[center][url=http://www.casimages.com/img.php?i=140706013108576848.jpg][img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/07/06/mini_140706013108576848.jpg[/img][/url][/center]
Empereur Gwenael Ar C'halloudek : C'est une excellente initiative. Un tel dispositif pourrait en effet se révéler capital en cas de crise.
Voici une première ébauche de traité. Nous pourrons y ajouter, modifier ou supprimer des clauses à notre gré tout au long de la rencontre avant d'aboutir à une signature finale. Je vous laisse d'ores-et-déjà procéder aux modifications que vous désirez, si vous les jugez nécessaires.
[spoiler="Traité"][quote][center]
Accord de coopération schenkenno-tarnois[/center]
I) De la reconnaissance mutuelle
I.1.a - L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement de la Fédération d'Aquanox comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire tarnois tel que défini sur l'annexe I du présent traité.
I.1.b - La Fédération d'Aquanox reconnaît le gouvernement de l'Empire Schenkennien comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire schenkennien tel que défini sur l'annexe II du présent traité.
I.2.a - L'Empire Schenkennien reconnait la souveraineté pleine et entière de la Fédération d'Aquanox sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
I.2.b - La Fédération d'Aquanox reconnait la souveraineté pleine et entière de l'Empire Schenkennien sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
II) De la non-ingérence et de la non-agression
II.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de la Fédération d'Aquanox sans l'accord de cette dernière.
II.1.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de l'Empire Schenkennien sans l'accord de ce dernier.
II.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Fédération d'Aquanox.
II.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien.
III) De l'échange d'ambassades
III.a - L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Fédération d'Aquanox un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
III.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
IV) Du soutien mutuel
IV.1 - L'Empire Schenkennien et la Fédération affirment leur volonté de collaborer ensemble afin d'assurer l'indépendance de leurs peuples respectifs, ainsi que garantir la liberté des peuples à disposer d'eux-mêmes.
IV.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à apporter à la Fédération d'Aquanox un soutien politique, économique et militaire si celle-ci est agressée militairement par une nation tiers.
IV.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à apporter à l'Empire Schenkennien un soutien politique, économique et militaire si celui-ci est agressé militairement par une nation tiers.
IV.3 - Une voie de communication directe sera mise en place entre la branche exécutive de l'Empire Schenkennien et celle de la Fédération d'Aquanox.
V) De la coopération militaire
V - L'Empire Schenkennien fournira à la Fédération d'Aquanox un mandat exclusif lui permettant d'installer une usine d'armement sur le sol schenkennien. Le capital de ladite usine sera détenu à 80% par les actionnaires tarnois et à 20% par l'État schenkennien. Ce dernier financera ainsi 20% des coûts engendrés par l'usine.
VI) De la valeur du traité
VI.1 - Le présent traité peut être rompu unilatéralement par les États signataires.
VI.2 - Le présent traité peut être élargi à de nouveaux signataires à à condition que l'ensemble des États signataires y soient favorables.
Signatures :- Représentant schenkennien :
Représentant tarnois :
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-federation-aquanox-t10961.html#p239346]Annexe 1[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-imperiale-t10844.html#p237045]Annexe 2[/url][/quote][/spoiler]