<center>LOI SUR LES EXARKATS
[img]http://img812.imageshack.us/img812/8374/180pxconstantinexipalai.jpg[/img]</center>[quote]
Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, fils du Dieu Unique et Multiple, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : Par la présente loi sont restaurés les Exarkats ainsi que la fonction d'Exark, à fin de faire face aux nouveaux besoins culturels, religieux et politiques de l'Empire. La présente loi entrera en vigueur avec la signature du Kansteltan et l'approbation du conseil impérial. La présente loi révoque toute loi faite dans le passé n'étant pas en accord avec les articles suivants. L'administration impériale aura trois semaines de temps pour apporter les modifications nécessaires.
Article 2 : Les Exarkats sont des régions administratives contenant une population tarnoise ou alliée qui nécessitent une surveillance et attention tout particulière. Les Exarks sont les plus hauts dignitaires de chaque Exarkat. Leur fonction est de faire au Kansteltan des rapports réguliers sur la situation dans leurs régions, d'organiser la promotion et la défense des valeurs et citoyens impériaux avec le soutien financier du Trône. Les troupes militaires stationnés dans les Exarkats seront sous contrôle direct de l'Exark.
Article 3 : Peut devenir Exark tout humain âgé de plus de 21 ans, instruit dans la culture impériale, de foi novo-chrétienne, hétérosexuelle et ne s'appelant pas Johel. Tout candidat devra se soumettre à un examen de compétence accompli par la commission impériale sur la compétence bureaucratique unitaire. Tout Exark est nommé par le Kansteltan et peut être révoqué en tout instant par simple décret sans explication et dans un espace de temps de 24 heures.
Article 4 : Est créé l'Exarkat d'Urba qui contient tous les territoires urbains en main de l'Empereur ainsi que tous les territoires sous revendication par le Prince Erkan Van Tarnos. L'Exark d'Urba aura comme principale mission d'assurer la sécurité et intégrité de la cité libre d'Urba et de s'occuper des questions aux territoires revendiqués par le Prince. Il sera libre de lever des troupes et des impôts qui ne pourront pas dépasser dix pour cent des revenus des imposés dans son Exarkat. Il jouira de l'autonomie diplomatique sans néanmoins posséder un pouvoir plénipotentiaire.
Article 5 : Est créé l'Exarkat du Viek Kong dont l'Exark sera chargé d'organiser et surveiller l'aide humanitaire envoyée de la part de l'Empire vers les régions du Viek Kong. Il sera également chargé de soutenir le sauvetage des vieks et de mettre en œuvre une politique d'installation dans les territoires de l'Empire. Il disposera à ce but des subsides publics, le droit d'engager du personnel et d'organiser des convois et des missions à moyenne échelle. Il pourra également négocier avec le pouvoir erano-rostove dans le cadre de sa mission en faveur des vieks. Il sera aussi chargé de mettre en œuvre de l'octroi de la citoyenneté tarnoise aux réfugies vieks à fin de leur offrir tous les protections juridiques qui sont possibles. Il pourra octroyer la citoyenneté à tout viek n'étant pas contaminé et pouvant être sauvé sur le long terme même si celui-ci ne se trouve pas dans le territoire impérial.
Article 6 : Est créé l'Exarkat du Beysin. L'Exark du Beysin devra être de sang mongole et aura la charge d'y défendre les intérêts de l'ethnie mongole vivant au Nord du pays. Il pourra pour accomplir ce devoir soutenir des projets économiques, sociaux, politiques et culturels pour favoriser l'ethnie mongole. Il pourra interagir diplomatiquement avec le pouvoir local et central si ceci se fait dans le cadre de sa mission en faveur de la minorité mongole. Il aura également en même temps la charge d'ambassadeur impérial de la part de l'Empire à la cour impériale de la capitale du Beysin.
Article 7 : Est crée l'Exarkat de Ravenna qui comportera toutes les régions formant la Barbarie (région au-delà du tropique du Cancer). L'Exark de Ravenna aura la charge de représenter et défendre l'Empire dans les différentes institutions de la Barbarie et de soutenir la défense de la Orthos Doxa face aux hérésies barbares.
<center>~ Arkos IV ~
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Registre légal
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Amaski
<center>PROCLAMATION d'ESTRAKATION
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, fils du Dieu Unique et Multiple, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Préambule : Il ne serait acceptable pour aucun être civilisé d'accepter la tyrannie de peuples qui ignorent tout des mœurs et coutumes. Il ne serait pas acceptable pour aucun homme et aucune femme d'honneur de laisser des étrangers mettre des chaînes par la force sur toute une nation. Il est le devoir de chacun de prendre les armes contre les envahisseurs et de les repousser pour défendre la liberté des peuples tarnois contre l'action des barbares roderken. Jamais l'esclavage de cette nation sera à nouveau tolérée.
1) Reconnaissant l'Association des Etats coupables de tenter d'imposer leur loi et leur morale sur la nation tarnoise via leur résolution de sumae male, constatant sa volonté par les moyens les plus violents de vouloir forcer à l'action ceux qui aspirent qu'à profiter de la paix des peuples, de mouvoir ce qui n'est pas fait pour bouger, d'imposer une morale dans un univers qui vit selon ses lois et sa morale ; le Kansteltan, le Roq, le Conseil impérial et toute la Nation imposent l'Estrakation sur l'Assemblée des Etats et ses plus infâmes complices.
2) Les représentants de l'Assemblée des Etats sont interdits de vie et de séjour dans l'Empire tarnois et tous ses territoires alliés. Les Robes Noirs reçoivent l'ordre d'isoler tout agent de l'infâme organisation à fin qu'il ne puisse pas conspirer d'avantage contre la nation tarnoise et de les expulser le plus vite que permet la précaution. Les agents de l'Assemblée des Etats ne seront plus protège par le droit tarnois à partir de la septante-deuxième heure suivant la signature du présent décret. Tout œuvre écrit provenant de l’Assemblée aura a être détruite dans les semaines à venir quelque soit son contenu.
3) Constatant que l'Assemblée des Etats n'hésitent pas de nuire l'Empire alors que celui-ci fit acte de paix à son égard, l'Empire pardonne l’usurpateur Erkan Van Tarnos pour tous ses crimes commis à l'encontre de l'Empire sachant qu'il sera un allié plus précieux en liberté qu'en prison face à l'Assemblée. Le Prince sera restauré dans tous ses droits, privilèges ainsi que ses richesses à condition de renouveler le serment de fidélité à l'égard du Kansteltan. L'Empire ne reconnaît pas en cette heure les revendications territoriales du Prince en Urba mais ne les condamne non plus comme illégitimes.
4) L'Empire tarnois ne reconnaît ni la dernière résolution au sujet d'Urba ni les interventions militaires de la part de l'Assemblée des Etats. L'Empire exige la retraite des troupes de l'Assemblée des Etats stationnés en Urba, ne pouvant plus voir en l'Assemblée une force neutre.
5) L'Empire tarnois annonce l'extension unilatérale de ses eaux nationaux sur les plateaux sous-marins de Treksan, Zeron, Herdapur, Ardedep et les sous-marins autour de l'ile de Tae Wan. Les sous-sols marins des nouveaux territoires sont nationalisées et leur exploitation et colonisation sujet à un système de concession contrôlé par l'administration impériale de Titanua. Tout entreprise ou personne étrangère à l'Empire sera interdite d'acquérir une concession ou d'y séjourner.
6) La présente proclamation prendra effet avec la signature du Kansteltan et l'approbation du conseil impérial pour ensuite être rendue publique à tous les citoyens de l'Empire.
