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Posté : sam. mars 14, 2015 2:49 pm
par Joyan
[center]DE L'EDUCATION[/center]


1. Généralités

L'éducation des jeunes du Royaume de Biturige est obligatoire de l'âge de 6 à 14 ans, et ce depuis 2015. L'éducation est décomposée en 3 grands cursus, chacun clos par un examen de sortie. Bien que cet examen ne définisse pas la poursuite du cursus, sa non-obtention n'est jamais positive. De manière générale, il existe 12 classes en Biturige, de la 1ère à la 12ème. La classe de 5ème se termine sur le Diplôme Primaire (DP, souvent appelé "Primaire"), la classe de 9ème sur le Diplôme Secondaire (DS, souvent appelé "Secondaire"), et la classe de 12ème sur le Grade. Les élèves peuvent arrêter leur scolarité dès la fin de la 9ème année.

Le cycle primaire s'effectue dans les écoles primaires, le secondaire dans les collèges et le tertiaire dans les lycées. Par la suite, il est possible de continuer ses études dans les universités et grandes écoles.

La notation s'effectue sur des notes allant de 0 à 20, la moyenne étant de 10. Cela est de même pour tous les examens. Pour valider une année scolaire, il est nécessaire d'avoir une moyenne générale de 10/20 sur l'année, ou d'avoir plus de 12/20 dans au moins la moitié des matières présentées, hors options. En cas de non validation de l'année, le redoublement est proposé, mais il peut être refusé par l'élève et sa famille. Dans ce cas, l'année n'est pas validée définitivement.

2. L'éducation primaire

L'école primaire s'étend de la classe de 1ère jusqu'à celle de 5ème, soit de 6 à 10 ans. Elle a pour principal objectif de permettre l'acquisition d'un socle commun essentiel à la poursuite de l'éducation. L'apprentissage de la lecture et de l'écriture sont favorisés, tout comme celui des mathématiques basiques. Par ailleurs, un enseignement solide de la géographie Biturigeoise d'abord et almérane ensuite, ainsi que des grands traits de l'histoire de Biturige.
L'enseignement se déroule sur 5 jours, de 9h à 12h et de 14h à 16h. Un après-midi est réservé à la pratique d'une activité physique, et une autre à la pratique des travaux manuels. Les 3 autres après-midis servent à l'enseignement des sciences, de la biologie , des arts et d'activités pratiques. Les élèves ont dont en tout 25h de cours par semaine:
    • 6h de Fiémançais
    • 5h de mathématiques
    • 5h d'histoire-géographie
    • 2h de sports
    • 2h de travaux manuels
    • 1h d'arts
    • 3h de biologie
    • 1h d'éducation civique
Le diplôme primaire, qui est passé à l'écrit sur 3 jours comprend une épreuve de fiémançais, une épreuve de mathématiques et une épreuve d'histoire-géographie. Chaque épreuve dure 2 heures. Les notes obtenues sont pondérées à la moyenne annuelle en ces trois matières. Une note finale supérieure à 10/20 permet d'obtenir le diplôme.

3. L'éducation secondaire

L'éducation secondaire se déroule dans les collèges, de la classe de 6ème à celle de 9ème (11-14 ans). A la fin de ce cursus, les élèves ne sont plus tenus d'être inscrits dans un établissement scolaire. L'objectif reste l'apprentissage et le perfectionnement des bases que sont le fiémançais, les mathématiques et l'histoire géographie, mais aussi l'ouverture à d'autres disciplines. Les horaires vont de 9h à 12h et de 14h à 17h, du lundi au vendredi. Néanmoins, tous les créneaux ne sont pas utilisés car l'élève n'a qu'entre 26 et 28h de cours:

[spoiler="6ème"]
  • Enseignements obligatoires
    • 5h Fiémançais
    • 4h mathématiques
    • 4h histoire-géographie
    • 3h sport
    • 2h biologie
    • 2h travaux pratiques
    • 2h arts (au choix: musique, arts plastiques, dessin)
    • 1h éducation civique
    • 1h aide au travail
  • Au choix
    • 2h sciences physiques et chimiques
    • 2h sciences technologiques
  • Option
    • 1h Langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien ou langue régionale)
[/spoiler]

