Page 2 sur 2

Posté : jeu. janv. 12, 2012 6:34 pm
par Clave Juin
Ce fut la Consule patricienne qui répondit :

Bien au contraire ! Il nous semble au contraire que ce serait très profitable pour nous !

Bien entendu, l'un se trouvera à Constance, un autre à Neucivite... Il faudra réfléchir un peu pour les trois autres, pour ne pas laisser de trop grande ville dépourvue de centre culturel, sans pour autant abandonner le nord du pays, moins peuplé.


Puis l'Empereur reprit :

A vrai dire, je suis agréablement surpris par la facilité avec laquelle nous parvenons à nous mettre d'accord. Je crois vraiment que Constance a bien fait de s'ouvrir au Schlessien !

Pourrais-je à mon tour suggérer un apport à nos accords ? Pourquoi ne pas envisager l'insertion dans le traité que nous envisageons une clause de la nation la plus favorisée en termes douaniers - clause qui exclurait de son champs d'application les membres de la Sainte Alliance : nous ne saurions prétendre avoir avec vous des rapports aussi poussés que ceux que vous entretenez avec le Thorval et Numancia ?

Posté : sam. janv. 14, 2012 11:28 pm
par Braunschweig
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=152555FriedrichIV21.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/pics/152555FriedrichIV21.jpg[/img][/url]</center>

Friedrich IV : Il existe dans le cadre de la Sainte Alliance une possibilité de moduler les taux de douanes. Ainsi, les nations membres de la Sainte Alliance appliquent entre elles des taux de 10%. Viennent ensuite les nations autres qui peuvent se voir appliquer des taux allant de 12% à 20%. En dernier, ce sont 25% et plus. Je vous propose donc de fixer des taux à 15% pour commencer en ensuite, nous les renégocierons en fonction de l'avancement de nos relations. Cela permettra d'instaurer un climat de confiance pour les acteurs économiques.

Posté : jeu. janv. 19, 2012 3:43 pm
par Clave Juin
Clave Juin :

Voici donc un texte qui, je crois, pourrait synthétiser nos accords !

[quote]La République impériale et sénatoriale Constantine et le Saint-Empire de Schlessien ;

Conscients que leurs peuples n’ont jamais connu de guerre entre eux ;

Ayant à l’esprit qu’ils partagent des valeurs conservatrices, sociales et humanistes inspirées par la foi chrétienne ;

Résolus à développer entre les nations et tout particulièrement entre les leurs des relations amicales fondées sur le principe de l’égalité des droits, du respect de la souveraineté des Etats et de la nécessité de laisser chacun s’épanouir ;

Déterminés à assurer entre eux les conditions d’un codéveloppement et d’un enrichissement mutuel économiques, culturels et humains ;

Représentés par :
- pour la République impériale : Sa Majesté l’Empereur Clave Juin
- pour le Saint-Empire : Son Altesse le Saint-Empereur ;

sont convenus de ce qui suit le 3 février 2016 :

Titre premier : des dispositions générales propres à garantir l’amitié entre les peuples schlessois et constantin

Article premier

Les Hautes Parties Contractantes sont des Etats souverains, seuls gouvernements légitimes sur l’étendue de leurs territoires.

Elles excluent entre elles l’usage de la force et régleront leurs éventuels et regrettables différends par voie de négociation. Dans le cas où un différend apparaîtrait insurmontable par cette voie, ils recourraient à l’arbitrage d’une Partie au Traité fondateur de la nouvelle Sainte Alliance choisie par les deux parties ; ou dans le cas où aucune des Parties à ce traité n’accepterait d’endosser le rôle d’arbitre, à tout Etat ou organisation tiers dont auront pu convenir les deux Parties.

Article 2

Les Hautes Parties Contractantes se garantissent mutuellement le respect des droits humains fondamentaux des ressortissants de l’autre Partie lorsqu’ils résident ou séjournent sur leur territoire.

Article 3

Les Hautes Parties Contractantes établissent une représentation diplomatique l’une auprès de l’autre, et mettent à la disposition de leur cocontractante des locaux suffisants pour cet établissement. Ces représentations ainsi que leurs locaux et les terrains y étant rattachés sont soumis au droit international coutumier en matière diplomatique.

Article 4

Les Hautes Parties Contractantes conviennent du plafond de 15% de la valeur des biens échangés pour toute taxation des importations entre elles. Cette taxe peut-être amenuisée à la discrétion de la puissance destinataire du bien afin de favoriser l'import de biens dont elle a besoin.

Article 5

Les Hautes Parties Contractantes s’abstiennent de tout agissement ou conduite diplomatique manifestement susceptible de nuire directement aux intérêts nationaux de l’autre.


Titre II : de la mise en place de la commission pour l’établissement d’une université schlessoise en territoire constantin

Article 6

Les Hautes Parties Contractantes nomment les membres de la Commission pour l’établissement d’une université schlessoise en territoire constantin (C.U.S.C.), à hauteur de quatre membres chacune qui sont acceptés par l’autre Partie.

Article 7

La C.U.S.C. étudie la possibilité de mettre en place sur le territoire constantin une université composée de chercheurs schlessoise et d’étudiants choisis selon le droit de l’éducation constantin.

Cette université doit avoir pour objet de permettre à la République impériale de disposer à terme de chercheurs formés selon les standards schlessois et au Saint Empire de profiter des investissements privés constantins qui sont de ce fait facilités par la République impériale.

Elle a loisir de se servir de l’avant-projet élaboré par la préfète des affaires étrangères de la République Impériale Claudia Juvena.

Article 8

La C.U.S.C. se réunira à Constance au plus tard six mois après l’entrée en vigueur du présent traité, et rendra son rapport au plus tard un an après cette première réunion.

Article 9

Les Hautes Parties Contractantes ne sont pas engagées par le rapport de la C.U.S.C., ni même par une obligation de voir le projet d’université aboutir, elles s’y efforcent néanmoins.

Titre III : clauses finales

Article 10

Le titre premier et le titre II du présent traité sont séparables et un différend naissant de l’application de l’un de ces titres ne saurait affecter celle du second.

Article 11

Le présent traité entrera en vigueur dès sa ratification selon le droit de chacune des Hautes Parties Contractantes qu’elles s’efforcent d’obtenir avec diligence.[/quote]

Posté : jeu. janv. 19, 2012 11:38 pm
par Braunschweig
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=152555FriedrichIV21.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/pics/152555FriedrichIV21.jpg[/img][/url]</center>

Friedrich IV : Nous approuvons ces accords qui ne sont fo=inalement que le reflet de notre entente. Nous avons abordés les thèmes diplomatiques d'usage en début de relations. Peut être pourrions-nous approfondir notre coopération ?

Posté : ven. janv. 20, 2012 1:02 pm
par Clave Juin
Clave Juin : Nous ne doutons pas d'être intéressés par ce que vous avez à nous proposer et sommes impatients d'entendre ce à quoi vous pensez.

Posté : sam. janv. 21, 2012 8:43 pm
par Braunschweig
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=152555FriedrichIV21.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/pics/152555FriedrichIV21.jpg[/img][/url]</center>

Friedrich IV : Nous voudrions pour poursuivre discuter quelque peu des possibles accords économiques et commerciaux, et bien sur industriels que nous pourrions conclure.