<center>~ Arkos IV ~
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, fils du Dieu Unique et Multiple, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Préambule : Il ne serait acceptable pour aucun être civilisé d'accepter la tyrannie de peuples qui ignorent tout des mœurs et coutumes. Il ne serait pas acceptable pour aucun homme et aucune femme d'honneur de laisser des étrangers mettre des chaînes par la force sur toute une nation. Il est le devoir de chacun de prendre les armes contre les envahisseurs et de les repousser pour défendre la liberté des peuples tarnois contre l'action des barbares roderken. Jamais l'esclavage de cette nation sera à nouveau tolérée.
1) Reconnaissant l'Association des Etats coupables de tenter d'imposer leur loi et leur morale sur la nation tarnoise via leur résolution de sumae male, constatant sa volonté par les moyens les plus violents de vouloir forcer à l'action ceux qui aspirent qu'à profiter de la paix des peuples, de mouvoir ce qui n'est pas fait pour bouger, d'imposer une morale dans un univers qui vit selon ses lois et sa morale ; le Kansteltan, le Roq, le Conseil impérial et toute la Nation imposent l'Estrakation sur l'Assemblée des Etats et ses plus infâmes complices.
2) Les représentants de l'Assemblée des Etats sont interdits de vie et de séjour dans l'Empire tarnois et tous ses territoires alliés. Les Robes Noirs reçoivent l'ordre d'isoler tout agent de l'infâme organisation à fin qu'il ne puisse pas conspirer d'avantage contre la nation tarnoise et de les expulser le plus vite que permet la précaution. Les agents de l'Assemblée des Etats ne seront plus protège par le droit tarnois à partir de la septante-deuxième heure suivant la signature du présent décret. Tout œuvre écrit provenant de l’Assemblée aura a être détruite dans les semaines à venir quelque soit son contenu.
3) Constatant que l'Assemblée des Etats n'hésitent pas de nuire l'Empire alors que celui-ci fit acte de paix à son égard, l'Empire pardonne l’usurpateur Erkan Van Tarnos pour tous ses crimes commis à l'encontre de l'Empire sachant qu'il sera un allié plus précieux en liberté qu'en prison face à l'Assemblée. Le Prince sera restauré dans tous ses droits, privilèges ainsi que ses richesses à condition de renouveler le serment de fidélité à l'égard du Kansteltan. L'Empire ne reconnaît pas en cette heure les revendications territoriales du Prince en Urba mais ne les condamne non plus comme illégitimes.
4) L'Empire tarnois ne reconnaît ni la dernière résolution au sujet d'Urba ni les interventions militaires de la part de l'Assemblée des Etats. L'Empire exige la retraite des troupes de l'Assemblée des Etats stationnés en Urba, ne pouvant plus voir en l'Assemblée une force neutre.
5) L'Empire tarnois annonce l'extension unilatérale de ses eaux nationaux sur les plateaux sous-marins de Treksan, Zeron, Herdapur, Ardedep et les sous-marins autour de l'ile de Tae Wan. Les sous-sols marins des nouveaux territoires sont nationalisées et leur exploitation et colonisation sujet à un système de concession contrôlé par l'administration impériale de Titanua. Tout entreprise ou personne étrangère à l'Empire sera interdite d'acquérir une concession ou d'y séjourner.
6) La présente proclamation prendra effet avec la signature du Kansteltan et l'approbation du conseil impérial pour ensuite être rendue publique à tous les citoyens de l'Empire.
<center>~ Arkos IV ~
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Amaski
<center>DECRET DE LA RESTAURATION
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, fils du Dieu Unique et Multiple, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Préambule : Face aux défis de ce siècle et surtout des grands dangers qui guettent notre civilisation, nous sommes venu à la conclusion de l'inévitable besoin de redonner force à notre nation. Nous ne pouvons plus nier les dommages des siècles et des conséquences d'un siècle de chaos, deux siècles de despotat austral et un siècle qui fut une succession de catastrophes. La nation, en cette heure la plus sombre, ou ses ennemis se multiplient comme les crises, doit retrouver ses racines historiques et sa pureté d'antan pour pouvoir espérer de renaître des cendres des crises. Nous savons que ces décisions sont graves mais il est nécessaire à notre peuple de mettre un terme à tant d'errance à fin de semer le présent de nos enfants.
Article 1 : Nous déclarons la restauration du Sénat fondé au premier siècle de notre ère et aboli suite à l'Interregnum. Nous reconnaissons de plein grès l'erreur d'avoir abandonné cette institution au moment de notre plus grand besoin. Le Sénat comportera comme antan deux cent sièges qui seront occupés par ceux que nous aurons choisis comme les meilleurs entre les meilleurs à fin que l'excellence soit maître en tout instant. Nous refusons de donner crédit à des élections « démocratiques » qui seront ceux de la corruption et non la sagesse. A fin qu'un humain puisse être candidat pour le Sénat, il devra avoir la citoyenneté impériale ainsi qu'avoir terminé avec une note d'au moins dix-huit sur vingt l’Académie Impériale. Le Sénat aura le devoir de discuter sur les projets de lois qui seront proposés au Kansteltan.
Article 2 : Nous déclarons la création de l'Académie Impériale qui aura le devoir de former les futurs hauts fonctionnaire de l'Empire. L’Académie aura le devoir d'apprendre aux futurs hommes d'état l'art d'administrer et de dialoguer. L'Académie aura également le devoir d'assurer que les futurs fonctionnaires adoptent tous les principes du Sunisme comme seul et unique mode de pensée. Les cursus de l'Académie dureront cinq années complètes. A la fin de chaque année, les candidats devront accomplir des examens écrits et oraux. Les candidats devront aussi faire des examens devant assurer que les hommes et femmes étudiants ait adopté pleinement et jusqu'au fond de leur cœur les principes sunistes sans lesquels l'Etat ne saurait perdurer.
Article 3 : Nous restaurons en ce jour le titre de Kansteltana perdu durant l'Interregnum. Nous prononçons par ceci que, comme veuillent nos coutumes ancestrales, le trône impérial soit à nouveau ouvert aux femmes comme prévoit le décret de 241 fait par le Kansteltan Arkos en faveur de la Kansteltana Arkanta durant la guerre des cinq royaumes. La loi de succession impériale est modifié par conséquent. L'héritier du trône sera à nouveau désigné par testament comme le demandent nos coutumes ou selon la procédure de succession en cas d'absence de testament valable. En cas d'absence prolongé du Kansteltan, c'est son épouse qui pourra adopter la fonction de Kansteltana. En cas de régence en faveur de l'épouse du Kansteltan défunt, celle-ci aura également le droit de porter le titre de Kansteltana.
Article 4 : Nous constatons avec l'appui de nos plus illustres historiens et théologiens l'existence du message du Dieu Unique et Multiple à l'aube du premier siècle de notre ère. Par les temps et l'errance, nous concluons aussi de l'émergence des héros auprès des dieux par la force des temps. Nous déclarons donc que tous les héros des temps anciens et modernes sont maintenus dans leur statut de héros et qu'il sera dans le droit de chacun de leur solder le respect qu'ils méritent. Néanmoins il n'est plus possible de leur affirmer une nature divine au-delà de l'imagination humaine. C'est par conséquence que le culte du dieu unique est rétabli dans l'Empire. Nous confirmons aussi que le message divin s'est transmis par l’Apôtre Thomas suite à la Révélation faite par Jésus Christ. Le christianisme redevient donc, après douze siècles d'interruption, la religion officielle de l'Empire qui adopte désormais le titre de Bienheureux Empire. La liberté de culte est assuré au judaïsme et l'hindouisme. L’islam est formellement interdit dans tous les territoires impériaux quelque soit la forme d'expression.
