Archives de Simpolitique

[ve]Accords avec l'Azude (2018- N/A)[/ve]

[quote="Azude"]

Traité de reconnaissance mutuelle et de non-agression :
Par la présente, la République d’Azude et la Fédération d'Aquanox reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- Azude et l'Aquanox s'engagent à conserver une entente cordiale jusqu'à la fin de ce traité.
- Azude et l'Aquanox ne peuvent se déclarer la guerre jusqu'à la fin de ce traité.
- Azude et l'Aquanox s'engagent à préserver leurs intérêts communs jusqu'à la fin de ce traité.
- Ce traité ne peut être rompu, excepté en cas de force majeure.
- Ce traité prendra fin lorsqu'il sera révoqué par le dirigeant d'Azude ou le dirigeant d'Aquanox, et cela uniquement sur accord mutuel.
-Ce traité est à durée de trois ans.

10/05/2018 :
Signé par l'Administrateur National Jean Dubreuil, représentant de la République Technocratique-Démocratique d'Azude

Azude et l'Aquanox s'engagent à effectuer un taux de douanes réciproques de 10%

Azude s'engage à exporter en Aquanox 200'000 tonnes de zinc pour 300 millions de dollars, payés en rïayns.
Azude s'engage à exporter en Aquanox 1'600'000 tonnes de bauxite pour 270 millions de dollars, payés en rïyans.
Azude s'engage à exporter en Aquanox 2 milliards de m3 de gaz liquide pour de 6 milliars de dollars, payés en rïyans

L'Aquanox s'engage à exporter en Azude 8 millions 300 milles tonnes d'acier pour le prix de 6 milliards 570 millions de dollars USP
L'Aquanox s'engage à construction de trois usines de transformation de gaz liquide sur le territoire azudéen, qui seront sa propriété.

L'Azude et l'Aquanox établissent un partenariat pour la bio-imprimante et le projet lié à la conversion des influx neuraux en octets , un fusil neutralisant via un produit chimique et coopèrent dans le domaine universitaire.[/quote]

[ve]Contrats commerciaux dans le domaine du BTP et la Recherche (Novembre 2024)[/ve]

[quote][center][url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=967273352744Drapeauremino.jpg][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_967273352744Drapeauremino.jpg[/img][/url]
Royaume de Rémino[/center]

De : FVR industrie
A : Etat Fédéral Aquanox

Objet : Appel d'offre pour des bornes à recharges rapides

Bonjour,

Notre entreprise est l'une des seules à posséder la technologie des [url=http://www.simpolitique.com/post195443.html#p195443]bornes électriques à recharges rapide[/url] et nous sommes disposés à répondre à votre appel d'offre.
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Avec respect

Service Commercial FVR Industrie

[center][url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=967273352744Drapeauremino.jpg][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_967273352744Drapeauremino.jpg[/img][/url]
Royaume de Rémino[/center][/quote]

[quote][ve][center]Missive Diplomatique de La Fédération à la Fédération d'Aquanox

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2013/42/1381951021-cirst.png[/img][/center]

[quote="Bureau des Mises en Relations"][f25]Messieurs, mesdames,

Une équipe fédérale, composé de chercheurs de nationalités de l'ensemble des pays-membres de La Fédération (hors Centralia) se propose de participer aux deux projets de développements technologiques de La Fédération d'Aquanox ouverts à des appels d'offres. Nous spécifions que les budgets peuvent intégralement pris en charges par nos services et même doublés si nécessaires. Nous précisons également que, selon les lois fédérales, une technologie militaire ne saurait être rendue public, mais sera accessible aux États-membres de l'Espace Politique uniquement, c'est-à-dire les pays membres de pleins droits (Azude-Menovie-Duché Stalagmantin-La Culture-Centralia). Concernant les panneaux solaires, la diffusion par défaut de la technologie serait dans l'ensemble de l'Espace Scientifique Fédéral, ouvert à de nombreux pays, mais un accès plus restreint est toutefois négociable.

