Archives de Simpolitique

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[quote]Abby Venternen:Monsieur Gosh, les votes concernant l'attaque d'une nation non-membre, lorsque l'une d'entre nous est menacée mais pas attaquée, sont faîtes à l'unanimité. Comme l'a si bien précisé Monsieur Nasser. Ainsi si une nation qui vote contre, l'intervention n'aura pas lieu. Seules les pays désirant l'aider le feront, mais l'OTH n'interviendra pas dans son ensemble.[/quote]

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Yossi GOSH : - " J'ai bien compris, néanmoins je tenais à préciser l'avis du Shmorod sur l'image de cohésion que l'OTH devra donner au monde....."

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[quote]Abby Venternen:Nous sommes tous d'accord concernant la réputation de l'OTH dans le monde. Il va de soit que nous devons être unis et afficher une cohésion de tous les instants. Notre vision de la diplomatie internationale n'est pas différente, je dirais même qu'elle est identique. Mais comme insiste si bien Monsieur Gosh, nous nous devons de rester cohésif sur les sujets que nous aurons bientôt à traiter.[/quote]

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[quote]Abby Venternen: Donc voici le chapitre final. Nous avons ajouté la close n°2, ce qui devrait correspondre aux demandes Wapong, et la close n°7. [/quote]

[quote]<center>Chapitre IV: Militaire</center>

1°/Les parties s'engagent à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force.

2°/Si la diplomatie échoue et que l'un des pays membres de l'Organisation se trouve menacé, l'emplois de la force peut être envisager par le Conseil du Traité.

3°/Les parties contribueront au développement de relations internationales pacifiques et amicales. Elles s'efforceront d'éliminer toute opposition dans leurs politiques économiques, diplomatiques et militaire internationales et encourageront la collaboration dans les domaines précédemment cités entre chacune entre toutes.

4°/Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.

5°/Les parties se consulteront, lors d'une session extraordinaire du Conseil du Traité, chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée.

6°/Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence, l'ensemble des pays membres assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, telle action qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans la région.

7°/Si un membre de l’OTH est attaqué, le vote concernant l'intervention de l'ensemble des parties se fera à la majorité absoule(en 72 heures).
Si un membre de l’OTH est contraint d’attaquer une Nation beaucoup trop menaçante et que la voix diplomatique a de grandes chances d’échouer, le vote concernant l'acquisition d'un mandat de l'OTH se fera à l’unanimité
(en 72 heures).
Dans le cas d’une opération militaire d’aide à un pays tiers le vote, pour obtenir un mandat de l'OTH, se fera à l’unanimité (en 72 heures).

8°/Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance du Conseil du Traité. Ces mesures prendront fin quand le Conseil aura pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.

9°/Les parties établissent par la présente disposition une Commission Militaire, auquel chacune d'elle sera représentée pour examiner les questions relatives à l'application du Traité. La Commission sera organisée de façon à pouvoir se réunir rapidement et à tout moment. Il constituera les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires.[/quote]

[quote]<center>CHAPITRE IV : MILITAIRE</center>

Article 1 :
Les Etats membres s’engagent à régler par des moyens pacifiques tous différends dans lesquels ils pourraient être impliqués, de telle manière que la paix et la sécurité internationale, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger.
Les Etats membres s'engagent à s’abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l’emploi de la force sauf si les conditions de l'article 2 sont remplies.

Article 2 :
Si la phase diplomatique échoue et qu’un Etat membre se trouve menacé, alors l’emploi de la force peut être envisagé par le Conseil du Traité d’Hellington.

Article 3 :
Les Etats membres contribueront au développement des relations internationales pacifiques et amicales.
Ils s’efforceront d’éliminer toute opposition dans leurs politiques économiques, diplomatiques et militaires à l’échelle internationale.
Ils encourageront la collaboration dans les domaines précédemment cités entre chacun.

Article 4 :
Afin d’assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les Etats membres, agissant individuellement et conjointement, d’une manière continue et collective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroitront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.

Article 5 :
Les Etats membres se consulteront, lors d’une session extraordinaire du Conseil du Traité, chaque fois que, de l’avis de l’un d’eux, l’intégrité territoriale, l’indépendance politique ou la sécurité de l’un des Etats membres sera menacée.