Article 5 : Tous les membres de la famille impériale, de l'aristocratie, du Sénat, du haut fonctionnariat sont convoqués à se convertir au christianisme à fin d'assurer la cohésion religieuse de l'Empire dans l'esprit de la restauration des antiques voies. Tout refus sera considéré comme un acte de félonie et jugé en tant que tel. L'administration de l'Eglise sera régis par l'Edit du Synode d'Urba et des futures édits qui pourront revoir ou complémenter les décisions prises auparavant.
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, fils du Dieu Unique et Multiple, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Préambule : Face aux défis de ce siècle et surtout des grands dangers qui guettent notre civilisation, nous sommes venu à la conclusion de l'inévitable besoin de redonner force à notre nation. Nous ne pouvons plus nier les dommages des siècles et des conséquences d'un siècle de chaos, deux siècles de despotat austral et un siècle qui fut une succession de catastrophes. La nation, en cette heure la plus sombre, ou ses ennemis se multiplient comme les crises, doit retrouver ses racines historiques et sa pureté d'antan pour pouvoir espérer de renaître des cendres des crises. Nous savons que ces décisions sont graves mais il est nécessaire à notre peuple de mettre un terme à tant d'errance à fin de semer le présent de nos enfants.
Article 1 : Nous déclarons la restauration du Sénat fondé au premier siècle de notre ère et aboli suite à l'Interregnum. Nous reconnaissons de plein grès l'erreur d'avoir abandonné cette institution au moment de notre plus grand besoin. Le Sénat comportera comme antan deux cent sièges qui seront occupés par ceux que nous aurons choisis comme les meilleurs entre les meilleurs à fin que l'excellence soit maître en tout instant. Nous refusons de donner crédit à des élections « démocratiques » qui seront ceux de la corruption et non la sagesse. A fin qu'un humain puisse être candidat pour le Sénat, il devra avoir la citoyenneté impériale ainsi qu'avoir terminé avec une note d'au moins dix-huit sur vingt l’Académie Impériale. Le Sénat aura le devoir de discuter sur les projets de lois qui seront proposés au Kansteltan.
Article 2 : Nous déclarons la création de l'Académie Impériale qui aura le devoir de former les futurs hauts fonctionnaire de l'Empire. L’Académie aura le devoir d'apprendre aux futurs hommes d'état l'art d'administrer et de dialoguer. L'Académie aura également le devoir d'assurer que les futurs fonctionnaires adoptent tous les principes du Sunisme comme seul et unique mode de pensée. Les cursus de l'Académie dureront cinq années complètes. A la fin de chaque année, les candidats devront accomplir des examens écrits et oraux. Les candidats devront aussi faire des examens devant assurer que les hommes et femmes étudiants ait adopté pleinement et jusqu'au fond de leur cœur les principes sunistes sans lesquels l'Etat ne saurait perdurer.
Article 3 : Nous restaurons en ce jour le titre de Kansteltana perdu durant l'Interregnum. Nous prononçons par ceci que, comme veuillent nos coutumes ancestrales, le trône impérial soit à nouveau ouvert aux femmes comme prévoit le décret de 241 fait par le Kansteltan Arkos en faveur de la Kansteltana Arkanta durant la guerre des cinq royaumes. La loi de succession impériale est modifié par conséquent. L'héritier du trône sera à nouveau désigné par testament comme le demandent nos coutumes ou selon la procédure de succession en cas d'absence de testament valable. En cas d'absence prolongé du Kansteltan, c'est son épouse qui pourra adopter la fonction de Kansteltana. En cas de régence en faveur de l'épouse du Kansteltan défunt, celle-ci aura également le droit de porter le titre de Kansteltana.
Article 4 : Nous constatons avec l'appui de nos plus illustres historiens et théologiens l'existence du message du Dieu Unique et Multiple à l'aube du premier siècle de notre ère. Par les temps et l'errance, nous concluons aussi de l'émergence des héros auprès des dieux par la force des temps. Nous déclarons donc que tous les héros des temps anciens et modernes sont maintenus dans leur statut de héros et qu'il sera dans le droit de chacun de leur solder le respect qu'ils méritent. Néanmoins il n'est plus possible de leur affirmer une nature divine au-delà de l'imagination humaine. C'est par conséquence que le culte du dieu unique est rétabli dans l'Empire. Nous confirmons aussi que le message divin s'est transmis par l’Apôtre Thomas suite à la Révélation faite par Jésus Christ. Le christianisme redevient donc, après douze siècles d'interruption, la religion officielle de l'Empire qui adopte désormais le titre de Bienheureux Empire. La liberté de culte est assuré au judaïsme et l'hindouisme. L’islam est formellement interdit dans tous les territoires impériaux quelque soit la forme d'expression.
Article 5 : Tous les membres de la famille impériale, de l'aristocratie, du Sénat, du haut fonctionnariat sont convoqués à se convertir au christianisme à fin d'assurer la cohésion religieuse de l'Empire dans l'esprit de la restauration des antiques voies. Tout refus sera considéré comme un acte de félonie et jugé en tant que tel. L'administration de l'Eglise sera régis par l'Edit du Synode d'Urba et des futures édits qui pourront revoir ou complémenter les décisions prises auparavant.
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Amaski
<center>DECRET SUR LA RECUPERATION DES BIENS VOLES
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, par la Grâce de Dieu. du Fils et du Saint-Esprit, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : Tous les biens réquisitionnés par les Robes noirs dans le territoire urbain à origine tarnois seront stockés dans les hangars de la ville de Bella avec les précautions nécessaires à l'âge et la sensibilité des objets. Ces biens recevront le statut de biens en transition et donc la propriété restera en suspens jusqu'à la fin de la procédure de récupération. La gestion de ces biens sera assuré par le Comité de Cultue d'Astara.
Article 2 : Tout objet réquisitionné subira plusieurs études scientifiques devant confirmer à nouveau l'origine tarnois des objets. Si un objet devrait s’avérer de ne pas être d'origine tarnois, l'objet devra être restitué au propriétaire légal dans les sept jours suivant la confirmation de la véritable nature de l'objet.
Article 3 : Une fois qu'un objet d'origine privé a été identifié comme d'origine tarnois de manière irréfutable, le propriétaire légal post-vol aura la possibilité de négocier avec l'Etat tarnois sur une compensation pour la perte matérielle et symbolique. L'initiative doit provenir des propriétaires légaux post-vol. Cette option n'est que possible pour une personne ayant acquis cet objet de manière légale. Si le propriétaire est l’État numancien et donc le voleur initial, alors l'objet ne sera pas compensé. Les descendants des conquistadors auront une compensation financière fixe par objet déterminés par l'Etat tarnois
Article 4 : Les objets d'origine tarnois confirmé détenus par des musées et centres d'éducation pourront récupérer après demande les objets sous forme d'objets prêtés par l'Etat tarnois pour une période indéterminé. L'Etat tarnois aura en tout temps le loisir de récupérer ces objets s'il en ressens pour des besoins culturels comme des expositions dans son territoire ou de rituel comme pour les insignias impériaux. Certains objets pourront rester dans le territoire impérial si ces objets sont nécessaires pour restaurer des édifices ou des sites. Le nombre de ces objets ne pourra pas dépasser les 5% de la totalité des objets concernés.
