Archives de Simpolitique

[center]CASTI[/center]


[quote][center]Traité de reconnaissance
18 décembre 2028[/center]

Statut : Actif

• La Principauté du Viertenstein reconnaît les Provinces Unies Casti comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles.
• La Principauté du Viertenstein s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants de la Principauté du Viertenstein reconnaissent les lois des Provinces Unies Casti lorsqu'ils se rendent sur le territoire des Provinces Unies Casti.
• La Principauté du Viertenstein s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Roi des Provinces Unies Casti sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes aux Provinces Unies Casti sans l'accord préalable de ces dernières.

• Les Provinces Unies Casti reconnaissent la Principauté du Viertenstein comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles.
• Les Provinces Unies Casti s'engagent à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants des Provinces Unies Casti reconnaissent les lois de la Principauté du Viertenstein lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Principauté du Viertenstein.
• Les Provinces Unies Casti s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Prince de la Principauté du Viertenstein sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Principauté du Viertenstein sans l'accord préalable de cette dernière.
• Les Provinces Unies Casti mandatent l'Ordre de la Sainte-Famille pour la fondation d'un séminaire permettant la formation de prêtres castihans sur le territoire autonome qui leur est réservé, à compter de la fondation officielle de ce territoire.

Signataires

Son Altesse Royal Lazak'Tarr, roi de Casti

Son Excellence Karl von Leunheim, diplomate viertensteinois[/quote]

[center]FIEMANCE[/center]


[quote][center]Traité secret d'Hochburg
Août 2029[/center]

Statut : actif ; secret

Au nom du Seigneur Tout-Puissant et de l'avenir de l'Alméra,

Leurs Altesses Jean de Fiémance, de Lurie et du Valua et François de Viertenstein s'engagent ensemble à se soutenir dans les dispositions définies par ce traité.

Du mariage

• S.A.S François et S.A Louise de Fiémance se fiançailleseront dès lors que François sera élu Saint-Empereur.
  Ils resteront fiancés pour une durée minimale d'un an. Après l'issue de cette année, un mariage pourra être négocié.
  S.A.S François s'engage à ne demander aucune dot à la Fiémance.

Du Saint-Empire

• S.A.S François, en sa qualité de président de la Diète, garanti à son cousin S.A.R. Jean trois votes à la Diète en ses qualités de Roi de Fiémance, de Lurie et de Valua.
  S.A.R Jean s'engage à offrir à S.A.S François ses trois vote lors de la Diète d'octobre 2029.
  Leurs Altesses s'engagent à collaborer ensemble pour l'avenir du Saint-Empire. Ils défendront ensemble les valeurs traditionnelles de l'Alméra par tout les moyens disponibles dans le Saint-Empire

Des dispositions économiques

• S.A.R Jean s'engage à ce que 80% des navires de commerces fiémançais de l'Altevum passent à nouveaux par les ports viertensteinois.
  S.A.S s'engage à ce que les ports viertensteinois accueillent les marins fiémançais grâce à des avantages fiscaux ; les Fiémançais ne payeront pas d'octrois dans les ports viertensteinois.

De Welschbourg

• La Confédération Alémanique et le Duché de Bassaxe garantisse à la Fiémance la souveraineté sur le village de Welschbourg, en Bassaxe, peuplé de welschophones, un dialecte fiéman. Les autres territoires welschophones restent sous souverainetés bassaxone.
  La Bassaxe conserve un droit de regard sur Welschbourg.

Ecrit en latin, fait en double et scellé à Hochburg en présence de S.A.S François, S.E l'ambassadeur de Fiémance, S.E le Chancelier de Viertenstein.[/quote]

[center]ACTE FONDATEUR DE L'UNION ALEMANIQUE[/center]

[quote][center]Protocole de Mänfurt, 1 mars 2030
Agorsa'a - Bassaxe - Viertenstein[/center]

Au nom de Dieu et de la Sainte Trinité,

Son Altesse Sérénissime Franz, prince de Viertenstein, avec Son Altesse Ernst, duc de Bassaxe, et Son Excellence le général Khademos, chef de l’État de l'Agorsa'a déclarent à leurs sujets et au monde leur volonté de rétablir la collaboration et la bonne entente entre les peuples alémaniques ; pour ce faire, ils annoncent avoir pris les décisions suivantes :

• Article 1^er

L'Union Alémanique est créée. Elle est composée de l'Agorsa'a, de la Bassaxe et du Viertenstein. Ils y reçoivent chacun le statut d’États-Membres de l'Union.
Les îles de Kinaka et de Sankt-Ludwig reçoivent le statut de Protectorat de l'Union.

• Article 2^ème

L'Union reconnaît en Son Altesse Sérénissime le prince de Viertenstein l'office de Protecteur de l'Union.
La charge de Protecteur est héréditaire. Les lois successorales sont les mêmes que celles employées pour la Couronne de Viertenstein.

• Article 3^ème

Le Protecteur est compétent uniquement pour les questions diplomatiques et militaire.

• Article 4^ème

L'Union est dirigée par le Conseil Unitaire. Y sont membres de droits le prince de Viertenstein, le duc de Bassaxe, le premier-ministre de l'Agorsa'a et leurs ministres respectifs.

