Archives de Simpolitique

[center]République d'Haturu (F16)[/center]


[quote][center]Traité de coopération économique et douanier entre l'Empire du Kaiyuan et la République du Haturu[/center]

Chapitre Économique

• Ouverture de lignes aériennes entre le Kaiyuan et le Haturu
• Création d'un Conseil économique Kaiyuano-Haturien visant essentiellement aux discussions économiques, de partenariats, de développement et d'aménagement du territoire afin de faciliter la coopération dans ces domaines entre les deux États, mais aussi entre les différentes collectivités territoriales et même entre les entreprises des deux pays. Le siège de ce conseil se trouvera évidemment dans la capitale haturienne.
• Création d'une entreprise d'exploitation pétrolière qui serait détenu à moitié par le gouvernement du Haturu et à moitié par la Société Impériale à l'Énergie.
  • La SIE s'engage à procéder aux investissements nécessaires pour l'exploitation du pétrole et à créer en parallèle un programme de formation spécialisé pour la main-d’œuvre du Haturu visant à un transfert technologique progressif.
  • De son côté, le gouvernement du Haturu s'engage à respecter le versement des dividendes à la SIE selon ses participations à l'actionnariat de la co-entreprise (50%), et ce, jusqu'au retour complet sur le long-terme des investissements de la SIE.
  • Le retour sur investissement atteint, le Gouvernement du Haturu aura la possibilité de racheter les parts de la SIE au sein de la co-entreprise.
• L'Installation de l'entreprise Tanzen Telecom au Haturu. L’Etat haturien se réserve un droit de regard sur les activités de l’entreprise sur son sol.
• L'installation de concessionnaires de la Faishan Motors au Haturu. L’Etat haturien se réserve un droit de regard sur les activités de l’entreprise sur son sol.
• Création d'un programme de formation de la main-d’œuvre du secteur minier au Haturu financé par le gouvernement Kaiyuanais afin de favoriser la sécurité dans les mines et la productivité.
• Installation d'une usine de production de la Faishan Motors destiné à desservir la majeure partie du marché Zanyanais. L'entreprise s'engage à engager une majorité d'employés locaux (90% minimum). Ces salariés seront rémunérés au prix des ouvriers kaiyuanais, dans une limite de +15% du salaire moyen haturien.
• La mise en place de réductions sur les prix des catalogues d'armement de la Société Impériale à l'Armement dans l'éventualité d'achat auprès de celle-ci.
• La mise en place de réductions sur les prix des catalogues de BTP de la SIE Construction Service pour les infrastructures électriques du Haturu. lui renvoie ce traité
• Permettre au Fond d'Investissement de l'Empire du Kaiyuan (FIEK) d'investir au Haturu. Tous les investissements en Haturu proposés par le FIEK devront passer devant le Ministère des Affaires étrangères et le Ministère de l’Economie afin de recevoir une approbation, validée par le chef d’état.

Chapitre Financier

• Signature d'accords de coopérations entre les banques centrales du Kaiyuan et du Haturu afin de s'aider mutuellement à améliorer leur niveau de professionnalisme, leur efficacité, leur indépendance et leur transparence, tout en contribuant à promouvoir la stabilité monétaire et financière nationale et régionale.

Chapitre Douanier

• Les deux pays s'engagent a limité les mesures bureaucratique douanière et a facilité, par diverses mesures, l'obtention de visas pour les touristes et hommes d'affaires. Ces derniers devront indiquer précisément au Ministère des affaires étrangères haturiens leurs activités.
• Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée suffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 12%.
• Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée insuffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 3%.
• Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et non fabriqués dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 1%, modulable.

Lu et signé par
Sa Altesse, Zhao Huan, Prince-Héritier et Ministre des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan.
Son Excellence, Bokassé Ngangela Bakami Obalang, Président de la République d'Haturu[/quote]

[center][img]http://img4.hostingpics.net/pics/5678463015.gif[/img]
République Démocratique et Populaire, Berbère et Laïque d'Agounisimen[/center]

[quote]Traité de non-agression entre la République Démocratique et Populaire, Berbère et Laïque d'Agounisimen et l'Empire du Kaiyuan

Par la présente, les nations de la République Démocratique et Populaire, Berbère et Laïque d'Agounisimen, ci-après désignée comme l'Agounisimen, et l'Empire du Kaiyuan ci-après désigné comme le Kaiyuan , reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• L'Agounisimen reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. L'Agounisimen s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants de l'Agounisimen reconnaissent les lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
• L'Agounisimen s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
• L'Agounisimen s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
• L'Agounisimen s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Agounisimen, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Agounisimen.

• Le Kaiyuan reconnait l'Agounisimen comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois de l'Agounisimen lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Agounisimen.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Agounisimen sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Agounisimen sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Agounisimen et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Agounisimen ou à l'étranger.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Agounisimen et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan .

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades afin de maintenir les relations diplomatiques et d'officialisé ce traité.



Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Abdelaziz Daoud, Ministre des Affaires Étrangères de la République Démocratique et Populaire, Berbère et Laïque d'Agounisimen[/quote]


[quote][center]Traité culturel entre l'Empire du Kaiyuan et la République Démocratique et Populaire, Berbère et Laïque d'Agounisimen[/center]


Musée et expositions

• Mise en place d’un accord d'échanges et de partenariat entre les musées nationaux du Kaiyuan et de l'Agounisimen.
• Ces accords consiste:
  • En la mise en place d'expositions thématique culturelle des deux pays.
  • A des échanges d'artefact et d'objet d'art

Éducation et échanges étudiants

• Mise en place d'un programme linguistique favorisant la mise en place de cours d'apprentissage des langues majoritaires de l'Agounisimen et du Kaiyuan au sein des universités respectives des deux pays.
• Créer des programmes d'échanges étudiants et facilité l'obtention des visas pour les étudiants des deux pays.

Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Abdelaziz Daoud, Ministre des Affaires Étrangères de la République Démocratique et Populaire, Berbère et Laïque d'Agounisimen

[/quote]


[quote][center]Traité commercial et économique entre l'Empire du Kaiyuan et la République Démocratique et Populaire, Berbère et Laïque d'Agounisimen[/center]

Accords commerciaux

• Le Kaiyuan importe de l'Agounisimen des vins et spiritueux nationaux à des quantités variables.

Accords économiques

• Réduction des modalités administratives pour les visas touristique des deux pays
• L'Agounisimen s'engage à favoriser les investissements d'entreprises Kaiyuanaises en Agounisimen.

Accords douaniers

• Est appliqué dorénavant respectivement les tarifs douaniers suivants;
  • Produits Privilégiés: 1%
  • Produits concurrentiels: 3%
  • Produits normaux: 6%
  • Produits spéciaux: 20%

Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Abdelaziz Daoud, Ministre des Affaires Étrangères de la République Démocratique et Populaire, Berbère et Laïque d'Agounisimen

[/quote]

[center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/663950260298drapeau.png[/img]
Royaume Démocratique de Biturige[/center]

[quote]Traité de non-agression entre le Royaume Démocratique de Biturige et l'Empire de Kaiyuan

Par la présente, les nations du Royaume Démocratique de Biturige, ci-après désignée comme la Biturige, et l'Empire du Kaiyuan ci-après désigné comme le Kaiyuan , reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• La Biturige reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. La Biturige s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants de la Biturige reconnaissent les lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
• La Biturige s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
• La Biturige s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
• La Biturige s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Biturige, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Biturige

• Le Kaiyuan reconnait la Biturige comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois de la Biturige lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Biturige .
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Biturige sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Biturige sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Biturige et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Biturige ou à l'étranger.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Biturige et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan .

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et d'officialisé ce traité.
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.

Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Arnaud Pelletier, Premier-Ministre du Royaume Démocratique de Biturige[/quote]


[quote][center]Traité de coopération sécuritaire entre l'Empire du Kaiyuan et le Royaume Démocratique de Biturige [/center]

Chapitre Militaire

• Organisation d'un exercice militaire annuel entre les forces militaires Biturigeoises et Kaiyuanaises
• Accord d'accessibilité des ports Biturigeois et des ports Kaiyuanais pour les réparations ou le ravitaillement des navires de guerres de Biturige ou du Kaiyuan.
• Accord d'accessibilité de certains aéroports civils, voir militaires, pour les réparations ou le ravitaillement d'avions militaires de la Biturige et du Kaiyuan non destiné à des opérations militaires directes.
• Accord d'assistance mutuelle en cas de catastrophe naturelle ou humanitaire.
• Coopération militaire sur la problématique de la piraterie moderne.

Chapitre Judiciaire

• Signature d’un traité d’extradition entre le Kaiyuan et la Biturige impliquant;
  • L’extradition rapide de tout individu recherché dans le cadre d’une enquête ou devant être jugé devant une cour de justice.
  • L’extradition rapide de tout individu condamné à une peine de prison et désirant purger sa peine dans son pays d’origine.
  • La reconnaissance respectives des jugements et peines accordés par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.
  • La considération respective de la durée des peines émises par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.

Chapitre relatif à la sécurité et au crime

• Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics. Notamment la création d’un fichier commun des criminels recherché.
• Accord de coopération et de partages de renseignement entre les services de polices du Kaiyuan et de Biturige sur des affaires criminelles transnationales.
• Mise en place d’une collaboration dans les fichages douaniers du Kaiyuan et de Biturige.
• Mise en place d'un Congrès Kaiyuano-Biturigeois sur les forces policières;
  • Ce congrès sera organisé annuellement, à tour de rôle au Kaiyuan et en Biturige.
  • Il regroupera des conférenciers issu des milieux policier, de la sécurité, du crime et du Droit au Kaiyuan et en Biturige. Avec une participation exclusive d'acteurs de ces milieux.
  • Ce Congrès aura pour but de faire partager mutuellement l'expérience, le savoir et la méthodologie de chaque force policière.
• Mise en place de programmes d'entraînement annuel entre certaines forces policières du Kaiyuan et de la Biturige sélectionné sur le volet. Un programme d'entraînement sur une thématique spécifique évoluant chaque année.

Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Arnaud Pelletier, Premier-Ministre du Royaume Démocratique de Biturige[/quote]


[quote][center]Traité Culturel et universitaire entre l'Empire du Kaiyuan et le Royaume Démocratique de Biturige [/center]

Accords sur les Musées

• Mise en place d’un accord d'échanges et de partenariat entre les musées nationaux du Kaiyuan et de Biturige.
• Ces accords consiste:
  • En la mise en place d'expositions thématique culturelle des deux pays.
  • A des échanges d'artefact et d'objet d'art

Accords sur l'éducation et les échanges étudiants

• Mise en place d’échanges étudiants entre les universités de Biturige et du Kaiyuan
• Mise en place d'un programme d'intégration linguistique favorisant l'apprentissage des langues majoritaires de Biturige et du Kaiyuan au sein des universités respectives des deux pays.
• Ouverture d'une École Biturigeoise à Fuxianji et une École Kaiyuanaise à Avaric.
• Mise en place d'un visa étudiant particulier adapté au statut d'étudiant.

Accords sur le tourisme culturel

• Mise en place d'un organisme binationale, financé conjointement par les deux gouvernements, qui aurait pour but de mettre en place des circuits touristiques culturels en Biturige et au Kaiyuan, et ce, destiné à une clientèle Biturigeoise, Kaiyuanaise, mais aussi internationale
• Organisation de foires culturelles temporaires sur la Biturige et le Kaiyuan
• Mise en place d'un visa spécifique pour les artistes et acteurs culturels.

Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Arnaud Pelletier, Premier-Ministre du Royaume Démocratique de Biturige[/quote]


[quote][center]Traité commercial et économique entre l'Empire du Kaiyuan et le Royaume Démocratique de Biturige [/center]

Accords commerciaux

• Le Kaiyuan importe de Biturige 50 tonnes de mercure à un prix inférieur de 12% à celui du marché, et ce, pour une durée de 10 ans, renouvelable et négociable.
• Le Kaiyuan importe de Biturige 200.000 m2 de bis précieux pour 780$RAK le mètre cube. Et ce pour un total de 156.000.000$RAK
• LA Biturige importe 2 millions de tonnes de charbon du Kaiyuan pour un prix inférieur à 10% du prix actuel du marché.

Accords Financiers

• Signature d'accords de coopérations entre les banques centrales du Kaiyuan et de la Biturige afin de s'aider mutuellement a améliorer leur niveau de professionnalisme, leur efficacité, leur indépendance et leur transparence, tout en contribuant à promouvoir la stabilité monétaire et financière nationale, régionale et internationale.

Accords douaniers

• Est appliqué dorénavant respectivement les tarifs douaniers suivants;
  • Produits Privilégiés: 1%
  • Produits concurrentiels: 1%
  • Produits normaux: 10%
  • Produits spéciaux: 20%

Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Arnaud Pelletier, Premier-Ministre du Royaume Démocratique de Biturige

[/quote]

[center][img]https://lh4.googleusercontent.com/-E34vQX9mVck/VEZzGj_fZjI/AAAAAAAAFVM/jYM7pk0O9Lk/w448-h241-no/drapeau%2Bblanc%2Bplus%2B%C3%A9cart%C3%A9%2Bpetit.png[/img]
République du Mayong[/center]


[quote][center]Traité de reconnaissance et de non-ingérence
Kaiyuan & Mayong[/center]

1. Ici la République du Mayong désignée comme le Mayong et l'Empire du Kaiyuan désigné comme le Kaiyuan.
2. La République du Mayong reconnait l'Empire du Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante. La République du Mayong s'engage à respecter cette souveraineté.
3. La République du Mayong s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Empire du Kaiyuan et à leurs biens sur le territoire de la République du Mayong ou à l'étranger.
4. La République du Mayong s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Empire du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Mayong, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la République du Mayong.
5. Le Mayong s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Empire du Kaiyuan sur son propre territoire.
6. Le Kaiyuan reconnait le Mayong comme une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
7. Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Mayong et à leurs biens sur le territoire du Kaiyuan ou à l'étranger.
8. Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Mayong et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.
9. Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Empire du Mayong sur son propre territoire.

10. Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Mayong et du Kaiyuan.

11. La violation de l'une des clauses de l'une des sections du présent traité par l'une des deux parties ou les deux parties peut entraîner la nullité de l'intégralité du traité.
11.1 Les dispositions du présent traité sont valables jusqu'au 1er janvier 2030 où elles pourront être renégociées.
11.2 Avant cette date, les deux parties signataires sont tenues de respecter chacune des clauses du traité.
11.3 Une violation des présentes dispositions se réalisant aux dépens de l'un des deux pays signataires mènera à une compensation financière proportionnelle au préjudice causé.
11.4 Les présentes dispositions peuvent être librement renégociées en cas de consentement des deux parties.[/quote]


[quote][center]Traité de coopération sécuritaire entre l'Empire du Kaiyuan et la République du Mayong [/center]

Chapitre Militaire

• Organisation d'un exercice militaire annuel entre les forces militaires Mayongaises et Kaiyuanaises
• Accord d'accessibilité des ports Mayongais et des ports Kaiyuanais pour les réparations ou le ravitaillement des navires de guerres du Mayong ou du Kaiyuan non destiné à des opérations militaires directes.
• Accord d'accessibilité de certains aéroports civils, voir militaires, pour les réparations ou le ravitaillement d'avions militaires de la Mayong et du Kaiyuan non destiné à des opérations militaires directes.
• Accord d'assistance mutuelle en cas de catastrophe naturelle ou humanitaire.
• Coopération militaire sur la problématique de la piraterie moderne.