Article 5 : Tout objet d'origine tarnois confirmé ayant servi à des cérémonies religieuses et en main d'institutions religieuses et récupéré par l'Etat tarnois devra être compensé par l'Etat tarnois en remplaçant les objets rituels par des objets de même qualité et quantité de matériaux contemporains. La compensation de ces objets se fera par ordre de priorité. Les églises individuelles seront compensés en premières en partant des églises les plus petites aux plus grandes. Les évêchés seront les prochains auteurs compensés suivis à la fin par le Saint-Siège.
Article 6 : Tout objet ne tombant dans aucune des catégories cités dans les articles précédents sera soumis à la négociation entre l’État et l'acteur ayant eu en dernier la propriétaire légale post-vol. Les deux acteurs devront trouver un compromis visant une compensation juste et assurant la récupération légale des biens volés par le Numancia. En cas d'impossibilité pour les deux acteurs de trouver un compromis, le Saint-Siège pourra intervenir en tant que médiateur à fin d'aider à trouver un compromis.
Article 7 : Les suivantes dispositions entrent en vigueur des la publication du décret et font force de loi. La loi est doté de la puissance rétroactive. Si le décret ne couvre pas un aspect de la problématique annoncé, ce sera à l'Etat tarnois de déterminer des cadres légaux supplémentaires qui se rajouteront au décret.
<center>~ Arkos IV ~
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, par la Grâce de Dieu. du Fils et du Saint-Esprit, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : Tous les biens réquisitionnés par les Robes noirs dans le territoire urbain à origine tarnois seront stockés dans les hangars de la ville de Bella avec les précautions nécessaires à l'âge et la sensibilité des objets. Ces biens recevront le statut de biens en transition et donc la propriété restera en suspens jusqu'à la fin de la procédure de récupération. La gestion de ces biens sera assuré par le Comité de Cultue d'Astara.
Article 2 : Tout objet réquisitionné subira plusieurs études scientifiques devant confirmer à nouveau l'origine tarnois des objets. Si un objet devrait s’avérer de ne pas être d'origine tarnois, l'objet devra être restitué au propriétaire légal dans les sept jours suivant la confirmation de la véritable nature de l'objet.
Article 3 : Une fois qu'un objet d'origine privé a été identifié comme d'origine tarnois de manière irréfutable, le propriétaire légal post-vol aura la possibilité de négocier avec l'Etat tarnois sur une compensation pour la perte matérielle et symbolique. L'initiative doit provenir des propriétaires légaux post-vol. Cette option n'est que possible pour une personne ayant acquis cet objet de manière légale. Si le propriétaire est l’État numancien et donc le voleur initial, alors l'objet ne sera pas compensé. Les descendants des conquistadors auront une compensation financière fixe par objet déterminés par l'Etat tarnois
Article 4 : Les objets d'origine tarnois confirmé détenus par des musées et centres d'éducation pourront récupérer après demande les objets sous forme d'objets prêtés par l'Etat tarnois pour une période indéterminé. L'Etat tarnois aura en tout temps le loisir de récupérer ces objets s'il en ressens pour des besoins culturels comme des expositions dans son territoire ou de rituel comme pour les insignias impériaux. Certains objets pourront rester dans le territoire impérial si ces objets sont nécessaires pour restaurer des édifices ou des sites. Le nombre de ces objets ne pourra pas dépasser les 5% de la totalité des objets concernés.
Article 5 : Tout objet d'origine tarnois confirmé ayant servi à des cérémonies religieuses et en main d'institutions religieuses et récupéré par l'Etat tarnois devra être compensé par l'Etat tarnois en remplaçant les objets rituels par des objets de même qualité et quantité de matériaux contemporains. La compensation de ces objets se fera par ordre de priorité. Les églises individuelles seront compensés en premières en partant des églises les plus petites aux plus grandes. Les évêchés seront les prochains auteurs compensés suivis à la fin par le Saint-Siège.
Article 6 : Tout objet ne tombant dans aucune des catégories cités dans les articles précédents sera soumis à la négociation entre l’État et l'acteur ayant eu en dernier la propriétaire légale post-vol. Les deux acteurs devront trouver un compromis visant une compensation juste et assurant la récupération légale des biens volés par le Numancia. En cas d'impossibilité pour les deux acteurs de trouver un compromis, le Saint-Siège pourra intervenir en tant que médiateur à fin d'aider à trouver un compromis.
Article 7 : Les suivantes dispositions entrent en vigueur des la publication du décret et font force de loi. La loi est doté de la puissance rétroactive. Si le décret ne couvre pas un aspect de la problématique annoncé, ce sera à l'Etat tarnois de déterminer des cadres légaux supplémentaires qui se rajouteront au décret.
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Amaski
<center>DECRET SUR LA FONDATION DE LA REICHSBANK
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, par la Grâce de Dieu. du Fils et du Saint-Esprit, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : La Reichsbank est une institution bancaire contrôlée par l'Etat tarnois avec le but de permettre aux pays communistes et socialistes d’accéder à des services bancaires sans néanmoins mettre en danger leur intégrité bancaire. La Reichsbank devra favoriser la prospérité industrielle et commerciale du Pacte à fin de lui enlever son handicap économique par rapport à l'OTH et favoriser l'équilibre économique des blocs.
Article 2 : La Reichsbank sera dirigé par un conseil de sept banquiers qui devront être juifs et commiphil. Le conseil devra assurer les activités de tous les jours. Un inspecteur général de l'Etat tarnois garantira l'intégrité morale et le respect de la loi auprès le conseil de la Reichsbank. En cas de litige, l'inspecteur devra en informer le Commissariat à l'Intérieur. Les filiales dans les pays du Pacte seront également soumis au contrôle par l'inspecteur.
Article 3 : La Reichsbank pourra faire des prêts d'argent aux états communistes et socialistes. L'emprunt engagé pourra uniquement servir à des projets d'investissements dans l'industrie et l'infrastructure économique. Par année l'état qui emprunte devra s'acquitter d'intérêts. La Reichsbank aura accès aux services d'impression d'argent de l'Empire.
Article 4 : L'emprunt sera composé en rïayn (¢). Le paiement des intérêts se fera également en rïayn. La Reichsbank offrira également un service de change aux états qui ont fait l'emprunt à fin de pouvoir changer leurs monnaies locales en rïayn. Le taux de change sera défini après négociation entre les deux pays.
Article 5 : Le taux d'intérêt minimal est de 5% sur la totalité de la dette empruntée initialement. Le taux est négocié entre l'Etat et la Reichsbank. Les taux d'intérêt font également office de remboursement de la dette. Tout argent que l'Etat emprunteur donne par année à la Reichsbank sera déduit de la dette. Des que 150% de la dette est remboursée, la dette ainsi que les intérêts annuels disparaissent.
Article 6 : En cas de crise économique grave, les versement d'intérêts peuvent être suspendus pendant au plus trois années consécutives. Une telle mesure doit être négocié entre tous les partenaires et ne pourra pas avoir lieu plus que deux fois durant tout la durée du prêt. Le versement des intérêts pourra aussi en cas d'urgence être fait en nature selon les accords trouvés entre les partenaires.
Article 7 : Les états auront la possibilité de verser des intérêts supérieurs aux taux négociés. Dans ce cas, le surplus sera prit en considération et déduit de la dette totale. Si un état a versé plusieurs années des taux supérieurs à ceux convenu, il aura le droit de demander que quelques années durant le taux d'intérêt soit baissé parallèle aux surplus payés. Les états pourront en tout moment repayé la dette dans sa totalité ou en partie.
Article 8 : La Reichsbank pourra en tout moment recevoir des obligations et droits supplémentaires par simple modification du décret. Le présent décret pourra être modifié par simple décision du gouvernement ou vote du Sénat avec l'approbation impérial. En cas de non-respect des articles du suivant décret, l'Etat pourra prendre des mesures disciplinaires vis-à-vis des acteurs engagés dans le décret.