• Article 5^ème

Le Conseil des États est la Chambre Législative de la Confédération. Elle réunie des parlementaires élus au sein de toute la Confédération.
Un pays ne peut pas posséder la majorité absolue au sein du Conseil.
Le Conseil des États a la possibilité de voter des lois pour l'ensemble de l'Union.

• Article 6^ème

Il est reconnu aux États-membres une entière souveraineté sur les questions judiciaires. Le Protecteur de l'Union peut néanmoins pratiquer son droit de grâce au sein des États-membres.
Le régime judiciaire des Protectorats est assuré par la puissance tutélaire au sein de l'Union. Celle-ci peut néanmoins déléguer ses capacités judiciaires à des juristes.

• Article 7^ème

La défense des membres de l'Union est garantie par l'Armée du Viertenstein.
Les États-Membres s'engagent à fournir au Viertenstein un corps d'armée de 10.000 hommes.

• Article 8^ème

Il est mis en place un passeport unique au sein de l'Union. Tout sujet d'un membre de l'Union pourra voyager librement dans les autres États.
La Couronne Viertensteinoise est reconnue comme monnaie unique au sein de l'Union.

• Article 9^ème

Les marchandises sont libres de circulation dans l'espace de l'Union.

• Article 10^ème

Les établissements secondaires et supérieures de l'Union ont obligation de reconnaître l'équivalence des diplômes obtenus au sein de l'Union.



Rédigé en latin en triple, conservé dans les chancelleries des trois Etats membres de l'Union.
Suivent les sceaux de :

• S.A.S Franz, par la grâce de Dieu prince de Viertenstein
• S.E Ludwig von Varwick, premier-ministre de Bassaxe, au nom de S.A le duc Ernst
• S.E Giorgos Khademos, général et chef de l'Etat Simeonien

[/quote]

[center]QUANTAR[/center]

[quote][center]Traité de Brämenberg
13 août 2030[/center]

Statut : actif

Accords diplomatiques

• Traité de reconnaissance mutuelle des territoires et des Etats
• Traité de non-ingérence dans les affaires intérieures
• Traité de non-agression
• Ouverture et échange d'ambassadeur

Fait à Brämenberg le 13 août 2030, en double latin et quantarois

S.E Ludwig Wittelsreich, Chancelier du Prince
S.E Olivier Jäger, Chancelier du Reich[/quote]

[center]ATIS-ABABE[/center]

[quote][center]Traité entre la République de l'Atis et de l'Ababe et l'Union alémanique

Septembre 2030[/center]

Statut : actif

[justify]1. Les États-signataires reconnaissent mutuellement leur pleine et entière souveraineté.
2. Les États-signataires ne concourront jamais à la violation des intérêts souverains de chacun d'eux dans le monde.
3. Les États-signataires concluent un pacte de non-agression.
4. Les pays-membres de l'Union Alémanique, ou l'Union Alémanique elle-même, installeront(ra) une(des ambassade(s) en Atis-Ababe, et réciproquement.

5. Les universités d'Henzbüri (Bassaxe), d'Hochburg et de Mänfurt (Viertenstein) collaboreront activement avec l'Université de Nuwestad (Zanyaanstat), l'Université de Terreneuve (Terreneuve) et l'Université de Seicester (Landbun). À travers le programme Bismeroun, des étudiants de chacun des pays signataires pourront bénéficier d'une bourse pour étudier dans l'un des autres États-signataires. Des échanges de professeurs seront également organisés. Les universités du Viertenstein s'engagent à transférer à l'université de Nuwestad une partie de ses fonds en histoire almérane pour enrichirsa collection bibliothécaire, documentaire, picturale et historiographique.

6. Les grandes compagnies minières et les universités atisababiennes profiteront d'un transfert technologie en matière d'exploitation minière moderne en provenance des entreprises et laboratoires de recherche à la pointe de cette technologie dans l'Union alémanique.

7. Seront organisés des exercices militaires conjoints en Alméra, en Atis-Ababe et en Agosra'a et dans les eaux internationales.[/quote]

[quote][center]Traité entre la République de l'Atis et de l'Ababe et l'Agorsa'a

Septembre 2030[/center]

Statut : actif

1. Ce traité particulier est au surplus des accords déjà conclus entre l'Atis-Ababe et l'Union Alémanique.

2. Les deux Etats-signataires promettent de se défendre mutuellement contre les agressions extérieures et contre les tentatives de subversion intérieure.
3. Les deux Etats-signataires s'accordent mutuellement un libre droit de passage, d'amarrage et d'atterrissage militaire dont la seule condition sera l'information aux autorités d'un tel passage.
4. Les deux Etats-signataires s'échangeront tous les renseignements relatifs à la stabilité du Zanyane, et ceux pouvant intéresser l'autre partie signataire pour la protection de ses intérêts ou de sa souveraineté.

5. La compagnie marchande de Terreneuve (CMT) investira dans le port de Salormion pour un montant total de 2 millions de dollars, et disposera en échange d'un entrepôt, d'un dock exempt de droits de douane en l'échange du payement d'un modeste loyer régulier fixé à l'avenir.
6. Les parties s'accordent sur le principe d'une ligne ferroviaire transzanyannaise méridionale et en examineront l'applicabilité et les modalités à l'avenir.
7. La compagnie minière du Landbun achètera les gisements de diamant en Agosra'a pour 3 millions de dollars.[/quote]