Chapitre Judiciaire

• Signature d’un traité d’extradition entre le Kaiyuan et le Mayong impliquant;
  • L’extradition rapide de tout individu recherché dans le cadre d’une enquête ou devant être jugé devant une cour de justice.
  • L’extradition rapide de tout individu condamné à une peine de prison et désirant purger sa peine dans son pays d’origine.
  • La reconnaissance respectives des jugements et peines accordés par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.
  • La considération respective de la durée des peines émises par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.

Chapitre relatif à la sécurité et au crime

• Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics.
• Accord de coopération et de partages de renseignement entre les services de polices du Kaiyuan et du Mayong sur des affaires criminelles transnationales.
• Mise en place d’une collaboration dans les fichages douaniers du Kaiyuan et du Mayong.

Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Hwang Jun, Directeur mayongais et membre du Triumvirat de la République du Mayong[/quote]


[quote]Autres accords

• Connexion en réseau des universités publiques et privées du Mayong et du Kaiyuan.
• Création d'une entreprise d'extraction et de distribution de gaz naturel détenu à 50% par la Société Impériale à l'Énergie et à 50% par l'État du Mayong.

1. L'entreprise bénéficiera du niveau technologique de la SIE pour une capacité d'extraction maximale et celle-ci s'engage à investir dans les infrastructures nécessaires d'extraction et de distribution.

2. Fourchette d'investissements : entre 14 et 17 milliards de $ (infrastructures d'extraction et de transport) pour rendre opérationnel le potentiel énergétique mayongais. Ainsi qu'entre 3 et 4,5 milliards de $ (moderniser le réseau de distribution domestique, l'achat des terrains, la construction et la mise en place des locaux administratifs et commerciaux et la rénovation de certaines voies de communications (routes) lorsque cela s’avérera nécessaire pour l'accessibilité aux puits d'extraction).

3. La majorité de la main d'oeuvre utilisée durant ces deux années de chantiers sera mayongaise, seul les ingénieurs et autres spécialistes seront Kaiyuanais. La stricte majorité des futurs employés de la nouvelle entreprise seront Mayongais. La formation et le transfert de compétences vers des Mayongais sera opérée. Association avec une ou plusieurs universités afin de s'associer à des programmes de formation universitaire et technique, en fournissant notamment des stages pour les étudiants.

• Participation du Mayong au programme universitaire de recherche sur le nucléaire et l'énergie atomique.
• Implantation de concessionnaires Faishan Motors ainsi qu'un centre de traitement de données de 15.000 serveurs de Black Lotus à Nagwon-City.
• Exportation du Mayong vers la Nephuk Textile Corporation de 5.000 tonnes de soie par an pour 3.500 $ la tonne, renouvellement du contrat au bout de trois ans.[/quote]

[center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/230221Valaryan.png[/img]
Confédération de Valaryan[/center]

[quote][center]Convention relative aux échanges étudiants
Empire de Kaiyuan - Confédération de Valaryan[/center]

PREAMBULE :
Par la présente, l'Empire de Kaiyuan et la Confédération de Valaryan concluent d'une convention relative aux échanges étudiants.

• Article Ier : La présente convention peut-être rompue unilatéralement.
• Article IIème : Les Etats signataires établissent un échange d'étudiants entre eux soumis à candidature des étudiants intéressés puis validée à la discrétion des autorités compétentes.
• Article IIIème : Les Etats signataires établissent un échange d'enseignants universitaires entre les universités de l'Empire de Kaiyuan et de la Confédération de Valaryan.
• Article IVème : L'Empire de Kaiyuan s'engage à garantir l'acheminement des réservistes valaryens vers le territoire valaryen le plus proche et ce le plus rapidement en cas de mobilisation expresse des réservistes par les autorités valaryennes compétentes.
• Article Vème : Les Etats signataires s'engagent à reconnaître les diplômes émis par les dits Etats.
• Article VIème : Les Etats signataires s'engagent à préserver sur leur propre territoire les biens matériels des autres Etats signataires.

Signé et scellé le onze (11) février deux-mille vingt-six (2026).
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Guide Suprême Hernst Brunschweig, Leader de la Confédération de Valaryan
[/quote]


[quote][center]Contrat de vente d'armement
Empire de Kaiyuan - Confédération de Valaryan[/center]

• La Confédération de Valaryan s'engage à acheter aux sociétés d'armement de l'Empire de Kaiyuan :
  • Huit-cents-mille (800 000) armes d'épaule de type FA-MSG
  • Cent-mille (100 000) armes de poing de type FA-35
  • Dix-mille (10 000) protections militaires individuelles dénommées armures de combat
  • Dix-mille 10 000 casques militaires de type Xi-100
  • Mille (1000) masques à gaz de type Xi-300
  • Vingt (20) Medium Range Ballistic Missile de type Sisaket I
  L'Empire de Kaiyuan s'engage à livrer le matériel acheté par la Confédération de Valaryan dans les meilleurs délais.
  La Confédération de Valaryan s'engage à payer l'équivalent de la somme de un-milliard quatre-cent-millions (1 400 000 000) de dollars raksasans à l'Empire de Kaiyuan.
  L'Empire de Kaiyuan s'engage également à former un contingent de dix militaires valaryens par Sisaket I à l'utilisation de ces machines et à offrir l'équivalent de dix-millions (10 000 000) de dollars raksasans en munitions compatibles.
  L'Empire de Kaiyuan s'engage à former des scientifiques valaryens en vue de doter la Confédération de Valaryan du savoir-faire nécessaire à la confection des équipements et armements individuels militaires.