Que la Prospérité guide vos pas.[/f25]

[/quote]

_________________


[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2013/52/1388240917-cirst-petit.png[/img]

[url=http://www.simpolitique.com/azude-f351.html]Azude[/url] [url=http://www.simpolitique.com/tel-azude-f457.html]La Culture[/url] [url=http://www.simpolitique.com/republique-sunniste-de-stalagmanque-f444.html]Duché Stalagmantin[/url] [url=http://www.simpolitique.com/menovie-f474.html]Menovie[/url] [url=http://www.simpolitique.com/centralia-f436.html]Centralia[/url] [url=http://www.simpolitique.com/federation-technocratique-f459.html]La Fédération[/url]

"Paix-Justice-Harmonie, Égalité-Coopération-Compréhension." Devises fédérales[/center][/ve][/quote]

[quote][center][img]http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/a/a9/Coat_of_arms_of_Macedonia_%281946-2009%29.svg/248px-Coat_of_arms_of_Macedonia_%281946-2009%29.svg.png[/img]

REPUBLIQUE PROLETARIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE DU KIREP[/center]

[quote]Messieurs,

Sgrađali BTP, ayant eu vent de votre appel d'offre, se propose pour la construction des dix centrales nucléaires sous cinq à dix ans. Néanmoins, au vue du prix de construction (de 2,5 à 3,5 milliards de Y pour une seule centrale moderne), nous vous proposons un échelonnement des coups sur au plus tard deux décennie, du fait de l'amitié unissant le Kirep avec la Fédération d'Aquanox.

Cordialement,

Gjorge Ivanov, président de l'entreprise étatique Sgrađali BTP[/quote][/quote]

[ve]Traité de Libre-Échange avec la Fédération, la Franconie et Ménovie

[quote][center]Traité de Libre-Échange F-1[/center]
Article 1 : La Fédération et la Fédération d'Aquanox engagent cet accord dans l'esprit de favoriser la paix entre les peuples, la prospérité dans les nations et le progrès de l'Humanité. Le présent accord remplace les précédents traités dans la matière. 

Article 2 : La Fédération d'Aquanox et les pays-membres de La Fédération maintiendrons des ambassades dans leurs nations respectives. Ils assureront l’intégrité et protection des ambassades, le respect et la dignité des ambassadeurs des pays-partenaires. En cas de litige, ce seront les ambassadeurs qui auront la charge de conduire la médiation à fin de résoudre le conflit par des moyens diplomatiques et avec le but de trouver des compromis acceptables pour l'ensemble desparties. 

Article 3 : La Fédération d'Aquanox et les membres de l'Espace Territorial ou Économique Fédéral s'engagent à permettre la tenue d'un commerce équilibrée et respectueux entre leurs deux espaces. La Fédération d'Aquanox et les membres de l'Union Douanière Étendue (Espace Territorial Fédéral, Franconie, Tel-Erib) établiront une taxe de douane de base de 3% sur tous les produits. Ils permettront également à leurs acteurs économiques respectifs de pouvoir s'approvisionner dans les marchés internes de l'autre, dans le cadre de la loi y régnante. En cas de besoin économique majeur, des taxes de douanes supplémentaires pourront être établis sur certains produits. Dans ce cas, le pays-décideur devra en informez sespartenaires sur le changement de taux de douane et les produits concernés. 

Article 4 : Les entreprises et corporations de métiers pourront librement investir et développer leurs activités dans les deux espaces économiques (Fédération d'Aquanox et Espace Économique Fédéral) sous le respect des lois régnant dans chaque espace. En cas de conflit entre un état et une entreprise, ou une corporation, un tribunal neutre devra prendre en charge la médiation et résolution du conflit. Est considéré comme neutre, tout tribunal dont les membres ne sont pas nommés par une institution de l'état en litige avec l'entreprise. 

Article 5 : Les deux puissances se reconnaissent comme des états souverains et indépendants. Ils s'engagent aussi à garantir la protection des ressortissants provenant de leurs pays respectifs et de protéger les corps diplomatiques ainsi que l’intégrité territoriale des ambassades et consulats. Ils s'engagent aussi à ne pas soutenir des mouvements terroristes dans le but de nuire le partenaire et de faire aucune action nuisant le partenaire.

Article 6 : La Fédération d'Aquanox et les membres de l'Espace Économique Fédéral permettent la libre circulation de personnes, services, bien et capitaux, entre leurs deux territoires. Les étudiants de la Fédération d'Aquanox et des pays-membres la Fédération pourront venir étudier dans toutes les universités publiques et dans les institutions privées ayant signé des partenariats avec les États ou autorisant l'accueil d'étudiants étrangers. 

Article 7 : La Fédération d'Aquanox et les Pays-Membres de La Fédération s'engagent à extrader toute personne poursuivie pour des activités criminelles dans le ou les territoires des partenaires. Ils reconnaîtront les procédures juridiques régnant dans le territoire des partenaires. Pour qu'une personne puisse être extradée, elle doit avoir commis un crime dans le territoire du pays demandeur. Le pays qui réclame d'extradition devra apporter au moins une preuve de l'activité criminelle de la personne soumise à la requête d'extradition. 

