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Posté : ven. août 19, 2011 7:04 pm
par Zaldora
<center>[img]http://nsm05.casimages.com/img/2011/05/05/110505055419991968108566.png[/img]</center>

Annabelle II : Le Thorval intègrera la taxe proposée par le Schlessien dans son système fiscal, et nous acceptons sans réticence la proposition alternative de Monsieur Powell pour le Java.

Posté : ven. août 19, 2011 7:07 pm
par Braunschweig
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=519717Coupleimprial2.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/pics/519717Coupleimprial2.jpg[/img][/url]

S.A.I Friedrich IV : La solution proposée par le Java nous convient, toutefoisz, il ne faudrait pas que nous multiplions les mesures dérogatoires, surtout lorsqu'il s'agit de projets conséquents comme cette taxe, sans quoi, nous nous retrouverons avec des états plus intéressants financièrement que d'autres malgré leur ardent désir d'intégration à la Sainte Alliance.

Posté : ven. août 19, 2011 7:24 pm
par Ramiro de Maeztu
<center>[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/74/5/0/0/carlsson_ingvar-2b49b25.jpg.htm][img]http://img74.xooimage.com/files/5/0/0/carlsson_ingvar-2b49b25.jpg[/img][/url]


Don Miguel de Arrecife : Certaines dérogations ont bien été acceptées lors du dernier Congrès Général en faveur du Wilhelmstadt, je pense que nous pouvons faire cela pour le Java.
Bien, si personne n'a rien à rajouter à ce sujet, j'aimerais passer au thème suivant. Il s'agit d'une proposition faite par le Numancia, qui consisterait à harmoniser les procès-verbaux distribués sur notre territoire, pour infractions routières notamment, et à les envoyer dans le pays d'origine des contrevenants. Qu'en dites-vous ?</center>

Posté : ven. août 19, 2011 9:18 pm
par Braunschweig
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=519717Coupleimprial2.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/pics/519717Coupleimprial2.jpg[/img][/url]

S.A.I Friedrich IV : La proposition numancienne nous semble nécessaire. Les contrevenants doivent payer leurs forfaits quel que soitle pays de la Sainte Alliance où il a été commis, et c'est pourquoi, je souhaiterai que des accords d'extradition soient mis en place afin que le transfert soit automatique si une demande en est faite.

Posté : dim. août 21, 2011 2:39 pm
par Ramiro de Maeztu
<center>[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/41/a/1/a/1x400-2841bae.jpg.htm][img]http://img41.xooimage.com/files/c/3/2/1x400-2841baf.jpg[/img][/url]


Felipe V : Il va de soi que nous soutenons cette proposition que nous avons nous-mêmes proposée à Don Miguel de Arrecife.
Par ailleurs, un accord d'extradition systématique entre les différents pays de la Sainte Alliance, ainsi que l'évoque la délégation schlessoise, serait une excellente idée.</center>

Posté : dim. août 21, 2011 4:37 pm
par Zaldora
<center>[img]http://nsm05.casimages.com/img/2011/05/05/110505055419991968108566.png[/img]</center>

Annabelle II : Le Thorval encourage fortement le principe d'une coopération judicio-policière inter-SA, il accepte donc toutes propositions visant à développer ce type de collaboration.

Posté : dim. août 21, 2011 10:42 pm
par Georges Haurès
<center>[img]http://img560.imageshack.us/img560/6539/johnkeyprimeministerjoh.jpg[/img]



Severus J. Powell : Les citoyens de la Confédération seront pénalisés : l'inexistence de règles routières, tant qu'elles n'entraînent pas la mise en danger de vie d'autrui, fait souvent oublier aux javaïtes lorsqu'ils sont dans d'autres pays qu'on ne peut laisser stationner son véhicule où on le désire. Je demanderai donc aux pays ici présents de faire preuve d'indulgence dans leur jugement et dans leur procès-verbaux quand ils renverront des procès-verbaux au Java. Outre cette remarque, nous acceptons.

Posté : dim. août 21, 2011 10:46 pm
par Braunschweig
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=519717Coupleimprial2.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/pics/519717Coupleimprial2.jpg[/img][/url]

S.A.I Friedrich IV : Je suis certain de mon côté que ces mesures de coopération permettront encore une baisse de la criminalité. Pour les javaites, leur respect pour les règles les aidera sans doute à s'habituer au code de la route. Vos concitoyens sont des gens de bonne intention et ils s'adapteront aisément à nos codes et procédures j'en suis certain Monsieur Severus J. Powell

Posté : dim. août 21, 2011 10:48 pm
par Ramiro de Maeztu
<center>[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/74/5/0/0/carlsson_ingvar-2b49b25.jpg.htm][img]http://img74.xooimage.com/files/5/0/0/carlsson_ingvar-2b49b25.jpg[/img][/url]


Don Miguel de Arrecife : Bien, puisque ce sujet est clos. Le Numancia souhaitait proposer également la mise en place de normes alimentaires communes afin de permettre à tous les produits alimentaires générés au sein de la Sainte Alliance ou transitant par elle d'avoir un certain nombre de règles d'hygiène, de traçabilité, de conditionnement. Qu'en dites-vous ?</center>

Posté : dim. août 21, 2011 11:00 pm
par Georges Haurès
<center>[img]http://img560.imageshack.us/img560/6539/johnkeyprimeministerjoh.jpg[/img]



Severus J. Powell : Nous acceptons.