Parlement fédéral

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » ven. mars 15, 2013 5:56 pm

Vote de la loi Hohoth KRK n°1.

[quote]LA LOI HOHOTH KRK :

Cette loi réfère à une création d'aides sociales. Dans un pays où l'État n'aide pas du tout les citoyens, le Secrétaire d'État propose de mettre en place :

Une retraire à partir de l'âge de 66 ans à hauteur fixe de 5 000¢ (500 USP$),
Des allocations familiales selon un taux fixe à 2 500¢ (250 USP$ par mois aux familles en difficulté,
Des congés de maternité à hauteur de 5 jours supplémentaires de congés payés par enfant à user dans les quatre semaines après accouchement,
Des congés paternité à hauteur de 5 jours supplémentaires de congés payés par enfant à user dans les quatre semaines après accouchement,
une facilitation d'obtention des bourses d'études pour l'entièreté de la population.

[/quote]

OUI : 31
NON : 21
ABSTENTION : 0

La loi Hohoth KRK n°1 est donc officiellement adoptée par le Sénat Populaire.

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » sam. avr. 27, 2013 3:00 pm

Vote de la loi Hohoth KRK n°2.

[quote]LA LOI HOHOTH KRK N°2 :

Cette loi réfère à une modification de la Constitution. Concrètement, le Secrétaire d'État propose de mettre en place :

Une modification du libellé du Sénat Populaire, le renommant Sénat,
Une augmentation du nombre de députés élus par le Peuple siégeant au Sénat portant le nombre d'élus du Peuple à 156 (Sénat élargi uniquement ; en comptabilisant le Sénat Réduit, le nombre de sénateur s'élève à 208),
L'introduction au sein du Sénat de 44 représentants étrangers, selon un maximum de dix représentants par Nation étrangère. Les 44 postes auront un délai de deux mois pour être occupés et disposeront du droit de vote lors de l'intégralité des séances. (demandez-moi par MP)

[/quote]

OUI : 35
NON : 17
ABSTENTION : 0

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » lun. avr. 29, 2013 1:49 pm

<center>Composition du Nouveau Sénat :

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=593575RpartitiondessigesauSnat010121.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/593575RpartitiondessigesauSnat010121.png[/img][/url]

Répartition numérique des élus (en nombre décroissant de sièges) :
Parti Xénocrate (PX) : 78
Parti Nationaliste-Conservateur (PNC) :47
Parti Suniste (PS) : 35
Parti pour un Gouvernement libéral (PGL) : 19
Parti Socialiste-Conservateur (PSC) : 13
Parti des Verts Confédérés (PVC) : 9
Parti Socialiste-Réformateur (PSR) : 7</center>

<center>Représentants étrangers au Sénat :</center>

<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=493562Capturedu20130429152504.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/493562Capturedu20130429152504.png[/img][/url]</center>

Nom des représentants (par ordre chronologique de réservation des places) :

Sébaldie

Alois Krall
Alexej Gasdej
Mirko Miodrag
Ivanka Raskob-Schuttman
Jolanda Vandaček

Océania

Mike Nordan
Allan Shayne
Clara MacGanan
Alex Thun

Hondias

Carlos Espoilk
Chinta Espoilk
Sariel Shientualk
Maria Shientualk
Ruben van der Biilt
Roberto Alagnas
Sully Alagnas
Pablo Grishalk
Guillermo der Torolk
Sarastro

Thorval

Per Sushovd
Edvard Mygind
Nicolas Strøbye
Søren Mygind
Viggo Willumssen
Erling Grarup
Sigurd Jacobssen
Henril Madssen
Vilhelm Sørenssen
Herman Gjellerup

Schlessien

Heinrich Klopp
Lothar Bisky
Jan-Philipp Albrecht
Cornelia Ernst
Sabine Lösing
Norbert Neuser
Hans-Gert Pöttering

Wapong

Choe Deok
Kim Tae
Lee Sanghee
Son Yo
Han Migoo

Thalíboz

Dimitri Doúlakos

Danmaya

Occitane Bachellerie
Sarawa Curie

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » jeu. mai 02, 2013 5:43 pm

<center>Présentation au Sénat de la loi Hohoth KRK n°3.</center>

[quote]LA LOI HOHOTH KRK N°3 :

Alors que Tel-Érib est un des seuls pays du monde où la consommation de drogue et de n'importe quel stupéfiant est autorisée (et où ce droit est utilisé, même au niveau gouvernemental), le Secrétaire d'État Hohoth Krk propose :

L'interdiction de consommation de drogue dans tous les espaces publics (rue, écoles, mairies, hôpitaux, etc.) sous peine d'une amende de 10 000¢,
L'interdiction de la production de drogues dures (héroïne, cocaïne, etc.) de manière artisanale. Ainsi :
- Le monopole de la production nationale légale sera remis aux mains de l'entreprise Opium.
- Le monopole de la vente légale de la production nationale sera remis aux mains de l'entreprise Opium.
L'interdiction de la consommation d'alcool.
L'interdiction de la production d'alcool.
La promotion des drogues cannabinoïdes (cannabis et dérivés), jugées moins dangereuses, qui seront en vente libre dans des magasins spécialisés (magasins Super O, bars).

