Archives de Simpolitique

[justify][quote][center]Charte fondatrice du Forum Coopératif de Dytolie[/center]

• • Préambule
    Les Etats signataires de la présente charte, résolus
    • À créer les conditions nécessaires au maintien de la paix, de la bonne entente et de l’attractivité du territoire dytolien ;
    • À garantir la souveraineté de chacun, indépendamment des choix politiques et convictions idéologiques, philosophiques, religieuses qui sont les siens tant qu’ils ne menacent pas ses voisins ;
    • À promouvoir les relations de quelque nature que ce soit qui viseraient ces fins ;
    
    Associent leurs efforts par la création d’un Forum Coopératif de Dytolie, le 15 mars 2035.
    
    Fonctionnement
    1. Adhésion, exclusion et départ volontaire
       1. Peuvent candidater les Etats du territoire dytolien ou ceux directement liés à leur zone d’influence, tels que définis sur la carte annexe.
       2. La demande d’adhésion se formule auprès du secrétariat du Forum Coopératif de Dytolie et est validée si l’Etat qui en fait la demande a sa métropole établie sur le territoire dytolien ou périphérique, et si aucun veto n’est voté à son encontre.
       3. Un veto contre l’adhésion d’un nouveau Etat membre peut être posé par la signature d’une résolution motivée par au moins la moitié des Etats membres de plein droit.
       4. Une demande d’exclusion d’un Etat membre peut être formulée à l’initiative d’au moins la moitié des Etats membres de plein droit.
       5. Toute résolution de veto ou d’exclusion sera suivie par un débat présentant les différents griefs retenus contre l’Etat membre visé. L’Etat visé bénéficiera alors d’un laps de temps défini pour se mettre en conformité. Si l’Etat visé refuse de les prendre en compte, le veto ou l’exclusion sera définitivement prononcé.
       6. Tout Etat membre peut quitter l’organisation quand il le souhaite mais sa contribution financière annuelle ne pourra pas être restituée – même partiellement – pour l’exercice budgétaire en cours. Après leur départ, les Etats ne pourront plus jouir du bénéfice des projets auxquels ils ont adhéré et ne se verront plus imposées les conditions inhérentes à ceux-ci.
    2. Institutions
       1. Pour assurer au mieux ses missions, le Forum Coopératif de Dytolie est articulé autour de plusieurs institutions, dont le siège tourne tous les 3 ans :
          1. Le Conseil Permanent réunit les Etats membres de manière régulière pour discuter de l’ordre du jour.
          2. Le Secrétariat réceptionne les communications internes, les demandes d’adhésion ou d’exclusions, ainsi que les missives envoyées par des acteurs étrangers, externes au Forum Coopératif de Dytolie.
          3. Le Fonds d’Investissement Dytolien apporte son soutien financier et logistique aux projets votés par le Forum Coopératif de Dytolie.
       2. Les frais de fonctionnement du Forum Coopératif de Dytolie sont pris en charge par les Etats membres, au prorata de leur poids économique, sur la base de leur produit intérieur brut. La contribution est fixée à 0.5 % du PIB minimum pour les Etats appartenant à la zone Dytolie et de 0.25 % pour ceux appartenant à la périphérie.
       3. Tous les Etats membres disposent d’un même droit de vote, indépendamment des ressources financières dont ils disposent ou de leur influence vraie ou supposée.
    3. Projets
       1. Le Forum Coopératif de Dytolie est une organisation non-coercitive, qui fonctionne sur la base de projets auxquels ses Etats membres adhèrent ou non, librement.
       2. Ces projets revêtent obligatoirement d’un intérêt dytolien, en ce sens où ils permettront d’atteindre les objectifs susvisés par l’organisation. Ils sont les seuls à pouvoir bénéficier des crédits alloués par le Fonds d’Investissement.
       3. Ces projets peuvent être de nature diplomatique, économique, financière, sécuritaire, infrastructurelle, sociale, environnementale, sanitaire, technologique, culturelle ou sportive.
       4. Seuls les pays inscrits dans un projet peuvent jouir de ses bénéfices directs et à l’inverse, aucune condition d’un projet ne peut s’appliquer à un Etat membre s’il n’est pas inscrit à celui-ci. Le cas échéant, les dépendances extra-dytoliennes des Etats membres peuvent jouir des projets auxquels adhèrent ces derniers.
       5. Seuls les projets réunissant l’adhésion d’au moins la moitié des Etats membres peuvent être accrédités par le Forum Coopératif de Dytolie.
       6. Les projets peuvent être à l’initiative des Etats membres ou d’acteurs de la société civile (entreprises, organisations non gouvernementales et autres communautés organisées).

