaises</center>

I1-3 Les Etats de l'UEZL s'engagent à respecter le Droit International , le Droit de la Guerre et la Déclaration des Droits de l'Homme

I1-4 Les Etats membres s'engagent à rechercher des relations cordiales et apaisées entre eux.

I1-5 Les Etats membres s'engagent à aider tous les zanyanais qui en feraient la demande

I1-6 Les Etats membres sont souverains , indépendants et ont des frontières fixes

I1-7 Les Etats membres s'engagent à faire participer les peuples dans le fonctionnement de l'UEZL

I1-8 Les Etats membres peuvent demander l'aide de l'UEZL pour rétablir la paix où la sécurité sur son territoire

I1-9 L'UEZL respecte les valeurs démocratiques et la notion d'Etat de droit

I1-10 Les Etats membres s'engagent à lutter contre toutes les discriminations et ségrégations

I1-11 L'UEZL condamne toutes prises de pouvoir et changements de gouvernance immoraux ou guerriers

I1-12 L'UEZL prône l'égalité et la justice sociale

I1-13 Le siège de l'UEZL se situa à Bellaterza en République Royale du Lito

2-Adhésion, exclusion, suspension

I2-1 Tout Etat géographiquement situé dans la zonde d'influence zanyanaise peuvent être candidats à l'adhésion

I2-2 Les demandes d'adhésion sont soumises à la Commission d'examination puis transmises au Conseil des Ambassadeurs

I2-3 Pour obtenir le statut d'Etats membres, les candidats devront respecter l'ensemble de cette charte

I2-4 L'UEZL se réserve le droit de refuser toute candidature qui semblerait aux institutions concernées incohérente avec la présente charte

I2-5 L'UEZL peut accorder un statut intermédiaire : celui d'Etat observateur en cas de non-respect minime à la présente charte

I2-6 L'UEZL se réserve le droit, sur décision du Conseil des Ministres zanyanais, d'exclure de l'organisation ou de suspendre pour une durée déterminée les droits d'un des Etats membres

3-Institutions

I3-1 Les organes de l'UEZL sont les suivants :<center>
-la Conférence des Etats
-le Comité des Ministres
-le Parlement Zanyanais
-le Comité des Ambassadeurs
-le Conseil Exécutif
-les commissions sociale, économique, et stratégique
-les institutions de contrôle
-la Haute Cour
</center>
I3-2 La Conférence des Etats est la réunion de l'ensemble des chefs d'Etats réunie soit tous les ans en session ordinaire ou en session extraordinaire

I3-3 La Conférence des Etats est l'organe suprême de l'UEZL

I3-4 La Présidence de la Conférence est assuré par le Président du Conseil exécutif

I3-5 La Conférence prend ses décisions par consensus ou à défaut à la majorité des deux tiers.

I3-6 Les pouvoirs de la Conférence sont les suivants
<center>-Définir les politiques communes de l'UEZL
-Créer de nouvelles institutions
-Prendre des décisions sur l'appuie de rapports et recommandations des atres institutions de l'UEZL
-Examiner les demandes d'adhésion
-Définir le budget de l'UEZL
-Nommer la Présidence du Comité exécutif
-Donner des directives sur les moyens et les méthodes dédiés à l'application des politiques communes</center>

I3-7 Le Comité Ministériel est constitué de l'ensemble des ministres de chaque Etats membres dans un domaine donné . Il se réunit en session extraordinaire . Le Comité ministériel des ministres des affaires étrangères se réunie une fois par mois en session ordinaire.

I3-8 Le Comité Ministériel a pour attribution, la gestion et la définition des politiques communes dans les domaines suivants :<center>
-Transports
-Agriculture et pêche
-Commerce extérieur
-Sciences et technologies
-Culture et sport
-Éducation
-Environnement, humanitaire
-Résidence
</center>
I3-9 La Réunion des Ambassadeurs est le comité permanent des Etats. Il est constitué des représentants des Etats membres

I3-10 La Réunion des Ambassadeurs prend les décisions urgentes au nom de la Conférence des Etats

I3-11 La Haute-Cour rend un arbitrage entre les Etats membres en cas de conflit. Son champ d'action est défini ultérieurement

I3-12 Le parlement Zanyanais est une assemblée consultative composée de députés issus des différents Etats membres. Ces députés sont élus suivants les dispositions locales.

I3-13 Le Parlement zanyanais a aussi comme attribution la ratification des décisions de politique commune des Etats membres

4-Révision de la Charte

I4-1 La présente charte ne peut être modifiée que sur proposition de la Conférence des Etats

I4-2 Toute modification de la présente charte devra être ratifiée par le parlement zanyanais [/quote]






Signatures:

Empire d'Anakréon (F1) NNJ
République du Litana (F2)NJ ACCEPTE
Royaume du kûmana (F4)NNJ
Principauté du Nord-kosaria (F5-1)NNJ
Empire Malouk (F5-2)NNJ
République d'Elgéria (F6)NNJ
République du Makengo (F7)NNJ
République du Liberta (F8)NNJ
République Royale du Lito (F11)NJ PROPOSE
République de Croatie (F12)NNJ
République de Stohorie (F13)NNJ
République du Mugabea (F14)NNJ
Etat Fraternel Libre et Unifié de Cérèsie (F15)NJ ACCEPTE
République du Yaboron (F17)NNJ
République du Konmabiwé (F18)NJ
République d'Hagaro (F19)NNJ
République du Jahitpe (F20)NNJ
République du Laran (F22)NNJ
République du Sud-Zanyane (F23)NNJ
République du Südland (E4)NJ

Le Lito présente le 2eme volet du projet de Traité.


[quote]
<center>TRAITE DE BELLATERZZA
II-CREATION DE La Force d'Intervention Zanyanaise</center>


<center>Création de la Force d'Intervention Zanyanaise</center>


II-1 Une Force d'Intervention Zanyanaise est créée

II-2 La Force d'Intervention Zanyanaise est un organisme militaire semi-indépendant de l'UEZL

II-3 Le Haut-Commandement de la FIZ est nommé par la Conférence des Etats de l'UEZL

II-4 La Haut-Commandement de la FIZ est en charge de l'application des directives opérationnelles de l'UEZL élargie aux représentants des Etats-Non-Membres de l'organisation mais membres de la FIZ.

II-5 Les Etats non membres de l'UEZL peuvent rejoindre la FIZ . De même que tous les Etats membres de l'UEZL n'ont pas l'obligation d'adhérer à la FIZ

II-6 La Force d'Intervention Zanyanaise ne peut être mobilisée que sur des théâtres de maintien de la paix, de préservation des intérêts zanyanais ou de sécurisation des populations.

II-7 En aucun cas la FIZ ne pourra être mobilisée à des fins colonialistes

II-8 La FIZ agit dans le respect des conventions internationales, du Droit de la Guerre, du Droit international et de la Déclaration des Droits de l'Homme

II-9 Chaque Etat membre de la FIZ devra mettre à disposition un détachement extraordinaire de soldats et de matériel en cas de besoins
[/quote]