Signé le onze (11) février deux-mille vingt-six (2026).
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Guide Suprême Hernst Brunschweig, Leader de la Confédération de Valaryan
[/quote]


[quote]Traité de reconnaissance et de non-agression entre la Confédération de Valaryan et l'Empire de Kaiyuan

Par la présente, les nations de la Confédération de Valaryan, ci-après désignée comme le Valaryan, et l'Empire du Kaiyuan ci-après désigné comme le Kaiyuan , reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• Le Valaryan reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. Le Valaryan s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Valaryan reconnaissent les lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
• Le Valaryan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Valaryan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
• Le Valaryan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Valaryan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Valaryan

• Le Kaiyuan reconnait le Valaryan comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois du Valaryan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Valaryan.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Valaryan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Valaryan sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Valaryan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Valaryan ou à l'étranger.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Valaryan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan .

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et afin d'officialiser ce traité.
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.

Lu et signé le 11 Février 2026 par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Guide Suprême Hernst Brunschweig, Leader de la Confédération de Valaryan[/quote]

[quote]STATUT : EN VIGUEUR (VOIR [url=http://www.simpolitique.com/post252492.html#p252492]ACCORDS D'HIROSHIMA II[/url])

Accords d'Hiroshima
Empire du Kaiyuan - Empire du Khaldidan - Empire du Raksasa

Accords scientifiques
Coopération scientifique sur le développement d’un lanceur spatial
Coopération scientifique sur le développement d’un missile balistique de type IRBM
Coopération scientifique sur le développement d’un missile balistique de type ICBM
Coopération scientifique sur le développement d’un satellite de télédétection civil
Coopération scientifique sur le développement d’un réseau Global Positioning System (GPS)
Coopération scientifique sur le développement d’un supercalculateur
Coopération scientifique sur le développement de la furtivité sur les DCA, les satellites et les missiles
Coopération scientifique sur le développement du canon à rail
Coopération scientifique sur le développement de torpilles intelligentes

Accords techniques
Création d’une société détenue à parts égales par l’Empire du Kaiyuan, l’Empire du Khaldidan et l’Empire du Raksasa pour la réalisation de chaque projet de coopération scientifique
Financement de cette société à parts égales par l’Empire de Kaiyuan, l’Empire du Khaldidan et l’Empire du Raksasa
Les recherches sont maintenues confidentielles sauf décision contraire à l’unanimité des votants

Fait à Hiroshima, Empire du Raksasa, le 8 août 2022.

Par,
Son Altesse le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre des Affaires étrangères de l'Empire de Kaiyuan,
Son Excellence M. Pedro Arimak, Vittelium de l'Empire du Khaldidan,
Son Excellence M. Hirofumi Nakasone, Ministre des Affaires étrangères de l’Empire du Raksasa.[/quote]

[quote]STATUT : EN VIGUEUR ET SECRET

Accords d'Hiroshima II
Empire du Kaiyuan - Empire du Khaldidan - Empire du Raksasa

Accords scientifiques (avec la localisation du centre de recherche et développement)
Coopération scientifique sur le développement d’un lanceur spatial (Khaldidan)
Coopération scientifique sur le développement d’un missile balistique de type IRBM (Raksasa)
Coopération scientifique sur le développement d’un missile balistique de type ICBM (Raksasa)
Coopération scientifique sur le développement de la furtivité sur les DCA, les satellites et les missiles (Raksasa)
Coopération scientifique sur le développement du canon à rail (Khaldidan)
Coopération scientifique sur le développement de torpilles intelligentes (Khaldidan)
Coopération scientifique sur le développement d’un avion de patrouille maritime et de lutte anti-sous-marine (Raksasa)
Coopération scientifique sur le développement d’une tourelle laser (Khaldidan)
Coopération scientifique sur le développement de la furtivité haut niveau (Kaiyuan)
Coopération scientifique sur le développement d’armes chimiques de niveau 3 (Kaiyuan)
Coopération scientifique sur le développement d’armes biologiques de niveau 2 et 3 (Kaiyuan)
Coopération scientifique sur le développement de satellites quantiques (Raksasa)
Coopération scientifique sur le développement d’une bombe nucléaire ou stratégique spatiale (Raksasa)
Coopération scientifique sur le développement d’un vaisseau spatial dans le cadre du programme spatial (Khaldidan)
Coopération scientifique sur le développement d’un missile antisatellite (Kaiyuan)
Coopération scientifique sur le développement de brouillages magnétiques des signatures des navires et sous-marins (Kaiyuan)
Coopération scientifique sur le développement de la torpille à cavité (Kaiyuan)
Coopération scientifique sur le développement de l’informatique quantique (Khaldidan)
Coopération scientifique sur le développement de l’accélérateur de particules (Khaldidan)
Coopération scientifique sur le développement de la nanotechnologie militaire (Raksasa)
Coopération scientifique sur le développement de la nanotechnologie civile (Kaiyuan)

Accords techniques
Les parties prenantes de cet accord sont : l'Empire du Kaiyuan, l'Empire du Khaldidan, l'Empire du Raksasa
Chaque partie prenante nomme un représentant de ses intérêts dans chaque programme de coopération scientifique
Chaque programme de coopération scientifique est financé à parts égales par les parties prenantes
Les recherches sont maintenues confidentielles sauf décision contraire à l’unanimité des parties prenantes
Un Etat tiers peut être autorisé à participer aux recherches sur un programme de coopération avec l'accord de toutes les parties prenantes

Fait à Hiroshima, Empire du Raksasa, le 18 mai 2026.

