Index Diplomatique du Royaume de Vonalya

Alwine · Message par **Alwine** » dim. juil. 02, 2017 12:16 am

Traité avec la République du Kodomo :

Signé le 15 juin 2033 par par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 22 juin par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Vonalya

[url=https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=285171banireKodomoVonalya.png][img]https://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_285171banireKodomoVonalya.png[/img][/url][/center]

[justify]0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation et qu'il soit signé par le monarque régnant du Vonalya.

Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Vonalya, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Vonalya reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Vonalya s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant
1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Documents nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:

Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
Qu'il ne soit pas à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Narvarion, au Vonalya, ainsi que l'ouverture d'ambassades Vonalyanes à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.

IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces le visant.
1.3 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.4 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.5 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.6 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration (Terroristes, gourous, chef de sectes...)
1.7 L'immunité judiciaires pourra être invalidé si un agent diplomatique se rend coupable de l'un des crimes reconnus par les deux signataires.

1.8.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Kodomo pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):

Les lanceurs d'alertes.
Les opposants politiques.
Les membres d'ONG et d'associations.
Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

1.8.2 Ne sont pas considéré comme criminel au Vonalya pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):

Les lanceurs d'alertes.
Les opposants politiques.
Les membres d'ONG et d'associations.
Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et le Vonalya; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.

V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis et leur contrôle.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et le Vonalya.

VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:

Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti faisant travailler des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

Font suite à l'article VII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et le Vonalya.

VIII. Dispositions particulières liés aux interactions économiques
1.1 Les deux partis fondent un partenariat de recherches sur le domaine de l'énergie géothermique, la synthèse de bio-plastique et les technologies liés au gaz naturel.
1.2 Le Kodomo s'engage à transférer à la société civile vonalyane sur une période de 5 ans son savoir-faire en matière de chimie de synthèse des matériaux bio-plastique.
1.3 Le Vonalya s'engage à transférer à la société civile kodomo sur une période de 5 ans son savoir-faire en matière d'exploitation électrique géothermique.

Font suite à l'article VIII, l'échange mutuel des technologies "Plastique sans pétrole" et "Centrale géothermique" ainsi que la création d'un partenariat de recherche commune dans les domaines cités.

IV. Coopération militaire
1.1 Les deux partis s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs armées de façon à améliorer l'expérience de celles-ci et à leur apprendre à se coordonner lorsque toute situation l'exigera.

Font suite à l'article IX, la coopération militaire entre le Kodomo et le Vonalya.
[/justify][/quote]

Alwine · Message par **Alwine** » jeu. juil. 06, 2017 12:39 pm

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec le Royaume de Peos :

Signé le 21 avril 2033 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 23 avril par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Peoso-Vonalyan[/center]

Le Royaume de Peos, ci dénommé Peos, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Peos reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Peos s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Peos s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Peos se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Peos s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Peos s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Peos s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Peos, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Peos.

* Le Vonalya reconnaît le Peos comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Peos pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Peos lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Peos.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Peos sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Peos sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Peos et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Peos ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Peos et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Peos et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Peos comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Peos et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre en place un programme d'échange de professeurs universitaires basé sur le volontariat de ceux-ci, de façon à permettre aux enseignants de forger de nouvelles expériences et aux universités de profiter du savoir de l'autre nation.

*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Peos et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*Le Peos et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Vonalya s'engage à fournir, via ses diverses entreprises, les usines fonctionnant aux énergies renouvelables que commandera le Peos, selon des modalités à définir ultérieurement.

IV.De la question judiciaire.

* Le Peos et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Peos et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Peos et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Peos et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Peos et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Peos et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la question de la défense.

*Le Peos et le Vonalya se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.

* Le Peos et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.

* Le Peos et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.

* Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

Fait à Vihreanil, le 21 Avril 2033.[/quote][/spoiler]

Alwine · Message par **Alwine** » mar. juil. 18, 2017 12:32 pm

Second traité avec le Royaume d'Horbarash :

Signé le 18 Août 2033 par Son Altesse Svanhilde Rose-De-Givre. Contresigné le 20 Août par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Second Traité Horbaro-Vonalyan[/center]

Le Royaume d'Horbarash, ci dénommé Horbarash, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

*L'Horbarash et le Vonalya réaffirment et proclament vivement l'amitié multi-séculaire qui unis leur deux pays, et qui est plus que jamais d'actualité. Les deux royaumes se réjouissent de leur bonne entente et de la santé de leurs relations.