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[img]http://img812.imageshack.us/img812/8374/180pxconstantinexipalai.jpg[/img]</center>[quote]
Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, par la Grâce de Dieu. du Fils et du Saint-Esprit, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : La Reichsbank est une institution bancaire contrôlée par l'Etat tarnois avec le but de permettre aux pays communistes et socialistes d’accéder à des services bancaires sans néanmoins mettre en danger leur intégrité bancaire. La Reichsbank devra favoriser la prospérité industrielle et commerciale du Pacte à fin de lui enlever son handicap économique par rapport à l'OTH et favoriser l'équilibre économique des blocs.
Article 2 : La Reichsbank sera dirigé par un conseil de sept banquiers qui devront être juifs et commiphil. Le conseil devra assurer les activités de tous les jours. Un inspecteur général de l'Etat tarnois garantira l'intégrité morale et le respect de la loi auprès le conseil de la Reichsbank. En cas de litige, l'inspecteur devra en informer le Commissariat à l'Intérieur. Les filiales dans les pays du Pacte seront également soumis au contrôle par l'inspecteur.
Article 3 : La Reichsbank pourra faire des prêts d'argent aux états communistes et socialistes. L'emprunt engagé pourra uniquement servir à des projets d'investissements dans l'industrie et l'infrastructure économique. Par année l'état qui emprunte devra s'acquitter d'intérêts. La Reichsbank aura accès aux services d'impression d'argent de l'Empire.
Article 4 : L'emprunt sera composé en rïayn (¢). Le paiement des intérêts se fera également en rïayn. La Reichsbank offrira également un service de change aux états qui ont fait l'emprunt à fin de pouvoir changer leurs monnaies locales en rïayn. Le taux de change sera défini après négociation entre les deux pays.
Article 5 : Le taux d'intérêt minimal est de 5% sur la totalité de la dette empruntée initialement. Le taux est négocié entre l'Etat et la Reichsbank. Les taux d'intérêt font également office de remboursement de la dette. Tout argent que l'Etat emprunteur donne par année à la Reichsbank sera déduit de la dette. Des que 150% de la dette est remboursée, la dette ainsi que les intérêts annuels disparaissent.
Article 6 : En cas de crise économique grave, les versement d'intérêts peuvent être suspendus pendant au plus trois années consécutives. Une telle mesure doit être négocié entre tous les partenaires et ne pourra pas avoir lieu plus que deux fois durant tout la durée du prêt. Le versement des intérêts pourra aussi en cas d'urgence être fait en nature selon les accords trouvés entre les partenaires.
Article 7 : Les états auront la possibilité de verser des intérêts supérieurs aux taux négociés. Dans ce cas, le surplus sera prit en considération et déduit de la dette totale. Si un état a versé plusieurs années des taux supérieurs à ceux convenu, il aura le droit de demander que quelques années durant le taux d'intérêt soit baissé parallèle aux surplus payés. Les états pourront en tout moment repayé la dette dans sa totalité ou en partie.
Article 8 : La Reichsbank pourra en tout moment recevoir des obligations et droits supplémentaires par simple modification du décret. Le présent décret pourra être modifié par simple décision du gouvernement ou vote du Sénat avec l'approbation impérial. En cas de non-respect des articles du suivant décret, l'Etat pourra prendre des mesures disciplinaires vis-à-vis des acteurs engagés dans le décret.
<center>~ Arkos IV ~
</center>[/quote]
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Amaski
<center>EDIT SUR l'EGLISE
[img]http://img812.imageshack.us/img812/8374/180pxconstantinexipalai.jpg[/img]</center>[quote]
Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, par la Grâce de Dieu. du Fils et du Saint-Esprit, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Préambule : En cas que l'Empire et le Saint-Siège n'ont pas de concordat en place, l'édit prend place en tant que constitution ecclésiastique des églises de l'Empire tarnois. Si un concordat devrait être signé, celui-ci remplace l’Édit sur l’Église dans sa fonction en tant que constitution de l’Église impériale.
Article 1 : La base doctrinale de l'Eglise impériale est la bible publiée par les imprimeries impériales et écrite dans le haut-tarnois ainsi que les décisions prises au Concile de Nicée. Toute question ne pouvant pas être répondue par les saintes écritures ou le canon de Nicée sera sujet à discussion interne et devra trouver une solution établi à partir de la discussion et le consensus des évêques réunis en synode.
Article 2 : La langue liturgique est le haut-tarnois. Les sermons seront tenus dans les langues locales de l'Empire. Les textes théologiques devront être tenus en haut-tarnois ou une des grandes langues de l'Empire. Les prêtres et moines serons soumis au célibat, la chasteté, l’obéissance et la pauvreté. Également ils seront soumis à l'autorité de leur évêque. Les évêques seront soumis à l'obligation de résider dans leurs évêchés et également seront interdit de cumuler plusieurs titres d'évêques.
Article 3 : Les monastères fondés par le Kansteltan ne seront pas rattachés aux évêchés mais directement au Kansteltan. Les abbés seront élus par les membres de la communauté. Les membres qui sont le plus longtemps dans le monastère auront droit à plus de votes que les frères récemment entrés dans la communauté. Le Kansteltan soutiendra matériellement les frères en échange de leurs prières pour l'Empire.
Article 4 : Les prêtres seront ordonnés par les évêques. Pour devenir prêtre, la personne en question devra avoir 18 ans et conclu une formation théologique et rituelle. Seul les nameken et astarans pourront accéder à la prêtrise. Les évêques seront pour leur part nommés par les prêtres du évêché qui se rassembleront en synode et le nommeront avec une majorité de deux-tiers des voix. Chaque évêque nommera un pro-évêque qui le remplacera en cas d'absence ou durant la transition après sa mort.
Article 5 : Les prêtres et évêques recevront un salaire mensuel de la part de l'Etat tarnois. Les communautés monastique pour leur part seront autonomes mais pourront en cas de problème matériel majeur demander le soutien du Kansteltan pendant le temps nécessaire pour résoudre leur détresse.
Article 6 : La communauté juive dans l'Empire tarnois reçoit le statut de religion officielle. Le christianisme devient également religion officielle de l'Empire. Le Kansteltan assurera la protection physique et spirituelle des deux communautés. Tout agression entre les deux communautés, qu'elle soit physique ou psychologique est interdite. Les tentatives de convertir les juifs sont interdites et soumise à des peines d'amendes voir de prison. Les juifs sont sous protection directe du Kansteltan.
Article 7 : La mission dans l'Empire et le Zanyane sera organisé par l'union des évêques qui nommeront parmi eux sept responsables qui œuvreront avec le soutien de l'Empire à la propagation de la foi. L'Etat tarnois soutiendra matériellement la mission dans l'Empire et le Zanyane. Les missions ne pourront pas concerner les communautés juives.
Article 8 : L'Edit pourra être modifié en tout instant par décision impériale. Les évêques pourront apporter des demandes de changement au Kansteltan. L'Edit sera automatiquement dissous le jour ou sera signé un concordat avec le Saint-Siège.
<center>~ Arkos IV ~
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, par la Grâce de Dieu. du Fils et du Saint-Esprit, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Préambule : En cas que l'Empire et le Saint-Siège n'ont pas de concordat en place, l'édit prend place en tant que constitution ecclésiastique des églises de l'Empire tarnois. Si un concordat devrait être signé, celui-ci remplace l’Édit sur l’Église dans sa fonction en tant que constitution de l’Église impériale.