Article 8 : L'accord entrera en vigueur au cours du mois suivant la signature finale. L'accord prendra fin après consentement mutuel des deux partenaires (Fédération d'Aquanox et Conseil des États de la Fédération) ou rupture unilatérale d'un des deux partenaires. Dans le cas d'une rupture unilatérale, l'autre partenaire aura le droit de résilier sans aucun conditionnement d'autres accords signés avec le partenaire qui a rompu l'accord. 

Signatures :

~ David Rault, Premier Administrateur de La République Technocratique-Démoépitirique d'Azude

~ Aleksey Jdanine, Administrateur National de la République Technocratique de Menovie

~ Patrizio Lupino, Duc du Duché Stalagmantin

~ Ath Jôth, Agent de liaison de l'organisme Contact de la Culture

~ Basek Markeson, Président de la Fédération d'Aquanox
[/quote][/ve]

[ve]Traité de défense avec le Hokkaido

[quote][center]Traité de Défense et de Coopération[/center]

Article 1 : La Fédération d'Aquanox s'engage de doter le Hokkaido d'un bouclier national basé sur le Bouclier national de la Fédération. La Fédération établira vingt bases au Hokkaido qui assureront la couverture du pays. Les bases serviront de lieu de stationnement de missiles de type Vergeltungwaffe. Les missiles mise à disposition seront de type V-4 et V-8. Une garnison de soldat sera également stationné pour garantir la sécurité des missiles. Les missiles de type V-4 serviront à abattre tout navire ou avion ennemi tentant de violer la souveraineté du Hokkaido. L'entretient des bases sera à la charge de l'Etat du Hokkaido.

Article 2 : Les missiles de type V-8 sont des missiles d'une rangée de 3500 kilomètres et capables de porter une tête théodonique (bombe à vacuum). La Fédération mettra à disposition du Hokkaido dix bombes théodoniques de type H (puissance maximale). Ces bombes pourront qu'être activées avec un code de 77 chiffres détenus par la Présidence de la Fédération. En cas de menace existentielle sur le Hokkaido, la Présidence fédérale autorisera l'activation des bombes. L’utilisation des bombes sera laissé à la charge du gouvernement du Hokkaido. La Fédération ne pourra pas être tenue responsable moralement pour les dévastations provoqués par les bombes théodoniques. Elle pourra néanmoins cesser d'assurer le maintien du Bouclier national si le Hokkaido est reconnue responsable par l'OPS d'avoir utilisée les bombes à des fins non-stratégiques et des que l'état de paix sera rétablie.

Article 3 : La mise en place du Bouclier nationale du Hokkaido devra être achevé au plus tard 10 mois après la signature du présent accord.

Article 4 : La Fédération autorisera aux citoyens et service d'ordre du Hokkaido l'achat d'armes sur son marché national. La vente de matériel militaire sera soumis aux restrictions faisant foi dans la constitution du Hokkaido. Le secteur privé et public du Hokkaido pourra recruter des mercenaires dans la Fédération pour assurer la sécurité de personnes privées ou publics, ainsi qu'intervenir contre des organisations terroriste.

Article 5 : La Fédération d'Aquanox et le Hokkaido lanceront la construction d'un accélérateur électro-magnétique de dernière génération au Hokkaido. La Fédération prendra en charge 2/3 des coûts de construction et le Hokkaido 1/3. Les deux pays pourront faire appel à des investissements privés selon leurs besoins respectifs. L'usage de l'accélérateur sera partagé à hauteur de 50% pour chaque parti.

Signatures :

~ Hokkaido
~ Fédération d'Aquanox

[/quote][/ve]

[ve]Traité de coopération avec le Khaldidan

[quote][center]Traité de Coopération et de Soutien avec l'Empire du Khalidan[/center]

Article 1 : L'Empire du Khalidan autorise l'exportation en direction de la Fédération d'Aquanox des produits suivants : bauxite, alumine, aluminium, épices et sisa. Les exportations se font à travers des contrats conclus entre les différents acteurs économiques des deux pays et selon les législations des deux pays.

Article 2 : Le Khalidan cédera la technologie liée à la production d'énergie à partir de l'hydrogène à la Fédération d'Aquanox. L'entreprise Eletropaz prendra en charge pendant douze mois la mise en œuvre de la nouvelle technologie et pourra répondre aux appels d'offre de l'Etat fédéral dans le domaine de l'énergie à partir de l'hydrogène.

