M. Privath Cynavie, Ministre des Affaires Extranationales : En voici le texte, dites-moi si cela vous convient ou s'il vous serait agréable d'en revoir certains points.
[quote]Traité de reconnaissance mutuelle :
- La Fédération et ses membres reconnaissent Tel-Érib comme un territoire souverain et indépendant. La Fédération et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de La Fédération et de ses membres se soumettront dès lors aux lois de Tel-Érib lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Tel-Érib.
- La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Tel-Érib sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes à Tel-Érib sans l'accord préalable de ce dernier.
- La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de Tel-Érib et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération ou à l'étranger.
- La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre au ressortissants de Tel-Érib et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération, ceci dans la mesure où lesdits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération.
- Tel-Érib reconnaît les Nations membres de la La Fédération comme des nations souveraines et indépendantes. Tel-Érib s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de Tel-Érib se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération.
- Tel-Érib s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération sans l'accord préalable de cette dernière.
- Tel-Érib s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent à Tel-Érib ou à l'étranger.
- Tel-Érib s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de La Fédération, et de ses pays-membres, et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent à Tel-Érib, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de Tel-Érib.
- Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération et de Tel-Érib.
Signatures :[/quote]
[quote]Traité d'établissement mutuel d'ambassades :
- Azude s'engage à allouer un bâtiment sur son territoire national afin d'accueillir une administration ambassadoriale.
- Cette administration sera tel-éribaine et aura pour but de représenter les tel-éribains vivant en Azude auprès de la métropole. Elle permettra également de faciliter le dialogue entre les deux états.
- L'ensemble des diplomates de l'ambassade disposeront d'une immunité totale quant aux lois azudéennes. L'immunité ne concerne cependant pas un non-respect des lois tel-éribaines.
- Azude s'engage à ne pas, d'aucune façon, obstruer la libre circulation des biens et des humains reliés à l'ambassade (mallettes diplomatiques, réfugiés politiques, biens divers livrés à l'ambassade, employés ambassadoriaux, etc.).
- Tel-Érib s'engage à allouer un bâtiment sur son territoire afin d'accueillir une administration ambassadoriale.
- Cette administration sera azudéenne et aura pour but de représenter les azudéens vivant à Tel-Érib auprès de la métropole. Elle permettra également de faciliter le dialogue entre les deux états.
- L'ensemble des diplomates de l'ambassade disposeront d'une immunité totale quant aux lois tel-éribaines. L'immunité ne concerne cependant pas le non-respect des lois azudéennes.
- Tel-Érib s'engage à ne pas, d'aucune façon, obstruer la libre-circulation des biens et des humains reliés à l'ambassade (mallettes diplomatiques, réfugiés politiques, biens livrés à l'ambassade, employés ambassadoriaux, etc.).
Signatures :[/quote]