Article 1 : La base doctrinale de l'Eglise impériale est la bible publiée par les imprimeries impériales et écrite dans le haut-tarnois ainsi que les décisions prises au Concile de Nicée. Toute question ne pouvant pas être répondue par les saintes écritures ou le canon de Nicée sera sujet à discussion interne et devra trouver une solution établi à partir de la discussion et le consensus des évêques réunis en synode.
Article 2 : La langue liturgique est le haut-tarnois. Les sermons seront tenus dans les langues locales de l'Empire. Les textes théologiques devront être tenus en haut-tarnois ou une des grandes langues de l'Empire. Les prêtres et moines serons soumis au célibat, la chasteté, l’obéissance et la pauvreté. Également ils seront soumis à l'autorité de leur évêque. Les évêques seront soumis à l'obligation de résider dans leurs évêchés et également seront interdit de cumuler plusieurs titres d'évêques.
Article 3 : Les monastères fondés par le Kansteltan ne seront pas rattachés aux évêchés mais directement au Kansteltan. Les abbés seront élus par les membres de la communauté. Les membres qui sont le plus longtemps dans le monastère auront droit à plus de votes que les frères récemment entrés dans la communauté. Le Kansteltan soutiendra matériellement les frères en échange de leurs prières pour l'Empire.
Article 4 : Les prêtres seront ordonnés par les évêques. Pour devenir prêtre, la personne en question devra avoir 18 ans et conclu une formation théologique et rituelle. Seul les nameken et astarans pourront accéder à la prêtrise. Les évêques seront pour leur part nommés par les prêtres du évêché qui se rassembleront en synode et le nommeront avec une majorité de deux-tiers des voix. Chaque évêque nommera un pro-évêque qui le remplacera en cas d'absence ou durant la transition après sa mort.
Article 5 : Les prêtres et évêques recevront un salaire mensuel de la part de l'Etat tarnois. Les communautés monastique pour leur part seront autonomes mais pourront en cas de problème matériel majeur demander le soutien du Kansteltan pendant le temps nécessaire pour résoudre leur détresse.
Article 6 : La communauté juive dans l'Empire tarnois reçoit le statut de religion officielle. Le christianisme devient également religion officielle de l'Empire. Le Kansteltan assurera la protection physique et spirituelle des deux communautés. Tout agression entre les deux communautés, qu'elle soit physique ou psychologique est interdite. Les tentatives de convertir les juifs sont interdites et soumise à des peines d'amendes voir de prison. Les juifs sont sous protection directe du Kansteltan.
Article 7 : La mission dans l'Empire et le Zanyane sera organisé par l'union des évêques qui nommeront parmi eux sept responsables qui œuvreront avec le soutien de l'Empire à la propagation de la foi. L'Etat tarnois soutiendra matériellement la mission dans l'Empire et le Zanyane. Les missions ne pourront pas concerner les communautés juives.
Article 8 : L'Edit pourra être modifié en tout instant par décision impériale. Les évêques pourront apporter des demandes de changement au Kansteltan. L'Edit sera automatiquement dissous le jour ou sera signé un concordat avec le Saint-Siège.
<center>~ Arkos IV ~
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Amaski
<center>EDIT SUR LA CHARTE DE l'AN 1617
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, par la Grâce de Dieu. du Fils et du Saint-Esprit, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : Le Kansteltan est le chef d'état de l'Empire tarnois. Il est le juge suprême et le chef des forces armés de l'Empire. Il est reconnu comme le descendant des rois aquanox et est également d'essence divine. Il ne peut ni être démis de sa fonction ni être forcé à l'abdication. Il règne à vie. Le Kansteltan est doté d'un droit de veto sur toutes les décisions du Sénat et du Comité central qui concerne son autorité ou sa personne. Il jouit d'une rente issu de son domaine personnel et est exonéré de tout impôt direct.
Article 2 :
a) Le Patriarche de Titanua est le gouverneur de l'Eglise catholique orientale. Il gère l'Eglise à la place du Pape, faute d'union, selon les rites et conventions du Concile de Trient. Le Patriarche est élu par les archevêques et évêques réunis en synode dans la cité de Titanua. Le Patriarche gouverne jusqu'à sa mort ou sa démission. Après sa mort, un nouveau patriarche est élu parmi les catholiques de l'Empire tarnois. Le Pape est reconnu comme le premier des patriarches et ses paroles sont jugés de grande importance. Le Patriarche nomme les évêques et archevêques et préside les synodes. Il est aussi la dernière instance de recours en cas de litige dogmatique. Le Patriarche siège dans la ville de Titanua, la nouvelle Urba.
b) L'Archévêque d'Aghdapur est nommé en tant que premier patriarche de l'Eglise catholique orientale. Sa succession sera réglé comme prévu par l'article 2, alinéa a.
Article 3 : Le Chancelier est nommé et démit par le Kansteltan. Il est chargé des affaires diplomatiques et est chargé d'organiser les ambassades. Il est également chargé de s'occuper de la rédaction des traités et leur archivage. Peut devenir chancelier toute personne de plus de trente ans vivant dans l'Empire tarnois depuis au moins cinq ans.
Article 4 :
a) Le Gouvernement de Sa Majesté est prit en chargé par le Comité central. Le comité est composé par neuf membres qui sont élus par le Sénat. Chaque membre pourra cumuler au maximum deux mandats de cinq ans. Un membre du comité peut être démit par ses fonctions par le Sénat s'il est reconnu coupable de corruption ou trahison. Le Comité central prend en charge toutes les questions de la politique intérieure de l'Empire dans le cadre du pouvoir exécutif.
b) Le comité élit parmi ses membres le Président du Comité central qui peut être démit par le comité à tout moment selon les critères suivants. Une demande de de démission peut qu'être proposé six mois après la précédente demande contre la même personne. Le Président du Comtié est également et automatiquement le Président du Commonwealth.
Article 5 :
a) Le Sénat est l'organe législatif de l'Empire. Les sénateurs sont élus selon les critères énoncés dans le Décret de la Restauration. En plus des critères énoncés, les candidats devront être membres du Parti Suniste. Le Sénat propose et vote les lois. Le Kansteltan a un droit de veto sur toutes les lois touchant à l'autorité impériale. Chaque premier novembre, le Kansteltan assiste à l'ouverture du Parlement et lit la politique générale du Comité central. Le mandat de sénateur dure trois ans.
b) Le suivant alinéa modifie le Décret sur la Restauration. Les sénateurs ne sont plus nommés par le Kansteltan mais par les membres du Parti Suniste chaque trois ans et dans la semaine du 10 Octobre. Un sénateur est démis de sa fonction s'il est reconnu coupable d'un crime de corruption, de trahison ou de sang.
<center>~ Arkos IV ~
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, par la Grâce de Dieu. du Fils et du Saint-Esprit, déclarons à tous ceux que les dieux ont donnés le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : Le Kansteltan est le chef d'état de l'Empire tarnois. Il est le juge suprême et le chef des forces armés de l'Empire. Il est reconnu comme le descendant des rois aquanox et est également d'essence divine. Il ne peut ni être démis de sa fonction ni être forcé à l'abdication. Il règne à vie. Le Kansteltan est doté d'un droit de veto sur toutes les décisions du Sénat et du Comité central qui concerne son autorité ou sa personne. Il jouit d'une rente issu de son domaine personnel et est exonéré de tout impôt direct.