*L'Horbarash et le Vonalya concluent une série de jumellages entre des villes horbariennes et des villes vonalyannes. Port-Svanjord sera notamment jumelé à Vihreanil, cependant que Narvarion sera jumelée à Onchaegul.

*L'Horbarash et le Vonalya conviennent d'augmenter l'abattement de taxes sur les transactions entre leur deux pays, passant de 5%, tel que prévu dans le [url=http://www.simpolitique.com/index-diplomatique-royaume-vonalya-t13561.html#p308819]premier traité Horbaro-Vonalyan[/url], à 8%, dans le but d'augmenter encore les échanges mutuellement bénéfiques entre les deux nations.

*L'Horbarash et le Vonalya concrétisent leur collaboration scientifique par un échange technologique : les ingénieurs vonalyans apprendront à leurs homologues horbariens leur art de fabrication des télescopes, cependant que les ingénieurs militaires horbariens instruiront leurs homologues vonalyans dans la construction de missiles à courte portée, dans le but de permettre à chaque pays d'améliorer ses défenses, ses capacités de recherches et sa somme de connaissances.

Fait à Vihreanil, le 18 Août 2033.[/quote]

Alwine · Message par **Alwine** » mer. juil. 19, 2017 10:23 am

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec la République du Wildhorn :

Signé le 23 avril 2033 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 24 avril par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Wildhorno-Vonalyan[/center]

La République du Wildhorn, ci dénommé Wildhorn, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Wildhorn reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Wildhorn s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Wildhorn s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Wildhorn se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Wildhorn, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Wildhorn.

* Le Vonalya reconnaît le Wildhorn comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Wildhorn pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Wildhorn lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Wildhorn.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Wildhorn sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Wildhorn sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Wildhorn ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Wildhorn s'engage à réserver une aile de son musée sur les cultures vikings et celtes au Vonalya, cependant que le Vonalya s'engagent à fonder un musée consacré au Wildhorn. Les deux pays collaboreront en outre particulièrement pour la mise en valeur de leur histoire et de leurs racines communes.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à mettre en place des visas touristiques prolongés pour les pèlerins religieux.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à mettre en place une collaboration entre leurs systèmes de santé de façon à garantir la couverture des vonalyans en voyage au Wildhorn, et inversement.

III. De l'économie.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Vonalya s'engage à fournir au Wildhorn tout le gaz dont il aura besoin pour sa consommation intérieure.

*Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.

IV.De la question judiciaire.

* Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Wildhorn et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à construire au Wildhorn une usine marémotrice de façon à permettre aux ingénieurs du Wildhorn de l'étudier, cependant que le Wildhorn s'engage à permettre aux ingénieurs vonalyans d'étudier leurs hydroliennes et leurs éoliennes marines. À terme Wildhorn et le Vonalya s'engagent à mettre en place une collaboration technologique pour que le Wildhorn apprenne à utiliser l'énergie marémotrice et que le Vonalya maîtrise les hydroliennes et les éoliennes marines.

Fait à Hallvard, le 23 Avril 2033.[/quote][/spoiler]

Alwine · Message par **Alwine** » ven. juil. 21, 2017 10:20 pm

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec le Royaume d'Uhmali :

Signé le 13 mars 2033 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 18 mars 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Uhmali-Vonalya [/center]

Le Grand-Royaume d’Uhmali ci dénommé Uhmali, et le Royaume du Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants:

[justify]

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L’Uhmali reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. L’Uhmali s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l’Uhmali se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
1.3 L’Uhmali s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de le Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L’Uhmali s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Vonalya, sous réserve que les intérêts de l’Uhmali ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Vonalya reconnaît l’Uhmali comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du territoire de l’Uhmali lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l’Uhmali.
2.3 Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l’Uhmali sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Uhmali sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Vonalya s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l’Uhmali, sous réserve que les intérêts ne soient pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant
1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre parti et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre parti au même titre que les citoyens du premier parti.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumis à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:

Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades de l’Uhmali au Vonalya, ainsi que l'ouverture d'ambassades en Uhmali du Vonalya.