[spoiler="7ème"]
  • Enseignements obligatoires
    • 4h Fiémançais
    • 4h mathématiques
    • 4h histoire-géographie
    • 3h sport
    • 2h biologie
    • 2h travaux pratiques
    • 2h arts (au choix: musique, arts plastiques, dessin)
    • 1h éducation civique
    • 1h aide au travail
    • 1h sciences physiques
  • Au choix
    • 2h sciences physiques et chimiques
    • 2h sciences technologiques
  • Option
    • 2h Langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien ou langue régionale)
    • 2h Langue ancienne (latin ou grec)
[/spoiler]

[spoiler="8ème"]
  • Enseignements obligatoires
    • 4h Fiémançais
    • 4h mathématiques
    • 4h histoire-géographie
    • 3h sport
    • 2h biologie
    • 2h arts (au choix: musique, arts plastiques, dessin)
    • 2h Langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien, lurien, raskasan ou langue régionale)
    • 1h éducation civique
    • 1h aide au travail
    • 1h sciences physiques
  • Au choix
    • 2h sciences physiques et chimiques
    • 2h sciences technologiques
  • Option
    • 2h 2è Langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien, lurien, raskasan ou langue régionale)
    • 2h Langue ancienne (latin ou grec)
    • 2h sciences technologiques, informatiques et mécaniques
[/spoiler]

[spoiler="9ème"]
  • Enseignements obligatoires
    • 4h Fiémançais
    • 4h mathématiques
    • 4h histoire-géographie
    • 3h sport
    • 2h biologie
    • 2h arts (au choix: musique, arts plastiques, dessin)
    • 2h Langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien, lurien, raskasan ou langue régionale)
    • 1h éducation civique
    • 1h aide au travail
    • 2h sciences physiques
  • Au choix
    • 2h sciences physiques et chimiques
    • 2h sciences technologiques
  • Option
    • 2h 2è Langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien, lurien, raskasan ou langue régionale)
    • 2h Langue ancienne (latin ou grec)
    • 2h sciences technologiques, informatiques et mécaniques
[/spoiler]

Le Diplôme Secondaire porte sur le fiémançais, les mathématiques et l'histoire géographie. En plus de cela, l'élève doit choisir une matière qu'il présentera à l'oral entre: langue étrangère, biologie, sciences physique et chimique ou arts. Il peut aussi, au choix, présenter son option à l'écrit, sachant que seuls les points positifs sont comptabilisés. Ce diplôme, à la différence du DP, ne prend pas en compte la moyenne de l'année ; aussi, pour l'obtenir, il faut réussir à avoir une moyenne égale ou supérieure à 10/20.

4. L'éducation tertiaire

Le troisième cursus se déroule entre les classes de 10ème et de 12ème, au sein des lycées. C'est le dernier cursus de l'éducation, à la suite duquel les élèves décrochent leur Grade. Il existe trois filières pour ce cursus: la filière générale, la filière technique et la filière professionnelle (qui délivrent un Grade général, technique ou professionnel). La filière générale prépare pour la plupart des élèves, à des études plutôt longues, à l'université ou en grandes écoles. La filière technique est plus spécialisée et forme à des métiers de techniciens, qui peuvent ensuite être complétés en écoles. La filière professionnelle forme à des métiers ne requérant pas de longues études, avec une part importante de formation auprès des professionnels.

Au sein de la filière générale, est prévu un enseignement de base, dit tronc commun, de 15 à 20h selon l'année (fiémançais, mathématiques, langue étrangère ou régionale, histoire-géographie, sport), à compléter par 7 à 12 heures d'enseignements au choix, sans compter les options.