Article 2 :
a) Le Patriarche de Titanua est le gouverneur de l'Eglise catholique orientale. Il gère l'Eglise à la place du Pape, faute d'union, selon les rites et conventions du Concile de Trient. Le Patriarche est élu par les archevêques et évêques réunis en synode dans la cité de Titanua. Le Patriarche gouverne jusqu'à sa mort ou sa démission. Après sa mort, un nouveau patriarche est élu parmi les catholiques de l'Empire tarnois. Le Pape est reconnu comme le premier des patriarches et ses paroles sont jugés de grande importance. Le Patriarche nomme les évêques et archevêques et préside les synodes. Il est aussi la dernière instance de recours en cas de litige dogmatique. Le Patriarche siège dans la ville de Titanua, la nouvelle Urba.
b) L'Archévêque d'Aghdapur est nommé en tant que premier patriarche de l'Eglise catholique orientale. Sa succession sera réglé comme prévu par l'article 2, alinéa a.
Article 3 : Le Chancelier est nommé et démit par le Kansteltan. Il est chargé des affaires diplomatiques et est chargé d'organiser les ambassades. Il est également chargé de s'occuper de la rédaction des traités et leur archivage. Peut devenir chancelier toute personne de plus de trente ans vivant dans l'Empire tarnois depuis au moins cinq ans.
Article 4 :
a) Le Gouvernement de Sa Majesté est prit en chargé par le Comité central. Le comité est composé par neuf membres qui sont élus par le Sénat. Chaque membre pourra cumuler au maximum deux mandats de cinq ans. Un membre du comité peut être démit par ses fonctions par le Sénat s'il est reconnu coupable de corruption ou trahison. Le Comité central prend en charge toutes les questions de la politique intérieure de l'Empire dans le cadre du pouvoir exécutif.
b) Le comité élit parmi ses membres le Président du Comité central qui peut être démit par le comité à tout moment selon les critères suivants. Une demande de de démission peut qu'être proposé six mois après la précédente demande contre la même personne. Le Président du Comtié est également et automatiquement le Président du Commonwealth.
Article 5 :
a) Le Sénat est l'organe législatif de l'Empire. Les sénateurs sont élus selon les critères énoncés dans le Décret de la Restauration. En plus des critères énoncés, les candidats devront être membres du Parti Suniste. Le Sénat propose et vote les lois. Le Kansteltan a un droit de veto sur toutes les lois touchant à l'autorité impériale. Chaque premier novembre, le Kansteltan assiste à l'ouverture du Parlement et lit la politique générale du Comité central. Le mandat de sénateur dure trois ans.
b) Le suivant alinéa modifie le Décret sur la Restauration. Les sénateurs ne sont plus nommés par le Kansteltan mais par les membres du Parti Suniste chaque trois ans et dans la semaine du 10 Octobre. Un sénateur est démis de sa fonction s'il est reconnu coupable d'un crime de corruption, de trahison ou de sang.
<center>~ Arkos IV ~
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Amaski
<center>EDIT SUR LES MOEURS ANCIENNES
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, déclarons à tous ceux qui ont le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : En ce siècle des révolutions et d'incertitudes, le retour vers les traditions et certitudes des anciens s'impose plus que jamais auparavant. Convaincu du bien-être de nos traditions et aspirant à assurer la force de la monarchie, nous prenons les suivantes décisions à fin que les profits de la monarchie puissent être conservés pour les siècles à venir.
Article 2 : Nous confirmons le devoir de la monarchie de garantir la splendeur culturelle, le bien-être du corps social et la piété de toute la nation face et contre l'adversité interne et externe. Ces devoirs qui se veuillent immuables et issus des temps les plus anciennes doivent en tout âge nous servir de guide même à travers les époques les plus difficiles qui soient. Il s'impose au-delà de tout de défendre la foi de nos ancêtres, de ceux qui sont venus sur cette terre avant que notre grande histoire commence.
Article 3 : Nul chrétien ne pouvant s'élever au-dessus des hommes sans faire violence à la volonté divine ; nul souverain chrétien pouvant porter un titre d'un âge de troubles religieux ; et convaincu que les âges à venir appartiennent à ceux qui savent dire non à la guerre ; nous déclarons que le titre de Kansteltan est dissous. Il s'impose que ce titre né de la volonté d'empire n'a plus d’utilité en ce siècle destiné à la paix entre les peuples. Il est aussi indéniable que la laine honore plus le souverain chrétien que le pourpre.
Article 4 : Nous déclarons de porter désormais les suivants titres en tant que signe non de notre autorité mais de notre devoir à préserver la paix et favoriser culture et foi dans nos terres. Nous serons alors connus par nos sujets en tant que Roi de Tarnosia et Prince d'Icario et du Java. Ces titres devront garantir le rayonnement de la foi catholique, la splendeur des trois grandes cultures et le bien-être de ces peuples que nous désirons voir vivre en paix.
Article 5 : Nous déclarons que le Prince Erkan van Tarnos est déchu de son titre de Roi d'Urba. Un homme ayant trahit notre personne et les mœurs de nos ancêtres ne mérite pas d'être connu en tant que roi. Craignons que ce titre serve aux hommes de peu de foi, nous déclarons que le titre sera détenu par notre personne mais pas porté. Ce titre forgé pour tous les gouverner devra être un bijou méprisé de notre couronne.
Article 6 : Confiant de restaurer la grandeur culturelle d'Astara, la plus prospère des nations, nous déclarons de reconnaître en tant que Roi d'Astara notre cousin Clodovik de la maison de Tarnos qui aura sur l'ile le rôle qui nous incombe dans la péninsule tarnoise et les pays au-delà de l'océan oriental. Il sera soumis aux mêmes lois qui nous lient. Le cardinal Rémy de Bella aura la charge de sacrer notre cousin en tant que nouveau souverain de l'ile d'Astara.
Article 7 : Gyu Shu, ambassadeur de Sa Majesté de Roumalie, est nommé Duc de Ceuta à fin de le honorer du respect que mérite le royaume qu'il représente. Le titre est offert ad officium et sera retiré des que Gyu Shu se retirera de sa fonction d'ambassadeur auprès de nous. Le titre est honorifique et attaché à aucune prétention territoriale ou droit de faire une demande de fief.
Article 8 : Est fondé l'Ordre des Chevaliers de l'Aube qui aura le devoir de défendre les représentants de notre personne et nos proches dans la Terre Sainte. Tout chevalier devra avoir accompli au moins ses vingt ans, être de religion catholique et de sexe masculin. Les chevaliers auront l'immunité diplomatique en tant que corps de défense rapproché de notre personne.
<center>~ Arkos IV ~
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Nous, Arkos IV, Kansteltan de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, déclarons à tous ceux qui ont le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : En ce siècle des révolutions et d'incertitudes, le retour vers les traditions et certitudes des anciens s'impose plus que jamais auparavant. Convaincu du bien-être de nos traditions et aspirant à assurer la force de la monarchie, nous prenons les suivantes décisions à fin que les profits de la monarchie puissent être conservés pour les siècles à venir.
Article 2 : Nous confirmons le devoir de la monarchie de garantir la splendeur culturelle, le bien-être du corps social et la piété de toute la nation face et contre l'adversité interne et externe. Ces devoirs qui se veuillent immuables et issus des temps les plus anciennes doivent en tout âge nous servir de guide même à travers les époques les plus difficiles qui soient. Il s'impose au-delà de tout de défendre la foi de nos ancêtres, de ceux qui sont venus sur cette terre avant que notre grande histoire commence.
Article 3 : Nul chrétien ne pouvant s'élever au-dessus des hommes sans faire violence à la volonté divine ; nul souverain chrétien pouvant porter un titre d'un âge de troubles religieux ; et convaincu que les âges à venir appartiennent à ceux qui savent dire non à la guerre ; nous déclarons que le titre de Kansteltan est dissous. Il s'impose que ce titre né de la volonté d'empire n'a plus d’utilité en ce siècle destiné à la paix entre les peuples. Il est aussi indéniable que la laine honore plus le souverain chrétien que le pourpre.