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[quote][center]Traité Caskaro-Aznatirk[/center]

- Dispositions Diplomatiques

• Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
• Reconnaissance de souveraineté mutuelle
• Pacte de non-agression bilatéral
• Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

- Dispositions Economiques

• Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
• Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder lirement aux transports de voyageur entre les territoires
• Les pays partenaires s'entendent pour des taux de douanes favorisant le commerce
• Les pays demeurent en droit de garder attention sur l'implémentation de nouvelles entreprises de l'autre partie.
• Exportations du Caskar vers l'Aznatirk :
  _ Téléphones fixes et mobiles (quantité moyenne)
  _ Implantation de Scenochas en Aznatirk
  _ Aide l'Aznatirk à acquérir les technologies de panneaux solaires et de centrales solaires ▮
• Exportations de l'Aznatirk vers Caskar :
  _ cuivre (grande quantité)
  _ or (petite quantité)
  _ argent (petite quantité)
  _ Implantation de Lüks au Caskar
  _ Aide le Caskar à acquérir la technologie chasseurs multi-rôles ▮
  _ Achètera l'ensemble des matériaux liés aux technologies du solaires au Caskar

- Dispositions Scientifique

• Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
• Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
• Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.

- Dispositions Militaires

• Les forces de combat des deux parties sont autorisés à un séjours dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable sont accord après une demande formulé par l'autre partie.
• La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.

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Second traité avec le Royaume du Vonalya :

Signé le 21 Décembre 2035 par Sa Majesté Svanhilde II Rose-de-Givre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Second Traité Caskaro-Vonalyan[/center]

Le Grand-Duché de Caskar, ci dénommé Caskar, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

*Le Caskar et le Vonalya réaffirment et proclament vivement l'amitié qui unis leur deux pays, et qui est plus que jamais d'actualité. Les deux royaumes se réjouissent de leur bonne entente et de la santé de leurs relations.

*Le Caskar et le Vonalya concluent une série de jumellages entre des villes caskars et des villes vonalyannes. Sipar sera notamment jumelé à Vihreanil, cependant que Narvarion sera jumelée à Setan.

*Le Caskar et le Vonalya conviennent de mettre en place un abattement de taxes sur les transactions entre leur deux pays de 5% dans le but d'augmenter encore les échanges mutuellement bénéfiques entre les deux nations.

*Le Caskar et le Vonalya concrétisent leur collaboration scientifique par un échange technologique : les ingénieurs militaires vonalyans apprendront à leurs homologues caskars la construction d'avions et d'hélicoptères de guerre, cependant que les ingénieurs caskars instruiront leurs homologues vonalyans dans la mise au point d'éoliennes marines, dans le but de permettre à chaque pays ses capacités de recherches et sa somme de connaissances.

Fait à Narvarion, le 21 Décembre 2035.[/quote]

[quote]Traité d'amitié et de coopération et de reconnaissance mutuelle entre la République Théocratique et Souveraine de New Eden et le Grand Duché du Caskar

Article 1 : Définitions

Les termes "New Eden", "La République" "La République de New Eden" s'entendent de la République Théocratique et Souveraine de New Eden.
Les termes de "Caskar" ou "Grand Duché" s'entendent du Grand-Duché de Caskar.
Les termes "Les Parties", "Les Hautes Parties Contractantes", "Les signataires" s'entendent de la République de New Eden et du Grand Duché de Caskar.


Article 2 : De la reconnaissance et des relations entre les Parties

La République de New Eden et le Grand Duché se reconnaissent mutuellement comme des Etats souverains en toutes parties de leurs territoires respectifs. A ce titre, les Parties s'engagent à ne pas effectuer d'ingérences dans leurs territoires et affaires sauf autorisation dûment spécifiée par la Partie intéressée.
Ils s'assurent de l'établissement et de l'envoi de ambassadeurs dûment accrédités et protégés selon les modalités reconnues par le droit international. Les Parties assureront auxdits ambassadeurs la mise à disposition à titre gratuit et perpétuel de locaux et de moyens diplomatiques propres à exercer leur mission et assureront à ces locaux et moyens la protection reconnue en droit international.
Les représentants et leur personnel s'engagent à respecter les lois, coutumes, mœurs du pays d'accueil.
Les ambassadeurs peuvent être rappelés par leur autorité de tutelle
Ils peuvent être convoqués par les autorités de l'Etat d'accueil.

Article 3 : De la coopération douanière et commerciale

Les Hautes Parties contractantes s'engagent à établir entre elles un régime douanier propre à faciliter entre eux le commerce, y compris par protocole annexé au présent traité.