Par,
S.E. M. Sima Luo, Ministre de la Défense de l'Empire du Kaiyuan,
S.E. M. Nohpol Tikilk, Commissaire à la Défense l'Empire du Khaldidan,
S.E. M. Katsuya Okada, Secrétaire à la Défense de l’Empire du Raksasa.[/quote]

[center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/3248824399051choson.jpg[/img]
République du Choson[/center]

[quote]Traité de reconnaissance mutuelle, de non-agression et de non-ingérence entre la République du Choson et l'Empire du Kaiyuan

Par la présente, les nations de la République de Choson, ci-après désignée comme le Choson, et l'Empire du Kaiyuan ci-après désigné comme le Kaiyuan , reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• Le Choson reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. Le Choson s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Choson reconnaissent les lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
• Le Choson s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Choson s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
• Le Choson s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Choson, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Choson.

• Le Kaiyuan reconnait le Choson comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois du Choson lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Choson.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Choson sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Choson sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Choson et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Choson ou à l'étranger.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Choson et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan .

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades afin de maintenir les relations diplomatiques et d'officialisé ce traité. Ainsi que de permettre l'installation de consulats, si cela s'avère nécessaire.


Lu et signé par
Son altesse, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Son So Youn, Ministre des Affaires Étrangères de la République du Choson[/quote]

[quote][center]Traité de coopération sécuritaire entre l'Empire du Kaiyuan et la République de Choson[/center]

Chapitre Militaire

• Organisation d'un exercice militaire bisannuel entre les forces militaires Chosonaises et Kaiyuanaises
• Accord d'accessibilité de certains aéroports civils, voir militaires, pour les réparations ou le ravitaillement d'avions militaires du Choson et du Kaiyuan non destiné à des opérations militaires directes.
• Accord d'assistance mutuelle en cas de catastrophe naturelle ou humanitaire.

Chapitre Judiciaire

• Signature d’un traité d’extradition entre le Kaiyuan et le Choson impliquant;
  • L’extradition rapide de tout individu recherché dans le cadre d’une enquête ou devant être jugé devant une cour de justice.
  • L’extradition rapide de tout individu condamné à une peine de prison et désirant purger sa peine dans son pays d’origine.
  • La reconnaissance respectives des jugements et peines accordés par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.
  • La considération respective de la durée des peines émises par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.

Chapitre relatif à la sécurité et au crime

• Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics.
• Accord de coopération et de partages de renseignement entre les services de polices du Kaiyuan et du Choson sur des affaires criminelles transnationales.
• Mise en place d’une collaboration dans les fichages douaniers du Kaiyuan et du Choson.

Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Son So Youn, Ministre des Affaires Étrangères de la République du Choson[/quote]


[quote]Accord sur l'harmonisation des droits de douane comme suit :
[indent]30[/indent]° produits privilégiés : 1%
[indent]30[/indent]° produits concurrentiels : 1 à 3% au cas par cas
[indent]30[/indent]° produits normaux : 10%
[indent]30[/indent]° produits spéciaux : 20%
° Accord pour l'installation sous forme de franchise de concessionnaires de l'entreprise Faishan Motors au Choson
° Accord pour l'installation des entreprises Shinawatra Electronic et Black Lotus au Choson.
° Accord pour l'importation de 8000 tonnes d'étain par l'empire du Kaiyuan pour un total de 199 680 000 $RAK.
° Accord pour la construction d'une centrale au fil de l'eau par l'entreprise SIE Construction Service au Choson pour 600 000 000 $RAK. L'entreprise SIE Construction Service accorde un étalement du paiement sur quatre ans, l'emploi d'ouvriers non-qualifiés chosons à hauteur de 100%, l'emploi d'ouvriers qualifiés chosons à hauteur de 25 à 60%, l'organisation de stages pour les étudiants chosons en ingénierie pour la durée du chantier.
° Accord pour la construction d'un grand centre multisports, d'un grand centre culturel, d'un grand cinéma et d'un grand centre commercial par l'entreprise Wecheon à Cheongpul pour 40 150 000 $RAK. L'entreprise Wecheon accorde un étalement du paiement sur quatre ans, l'emploi d'ouvriers non-qualifiés chosons à hauteur de 100%, l'emploi d'ouvriers qualifiés chosons à hauteur de 25 à 60%, l'organisation de stages pour les étudiants chosons en ingénierie pour la durée du chantier.