Article 6 :
Les Etats membres conviennent qu’une attaque armée contre l’un ou plusieurs d’entre eux sera considérée comme une attaque dirigée contre tous les Etats membres.
En conséquence, l’ensemble des Etats membres assisteront l’Etat membre ou les Etats membres ainsi attaqués en prenant aussitôt, individuellement et d’accord avec les autres Etats membres, une ou des actions qu’ils jugeront nécessaire.
Y compris l’emploi de la force armée pour rétablir et assurer la sécurité dans la région.

Article 7 :
Si un Etat membre est attaqué, le vote concernant l’intervention de l’ensemble des Etats membres se fera à la majorité absolue dans un délai de 72 heures.
Si un Etat membre est contraint d’attaquer un Etat non-membre qu’il juge beaucoup trop menaçant et que la voie diplomatique est en passe d’échouer, le vote pour obtenir un mandat de l’OTH se fera à l’unanimité dans un délai de 72 heures.
Dans le cadre d’une opération de maintien de la paix auprès d’un Etat non-membre, le vote pour obtenir un mandat de l’OTH se fera à l’unanimité dans un délai de 72 heures.

Article 8 :
Si le délai de vote est dépassé et que tous les Etats membres ne se sont pas exprimés, l’absence de vote défavorable sera considérée comme une unanimité.
Si le délai de vote est dépassé et que moins du tiers des Etats membres se sont exprimés, un nouveau délai de 72 heures est ouvert.
Un nouveau vote d'un délai de 72 heures est ouvert tant que le tiers des suffrages n'a pas été exprimé.

Article 9 :
Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance du Conseil du Traité.
Ces mesures prendront fin quand le Conseil aura pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir ainsi que la paix et la sécurité internationale.

Article 10 :
Les Etats membres établissent par la présente disposition une Commission Militaire de l'OTH, auquel chacun d’entre eux sera représenté pour examiner les questions relatives à l’application du Traité.
La Commission Militaire de l'OTH sera organisée de façon à pouvoir se réunir rapidement et à tout moment.
Elle constituera les organes subsidiaires qui pourraient être nécessaires. [/quote]

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[quote]Abby Venternen: Bien, par conséquent, je scèle définitivement les accords conclu lors de cette rencontre, en apposant ma signature à ce traité. [/quote]

Elle se lèva puis signa.

S.E Fares Nasser :

Hum. Peut être serait il bon d’ajouter un chapitre concernant les modalités de révision du présent Traité ? Qu’en dites-vous Mme Venternen ? Ca n’est là qu’une proposition d’ordre technique et purement administrative.

Avant qu'elle ne puisse signer, le premier ministre rakasasan interpella la chancelière.

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[quote]Abby Venternen:Ceci est envisageable. Je propose donc déjà que le Traité ne puisse être revisé que par l'ensemble des nations membres de l'OTH en sommet extraordinaire sur proposition d'un des membres de l'OTH. [/quote]

S.E Fares Nasser :

Voici la proposition du Raksasa concernant ce dernier chapitre du Traité.

[quote]<center>CHAPITRE V : RÉVISION DU TRAITE</center>

Article 1 :
Ce Traité peut être révisé sur demande d’un ou plusieurs Etats membres.
La proposition de modification du Traité doit être déposée après du Secrétaire général de l’organisation.
Si la proposition de modification ne va pas à l’encontre d’une des dispositions fondamentales du présent Traité, celle-ci sera présentée aux suffrages des membres.

Article 2 :
La proposition de modification ne peut être votée que si l’ensemble des Etats membres sont présent au Sommet extraordinaire prévu à cet effet.
L’absence d’un ou plusieurs Etats membres n’autorise pas le début du vote.

Article 3 :
Pour que la proposition de modification du Traité soit acceptée, celle-ci doit recueillir l’unanimité des Etats membres.
Un vote blanc est considéré comme nul, il n’est donc pas synonyme de vote défavorable.
La durée du vote est de 72 heures.

Article 4 :
La proposition de modification entre en vigueur une fois le vote terminé et en ayant obtenue l’unanimité.[/quote]

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[quote]Abby Venternen: Nous ne voyons donc aucune objection à ce chapitre V, révision du Traité, et nous remercions le Raksasa de cette rapide écriture. Nous invitons donc l'ensemble des nations à signer ce présent traité qui scèle le début de l'Organisation du Traité d'Hellington.[/quote]