Article 4 : Les Hautes Parties contractantes s'assurent mutuellement de leurs bons offices en cas de litige entre l'une d'entre elle et un Etat tiers

Article 5 : Les Parties s'assurent d'une coopération policière, judiciaire, militaire et technologique

Article 6 : Les Ports, aéroports, frontières et points d'accès au territoire de New Eden seront ouvert aux citoyens, biens et capitaux du Grand Duché.
Les Ports, aéroports, frontières et points d'accès au territoire du Grand Duché seront ouvert aux citoyens, biens et capitaux de New Eden.

Article 7 : Le Grand Duché s'engage à bâtir sur le territoire néo-édénien une ou plusieurs Métritis. Les conditions de construction, de fonctionnement et de financement desdits projets feront l'objet de réunions ultérieures.

Article 8 : Les Parties s'assurent d'une coopération mutuelle dans le domaine éducatif et universitaire. Cette coopération s'effectuera par de manière non exhaustive, par des programmes de bourses, l'implantation d'écoles et d'institutions éducatives et des doubles diplomes. Les diplômes délivrés par l'une des Parties seront reconnues par l'autre et réciproquement.



Article 8 : Tout amendement à ce traité se fera par consultation des parties contractantes.

Dans le cas ou l'une des Parties voudrait dénoncer le présent traité, elle le fera par note verbale. La dénonciation prendra effet un (1) mois après envoi de la note verbale.

Tout litige concernant l'interprétation des termes du présent traité se résoudra par des consultations entre les Parties

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[quote][center]Traité Caskaro-Waldbergeois[/center]

- Dispositions Diplomatiques

• Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
• Reconnaissance de souveraineté mutuelle
• Pacte de non-agression bilatéral
• Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

- Dispositions Economiques

• Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
• Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder lirement aux transports de voyageur entre les territoires
• Les pays partenaires s'entendent pour des taux de douanes favorisant le commerce.

- Dispositions Scientifique

• Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
• Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
  Le Caskar assitera le Waldberg dans l'acquisition de satellites de premières génération
  Le Waldberg assistera le Caskar dans la conception d'un radar planaire de 2nd génération.
• Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.

- Dispositions Militaires

• Les forces de combat des deux parties sont autorisés à un séjours dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable sont accord après une demande formulé par l'autre partie.
• La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.

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[quote][center]Traité Caskaro-Morinois[/center]

- Dispositions Diplomatiques

• Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
• Reconnaissance de souveraineté mutuelle
• Pacte de non-agression bilatéral
• Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

- Dispositions Économiques

• Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs pour les produits importés.
• Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder librement aux transports de voyageur entre les territoires

- Dispositions Scientifique

• Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
• Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
  Le Caskar assitera la ligue dans l'acquisition de Frégates de seconde génération
  La Ligue assistera le Caskar dans la conception de radars planaire de 2nd génération.
• Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.

- Dispositions Militaires

• Les forces de combat des deux parties sont autorisés à un séjours dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable sont accord après une demande formulé par l'autre partie.
• La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.

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[quote][center]Traité Caskaro-Etérain[/center]

- Dispositions Diplomatiques

• Résolus à agir pour la coopération entre les peuples, les parties prenantes au Traité s'engagent à organiser l'ouverture d'ambassades et de consulats sur le territoire des deux pays signataires.
• Reconnaissant leurs souverainetés mutuelles, les parties prenantes s'engagent à les respecter
• Désireux de construire la paix entre les peuples, les parties s'engagent dans un pacte de non-agression bilatéral.
• Reconnaissant l'intérêt dela libre circulation pour les êtres humaines, les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût ou à la supprimer totalement et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
• Voyant dans les voyages une formation pour la jeunesse, les parties prenantes s'engagent à permettre des séjours étudiants compris entre une semaine et un mois.
• Considérant les trafics de drogues et d'armes comme une menace pour la paix des sociétés humaines, les parties prenantes pourront adresser des demandes d'extradition dont les réponses resteront à la discrétion de la partie destinataire de la demande.