[spoiler="10ème générale"]
  • Enseignements obligatoires (20h)
    • 4h Fiémançais et littérature
    • 4h mathématiques
    • 4h histoire-géographie
    • 3h sport
    • 1h biologie
    • 1h sciences physiques et chimiques
    • 2h langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien, lurien, raskasan ou langue régionale)
    • 1h aide au travail
  • Au choix
    • 3h sciences physiques et chimiques
    • 3h sciences biologiques
    • 3h sciences économiques, sociales et politiques
    • 3h littérature
    • 3h arts (théâtre, cinéma, arts plastiques, musique)
  • Au choix
    • 2h 2è Langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien, lurien, raskasan ou langue régionale)
    • 2h Langue ancienne (latin ou grec)
    • 2h littérature étrangère
    • 2h sciences informatiques et mécaniques
    • 2h sciences de laboratoire
    • 2h mathématiques approfondies
    • 2h histoire approfondie
    • 2h géographie approfondie
  • Au choix
    • 2h 2è Langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien, lurien, raskasan ou langue régionale)
    • 2h langue ancienne (latin ou grec)
    • 2h littérature étrangère
    • 2h sciences informatiques et mécaniques
    • 2h sciences de laboratoire
    • 2h mathématiques approfondies
    • 2h histoire approfondie
    • 2h géographie approfondie
  • Options
    • 2 langue ancienne (latin ou grec)
    • 2h 2è Langue étrangère ou régionale (adélien, numancien, quantarien, lurien, raskasan ou langue régionale)
    • 2h sports
[/spoiler]

Posté : ven. mai 01, 2015 5:20 pm
par Joyan
[center]LE DROIT ET LE SYSTEME JURIDIQUE[/center]



1. Introduction au droit en Biturige
[justify]La Biturige a une tradition de droit écrit héritée de la domination de l'Empire Néapolien. Contrairement à des pays plus au nord comme la Franconie, durant tout le moyen-âge, on s'appuyait sur des chartes et des écrits pour dire le droit et rendre des jugements, et non sur des coutumes, même si elles étaient bien présentes, mais souvent mises par écrit. C'est avec l'arrivée de l'Empire que ce droit écrit s'est développé, et le renforcement du pouvoir central n'y est pas pour rien : la multiplication des édits et ordonnances donnait au droit un caractère officiel et très centralisé. La plus ancienne législation encore en vigueur date d'ailleurs de 1563 : l'Ordonnance sur la bonne tenue des juridictions de l'Empire de Biturige et sur la résolution des conflits extérieurs à l'intérêt de Son Altesse l'Empereur dispose que l'administration doit émettre ses actes en Fiémançais et faire référence autant que possible à des textes.

Aujourd'hui, le droit écrit s'est largement développé. Depuis 1799, on observe le développement des recueils de lois, les codes. On en compte désormais 67 en Biturige, le dernier étant le Code de la Santé et de la Sécurité Sociale (C3S). La quasi totalité du droit interne est réglée par des codes. Si cela a un avantage indéniable du point de vue de la sécurité juridique, cela freine l'évolution juridique, notamment dans des domaines en constante évolution (droit administratif, par exemple). L'utilisation de la jurisprudence reste assez marginal dans nombre de domaines.[/justify]

2. Le système juridique

[justify]Comme beaucoup de pays, la Biturige connaît deux échelons de juridictions, et un échelon de cassation, et les litiges sont répartis entre droit civil, droit pénal et droit administratif. Le droit civil (hors conflits du travail) et le droit pénal (contraventions et petits délits) connaît même trois échelons de juridiction à travers le tribunal de proximité et le tribunal de paix. On reconnaît ainsi le principe de l'appel juridique.[/justify]

[center][url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=207457Organisationjudiciaire.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_207457Organisationjudiciaire.png[/img][/url][/center]

[justify]Tous les juges sont salariés, et, hormis dans les cours pénales, seuls les professionnels du droit tranchent les litiges. En effet, en matière de droit pénal, on fait appel à des jurés populaires désignés sur les listes électorales. Un juré ne peut refuser de siéger lors d'un procès. Chaque prévenu a droit à un avocat, qui lui est commis d'office s'il ne peut ou ne veut avoir recours à un personnel. Les droits de la défense sont reconnus comme principes généraux du droit par la jurisprudence, qu'elle soit civile, pénale ou administrative.

La peine de mort, par injection létale, est toujours en vigueur en Biturige. Elle n'est prononcée que rarement, environ une à deux fois par an. Le condamné peut avoir recours au droit de grâce royal, mais Sa Majesté Alexandre a accepté une seule fois ce dernier recours depuis 2017. Les peines de prison peuvent aller jusqu'à la prison à perpétuité.[/justify]