Article 3 : L'Etat fédéral de la Fédération d'Aquanox a le droit de négocier des accords commerciaux avec l'entreprise SAB.

Article 4 : La Fédération d'Aquanox rejoindra les projets poursuivis par le laboratoire de recherche pharmaceutique dédié aux maladies endémiques du Vicaskaran et à la production de médicament à destination du Continent. La Fédsération enverra aussi une équipe participer à l'Université Continentale de Vittoria pour y poursuivre des recherches. La Fédération soutiendra ces projets à hauteur de 250 millions de francs par an. Cette somme sera versée en rïayns.

Articel 5 : La Fédération d'Aquanox ouvrira un centre d'étude de la civilisation impériale du Khalidan à Puerto Alejandro. Cet institut réunira des archéologues, linguistes, historiens et sociologues qui travailleront dans les terres de l'Empire. Le financement sera assuré par la Fédération qui en aura un droit d'usage sur la production intellectuelle et matérielle du centre.

Article 6 : La Fédération d'Aquanox rejoindra les projets de recherche internationaux organisés par le Khalidan sur la recherche nucléaire civile, la mécanique de pointe et les nano fluidique. Le Khalidan rejoindra pour sa part le projet Icarus.

Article 7 : La Fédération d'Aquanox et le Khalidan mettront en œuvre un Fond dédié à financer des mise en applications de découvertes scientifiques et aussi des projets de recherche dans le domaine de l'histoire, la philosophie et l'art. Le fond sera nourri par les deux pays à hauteur de 500 millions de francs par an. La Fédération payera 300 millions de francs par an et le Khalidan 200 millions.

Article 8 : Les ressortissants des deux pays pourront qu'être jugés par les législations de leurs pays d'origine. En cas de crime majeure, des exceptions peuvent être faites après accord entre les deux pays si un des deux pays le juge d'une importance vitale. Les accords peuvent être pris entre les ambassadeurs des pays respectifs.

Signatures :

~ Empire du Khalidan
~ Fédération d'Aquanox

[/quote][/ve]

[ve]Traité avec la Rostovie 19.12.2014

[quote][center]

PLAN MARECHAL[/center]

Préambule : Le Plan Maréchal se fixe pour objectif de soutenir la Rostovie conservatrice dans sa reconstruction et l'assainissement moral et social de sa nation. Ce programme concerne la Fédération d'Aquanox et la Rostovie. D'autres pays peuvent le rejoindre à condition d'avoir le consentement de la Fédération d'Aquanox et la Rostovie.

Article 1 : La Fédération d'Aquanox ouvre son marché intérieur partiellement aux acteurs économiques de la Rostovie. Cette ouverture donne droit aux acteurs économiques rostoves d'importer des matières premières et manufacturés depuis la Fédération pour soutenir sa reconstruction. Parmi les produits importées par la Rostovie depuis la Fédération, les suivantes seront libérés de toute forme de taxe douanière : ciment, acier, verre, plastique, de l'engrais, gaz liquide, bio-essence, bois, tissus, des bio-aliments et vêtements. La liste peut être réduite ou étendu par simple accord entre les deux pays.

Article 2 : La Fédération d'Aquanox se verra doté du droit d'importer une partie de la surproduction industrielle rostove depuis la Rostovie. Parmi les produits importées par la Fédération depuis la Rostovie, les suivantes seront libérés de toute forme de taxe douanière : machines industrielles, composants aéronautiques, aluminium et pièces de rechange industrielle. L'état rostove pourra fixer des quotas maximum d'exportation par produit. La Fédération se chargera de mettre sur pied un bureau commercial chargé de négocier avec la Rostovie des programmes d'exportation vers la Fédération permettant de satisfaire les besoins fédéraux en favorisant la production civile rostove et en luttant contre des cas de surproduction sectorielle.

=> Un accord de libre importation est signé entre la Rostovie et la Fédération (8.8.2015)

Article 3 : Les scientifiques rostoves ne pouvant pas être financés et soutenus par la Rostovie, pourront jouir d'un contrat d'embauche temporaire dans les centres de recherche étatiques de la Fédération d'Aquanox. Ce contrat sera d'une durée indéterminée mais résiliable en tout moment à condition que le scientifique signe un contrat d'embauche avec l'Etat rostove. L'Etat rostove aura l'obligation d'avertir le centre de recherche deux mois en avance sur le projet d'embauche à fin de permettre un transfert des projets scientifiques en cours vers des chercheurs fédéraux. Les scientifiques engagés par la Fédération ne pourront pas travailler dans des programmes militaires. Ils seront autorisés d’utiliser le résultat de leurs recherches dans des programmes gouvernementaux rostoves.

