[center][URL=https://www.casimages.com/i/190822115405732872.jpg.html][IMG]https://nsa40.casimages.com/img/2019/08/22/190822115405732872.jpg[/IMG][/URL][/center]
[center]Le traité de Cohésion, Cohérence et Coercition (A3C), nouveau verrou des marchés Panolgariens?[/center]
Opération réussie pour l’Administrateur Azevedo qui est parvenu à la mise en place du [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1272&t=16616&p=355387#p355387]traité Panolgarien de Cohésion, Cohérence et Coercition[/url] auprès d'un Conglomérat favorable à 10 voix contre 4.
Un traité rejoint par quatre signataires dont nous comptons le Nuevo-Rio, le Caeturia, les Panoa et le Westrait et qui portera à la discussion, l’ensemble des atteintes notables sur la souveraineté politique, territoriale ainsi que la latitude décisionnelle des signataires.
Concrètement lorsqu’un état signataire du A3C s’estimera ou estimera une partie lésée par un état tiers, elle pourra appeler à la tenue d’une réunion quadripartite où l’atteinte aux intérêts panolgariens sera détaillée pour permettre un vote à chacun de ses membres.
L’atteinte aux intérêts panolgariens sera donc appréciée ou non au terme d’un vote qui n’entend qu’un décompte majoritaire pour homologuer le grief et ses sanctions.
En cas d’homologation (50% + 1 voix), c’est l’ensemble des parties signataires qui s’engagent à appliquer les sanctions visées.
En l’absence d’homologation (inférieur ou égal à 50%), les parties signataires ont l’opportunité de les appliquer ou non.
Le déploiement des sanctions désirées repose sur la pondération d’une échelle à 3 niveaux :
- Niveau 1, les mesures de rétorsion sont portées sur le ralentissement des importations, de la commercialisation et du transit des marchandises d’un état ciblé par le traité. Elles se traduisent par l’application de frais douaniers, à charge des sociétés de l’état cible du traité, qui vont limiter les possibilités d’importations ou de simples transit de marchandises sur l’espace Panolgarien identifié. Également appliquées, les taxes sur la valeur ajoutée de certains produits en provenance de l'étranger, ces dernières seront imputables au consommateur et l'inciteront à privilégier des substituts et autres marques, à ce produit surtaxé.
- Niveau 2, les mesures de rétorsion se portent désormais sur l’interdiction d’importer, de commercialiser ou de faire transiter les marchandises d’un état ciblé par le traité, au sein de l’espace Panolgarien identifié. Les marchandises de l’état ciblé par le traité font l’objet d’un boycott.
- Niveau 3, les mesures de rétorsion se tournent vers des actions d’entrave autour de l’état cible. Typiquement le démarrage d’un blocus économique, financier et commercial autour de l’état cible et pour lequel des parties prenantes hors traité peuvent être associées. A ce jour, rien n’interdit des actions de déprédation à ce niveau d’application.
L'Administrateur Azevedo a conclu son intervention par l’affirmation que “l’adoption du A3C par le Caeturia répond davantage à une volonté Panolgarienne d’offrir un interlocuteur crédible à la scène internationale, plutôt qu’à multiplier les mesures de rétorsions visant à l’éloigner.”
En ratifiant le traité du A3C, les acteurs Panolgariens de l’Espace Economique Harmonisé souhaitent ainsi offrir un écho supplémentaire à leur voix internationale en faisant peser la menace d’un évincement du marché Panolgarien, ou à défaut, le rallongement des coûts de logistique et de transport, pour permettre l‘atteinte d’un marché limité.
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