Archives nationales - Traités et contrats

Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LA FÉDÉRATION D'AQUANOX ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un traité de non agression et de non ingérence
  • Libre implantation réciproque des entreprises
  • Application d'un taux de douane de 0% à 3% de l'Aquanox vis-à-vis de l'Hellas et de 3% de l'Hellas vis-à-vis de l'Aquanox
  • Exportation depuis l'Aquanox de 15 000 carats d'émeraudes par an selon les prix du marché
  • Exportation depuis l'Hellas de 500 mètres de soie pour 1 million 025 000 dollars par an
  • Formation d'ingénieurs tarnois par l'entreprise helladienne Ypologistes concernant certains processus de fabrication informatique pour un prix à déterminer avec la firme en question


Chapitre culturel :
  • Implantation d'Instituts Aristote en Aquanox et d'Instituts d'Aquanox en Hellas
  • Création d'une Université Binationale en Astara
  • Programme d'échanges universitaires
  • Échanges d'œuvres d'art entre les musées des deux pays dans le cadre d'expositions temporaires
Signataires

Tao Jaeran, Ministre des Affaires Étrangères de la Fédération d'Aquanox
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

Message par Ramiro de Maeztu »

[quote]TRAITÉ ENTRE L'EMPIRE DE KAIYUAN ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un traité de non agression et de non ingérence
  • Organisation de manœuvres navales contre la piraterie et d'exercices terrestres
  • Application de taux de douanes de 10% à 20% du Kaiyuan vis-à-vis de l'Hellas et de 0% de l'Hellas vis-à-vis du Kaiyuan
  • Libre implantation réciproque des entreprises
  • Exportation depuis le Kaiyuan de 1 500 tonnes de cacao par an pour 5 millions 440 050 dollars
  • Exportation depuis l'Hellas de 2 500 mètres de soie par an pour 5 125 000 dollars
  • La construction de lignes ferroviaires conventionnelles en Kaiyuan par l'entreprise helladienne Stathmos pour 3 milliards 360 millions de dollars, payables en cinq ans


Chapitre culturel :
  • Implantation d'Instituts Aristote en Kaiyuan
  • Organisation d'échanges d'œuvres d'art entre les musées
  • Programme d'échanges universitaires
  • Envoi de professeurs de grec moderne au Kaiyuan
Signataires

Thawee Samudavanija, Ambassadeur de l'Empire du Kaiyuan
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
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