Article 4 : Les scientifiques employés dans la Fédération auront droit à jouir d'un pouvoir d'achat au minimum identique à celui qu'ils avaient en Rostovie. Ils ont également le droit de voir leurs besoins religieux satisfaits. Pendant leur présence, des membres du clergé orthodoxe pourront organiser trois fois par semaine des cérémonies religieuses dans le temple novuniste principal de la communauté ou est installé le centre de recherche qui emploie les scientifiques rostoves. Ces cérémonies ne pourront pas dépasser deux-cent septante minutes. Elles ne pourront pas avoir lieu le mercredi et vendredi, exception est faite du vendredi précédant la fête de pâques, le mercredi des cendres et en cas que la fête de la nativité tombe sur un des deux jours mentionnés précédemment. Le personnel religieux orthodoxe par temple ne pourra pas dépasser les dix personnes. Les statues du dieu Arkos et de la déesse Arkanta pourront être, durant le temps de la cérémonie, être symboliquement transfigurés. Les représentations d'Arkanta pourront incarner la vierge Marie et les statues d'Arkos, le Christ Pantkrator. Les autres dieux représentés dans le temple, pourront également être réinterprétés selon les mœurs théologiques orthodoxes.

Article 5 : L'Etat rostove pourra emprunter auprès les fonds agricoles de la Fédération des devises fédérales. L'emprunt se fera selon le principe de l'emprunt tarnois, donc non selon les coutumes de l'usure occidentale. Tout argent emprunté, devra être remboursé avec un supplément atteignant au maximum la moitie de la somme empruntée. L'emprunt permanent est proscrit. Le remboursement se fait par tranches fixé par un taux progressif. Le supplément pour les emprunts pour les crédits accordés à la Rostovie seront de deux natures : les emprunts de courte durée et les emprunts de longue durée.

Article 6 : La Rostovie autorisera la vente d'algues alimentaires par les entreprises fédérales sur son territoire. Ses algues devront respecter les standards sanitaires de la Fédération d'Aquanox. Cette vente devra se faire sur une période de trois ans et devra soutenir la lutte contre le risque de famines par l'apport d'un aliment facile à produire en grande quantité et au grand facteur énergétique. Les entreprises en question devront avoir une autorisation émanant du responsable des affaires économiques de la Rostovie.

Article 7 : Des articles supplémentaires pourront être ajoutés au plan en fonction des besoins des deux pays et surtout en vue l'objectif de soutenir la Rostovie dans sa restauration. Le plan pourra être terminé par consentement ou décision unilatérale. Sont considérés comme décisions unilatérales reconnues, la conviction de la Rostovie de ne plus avoir besoin du plan ou un changement de régime politique dans la Rostovie jugé par la Fédération incompatible avec le plan. En cas d'annulation unilatérale, le pays actionneur devra avertir le partenaire trois mois en avance.

article 8 : L’État rostov, de part son devoir de protecteur du peuple rostov et comme à son habitude, surveillera avec attention chacun des effets de cette nouvelle relation commerciale et scientifique, et sera, concernant la partie rostove, le seul régulateur des relations matérielles et humaines entre les deux pays. Il sélectionnera soigneusement les ingénieurs de l'aérospatiale, mécaniciens spécialisés, généticiens et astrophysiciens rostovs qui se rendront en Aquanox en échange de fonds ou de biens matériels, afin d'aider ce dernier à développer son essor technologique déjà largement amorcé. Tous les échanges sans exception, côté rostov, seront approuvés ou refusés par lui seul (l’État), en coopération directe avec la partie tarnoise (l'Etat et/ou l'entreprise de l'Aquanox). Et ce quelles que soient les difficultés rencontrées par cette mesure bureaucratique.

Signatures :

Rostovie
FA

[/quote][/ve]

[ve]Traité avec l'Icario et le Java 02.01.2015

[quote][center]
PACTE d'ACIER[/center]
Préambule : Le Pacte d'Acier est composé par les pays volontaires issus de l'Empire tarnois. Les pays signataires se reconnaissent comme des partenaires égaux, souverains et de plein droit. Ils s'engagent à œuvrer ensemble pour garantir la stabilité régionale, la paix et la prospérité entre leurs différents pays.

