20 Février 2025
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Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]
- La République de Danube reconnait l'Empire du Khaldidan comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de l'Empire du Khaldidan comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de l'Empire du Khaldidan comme légitime
- L'Empire du Khaldidan reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- L'Empire du Khaldidan reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
- L'Empire du Khaldidan reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.
Signatures des représentants de la République de Danube et ceux de l'Empire du Khaldidan :
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
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Traité de Non Agression[/center]
- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à l'Empire du Khaldidan et à ses intérêts
sans casus belli valable.
- L'Empire du Khaldidan s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts
sans casus belli valable.
Signatures des représentants de l'Empire du Khaldidan et de la République du Danube :
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube..
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Traité de non ingérence[/center]
- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de l'Empire du Khaldidan.
- L'Empire du Khaldidan s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.
Signatures des représentants de l'Empire du Khaldidan et de la République du Danube :
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
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Traité de relation diplomatique[/center]
-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de l'Empire du Khaldidan.
-L'Empire du Khaldidan s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.
Signatures des représentants de l'Empire du Khaldidan et de la République du Danube :
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
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Accord Pétronacional-CED[/center]
-La C.E.D
(Compagnie Énergétique de Danube) s'engage a rompre dans l'immédiat son précédent accord avec SudMehariGaz.
-Pétronacional s'engage à construire ou rénover les puits de pétrole et de gaz de la C.E.D à son niveau technologique maximum [de N3R2 à N1R2]
HRP : Met le bon niveau technologique
-La C.E.D s'engage à reverser à Pétronacional 15% de ses bénéfices sur 6 ans.
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
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Accord de production[/center]
- L'Empire du Khaldidan s'engage à moderniser l'exploitation minière de l'Or et du Cuivre et l'exploitation des produits maritimes de la République de Danube [de N3R2 à N1R2]
- La République de Danube accorde à l'Empire du Khaldidan une exclusivité des ventes des produits précédemment cités sur une période de 10 ans à compter de 2025.
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote]
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Op Alménes - Aéroport de Nouméa [/center]
- L'Op Alménes s'engage à construire un aéroport international à Nouméa.
- La république de Danube paye 1,5 milliard USP à l'Op Alménes à la signature de l'accord.
-L'Op Alénes s'engage à rembourser la république de Danube si l'accord devait être rompu avant la fin du chantier par l'une des deux parties.
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote]
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Ouverture de marché [/center]
- La république de Danube s'engage à ouvrir son marché intérieur en vue de permettre à l'entreprise automobile FVR et à la firme du meuble en kit Ikelk de s'installer sur le territoire national dans le cadre de sa législation et de sa fiscalité.
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote]
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Ouverture de marché (bis)[/center]
- La république de Danube s'engage à ouvrir son marché des telecoms aux entreprises de l'Empire du Khaldidan et d'autoriser l'utilisation de leur technologie afin de couvrir une partie ou l'entièreté du territoire national dans le cadre des législations nationales
(dont celle bridant l'installation de relais proche de quartier résidentiel).
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote]
[quote="P3E"][center]
Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ l'Empire du Khaldidan & République de Danube ~[/center]
Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.
Article 1er - L'Empire du Khaldidan et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.
- Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2025.
Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 20 professeurs de langues (dont 10 spécialisés dans l'histoire) et 8 professeurs de géopolitique.
Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.
- Article 1-2 b La répartition des professeurs de langues pour le Danube est la suivante : 10 professeurs d'Espagnol (donc 7 spécialisés dans l'histoire) ; 7 professeurs de Français (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 3 professeurs d'Italien (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
Article 1-2 c La répartition des professeurs de langues pour l'Empire est la suivante : 16 professeurs d'Espagnol (donc 8 spécialisés dans l'histoire) ; 2 professeurs de haut gothique (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 2 professeurs de latin (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
- -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
-Ne pas faire l’apologie de régimes même s'ils ont le droit à un avis personnel à ce sujet.
-Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.
Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.
Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
- Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.
Article 2ème - l'Empire du Khaldidan et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.
- Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.
Article 2-2 Ces échanges comprennent 800 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.
Article 2-3 Les étudiants sont logés par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
- Article 2-3-1 Les étudiants sont logés dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
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Université continentale de Vittoria
~ l'Empire du Khaldidan & République de Danube ~[/center]
-Les élèves du Danube peuvent sur concours adhérer à l'Université continentale de Vittoria moyennant le financement partiel de celui-ci par la République de Danube
-Le Danube peut s'il il le souhaite financer un fond destiné à alimenter des bourses d'études aux étudiants de tout le Vicaskaran Sud, étudiants Danubiens compris.
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote]
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Traité militaire et scientifique
Classé secret jusqu'en 2026[/center]
L'Empire du Khaldidan s'engage à un programme d'aide technologique globale avec le Danube
[aide à accéder au N2R3] dés 2026.
La mise en place de ce programme débute en 2024 afin qu'il soit opérationnel pour l'année prévu précédemment.
Le Danube s'engage à casser l'accord militaire avec la Tchoconalie à la fin de l'année 2025
(clause qui restera secret)
Lu et approuvé par El Señor Riu Ricardo Luilk,Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères du Khaldidan.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.[/quote]