° Accord de coopération et d'échange entre les musées chosons et kaiyuanais.
° Accord de coopération scientifique et universitaire.
° Accord de reconnaissance des diplômes entre les universités sur le principe d'équivalence.
° Accord pour la construction de l'Observatoire choso-kaiyuanais au Choson dédié à l'observation et la recherche.
° Accord pour la conception d'un télescope spatial opéré via cet observatoire par l'Agence Spatiale de l'Empire du Kaiyuan (ASEK).[/quote]

[center][img]http://nsa33.casimages.com/img/2015/03/29/mini_150329060537863619.png[/img]
Démocratie sénatoriale de Che[/center]

[quote]Traité de reconnaissance mutuelle, de non-agression et de non-ingérence entre la Démocratie sénatoriale de Che et l'Empire de Kaiyuan

Par la présente, les nations de la Démocratie sénatoriale de Che, ci-après désignée comme le Che, et l'Empire du Kaiyuan ci-après désigné comme le Kaiyuan , reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• Le Che reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. Le Che s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Che reconnaissent les lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
• Le Che s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Che s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
• Le Che s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Che, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Che.

• Le Kaiyuan reconnait le Che comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois du Che lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Che.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Che sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Che sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Che et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Che ou à l'étranger.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Che et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan .

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades afin de maintenir les relations diplomatiques et d'officialisé ce traité. Ainsi que de permettre l'installation de consulats, si cela s'avère nécessaire.


Lu et signé par
Son altesse, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Ugo Hekot, Sénateur des Affaires Étrangères de la Démocratie Sénatoriale du Che[/quote]


[quote][center]Accords économiques et commerciaux[/center]

• Entente sur la construction d'un tunnel ferroviaire de 80 km de long sous le golfe de Pattayat et dont le coût serait supporté à 70% par le Gouvernement Kaiyuanais et 30% par le Pays de Che.
• Entente sur la construction d'un gazoduc sous le golfe de Pattayat et dont les coûts seront supporté entièrement par la Société Impériale à l'Énergie.
• La Shinawatra crée une nouvelle filiale nommé Shinawatra Alumine qui aura son siège sociale au Che.
• Installation d'un bureau commercial de la Blak Lotus et d'un centre de traitement de données de 10.000 serveurs au Che.
• Installation de concessionnaires de la Faishan Motors au Che
• Importation, par la Nephuk Textile Corporation, pour 500 millions de $RAK de tissu brut du Che destiné au marché Kaiyuanais.

[/quote]

[quote][center]Accords Militaires[/center]

• Renouvellement du pacte de défense mutuelle.
• Installation d'une base militaire au Che pour un bail de 4 ans renouvelable par le Gouvernement Chénéen.
• Entente sur l'envoi d'instructeurs militaires, des officiers médicaux de campagne ainsi que du génie militaire afin d'organiser une formation de certaines sections de l'armée Chénéenne
• Entente sur l'organisation d’exercices militaires bisannuelles entre les armées et marines respective des deux pays.
• Entente sur des rabais octroyer aux autorités du Che à l'achat d'armement auprès du conglomérat militaro-industriel Kaiyuanais.

[/quote]

[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/742935252844RIAAlamut.png[/img]
République Islamique d'Alamut[/center]


[quote][center]Traité de rencontre Empire du Kaiyuan - République Islamique d'Alamut[/center]

Chapitre diplomatique

-L'Empire du Kaiyuan installe une ambassade dans la République Islamique d'Alamut. Cette ambassade respectera la construction traditionnelle kaiyuanaise.
-La République Islamique d'Alamut installe une ambassade dans l'Empire du Kaiyuan. Cette ambassade respectera la construction traditionnelle alamienne.
-Un traité de reconnaissance mutuelle est signé. Les deux états signataires reconnaissent leurs frontières actuelles comme naturelles et fixées.
-Un pacte de non-agression est signé. Les deux états s'engagent à ne pas engager d'actions militaires directes ou indirectes l'un contre l'autre.

Chapitre économique

Agriculture :
-La République Islamique d'Alamut importera de l'Empire du Kaiyuan du cacao, du café et des épices.
-L'Empire du Kaiyuan importera la République Islamique d'Alamut des dattes, des amandes et des pistaches.

Industrie :
-L'entreprise alamienne d'électroménagers El-Ajizha Alamia (EAA) s'implante dans l'Empire du Kaiyuan.
-L'entreprise kaiyuanaise Faishan Motors installe une usine d'assemblage automobile à Shariz, capitale de la République Islamique d'Alamut.

Chapitre culturel

-Ouverture dans l'Empire du Kaiyuan d'un musée sur la culture barebjalienne et alamienne.
-Ouverture dans la République Islamique d'Alamut d'un musée sur la culture makaranne et kaiyuanaise.
-Les deux états signataires s'engagent à faciliter les échanges touristiques entre les deux pays.
-Une semaine par an, alternativement dans chacun des deux pays, de petits jeux olympiques seront organisés, sauf en cas de guerre ou catastrophes naturelles.
-L'Empire du Kaiyuan enverra des étudiants dans l'université Al-Dastan.
-Les deux états signataires s'engagent à faciliter les échanges étudiants entre leurs universités, publiques et privées.

Chapitre Militaire

-Accord d'accessibilité de certains aéroports civils, voir militaires, pour les réparations ou le ravitaillement d'avions militaires de l'Alamut et du Kaiyuan non destiné à des opérations militaires directes.
-Accord de partage de renseignement sur les activités de la Main Noire au Machrek et à travers le monde entre nos services de renseignement respectif.
-Accord d'assistance mutuelle en cas de catastrophe naturelle ou humanitaire.

