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Posté : lun. mai 20, 2013 9:09 am
par Iskupitel
<center>Traité de paix de Rauha</center>

[quote]<center>PRÉAMBULE

Son Excellence Royale Clemens I de Tel-Mehrat, Roi de la Sainte, Catholique et Parlementaire Monarchie de la Tribu de Tel-Mehrat, et Monsieur Loki Von Valdorf, citoyen de la Sainte, Catholique et Parlementaire Monarchie de la Tribu de Tel-Mehrat, avec la fervente intention d'instaurer le retour de la paix dans le pays et de mettre fin aux conflit interne opposant les loyaux monarchistes aux révolutionnaires communistes ainsi que leurs alliés respectifs, se sont rassemblés dans la ville loyaliste et déclarée "cité de paix" de Rauha, où les discussions furent faites en la compagnie essentielle et appréciée de Son Excellence Jacob Von Ludewitz, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire du Saint-Empire du Schlessien auprès de Tel-Mehrat et de son Roi ; Madame Kathy Norton, diplomate expérimentée pour le Commonwealth d'Océania auprès de Tel-Mehrat et de son Roi ; Monsieur Erik Tidemand, diplomate expérimenté pour le Royaume du Thorval auprès de Tel-Mehrat et de son Roi.

<center>ARTICLE PREMIER</center>

Une paix, universelle et éternelle, est établie entre Son Excellence Royale le Roi Clemens I de Tel-Mehrat et Monsieur Loki von Valdorf tant que le présent traité sera accepté par les deux parties.

<center>ARTICLE SECOND</Center>

La paix instituée par l'article précédent sera accompagnée d'amnistie générale et éternelle quant aux actions ayant pu être commises par l'une ou l'autre des parties durant le conflit armé.

<center>ARTICLE TROISIÈME</center>

Aucune guerre ne pourra être déclarée entre les deux parties pour une durée universelle de dix années pleines, à compter du jour de la signature de ce traité.

<center>ARTICLE QUATRIÈME</center>

L'État de Tel-Dehat est officiellement créé et est reconnu indépendant sous le nom officiel de République Démocratique, Populaire, Communiste, Socialiste et Indépendante de Tel-Dehat.

<center>ARTICLE CINQUIÈME</center>

Le territoire national, souverain et inviolable de Tel-Dehat s'établit selon des tracés acceptés par les deux parties et comprend les grandes villes de Dehat et Tò comme l'indique la carte jointe à ce traité : http://img4.hostingpics.net/pics/779747DmarquationTelDehat1.png Les troupes tel-mehraties ainsi que celles tel-dehaties rejoindront leur territoire légal dès la signature du présent traité.

<center>ARTICLE SIXIÈME</center>

La capitale de la République Démocratique, Populaire, Communiste, Socialiste et Indépendante de Tel-Dehat s'établira à Dehat, de même que les bâtiments administratifs centraux.

<center>ARTICLE SEPTIÈME</center>

Des rencontres diplomatiques régulières entre les autorités compétentes de Tel-Mehrat et Tel-Dehat se tiendront une fois par an à compter de l'année de signature du présent traité.

<center>ARTICLE HUITIÈME</center>

Les états étrangers représentés lors de la signature du traité s'engagent à reconnaître officiellement le nouvel état de Tel-Dehat ainsi que les nouvelles possessions territoriales tel-mehraties.

<center>ARTICLE NEUVIÈME</center>

Les forces armées de l'État de Tel-Dehat s'élèveront à un maximum de 20 000 soldats de métier en service. Les réservistes et appelés sous les drapeaux ne sont pas concernés par cet article.

<center>ARTICLE DIXIÈME</center>

Les États de Tel-Mehrat et Tel-Dehat œuvreront ensemble quant à la reconstruction des axes de communication entre leurs grandes villes.

<center>ARTICLE ONZIÈME</center>

Les contrôles à la frontière entre les deux pays seront inexistants pour un délai de deux mois, de manière à laisser les civils choisir l'État sous lequel ils souhaitent vivre.

<center>ARTICLE DOUZIÈME</center>

Le système politique de Tel-Dehat ne correspondant pas à la religion de certaines communautés catholiques se situant sur son territoire souverain, le Vatican sera contacté afin de trouver une solution et de, si possible, mettre ces civils sous gestion du Saint-Siège.

<center>ARTICLE TREIZIÈME</center>

La nationalité tel-dehatie sera accordée à tous les civils résidant de manière permanente sur le territoire tel-dehati depuis au moins un an. De plus, elle sera facilement accordée aux étrangers souhaitant l'obtenir, qu'ils viennent de Tel-Mehrat, de Tel-Érib ou d'ailleurs, pendant deux mois à compter de la signature du traité.

<center>ARTICLE QUATORZIÈME</center>

Ce traité ne pourra être rompu avant dix années pleines, à compter du jour de sa signature.

<center>ARTICLE QUINZIÈME</center>

Le jour du 10 décembre est déclaré jour férié pour la commémoration des morts autant à Tel-Mehrat que Tel-Dehat

Par la Grâce de Dieu et en son consentement éternel, les signataires s'engagent à respecter le présent traité, de leur vivant comme de leur mourant.

Signatures:
</Center>

Pour le Saint, Catholique et Parlementaire Royaume de la Tribu de Tel-Mehrat, sa Majesté le Roi Clemens I de Tel-Mehrat.

Pour la République Démocratique, Populaire, Communiste, Socialiste et Indépendante de Tel-Dehat, Monsieur Loki von Valdorf.[/quote]