[/quote]

<center>Les représentants étrangers ont jusqu'au 13 janvier 2020 pour donner leur vote (par Message Privé, SVP).
Les options de vote sont OUI, NON, ABSTENTION et disposent d'un seul vote.
Au 13 janvier 2020, un vote non-déclaré sera considéré comme un vote ABSTENTION.
Les élus du Sénat voteront alors.</center>

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » lun. mai 06, 2013 7:12 pm

<center>Vote de la loi Hohoth Krk n°3</center>

Les votes des représentants étrangers furent :
OUI : 10
NON : 0
ABSTENTION : 34

Les votes des élus nationaux sont :
OUI : 91
NON : 100
ABSTENTION : 17

Après addition des suffrages, la loi Hohoth Krk est officiellement adoptée à 101 voix contre 100 par le Sénat. Elle prendra application au 21 janvier 2021.

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » jeu. mai 09, 2013 10:09 am

<center>Présentation au Sénat de la loi Hohoth Krk n°4</center>

[quote]LA LOI HOHOTH KRK N°4 :

Alors que voilà dix-huit mois que le Prince Iskupitel a été renversé au profit de l'établissement d'un système démocratique, certaines lois concernant les mœurs, la législation générale, les législations sécuritaire ou auxiliaire, datant de cette époque dictatoriale, sont encore à déplorer actives. Il est ainsi proposé que les changements législatifs suivants soient effectués :

Accorder la liberté de la presse,
Accorder la liberté de rassemblement,
Accorder la liberté de déplacement,
Proscrire la polygamie,
Proscrire l'adoption homosexuelle,
Proscrire le port et l'utilisation dune arme à feu,
Autoriser la Théorie de Darwin,
Autoriser la présence et la promotion d'organisations non-gouvernementale dans la mesure où :
- Leur domaine d'activité ne s’affilie pas à un mouvement plus ou moins politique,
- Leur domaine d'activités se réserve strictement à des actions pacifiques ayant pour but la progression de l'espère humaine et de ses mentalités.

[/quote]

<center>Les représentants étrangers ont jusqu'au 04 février 2021 pour donner leur vote (par Message Privé, SVP).
Les options de vote sont OUI, NON, ABSTENTION et disposent de deux votes.
Au 04 février 2021, un vote non-déclaré sera considéré comme un vote ABSTENTION.
Les élus du Sénat voteront alors.</center>

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » dim. mai 12, 2013 12:25 pm

<center>Vote de la loi Hohoth Krk n°4</center>

Les votes des représentants étrangers furent :
OUI : 8
NON : 3
ABSTENTION : 33

Les votes des élus nationaux sont :
OUI : 92
NON : 113
ABSTENTION : 3

Après addition des suffrages, la loi Hohoth Krk est officiellement refusée à 116 voix contre 100.

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » sam. juin 08, 2013 1:09 pm

<center>Présentation au Sénat de la loi Aheth Öl n°1</center>

[quote]LA LOI AHETH ÖL N°1 :

Suite à des débats (pour suivre les débats, rendez-vous [url=http://www.simpolitique.com/post190200.html#190200]ici[/url]) quant à la légalité de la présence des Sénateurs Ménoviens, le Sénateur Aheth Öl propose de voter pour définir si la décision unilatérale du Président Khairi est justifiée et acceptée par le Peuple, via leurs représentants.

Autoriser le siège des Sénateurs Ménoviens lors des séances du Sénat tel-éribain selon les droits suivants :
- Le double des voix accordées aux Représentants Étrangers (s'ils disposent de deux voix, les Sénateurs Menoviens en disposeront de quatre chacun).
- Les Sénateurs Menoviens disposent d'un plus long délai que les Représentants Étrangers (Les Sénateurs Menoviens voteront en même temps que les élus nationaux, soit quelques jours plus tard).
- Les Sénateurs Menoviens ont la possibilité de proposer une loin par an au gouvernement tel-éribain. Cette loi sera discutée par celui-ci, et en cas d'acceptation sera votée comme une loi nationale. Dans le cas contraire, elle est rediscutée par le Conseil des Tribus, qui statuera sur son vote ou son refus. En cas de refus par les deux entités gouvernementales, la loi pourra être révisée et proposée de nouveau dans un délai d'un mois par les Sénateurs Menoviens.

[/quote]

<center>Les représentants étrangers (Sébaldie, Océania, FEVE, Thorval, Schlessien, Wapong, Thaliboz et Danmaya) ont jusqu'au 1er mai 2021 pour donner leur vote (par Message Privé, SVP).
Les options de vote sont OUI, NON, ABSTENTION et disposent de deux votes.
Au 1er mai 2021, un vote non déclaré sera considéré comme un vote ABSTENTION.
Les élus du Sénat voteront alors.</center>

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » dim. juin 16, 2013 1:37 pm

<center>Vote de la loi Aheth Öl n°1</center>

Les votes des représentants étrangers furent :
OUI : 0
NON : 22
ABSTENTION : 22

Les votes des élus nationaux sont :
OUI : 85
NON : 81
ABSTENTION : 42

Après addition des suffrages, la loi Aheth Öl est officiellement refusée à 122 voix contre 85 par le Sénat.

Iskupitel · Message par **Iskupitel** » lun. août 26, 2013 12:24 am

<center>Arrivée de nouveaux représentants étrangers</center>

Suite aux accords récemment passés entre la Franconie et Tel-Erib, dix postes de Sénateurs Franconiens sont créés. Ils disposent des mêmes droits que les Sénateurs Ménoviens. Leur vote sera officiellement pris en compte à partir du 1 janvier 2022.

Jowan Leankle
Maria Zenlish
Luc Fermand
Joséphine Cavand
Jean-François Bénard
Lucina Venzel
Danielle Servand
Blandine Verner
Denis Leduc
Viviane Kavel