Chapitre Judiciaire

-Signature d’un traité d’extradition entre le Kaiyuan et l'Alamut impliquant;
L’extradition rapide de tout individu recherché dans le cadre d’une enquête ou devant être jugé devant une cour de justice.
L’extradition rapide de tout individu condamné à une peine de prison et désirant purger sa peine dans son pays d’origine.
La reconnaissance respectives des jugements et peines accordés par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.
La considération respective de la durée des peines émises par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.

Chapitre relatif à la sécurité et au crime

-Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics.
-Accord de coopération et de partages de renseignement entre les services de polices du Kaiyuan et de l'Alamut sur des affaires criminelles transnationales.
-Mise en place d’une collaboration dans les fichages douaniers du Kaiyuan et de l'Alamut.[/quote]

[center][img]http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/2/29/Presidential_Standard_of_the_Republic_of_Korea.svg/300px-Presidential_Standard_of_the_Republic_of_Korea.svg.png[/img]
République d'Endo[/center]

[quote]Traité de coopération
République d'Endo - Empire du Kaiyuan

Accords diplomatiques
L'Endo reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles.
L'Endo s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants d'Endo reconnaissent les lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
L'Endo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Endo, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Endo.

Le Kaiyuan reconnait l'Endo comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois de l'Endo lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Endo.
Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Endo sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Endo sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Endo et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Endo ou à l'étranger.
Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Endo et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et afin d'officialiser ce traité.
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.

Accords commerciaux
Taxe douanière des produits privilégiés: 1%
Taxe douanière des produits concurrentiels: 3%
Taxe douanière des produits normaux: 10%
Taxe douanière des produits spéciaux: 20%
Accord d'importation libre des biens depuis le Kaiyuan et de transfer via les ports de l'Empire des produits par voie maritime sans taxe de douane.
Exportation de 30 millions de tonnes de charbon à destination de l'Empire du Kaiyuan
Exportation de 20 millions de rations de viande à destination de l'Empire du Kaiyuan
Exportation de 40 000 tonnes de nickel à destination de l'Empire du Kaiyuan

Accord pour l’implantation d'une filiale nationale de la Faishan Motors
Accord pour l’implantation d'une filiale commercial de la Tanzen Telecom
Accord d'un dixième. ( 10% de l'entreprise implanté sur territoire Endoa revient à l'Etat )
Accord des 8% réinvesti dans l'entreprise

Accord d'accès aux ports Kaiyuannais
Accord d'accès aux eaux territoriales Kaiyuannais

Accord d'installation d'un centre de traitement de données impérial à Xin Xia.
Accord d'installation d'un centre de formation impérial à Xin Xia.
Accord d'installation d'un bureau commercial impérial à Xin Xia.

Accords militaire
Organisation d'un exercice militaire annuel entre les forces militaires Endoanne et Kaiyuanaises
Accord d'accessibilité des ports Endoannes et des ports Kaiyuanais pour les réparations ou le ravitaillement des navires de guerres de l'Endoa ou du Kaiyuan.
Accord d'accessibilité de certains aéroports civils, voir militaires, pour les réparations ou le ravitaillement d'avions militaires de l'Endoa et du Kaiyuan non destiné à des opérations militaires directes.
Accord d'assistance mutuelle en cas de catastrophe naturelle ou humanitaire.
Coopération militaire sur la problématique de la piraterie moderne, très présente en Mer du Levant.

Accords Judiciaire
Signature d’un traité d’extradition entre le Kaiyuan et l'Endoa impliquant;
L’extradition rapide de tout individu recherché dans le cadre d’une enquête ou devant être jugé devant une cour de justice.
L’extradition rapide de tout individu condamné à une peine de prison et désirant purger sa peine dans son pays d’origine.
La reconnaissance respectives des jugements et peines accordés par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.
La considération respective de la durée des peines émises par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.

Accord relatif à la sécurité et au crime
Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics. Notamment la création d’un fichier commun des criminels recherché.
Accord de coopération et de partages de renseignement entre les services de polices du Kaiyuan et de l'Endoa sur des affaires criminelles transnationales.
Mise en place d’une collaboration dans les fichages douaniers du Kaiyuan et de l'Endoa.

Mise en place d'un Congrès Kaiyuano-Endoa sur les forces policières;
Ce congrès sera organisé annuellement, à tour de rôle en Endoa et au Kaiyuan.
Il regroupera des conférenciers issu des milieux policier, de la sécurité, du crime et du Droit au Kaiyuan et en Endoa. Avec une participation exclusive d'acteurs de ces milieux.
Ce Congrès aura pour but de faire partager mutuellement l'expérience, le savoir et la méthodologie de chaque force policière.
Mise en place de programmes d'entraînement annuel entre certaines forces policières du Kaiyuan et de l'Endoa sélectionné sur le volet. Un programme d'entraînement sur une thématique spécifique évoluant chaque année.

Accords culturels, scientifiques et universitaires
Accord pour l’envoi et la circulation de livres, revues, publications littéraires, artistiques, scientifiques et techniques
Accord pour l’envoi et la présentation d’œuvres ou d’objets destinés à des expositions de caractère artistique ou scientifique
Accord renforçant les partenariats universitaires
Accord de promotion de parcours touristiques culturels

Par,
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Madame Reya Zulei, Ministre des Affaires Étrangères et des échanges de la République d'Endo[/justify][/quote]