Signatures et Sceaux:
Son Excellence Ming Tao, mandataire au M.C.C.U. par le vœu de S.S.C.M. Bujian Ier, grand-roi d'Uhmali
Ingrid XII Parle-d'Or, Comtesse d'Orveral et Ministre de la Diplomatie de Sa Majesté Royale Alwin XV Patte-De-Foudre du Vonalya. [/justify][/quote][/spoiler]

Alwine · Message par **Alwine** » ven. juil. 21, 2017 11:08 pm

Second traité avec la République du Kodomo :

Signé le 4 septembre 2033 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 5 septembre 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Second Traité Kodomo-Vonalyan[/center]

La République du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

*Le Kodomo et le Vonalya réaffirment et proclament vivement l'amitié naturelle qui unis leur deux pays, et qui est plus que jamais d'actualité. Les deux états se réjouissent de leur bonne entente et de la santé de leurs relations.

*Le Kodomo et le Vonalya concluent une série de jumelages entre des villes kodomos et des villes vonalyannes. Balthazard sera notamment jumelé à Vihreanil, cependant que Narvarion sera jumelée à Wizu-Heilenstadt et Sundebard à Nouvelle-Cartane.

*Le Kodomo et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Kodomo comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Kodomo et le Vonalya concrétisent leur collaboration scientifique par un échange nouvel technologique : les ingénieurs vonalyans apprendront à leurs homologues kodomos leur art de construction de porte-conteneurs et de batteries anti-aériennes, cependant que les ingénieurs du Kodomo instruiront leurs homologues vonalyans dans la construction de centrales hydroélectriques sans réservoir et de barrages hydroélectriques de première catégorie, dans le but d'améliorer la prospérité des deux nations.

Fait à Vihreanil, le 4 Septembre 2033.[/quote]

Alwine · Message par **Alwine** » dim. juil. 23, 2017 12:27 am

Traité avec l'Empire de Ragvarld :

Signé le 9 mai 2033 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 11 mai par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Ragvarldo-Vonalyan[/center]

L'Empire de Ragvarld, ci dénommé Ragvarld, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Ragvarld reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Ragvarld s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Ragvarld s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Ragvarld se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Ragvarld s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Ragvarld s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Ragvarld s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Ragvarld, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Ragvarld.

* Le Vonalya reconnaît le Ragvarld comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Ragvarld pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Ragvarld lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Ragvarld.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Ragvarld sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Ragvarld sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Ragvarld et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Ragvarld ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Ragvarld et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Ragvarld s'engage à réserver une aile de son musée sur les cultures vikings et celtes au Vonalya, cependant que le Vonalya s'engagent à fonder un musée consacré au Ragvarld. Les deux pays collaboreront en outre particulièrement pour la mise en valeur de leur histoire et de leurs racines communes.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à mettre en place des visas touristiques prolongés pour les pèlerins religieux.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.

III. De l'économie.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.

*Le Ragvarld accorde à la Société Vonalyanne du Gaz l'exclusivité d'exploitation des ressources gazières sur son territoire, à la condition que le gaz extrait serve d'abord au Ragvarld, ensuite chez ses partenaires et enfin seulement en cas de surplus à l'extérieur.

*Le Ragvarld s'engage à faire construire par des sociétés vonalyannes des usines énergétiques faisant appel à la géothermie, à l'énergie marémotrice et au gaz. Celles-ci seront exploitées par les entreprises vonalyannes mais emploieront des citoyens du Ragvarld chaque fois que ce sera possible.

IV.De la question judiciaire.

* Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à transférer au Ragvarld les technologies suivantes : élaboration de moteurs d'avions, construction d'avions et les hélicoptères de combat et création de méthaniers.

*Le Ragvarld s'engage à transférer au Vonalya les technologies suivantes : construction de frégates, de croiseurs, de sous-marins et de portes-avions.

V.De la question de la défense.

*Le Ragvarld et le Vonalya se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.

* Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.

* Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.

* Le Ragvarld et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

Fait à Jorsunosga, le 9 Mai 2033.[/quote]

Alwine · Message par **Alwine** » dim. juil. 23, 2017 2:19 am

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Second traité avec le Royaume d'Uhmali :

Signé le 4 septembre 2033 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 7 septembre 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Second Traité Uhmalio-Vonalyan[/center]

Le Royaume d'Uhmali, ci dénommé Uhmali, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la culture.

