Archives de Simpolitique

[center][img]http://ea.com.py/wp-content/uploads/2012/04/laracastro1.jpg[/img][/center]

M. Privath Cynavie, Ministre des Affaires Extranationales : Nous acceptons de signer trois de ces traités, mais le traité de non-agression doit selon nous être poussé plus loin pour pouvoir être signé. Nous souhaitons retirer la mention "sans casus belli valable" aux deux alinéas. Y consentirez-vous ?

[center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/981672imagearticle3581235.jpg[/img][/center]

François Barouel : Oui oui, il n'y a aucun problème. Cette mention était inscrite par convention, nous pouvons très bien nous en passer.
Marque une pause Lorsque vous aurez signez, voulez-vous continuer de discuter de la géopolitique internationale ou souhaitez-vous passer aux sujets économiques ?

[spoiler="Le traité basique"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]

- La République de Danube reconnait la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme légitime
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Danube et ceux de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

[center]Traité de Non Agression[/center]


- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et à ses intérêts .
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts .

Signatures des représentants de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube..

[center]Traité de non ingérence[/center]


- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib.
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

[center]Traité de relation diplomatique[/center]

-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib.
-La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.

[/quote][/spoiler]

[center][img]http://ea.com.py/wp-content/uploads/2012/04/laracastro1.jpg[/img][/center]

M. Privath Cynavie, Ministre des Affaires Extranationales : Parfait. Je me fais donc un plaisir d'apposer ma signature. Il signe.

[spoiler="Le traité basique"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]

- La République de Danube reconnait la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme légitime
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Danube et ceux de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Étrangères de Tel-Érib.

[center]Traité de Non Agression[/center]


- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et à ses intérêts .
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts .

Signatures des représentants de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube..
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Étrangères de Tel-Érib.

[center]Traité de non ingérence[/center]


- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib.
- La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Étrangères de Tel-Érib.

[center]Traité de relation diplomatique[/center]

-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib.
-La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.

Signatures des représentants de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et de la République du Danube :

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Étrangères de Tel-Érib.[/quote][/spoiler]

Parlons à présent du sujet économique. Que souhaitez-vous aborder à ce sujet ?

[center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/981672imagearticle3581235.jpg[/img][/center]

François Barouel : D'un point de vue économique, nous recherchons des investisseurs, dans le cadre par exemple de notre développement touristes. Nous sommes prêt à faire des retranchements fiscaux si cela intéresse certaines de vos compagnies.
Aussi, nous avons en commun la mer de Vicausud. Un accord de libre circulation de bateaux de transports entre nos deux eaux et peut être un alignement et abaissement de notre taux de douane réciproque pourrait augmenter le trafique marin entre nos deux nation.
Pour ce qui est de l'éducation, un thème que je souhaite également aborder, nous avons un programme d'échange de professeurs et d'étudiants avec de nombreuses nations dans le monde; le Khaldidan, la Tchoconalie, la Slavfranie, l'Espérance, la Franconie et la Nantorie. Nous serions curieux de savoir si vous voudriez bien faire partie de ce programme.

[center][img]http://ea.com.py/wp-content/uploads/2012/04/laracastro1.jpg[/img][/center]

M. Privath Cynavie, Ministre des Affaires Extranationales : Tout d'abord, sachez que nous sommes toujours favorables à un abaissement des douanes jusqu'à un taux de 0%. Tel-Érib est en effet fortement favorable au libre-échange. L'accord de libre circulation des navires de transports me semble donc aller de paire.
Concernant les investissements, les entreprises tel-éribaines sont souvent favorables à ce genre de pratiques. Dites-m'en davantage, je vous en prie, sans quoi aucune décision ne pourra être prise.
Enfin, il n'y a évidemment aucun problème pour que Tel-Érib participe à ce programme d'échange. C'est une belle opportunité que nous menons déjà avec de nombreux pays et que nous serons heureux d'agrandir au Danube. Dans le même thème, l'université continentale de Vittoria, instituée par l'Empire du Khaldidan, l'Union des Nations Démocratiques du Sud-Vicaskaran et Tel-Érib a de nombreux avantages, et nous pensons que l'éducation est la meilleure solution pour la croissance des peuples.

[center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/981672imagearticle3581235.jpg[/img][/center]

François Barouel : Nous sommes donc en parfaite ligne *sourire* (expression Danuboise).
Bien, auquel cas mon adjoint prépare l'ébauche de l'accord commerciale et maritime.

Pour ce qui est de l'investissement touristique, cela peut se faire dans le même cadre que ce que nous avions fait avec la Tchoconalie.
Nous vous cédons un terrain de plusieurs centaines d'hectares à quelques dizaines de kilomètres du futur aéroport internationale de Nouméa, actuellement construit par une entreprise du Khaldidan.
Si cela vous intéresse, pour avoir un ordre de grandeur, voilà [url=http://img15.hostingpics.net/pics/922256Grasse.png]le terrain que nous avons cédé[/url] à Ramsey Club.
En échange, vous vous engagez à construire un certains nombres d'Hôtels, choisissez vous même le nombre que vous souhaitez et nous vous donnerons un terrain en adéquation.
Aussi vous devrez avoir au minimum 80% du personnel hôtelier qui soit Danubois.
L'idée est tout de même de créer un secteur générant de la croissance et de l'emploi *sourire*.

Pour ce qui est du programme d'échange de professeur et d'étudiant, voilà le programme type que nous avons signés avec les nations précédemment cité.

[quote="P3E"][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib & la République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

• Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2026.
  
  Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 20 professeurs de langues (dont 10 spécialisés dans l'histoire) et 8 professeurs de géopolitique.
  Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.
  • Article 1-2 b La répartition des professeurs de langues pour le Danube est la suivante : 10 professeurs d'Espagnol (donc 7 spécialisés dans l'histoire) ; 7 professeurs de Français (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 3 professeurs d'Italien (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
  Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
  • -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
    -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique même s'ils ont le droit à un avis personnel à ce sujet.
    -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
  Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.
  
  Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.
  
  Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
  • Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

• Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.
  
  Article 2-2 Ces échanges comprennent 800 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.
  
  Article 2-3 Les étudiants sont logés par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
  • Article 2-3-1 Les étudiants sont logés dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
  Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
[/quote]

[center][img]http://ea.com.py/wp-content/uploads/2012/04/laracastro1.jpg[/img][/center]

M. Privath Cynavie, Ministre des Affaires Extranationales : Je suis tout à fait favorable à l'investissement touristique tel que vous le présentez, et serai ravi d'engager Tel-Érib dans cette opération. Nous vous recontacterons pour cela après la rencontre, cela doit être discuté avec les différents responsables intéressés.

Le ministre lit le programme du P3E.

Vous me voyez navré, Excellence, mais je ne peux accepter de signer ce programme en l'état. Un point me trouble fortement, l'article 1-3. En effet, la xénocratie est-elle une démocratie ? Je ne pense pas. Et dans ce cas, comment puis-je accepter que les professeurs puissent faire l'apologie d'un système que Tel-Érib a refusé et ne puissent pas faire celle du régime tel-éribain ? La seule solution à mes yeux est soit d'interdire toute apologie politique, soit d'accepter que les enseignants puissent faire l'apologie de régimes non démocratiques.

[center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/981672imagearticle3581235.jpg[/img][/center]

François Barouel : Il me semble qu'avec la Tchoconalie nous avions eu le même soucis mais, il n'y a aucun problème, je vais barrer ce passage.

[quote="P3E"][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib & la République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

• Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2026.
  
  Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 20 professeurs de langues (dont 10 spécialisés dans l'histoire) et 8 professeurs de géopolitique.
  Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.
  • Article 1-2 b La répartition des professeurs de langues pour le Danube est la suivante : 10 professeurs d'Espagnol (donc 7 spécialisés dans l'histoire) ; 7 professeurs de Français (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 3 professeurs d'Italien (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
  Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
  • -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
    -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique même s'ils ont le droit à un avis personnel à ce sujet.
    -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
  Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.
  
  Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.
  
  Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
  • Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

• Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.
  
  Article 2-2 Ces échanges comprennent 800 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.
  
  Article 2-3 Les étudiants sont logés par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
  • Article 2-3-1 Les étudiants sont logés dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
  Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
[/quote]

[center][img]http://ea.com.py/wp-content/uploads/2012/04/laracastro1.jpg[/img][/center]

M. Privath Cynavie, Ministre des Affaires Extranationales : Je vous remercie de cet aménagement et signe donc ce programme de suite.

[spoiler="P3E"][center] Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib & la République de Danube ~[/center]

Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.

Article 1er - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.

• Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2026.
  
  Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 20 professeurs de langues (dont 10 spécialisés dans l'histoire) et 8 professeurs de géopolitique.
  Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.
  • Article 1-2 b La répartition des professeurs de langues pour le Danube est la suivante : 10 professeurs d'Espagnol (donc 7 spécialisés dans l'histoire) ; 7 professeurs de Français (dont deux spécialisés dans l'histoire) et 3 professeurs d'Italien (dont 1 spécialisé dans l'histoire).
  Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
  • -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
    -Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique même s'ils ont le droit à un avis personnel à ce sujet.
    -Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
  Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.
  
  Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.
  
  Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
  • Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.

Article 2ème - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.

• Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.
  
  Article 2-2 Ces échanges comprennent 800 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.
  
  Article 2-3 Les étudiants sont logés par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
  • Article 2-3-1 Les étudiants sont logés dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
  Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.

Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Privath Cynavie, Ministre des Affaires Extranationales de Tel-Érib[/spoiler]

[center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/981672imagearticle3581235.jpg[/img][/center]

François Barouel : Parfait *sourire*. Voilà l'ébauche du contrat de commerce et maritime. Dites-moi si vous souhaitez faire des modification :

[quote][center]Accord commerciale et maritime de la mer de Vicausud
~ La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib & la République de Danube ~[/center]

Préambule : Les deux états signataires s'engagent à respecter le dit-traité dans le cadre d'une volonté commune de rapprochement économique et maritime.

Article premier - La République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube ouvrent leurs eaux maritimes à tout navires ayant pour unique vocation de transporter des civils ou des marchandises de provenance ou à destination d'un des états signataires.

• 1-1 - La marchandise doit être autorisée dans le cadre de la législation du pays qui accueillera l'accostage à venir, soit l'endroit où la marchandise doit se rendre.
  2-2 - Les navires doivent respecter le code maritime des eaux auquel il se trouve dans l'objectif d'harmoniser la conduite et éviter toutes collisions. C'est donc la législation locales qui s'applique en cas d'accident, sauf dérogation exceptionnelle accordée par les autorités concernées.

Article 2 - Le taux de douane entre la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube est fixé à 0.5%.

Article 3 - Sauf en cas de crise, d'épidémie ou tout autres mesures nationales ou internationales exceptionnels qui requiert de limiter les flux humains, la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib et la République de Danube s'engagent de faciliter l'obtention de visas pour les citoyens des nations respectives.

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