- Dispositions Economiques

• Convaincus du bien fondé des interpénétrations économiques, les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs.
• Désireux de renforcer les flux entre leurs territoires, les parties prenantes autorisent les compagnies aériennes civiles des deux parties à procéder librement aux transports de voyageur entre les territoires
• Souhaitant promouvoir le commerce bilatéral, les pays partenaires s'entendent pour des taux de douanes préférentiels, soit 7 % du prix total de la marchandise

- Dispositions Scientifiques

• Considérant l'importance de la compréhension interculturelle, les musées et instances culturelles des deux parties sont encouragés à coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
• Désireux de progresser ensemble, les deux partenaires s'entendent pour faciliter les rencontres entre scientifiques ainsi que l'échange de technologies.
  Le Caskar assistera la République Etéraine dans l'acquisition de satellites de premières génération
  La République Etéraine assistera le Caskar dans la conception de réseaux électriques souterrains

- Dispositions Militaires et Sécuritaires

• Comprenant que l'instabilité mondiale exige des précautions, les forces de combat des deux parties sont autorisées à un séjour dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable son accord après une demande formulée par l'autre partie. La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.
• Inquiets face aux flux illégaux qui gangrènent la Cérulée, les parties prenantes déclarent que les forces navales auront la possibilité d'organiser des exercices communs ainsi que des opérations contre les trafics de drogue et d'armes illégaux

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[quote][center]Traité Caskaro-Slovian[/center]

- Dispositions Diplomatiques

• Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
• Reconnaissance de souveraineté mutuelle
• Pacte de non-agression bilatéral
• Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
• Les deux pays s'entendent sur l'extradition de criminel ayant commis des crimes sur le sol de l'un ou l'autre des signataires.

- Dispositions Économiques

• Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs.
• Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder librement aux transports de voyageurs entre les territoires.
• Les pays partenaires s'entendent pour des taux de douanes favorisant le commerce.
• La commission reçoit permission de s'implanter suivant entente avec les seigneurs locaux.

- Dispositions Scientifique

• Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
• Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
  Le Caskar assistera la Slovianie dans l'acquisition de Frégate et Croiseurs de seconde génération
  La Slovianie assistera le Caskar dans la conception de radars planaires de seconde génération et de robotique simple
• Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.

- Dispositions Militaires

• Les forces de combat des deux parties sont autorisés à un séjours dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable son accord après une demande formulé par l'autre partie.
• La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.

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[quote][center]Traité Caskaro-Rusvéen[/center]

- Dispositions Diplomatiques

• Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
• Reconnaissance de souveraineté mutuelle
• Pacte de non-agression bilatéral
• Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

- Dispositions Économiques

• Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
• Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder librement aux transports de voyageurs entre les territoires
• Les pays partenaires s'entendent pour des taux de douanes favorisant le commerce.
• La Commission des Entreprises Caskar reçoit la permission d'implanter des usines de téléphones, de satellites, de réacteurs, d'avions, d'hélicoptères ainsi que de drones. En parralèle, elle reçoit la permission de développer un chantier naval dans la région de Stekovo
• La Compagnie des Cieux vendra pour 3 853 500 000 de simpodollar pour fournir 20 appareil de types Arinos 320 plus 5 transformés en avion de transport de marchandises.

- Dispositions Scientifique

• Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
• Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
  Le Caskar assistera le Ruswa dans l'acquisition de Chalutier ▮, ainsi que de Porte-conteneurs ▮ ▮
  Le Ruswa assistera le Caskar dans la conception Radar planaire ▮▮ ainsi que de Missiles balistiques courts <800km
• Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.

- Dispositions Militaires

• Les forces de combat des deux parties sont autorisés à un séjours dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable son accord après une demande formulé par l'autre partie.
• La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.

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[quote][center]Traité Caskaro-Yogodai[/center]

- Dispositions Diplomatiques

• Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
• Reconnaissance de souveraineté mutuelle
• Pacte de non-agression bilatéral
• Les pays partenaires s'engagent à faciliter le voyage pour leurs sujets.

- Dispositions Économiques

• Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
• Le Yogodai fait concession des gisement gaziers de son territoire.
• Le Caskar s'engage à investir avant tout autre projet, dans le développement du Yogodai les fonds récoltés.
• Le Caskar s'engage à dépêcher sa Commission des Entreprises sur place afin d'améliorer les conditions de vies des loyaux sujet de sa Majesté sous la supervision de représentants de cette dernière.
• Le Caskar sera en droit de dépêcher un conseiller auprès du conseil de sa Majesté en vue de représenter les intérêts économiques du Caskar. Il en ira de même pour un représentants de sa Majesté auprès du conseil de son Altesse Alexandra.
• Les pays partenaires s'entendent pour des taux de douanes favorisant le commerce.

- Dispositions Scientifique

• Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
• Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
  Le Caskar assistera le Yogodait dans l'acquisition de toutes les technologies qu'il maitrise.
• Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.

- Dispositions Militaires

• Les forces de combat des deux parties sont autorisés à un séjours dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable son accord après une demande formulé par l'autre partie.
• La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.

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