Textes fondamentaux et traités internationaux

[Ramiro de Maeztu]

Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Patriótica de Saktokiev - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec a République Patriotique du Saktokiev

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 7 janvier 2016, le Traité Commercial signé avec a République Patriotique du Saktokiev, établit les échanges suivants :


Exportations vers le Saktokiev :

- Vingt tonnes de produits agricoles et vingt-huit tonnes de viandes et dérivés par jour pour 730 000 euros par an - Veinte toneladas de productos agrícolas y veintiocho toneladas de carne y productos derivados diarias por 730 000 euros anuales
- Vingt-cinq tonnes de charbon par mois pour 57 600 euros par an - Veinticinco toneladas de carbón mensuales por 57 600 euros anuales
- Vingt tonnes de produits laitiers par jour pour 720 000 euros par an - Veinte toneladas de productos lácteos diarios por 720 000 euros anuales
- Vingt tonnes de produits halieutiques par mois pour 720 000 euros par an - Veinte toneladas de productos de pescadería mensuales por 720 000 euros anuales

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :

- Le transfert de la technologie de base pour la construction automobile sur deux ans pour 500 000 000 d'euros par an avec la promesse de la République Patriotique du Saktokiev de passer une commande imposante à l'entreprise SNAT - La transferencia de tecnología de base para la construcción automóvil sobre dos años por 500 000 000 de euros anuales con la promesa de la República Patriótica de Saktokiev de hacer un importante pedido a la empresa SNAT
- La vente de cent-dix autobus pour un total de 3 000 000 000 d'euros - La venta de ciento diez autobus por un total de 3 000 000 000 de euros
- La vente de 21 tramways pour un total d'1 680 000 000 d'euros - La venta de 21 tranvías por un total de 1 680 000 000 de euros
- La vente des autobus et des tramways est échelonnée sur cinq ans à raison de 860 millions d'euros par an accompagnés d'un transfert technologique pour la construction des lignes de tramway - La venta de autobuses y tranvías se escalona sobre cinco años a razón de 860 millones de euros anuales con una transferencia de tecnología para la construcción de líneas de tranvía
- La création d'un Institut Saveedra au Saktokiev - La creación de un Instituto Saavedra en Saktokiev
- La promotion de festivals communs - La promoción de festivales comunes
- La mise en place d'un programme universitaire Platon entre le Numancia et le Saktokiev - La puesta en marcha de un programa universitario Platón entre Numancia y Saktokiev
- La création du festival de l'amitié numanco-saktokievienne - La creación del festival de la amistad numantico-saktokievana
- La création d'un camp sportif binational linguistique - La creación de un campo deportivo binacional lingüístico


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Patriotique du Saktokiev.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz

[Ramiro de Maeztu]

[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT DU SAKTOKIEV ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA LA SNAT, CONGLOMÉRAT NATIONAL AU TRANSPORT AUTOMOBILE

- Contenu de la commande :
1) 11 000 SNAT León


- Délai de livraison : un an

- Somme totale : 130 millions 900 000 euros
- Délai de paiement : sur un an[/quote]