[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/332409SymboleOIA.png[/img][/center]
[quote][center]
De : Son Excellence M. Grayson Laz, Secrétaire Général de l'OIA
À : Son Excellence M. Andrew Dubey, Ministre des Affaires Étrangères d'Océania
Cachet Diplomatique[/center]
Excellence,
Le Traité de l'Organisation Internationale de l'Adélophonie stipule, dans l'article 7 du Chapitre II. Fonctionnement Institutionnel, que les États membres doivent signer entre eux un accord de reconnaissance, de non-agression et de non-ingérence. En ce jour, je viens vers vous afin de vous demander de signer les accords suivants, qui sont en pièce jointe. Cela n'est qu'une formalité, ils ne sont contestables que dans leur contenu, pas dans leur forme. En cas de contestation, merci d'en faire part à l'État membre concerné et d'assurer une négociation sous l'égide du Secrétariat Général de l'OIA amenant à un consensus et à une signature commune. Afin d'assurer le consensus, soyez assurés qu'aucun traité ne sera accepté par l'OIA tant que les deux signatures n'auront pas été réunies.
Cordialement,
M. Grayson Laz,
Secrétaire Général de l'Organisation Internationale de l'Adélophonie[/quote]
[spoiler="Accord Cyrénanie-Océania"][center]
Traité de reconnaissance, de non-agression et de non-ingérence[/center]
1. Ici la République Parlementaire et Fédérale de Cyrénanie désignée comme la Cyrénanie et le Commonwealth of Océania désigné comme l'Océania.
2. La Cyrénanie reconnaît l'Océania comme une nation souveraine et indépendante. La Cyrénanie s'engage à respecter cette souveraineté.
3. La Cyrénanie reconnaît les autorités gouvernementales de l'Océania comme légitimes. La Cyrénanie s'engage à respecter cette légitimité.
4. La Cyrénanie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Océania et à leurs biens sur le territoire de la Cyrénanie ou à l'étranger.
5. La Cyrénanie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Océania sur son propre territoire.
- 5.1 Le territoire de la République Parlementaire et Fédérale de Cyrénanie est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte suivante : [url=http://www.casimages.com/img.php?i=15112208205715754913770818.png]Carte[/url]
6. L'Océania reconnaît la Cyrénanie comme une nation souveraine et indépendante. L'Océania s'engage à respecter cette souveraineté.
7. L'Océania reconnaît les autorités gouvernementales de la Cyrénanie comme légitimes. L'Océania s'engage à respecter cette légitimité.
8. L'Océania s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Cyrénanie et à leurs biens sur le territoire de l'Océania ou à l'étranger.
9. L'Océania s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Cyrénanie sur son propre territoire.
- 9.1 Le territoire du Commonwealth of Océania est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte annexe suivante : [url=http://www.casimages.com/img.php?i=15112208205615754913770817.png]Carte[/url]
10. Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Cyrénanie et de l'Océania.
11. La violation de l'une des clauses de l'une des sections du présent traité par l'une des deux parties ou les deux parties peut entraîner la nullité de l'intégralité du traité.
- 11.1 Une violation des présentes dispositions se réalisant aux dépens de l'un des deux pays signataires mènera à une compensation financière proportionnelle au préjudice causé.
11.2 Les présentes dispositions peuvent être librement renégociées en cas de consentement des deux parties.
[/spoiler]
[spoiler="Accord Mayong-Océania"][center]
Traité de reconnaissance, de non-agression et de non-ingérence[/center]
1. Ici la République du Mayong désignée comme le Mayong et le Commonwealth of Océania désigné comme l'Océania.
2. Le Mayong reconnaît l'Océania comme une nation souveraine et indépendante. Le Mayong s'engage à respecter cette souveraineté.
3. Le Mayong reconnaît les autorités gouvernementales de l'Océania comme légitimes. Le Mayong s'engage à respecter cette légitimité.
4. Le Mayong s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Océania et à leurs biens sur le territoire du Mayong ou à l'étranger.
5. Le Mayong s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Océania sur son propre territoire.
- 5.1 Le territoire de la République du Mayong est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte suivante : [url=http://www.casimages.com/img.php?i=15112208205715754913770819.png]Carte[/url]
6. L'Océania reconnaît le Mayong comme une nation souveraine et indépendante. L'Océania s'engage à respecter cette souveraineté.
7. L'Océania reconnaît les autorités gouvernementales du Mayong comme légitimes. L'Océania s'engage à respecter cette légitimité.
8. L'Océania s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Mayong et à leurs biens sur le territoire de l'Océania ou à l'étranger.
9. L'Océania s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Mayong sur son propre territoire.
- 9.1 Le territoire du Commonwealth of Océania est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte annexe suivante : [url=http://www.casimages.com/img.php?i=15112208205615754913770817.png]Carte[/url]
10. Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Mayong et de l'Océania.
11. La violation de l'une des clauses de l'une des sections du présent traité par l'une des deux parties ou les deux parties peut entraîner la nullité de l'intégralité du traité.
- 11.1 Une violation des présentes dispositions se réalisant aux dépens de l'un des deux pays signataires mènera à une compensation financière proportionnelle au préjudice causé.
11.2 Les présentes dispositions peuvent être librement renégociées en cas de consentement des deux parties.
[/spoiler]
[spoiler="Accord Perlian-Océania"][center]
Traité de reconnaissance, de non-agression et de non-ingérence[/center]
1. Ici le Holy Kingdom of Perlian désigné comme le Perlian et le Commonwealth of Océania désigné comme l'Océania.
2. Le Perlian reconnaît l'Océania comme une nation souveraine et indépendante. Le Perlian s'engage à respecter cette souveraineté.
3. Le Perlian reconnaît les autorités gouvernementales de l'Océania comme légitimes. Le Perlian s'engage à respecter cette légitimité.
4. Le Perlian s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Océania et à leurs biens sur le territoire du Perlian ou à l'étranger.
5. Le Perlian s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Océania sur son propre territoire.
- 5.1 Le territoire du Holy Kingdom of Perlian est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte suivante : [url=http://www.casimages.com/img.php?i=15112208205515754913770816.png]Carte[/url]
6. L'Océania reconnaît le Perlian comme une nation souveraine et indépendante. L'Océania s'engage à respecter cette souveraineté.
7. L'Océania reconnaît les autorités gouvernementales du Perlian comme légitimes. L'Océania s'engage à respecter cette légitimité.
8. L'Océania s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Perlian et à leurs biens sur le territoire de l'Océania ou à l'étranger.
9. L'Océania s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Perlian sur son propre territoire.
- 9.1 Le territoire du Commonwealth of Océania est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte annexe suivante : [url=http://www.casimages.com/img.php?i=15112208205615754913770817.png]Carte[/url]
10. Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Perlian et de l'Océania.
11. La violation de l'une des clauses de l'une des sections du présent traité par l'une des deux parties ou les deux parties peut entraîner la nullité de l'intégralité du traité.
- 11.1 Une violation des présentes dispositions se réalisant aux dépens de l'un des deux pays signataires mènera à une compensation financière proportionnelle au préjudice causé.
11.2 Les présentes dispositions peuvent être librement renégociées en cas de consentement des deux parties.
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