Article 1 : Les pays signataires s'engagent dans une pacte de défense mutuel complet. En cas qu'un des membres du pays soit agressé par un pays tiers, en absence de provocation de guerre voulue et planifiée, les autres pays s'engagent aux côtés du pays agressé pour défendre son territoire national. Les partenaires ne sont pas forcés à contribuer aux opérations dans le territoire ennemi. Leur devoir est de garantir la sécurité et intégrité du territoire du pays agressé. Les pays partenaires ne peuvent pas signer de paix séparée sauf en cas de menace existentielle pour leur pays.

Article 2 : Les frontières entre les pays partenaires sont reconnus par tous comme existant au moment de la signature du traité. Des modifications de frontières peuvent avoir lieu en cas que les deux pays concernés trouvent un accord à l'aimable. Un cas de conflit territorial, une médiation peut être demandé auprès un partenaire du pacte ou un pays tiers si celui-ci a la confiance des deux acteurs concernés. Des territoires historiquement faisant partie d'un pays-partenaire mais ayant été conquis par un autre pays, peuvent être sujettes à des opérations de reconquête. Les membres du Pacte peuvent s'accorder à entreprendre des actions pour libérer le territoire conquis. La priorité doit être donnée à des méthodes diplomatiques mais en cas d'accord entre les membres du Pacte, il peut être envisagé une guerre de reconquête. Dans ce cadre, le conflit devra avoir comme unique but la reprise du territoire et potentiellement aussi des dédommagements de guerre.

Article 3 (article confidentiel) : La Fédération d'Aquanox soutiendra la République d'Icario dans la reconquête de l'Icario du Nord détenu par le Ranekika. La Fédération d'Aquanox soutiendra aussi la République du Java dans la lutte contre le trafique régnant à ses frontières par l'envoi de formateurs et la mise à disposition de matériel de surveillance.

Article 4 : Les pays signataires du pacte ne peuvent pas faire partie d'une autre alliance militaire continentale du Vicaskaran. Ceci dans le but d'éviter des conflits d'intérêts majeurs et pouvant conduire à des phénomènes d'engrenage d'alliances en cas de conflit. Les pays peuvent néanmoins librement signer des accords de défense mutuel avec d'autres pays en dehors du Pacte d'Acier. Tous les pays sont dans ce domaine entièrement libre de leur diplomatie mais peuvent s'accorder sur certaines pratiques pour plus de cohérence. Des telles accords peuvent que se faire avec l'accord de tous les membres du Pacte d'Acier.

Article 5 : En cas de conflit militaire, les pays du Pacte nomment un état-major commun dirigé par un général qui assurera la conduite des opérations militaires. Celui-ci sera responsable de garantir la poursuite des objectifs militaires du Pacte donc le rétablissement de l'état de paix dans les conditions préservant l'intégrité territoriale des membres du Pacte et assurant le respect des frontières historiques de chaque pays. En cas de faute grave, le général peut être destitué par un vote des membres du Pacte et remplacée par une personne de confiance. En cas de désaccord entre les partenaires du Pacte sur le choix du général, sera tiré au sort parmi les généraux des pays membres. Chaque pays pourra proposer un candidat.

Article 6 : L'usage d'armes de destruction massive de type atomique et chimique est interdite pour les membres du Pacte. Les armes à grande puissance peuvent qu'être utilisés contre des objectifs militaires. Le développement et la production d'armes atomiques est interdites en raison des dégâts causés par ce type d'arme dans le passé. Les stocks d'armes en possession devront être détruits dans le fil des dix années à venir après la signature du pacte.

Article 7 : Les membres du Pacte peuvent se retirer du traité en tout moment sauf en cas de guerre en cours. Dans ce cas, le pays doit annoncer son intention de se retirer du Pacte. Sa retraite sera définitive six mois après l'annonce officielle. En cas qu'un pays désire voir le traité être modifié, il devra soumettre la demande à ses partenaires. La modification devra avoir l'approbation unanime des membres du Pacte.

Signatures :

Fédération d'Aquanox
République d'Icario
République du Java

[/quote][/ve]

[ve]Traité avec le Mayong 03.01.2015

[quote]

[center]Traité de Masan[/center]
• La République du Mayong permet la construction d'un quartier tarnois dans la ville de Masan. Les habitations du quartier seront exclusivement réservées aux ressortissants de la Fédération d'Aquanox et les individus ayant des liens familiaux avec eux. Ledit quartier servira aussi comme espace d'accueil pour les entreprises et les instituts ou organismes de la Fédération d'Aquanox. Ce lieu portera le nom de Quartier de Revan ou en langue locale Tarneker Town.