*L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à fonder chacun un musée consacré à la culture et à l'histoire de l'autre pays.

*L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

II. De l'économie.

*L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 3% sur les échanges entre leurs deux pays.

III.De la question judiciaire.

* L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* L'Uhmali et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait à Narvarion, le 4 septembre 2033.

[justify]Signatures et Sceaux:
Son Excellence Ming Tao, mandataire au M.C.C.U. par le vœu de S.S.C.M. Bujian Ier, grand-roi d'Uhmali
Ingrid XII Parle-d'Or, Comtesse d'Orveral et Ministre de la Diplomatie de Sa Majesté Royale Alwin XV Patte-De-Foudre du Vonalya. [/justify][/quote][/spoiler]

Alwine · Message par **Alwine** » lun. juil. 24, 2017 1:59 am

Traité avec la République du Deseret :

Signé le 18 janvier 2033 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 22 janvier 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Deserano-Vonalyan[/center]

La République du Deseret, ci-dénommée Deseret, et le Royaume de Vonalya, ci-dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Deseret reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Deseret s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Deseret s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Deseret se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Deseret s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Deseret s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Deseret s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Deseret, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Deseret.

* Le Vonalya reconnaît le Deseret comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Deseret pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Deseret lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Deseret.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Deseret sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Deseret sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Deseret et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Deseret ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Deseret et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Deseret et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Deseret et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Deseret comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Deseret et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Deseret et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays, en diminuant le coût de ceux-ci de 60%.

*Le Deseret et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied de plusieurs bourses étudiantes annuellement en partenariat avec leurs universités respectives.

*Le Deseret et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes, et notamment les artistes reconnus.

*Le Deseret et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*Le Deseret et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Deseret et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Vonalya et le Deseret s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.

IV.De la question judiciaire.

* Le Deseret et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Deseret et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Deseret et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Deseret et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Deseret et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Deseret et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait à Narvarion, le 18 Janvier 2033.[/quote]

Alwine · Message par **Alwine** » lun. juil. 24, 2017 5:04 pm

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec l'Empire Luciférien d'Algabre :

Signé le 13 septembre 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Luciféro-Vonalyan[/center]
L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L'Empire Luciférien d'Algarbe reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Empire Luciférien d'Algarbe s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Empire Luciférien d'Algarbe s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Empire Luciférien d'Algarbe se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* L'Empire Luciférien d'Algarbe s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Empire Luciférien d'Algarbe s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* L'Empire Luciférien d'Algarbe s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Empire Luciférien d'Algarbe, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Empire Luciférien d'Algarbe.

* Le Vonalya reconnaît l'Empire Luciférien d'Algabre comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur en Empire Luciférien d'Algarbe pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois de l'Empire Luciférien d'Algarbe lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Empire Luciférien d'Algarbe.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Empire Luciférien d'Algarbe sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Empire Luciférien d'Algarbe sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Empire Luciférien d'Algarbe et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Empire Luciférien d'Algarbe ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Empire Luciférien d'Algarbe et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens de l'Empire Luciférien d'Algarbe comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes des programmes de recherche communs entre leurs universités.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays, respectant une taxation progressive en fonction de la rareté du produit.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 15% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays, instaurant de facto une abolition des taxes sauf pour les produits jugés en surproduction dans le pays d'arrivée.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya décident de l'intégration de la Société Orlane de l'Énergie au sein de la Société luciférienne de l'Énergie, sans que cela ne change la direction de la SOE ou son actionnariat. La SOE sera autorisée à construire des centrales au gaz dans tous les pays qui le demanderont.

*L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à mettre en place une coopération entre leurs constructeurs navals de façon à s'échanger certaines technologies navales. Les lucifériens apprendront aux vonalyans à créer des des frégates et des croiseurs et les vonalyans apprendront aux lucifériens à créer des chalutiers et des porte-conteneurs.

IV.De la question judiciaire.

* L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à créer des bases de données communes permettant l'échange rapide et efficace de données entre leurs services judiciaires si le besoin s'en fait sentir.

* L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la défense.

* L'Empire Luciférien d'Algarbe et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs armées de façon à améliorer l'expérience de celles-ci et à leur apprendre à se coordonner en cas de besoin.

Fait à Belphore, 12 septembre 2033.[/quote][/spoiler]