Posté : mar. oct. 02, 2012 7:46 pm
[img]http://img.radio.cz/pictures/politik/calfa.jpg[/img]
Popara Kiesmez :
- En cas de Dol sur sol Thalibosien, la loi est formel; Le "contrat" ou action semble est rompu de suite, le fraudeur devra s'acquitter d'une amande d'au moins 1 fois et demi la valeur, du contrat.
Nous pouvons peut être, durcir la loi en y incluant deux mois de prison, si les faits sont graves ou particulièrement odieux.
Mais, sachez que le gouvernement ne sera jamais responsable des actes des Clients Thalìbosiens. Se seront eux les seuls responsables face a la justice.
Mais, normalement aucuns problèmes ne devraient subvenir ?
Popara Kiesmez :
- En cas de Dol sur sol Thalibosien, la loi est formel; Le "contrat" ou action semble est rompu de suite, le fraudeur devra s'acquitter d'une amande d'au moins 1 fois et demi la valeur, du contrat.
Nous pouvons peut être, durcir la loi en y incluant deux mois de prison, si les faits sont graves ou particulièrement odieux.
Mais, sachez que le gouvernement ne sera jamais responsable des actes des Clients Thalìbosiens. Se seront eux les seuls responsables face a la justice.
Mais, normalement aucuns problèmes ne devraient subvenir ?