De la : Chancellerie de l'Empire d'Hokkaido
Au : Ministère des Affaires Étrangères du Grand Royaume de Roumalie
Objet : Solidarité
Niveau : Public[/center]
[quote]Excellence,
Nous sommes presque satisfaits de votre proposition mais il nous était important de clarifier deux points importants aussi nous vous la renvoyons avec coloré en rouge ce qui est supprimé et coloré en vert ce que nous considérons .
[right]Arigato gozaimasu, Toyama Sendai[/right]
[quote][f25][center]Traité d'entendement de Buong[/center]
En cette année deux-mille-vingt-huit du cinquième mois et vingt-septième jour, le Grand-Royaume de Roumalie
et l'Empire d'Hokkaïdo entérinent et s'appliquent aux bons usages des accords contractuels et diplomatiques ci-joints :
-L'Hokkaïdo s'engage, en vertu de ce traité, à transmettre ses savoirs par le biais d'instructeurs/instituteurs dans les arts de l'électricité, de l'ingénierie (dont génie civile), de l’océanologie, l'informatique, la mécanique, l'archéologie, l’anthropologie, la médecine, l'astronomie, l'agronomie ainsi que les apprentissages à la conceptualisation et le maniement de contre-mesures face à la pollution manufacturière (industrielle).
- La Roumalie s'engage à ne pas échanger ni revendre les technologies qu'elles reçût par le présent traité de la part de l'Hokkaido pour une durée de 6 ans .
-La Roumalie s'engage formellement à fournir à l'État hokkaïdien, par [url=http://www.simpolitique.com/post128498.html#p128498]Xianzhu[/url] , l'armement nécessaire à l'exercice des brigades policières de l'Hokkaïdo et à produire les sabres traditionnels (katanas) roumaliens à l'intention de l'Armée impériale hokkaïdienne avec une réduction de 5 pourcents des prix des articles catalogués.
-La Roumalie et l'Hokkaïdo s'engagent mutuellement à établir, par l'intermédiaire de la Compagnie orientale du Makara roumalien, les taxes douanières fixes
en concordance avec la législation des deux pays signataires (protectionnisme d'État/Roumalie). En l'occurrence, selon les réglementations rigoureuses des signataires, les droits de douane entre la Roumalie et l'Hokkaïdo s'élèvent, dans le cas spécifique des deux pays, à hauteur spécifique: Les pays signataires choisissent d'adopter un régime de taxation douanière commun concernant leurs échanges commerciaux réciproques. Les deux États-parties confirment par ailleurs ne pas être des sociétés de consommation.
- a.Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée suffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 12%.
b.Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée insuffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 3%.
c.Tous les produits non fabriqués localement seront exempts de toute taxation douanière.
d.L'Empire d'Hokkaido reconnait et respecte le Grand-Royaume de Roumalie comme n'étant pas une société de consommation .
-Des tries et limitations sont à prendre en compte dans les échanges commerciaux valables au niveau technologique.[/quote]
Signé:
S.S.C.M. Cheng Bu-Jian, roi de Roumalie
S.E. Qiang Yi-An, gouverneur-général de Jiyi
S.M.I. Naotokan V, empereur d'Hokkaïdo.[/f25][/quote]