• La Fédération d'Aquanox ouvrira un institut de recherche dans le domaine de la biotechnologique, le numérique et la robotique à Tarneker Town. L'institution portera le nom d'Institut Rasenkerz et sera composé à moitié de personnel issu de la Fédération et à moitié d'individus venant de la République du Mayong. Les postes directement impliqués dans la recherche devront également être pourvus de manière équitable d'individus venus des deux pays. Le financement sera assuré par la Fédération d'Aquanox. Les résultats des recherches seront accessibles à la République du Mayong et la Fédération d'Aquanox.

• La Fédération d'Aquanox ouvrira trois sites de production militaire à Tarneker Town ainsi qu'une installation portuaire pour le transport du matériel produit dans lesdites installations. La production d'armes sera destinée à répondre aux demandes du gouvernement de la République du Mayong et les contrats engagés par le gouvernement de la République. Avec l'accord de la République du Mayong, lesdites industries pourront produire pour la Fédération d'Aquanox ou des pays tiers.

• La Fédération d'Aquanox soutiendra l'ouverture d'usines et installations visant à fabriquer du bio-essence. Ces installations pourront être faites à travers des entreprises privées ou des partenaires privés-publics. Les industries devront engager en priorité des natifs de la République du Mayong et pourront en cas de manque de main-d’œuvre qualifiée faire appel à des travailleurs venus de la Fédération d'Aquanox.

• La Fédération d'Aquanox ouvrira Tarneker Town un institut pour la culture et civilisation tarnoise. L'institut aura pour objectif la promotion de la civilisation tarnoise dans la République du Mayong. La République du Mayong sera autorisée à ouvrir un institut identique dans la ville de Sayakon et de faire la promotion de sa culture dans la Fédération d'Aquanox.

• Le présent traité peut être modifié et élargi par simple accord entre les deux parties et ce à tout moment. Le traité peut être révoqué par un des partenaires. Le traité ne peut prendre fin que trois mois après l'annonciation de la révocation par l'un ou l'autre partenaire.[/ve]

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[ve]Traité avec la Rostovie 05.01.2015

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[center]Traité de Namikon [/center]

Préambule : Conscient du besoin de s'unir face à la Main noire, dénonçant le fanatisme et désireux d'ouvrir une époque de coopération et de paix, la Rostovie et la Fédération d'Aquanox ont conclus cet accord pour formaliser le restauration de leurs relations bilatérales et leurs ambitions pour l'avenir.

Article 1 : Le commerce est restauré entre la Rostovie et la Fédération d'Aquanox. Dans ce cadre, la Rostovie aura le droit d'importer depuis la Fédération du cuivre, d'acier, de produits alimentaires, produits manufactures de base et des produits électroniques. La Fédération d'Aquanox importera depuis la Rostovie de la terre rare, de l'uranium, du platine et de l'or. Les produits cités ne seront pas concernés par des taxes de douane. Les quantités seront fixés par les gouvernements importateurs en fonction du besoin de leurs économies.

Article 2 : La Rostovie et la Fédération d'Aquanox s'engageront dans une coopération militaire. Ils procéderons à des échanges d'informations entre leurs services de renseignement dans l'objectif de soutenir la lutte contre le terrorisme et les dangers pour la sécurité internationale. Ces échanges se feront en fonction des besoins ponctuels des deux pays. La Rostovie et la Fédération d'Aquanox accepteront aussi d'autoriser la vente d'armes entre leurs deux pays. Des restrictions pourront être établis en fonction des types, de la quantité et de la qualité des armes. L'achat ou la vente d'armes chimiques, bactériologiques et atomique est interdit.

Article 3 : La Rostovie et la Fédération d'Aquanox organiseront ensemble, selon leurs besoins, des exercices militaires. Ces exercices pourront être organisés durant des époques de paix et de stabilité pour les deux pays. Les exercices devront avoir lieu en priorité dans des régions n'étant pas géopolitiquement sensible et permettant de répondre aux besoins des manœuvres exigées dans le cadre de l'opération. Des exercices dans la République de Nueva Esperanza sont interdits,

Article 4 : La base rostove située en Nouvelle Mongolie sera réactivée. Les conditions préexistants avant la montée de la Main noire seront appliqués pour cette base. Dans ce cadre, la Rostovie garantira via sa base de participer à la défense anti-missile et anti-aérienne de la Fédération d'Aquanox contre des potentielles agressions venant du bloc libéral. La Rostovie paiera à la Fédération un loyer d'un million de dollars par an pour cette base, une fois celle-ci pleinement opérationnelle. La base militaire de la Rostovie accueillera aussi un centre de recherche militaire auquel la Fédération d'Aquanox pourra participer par l'envoi de personnel militaire issu de son armée.

