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Posté : lun. mai 19, 2014 4:34 pm
par Lucas.Cae0711
Lydia Schenarino: pareil pour nous , je voyus propose un accord à 5% entre nos 2 pays , qu'en dites vous ? Et j'ai su que Mme.Rophile a été renversee en Ceresie , savez vos quand son successeur entrera en fonction ?[/list]
Posté : lun. mai 19, 2014 7:01 pm
par Jeanos
Dianos Tance : Franchement je n'en sais vraiment rien mais jee pense que c'est pour dans très peu de temps que l'on verra le successeur de Mme Rophile. Mon gouvernement ma aussi donné un ordre au niveau du taux de douane ne plus passer sous la barre des 7%, car nous avons remarqué que nous gagnons trop peu ... accepteriez vous ce taux ci ?
Posté : lun. mai 19, 2014 7:10 pm
par Lucas.Cae0711
Lydia Schenarino: C'est bien dommage , c'etait une tres bonne dirigeante.. Oui nous acceptons , cela fait deja une belle reduction !
Posté : mar. mai 20, 2014 5:41 am
par Jeanos
Dianos Tance : Bien avez vous un autre sujet à aborder avec nous ?
Posté : mer. mai 21, 2014 3:14 pm
par Lucas.Cae0711
Lydia Schenarino: Et bien je pense que nous avons fait le tour , je vous propose la signature du présent traité :
[quote]Traité de reconnaissance mutuelle, d'amitié et de coopération entre La république d'Esperance ("l'Esperance") et le Royaume de Cote d’Azur (« La Cote d’Azur »)
Article I:
La Côte d'Azur reconnait conformément au droit international la République d'Esperance comme Etat souverain et indépendant
La République d'Esperance reconnait conformément au droit international la Côte d'Azur comme Etat souverain et indépendant
Article II
La Cote d’Azur accréditera auprès des autorités de la République d'Esperance un envoyé qui aura rang d'ambassadeur, jouissant de ce fait des privilèges et immunités diplomatiques accordées par la coutume et le droit international. Ledit ambassadeur jouira pour son office de locaux inviolables par les autorités policières et judiciaire de La République d'Esperance.
Les privilèges afférents au statut personnel de l'ambassadeur, de son équipe, de ses locaux et documents de travail ne pourront etre levés que par décision des autorités azuréennes compétentes
La République d'Esperance accréditera auprès des autorités azuréennes un envoyé qui aura rang d'ambassadeur, jouissant de ce fait des privilèges et immunités diplomatiques accordées par la coutume et le droit international. Ledit ambassadeur jouira pour son office de locaux inviolables par les autorités policières et judiciaire de Côte d'Azur
Les privilèges afférents au statut personnel de l'ambassadeur, de son équipe, de ses locaux et documents de travail ne pourront etre levés que par décision des autorités Esperanciennes compétentes
Article III:
Les ambassadeurs dûmement accrédités auprès des Etats parties au présent traité auront pour tâche, avec l'assistance de leurs équipes et la coopération des autorités de l'Etat d'accueil, de développer des relations harmonieuses sur les plans économiques, diplomatiques, militaires, culturels et universitaires, sous réserve de ne pas porter préjudice aux lois et moeurs du pays d'accueil.
Article IV:
Le présent traité servira de base à des relations pérennes et harmonieuses entre les deux Etats, sans pour autant leur interdire d'entretenir des relations avec des Etats tiers.
Néanmoins, si de telles relations venaient à porter préjudice à la souveraineté, la sécurité, l'intégrité territoriale, à tout autre intérêt ou s'opposer d'une quelconque manière aux objectifs et buts du présent traité, cela pourrait entrainer la caducité du traité.
Est aussi admise comme clause de caducité l'inexécution manifeste par une des parties des obligations présentes
Il est aussi possible de recourir à l'arbitrage d'un Etat ou d'une organisation neutre en cas de différend entre les parties
Article V:
La Côte d'Azur reconnait officiellement accorder un droit de douanes de 7% à l'importation des produits De le république d'Esperance.
La République d'Esperance reconnait officiellement accorder un droit de douanes de 7% à l'importations des produits Azuréens.
Article VI:
Le présent traité entrera en vigueur 1 mois après avoir été signé et ratifié selon les procédures nationales.
Fait le 3 Mars 2024 en la ville de Sacrolet par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangéres de la République d'Esperance
et par Les ministres des affaires étrangéres du Royaume de Côte d'Azur Lydia Schenarino, et la ministre de l'intérieur Maria Brunalito.[/quote]
Posté : mer. mai 21, 2014 4:29 pm
par Jeanos
Dianos Tance : Au nom de la République d'Espérance je signe ce traité. il prend un stylo et signe
Posté : mer. mai 21, 2014 5:00 pm
par Lucas.Cae0711
Les 2 ministres sourierent , Maria Brunalito sorti un stylo de sa malette et signa.
Maria Brunalito: Au nom du Royaume de Côte d'Azur , de son altesse Royale , sa majesté Lucas 1er , je signe accepetant la publication de ce traité au Journal Officiel.
Elle passa le stylo à Lydia Schenarino
Lydia Schenarino:Au nom du Royaume de Côte d'Azur , de son altesse Royale , sa majesté Lucas 1er , je signe accepetant la publication de ce traité au Journal Officiel.