Article 5 : Un mausolée en honneur de Saratova sera construit à Novgorod. Le coût de la construction sera assumé par la Fédération d'Aquanox. Le mausolée sera situé sur le lieu de la tombe de Saratova dont le corps sera transféré dans le bâtiment. La Rostovie construira un monument commémoratif sur le lieu du bûcher. La Fédération d'Aquanox et la Rostovie financeront la construction et l'entretien d'un musée au Tae Wan à condition d'avoir l'accord des autorités locales.

Article 6 : La circulation des personnes est rétablie entre la Fédération d'Aquanox et la Rostovie. Le voyage entre les pays sera soumis au besoin d'un visa qui pourra être acquis auprès les ambassades et consulats du pays de destination. Les gouvernements des deux pays pourront limiter le voyage au départ de leurs pays et pour leurs ressortissants selon les lois et besoins de leurs contrées.

Article 7 : Le suivant accord pourra être négocié avec l'accord des deux partenaires. Un des deux partenaires peut résilier l'accord. L'accord prendra fin trois mois après la demande de résiliation prononcé.[/ve]

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[ve]Traité avec la Tchoconalie 05.01.2015

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[center]Traité de Shdimiri[/center]

Préambule : Considérant nécessaire de soutenir la renaissance de la Cabalie libre, la Fédération d'Aquanox et la Tchoconalie ont signé le présent accord. Les deux états s'engagent à soutenir la paix et la prospérité sur l'ile de Cabalie. La Fédération d'Aquanox reconnaît comme seul état légitime sur l’île cabale, la région cabale ayant intégré la Tchoconalie. Cette dernière est libre de reconnaître d'autres structures étatiques de la région selon son bon vouloir.

Article 1 : La Fédération d'Aquanox soutiendra la formation des soldats et policiers actifs en Cabalie. Elle mettra à disposition des formateurs et se tiendra prêt à s'engager dans des programmes de formation et d’entraînement locaux. Des exercices communs entre des soldats et policiers de la Fédération et ceux de la Cabalie pourront être organisés deux fois par an. La Tchoconalie fixera le nombre d’exercices communs qu'elle jugera adapté dans le cadre de la limite énoncée précédemment.

Article 2 : La Fédération d'Aquanox soutiendra l'ouverture d'usines militaires dans la région cabale. Ces usines se tiendront à disposition pour répondre aux demandes de l'état de la Tchoconalie ou le gouvernement local. Faute de demande, les productions des usines pourront être exportés sur le marché mondial. Le bénéfice des dites usines reviendra au gouvernement de la Fédération d'Aquanox après paiement des impôts locaux. Les personnes employés dans les usines devront être majoritairement ds personnes issus de l'ile.

Article 3 : La Fédération d'Aquanox sera autorisée de soutenir la fondation et construction de villages et villes en Cabalie. Les dites colonies auront pour but d'accueillir des ressortissants de la Fédération d'Aquanox. Le gouvernement fédéral aura le droit de soutenir l'émigration de ses ressortissants en Cabalie. Le dit gouvernement aura le droit de nommer et révoquer les maires des dites colonies librement. Pour toutes les autres questions, les villes fondées par la Fédération seront soumis au droit de la Tchoconalie.

Article 4 : La Fédération d'Aquanox maintiendra une délégation des Robes noires qui aura son siège dans la ville de Shdimiri. Celle-ci sera libre d'agir sur le territoire cabale pour soutenir le travail des services secrets de la Tchoconalie. La Fédération d'Aquanox ouvrira aussi une base militaire à Shdimiri qui accueillera au maximum cinq mille soldats de l'Armée fédérale. La base militaire aura pour objectif de défendre le territoire de toute agression externe.

Article 5 : La Tchoconalie sera libre d'importer des mines, missiles et des armes légères depuis la Fédération pour soutenir l'armement de ses forces de défense et de sécurité en Cabalie. Dans ce cadre sera aussi fondé un institut de recherche militaire à Shdimiri dont l'objectif sera l'amélioration des défenses anti-aériennes, anti-navales et terrestres du pays. La recherche se fera en coopération avec des chercheurs de la Tchoconalie. Les résultats des recherches seront accessibles aux deux pays.

Article 6 : Le dit accord pourra être modifié en tout moment avec le consentement des deux partenaires. En cas de révocation unilatérale de l'accord, celui-ci prendra fin six mois après l'annonce de la révocation.[/ve]

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