Article 4 : Nous déclarons de porter désormais les suivants titres en tant que signe non de notre autorité mais de notre devoir à préserver la paix et favoriser culture et foi dans nos terres. Nous serons alors connus par nos sujets en tant que Roi de Tarnosia et Prince d'Icario et du Java. Ces titres devront garantir le rayonnement de la foi catholique, la splendeur des trois grandes cultures et le bien-être de ces peuples que nous désirons voir vivre en paix.
Article 5 : Nous déclarons que le Prince Erkan van Tarnos est déchu de son titre de Roi d'Urba. Un homme ayant trahit notre personne et les mœurs de nos ancêtres ne mérite pas d'être connu en tant que roi. Craignons que ce titre serve aux hommes de peu de foi, nous déclarons que le titre sera détenu par notre personne mais pas porté. Ce titre forgé pour tous les gouverner devra être un bijou méprisé de notre couronne.
Article 6 : Confiant de restaurer la grandeur culturelle d'Astara, la plus prospère des nations, nous déclarons de reconnaître en tant que Roi d'Astara notre cousin Clodovik de la maison de Tarnos qui aura sur l'ile le rôle qui nous incombe dans la péninsule tarnoise et les pays au-delà de l'océan oriental. Il sera soumis aux mêmes lois qui nous lient. Le cardinal Rémy de Bella aura la charge de sacrer notre cousin en tant que nouveau souverain de l'ile d'Astara.
Article 7 : Gyu Shu, ambassadeur de Sa Majesté de Roumalie, est nommé Duc de Ceuta à fin de le honorer du respect que mérite le royaume qu'il représente. Le titre est offert ad officium et sera retiré des que Gyu Shu se retirera de sa fonction d'ambassadeur auprès de nous. Le titre est honorifique et attaché à aucune prétention territoriale ou droit de faire une demande de fief.
Article 8 : Est fondé l'Ordre des Chevaliers de l'Aube qui aura le devoir de défendre les représentants de notre personne et nos proches dans la Terre Sainte. Tout chevalier devra avoir accompli au moins ses vingt ans, être de religion catholique et de sexe masculin. Les chevaliers auront l'immunité diplomatique en tant que corps de défense rapproché de notre personne.
<center>~ Arkos IV ~
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Amaski
<center>CONSTITUTION DU ROYAUME TARNOIS
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Nous, Arkos IV, Grand Roi de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, déclarons à tous ceux qui ont le devoir d'obeir le suivant,
1) Le Royaume tarnois est uni et indivisible par son histoire, ses traditions et sa volonté d’exister en tant que pays souverain et libre dans le concert des nations. Le Royaume comprend les territoires historiques des peuples tarnois et des futurs acquisitions que devra accorder l'histoire et la providence.
2) La capitale du Royaume tarnois est la ville de Titanua. Un changement de capitale n’est pas possible sauf en cas de catastrophe majeur forçant un déplacement provisoire. Toutes les institutions officielles et représentations diplomatiques des autres pays devront avoir leur siège dans la ville de Titanua. Le Gouvernement siègera dans la Maison Blanche. En temps de guerre il sera possible de déplacer la capitale vers l’Est à fin de permettre d’assurer l’existence d’un gouvernement mais dés la paix restaurée, la ville de Titanua devra être reprise comme capitale administrative du Royaume.
3) La langue officielle du Royaume tarnois est le haut et le bas-tarnois. Les règles grammaticales et convenances linguistiques seront définies par le Conseil de la Langue composé de trente experts qui décideront de manière indépendante des règles des langues tarnoises. Aucune autre langue que le tarnois ne pourra être utilisée dans les actes et événements officiels ainsi que dans l’éducation. Dans le cadre des rencontres diplomatiques, l’utilisation d’autres langues sera permise. Les noms de villes, d’institutions et de titres tarnois ne pourront en aucun être traduite dans les actes officiels étrangers mais devront être écrit en tarnois. L’alphabet tarnois sera le seul alphabet accepté dans le cadre officiel et public sauf pour les aéroports, ports et la signalisation routière ou l’alphabet latin pourra être utilisé.
4) a ) La religion officielle est le catholicisme dont les lignes théologiques seront décidées par le Conseil religieux composé des plus importants prêtres du pays. Tout prosélytisme d’une autre religion que le catholcisime est prohibé dans tous les territoires du royaume. Des concordats avec des églises chrétiennes ou des communautés musulmanes pourront être faits en tout temps en cas de nécessité et désir permettant en cas spécifiques aussi le prosélytisme de ces deux religions. Les sectes sauf le culte des kajs sont officiellement interdites et leur pratique sera considérée comme un crime contre la stabilité nationale.
b) Les juifs se voient accordés la liberté de culte sans condition et jouissent de la protection du Grand Roi. La liberté de culte est également garantit aux autres minorités religieuses dans le cadre privé.
5) Les institutions officielles du Royaume tarnois sont le Grand Roi, le Président, le Gouvernement, l’Académie suniste, le Conseil militaire et le Sénat. Les droits et devoirs sont fixés par la constitution dans le but de permettre une gestion optimale du pays.
6) Le Grand Roi est le chef d'état du Royaume tarnois. Il nomme les ambassadeurs et diplomates élus par le Sénat. Il gère de manière indépendante toutes les questions d'ordre culturel et religieuse. En tant que gardien de l'unité du pays, il sert de médiateur en cas de conflit ne pouvant pas être résolus par les instances de médiation de base. Il peut recevoir des diplomates et avec l'accord du gouvernement négocier des accords. Il gère de manière autonome le domaine royal qui lui sert de source de rente. Le Grand Roi jouit de l'immunité juridique sauf en cas de crime grave. La désignation du Grand Roi se fait selon la loi de succession royale ou par décision testamentaire. Le testament prime sur la loi de succession. Le Grand Roi peut être destitué s'il souffre d'une maladie psychologique grave par l'Académie suniste.
7) Le Président est désigné par le Sénat et approuvé par l'Académie suniste. Il dirige le gouvernement pour un mandat de trois ans. En cas qu’aucune désignation n’ait eu lieu faute d'accord parlementaire, c’est l'Académie suniste qui élit un nouveau Président. Le Président porte le titre officiel de Leader et est le premier fonctionnaire et premier général du pays. Il nomme et révoque tous les ministres, secrétaires, militaires et autres fonctionnaires du royaume. Il dirige la politique nationale et internationale du pays. Le Président possède l’immunité juridique, peut faire des décrets dans le but d’imposer la loi, dirige directement les Robes Noirs et est le commandant suprême des forces armées du Royaume en temps de guerre et de crise majeure.
8) Le Gouvernement est composé de sept ministres nommés par le Président qui eux proposent au Président les membres de leurs ministères. Le Gouvernement applique la loi et exécute la politique du Président. Le Gouvernement est recomposé au minimum tous les trois ans dans le but d’optimiser son action. Le Président se doit de nommer un Vice-président le remplaçant en cas de maladie ou absence. En cas que le Président meurt avant la fin de son mandat, c'est le Vice-président qui le termine à sa place.
9) L'Académie suniste est composé de treize directeurs nommés par le Sénat pour sept ans parmi ses membres. L'Académie suniste possède un droit de veto sur les actions et décrets du Président si ceux-ci mettraient en danger l’intégrité du pays ou du Sunisme. L'Académie suniste jouit d’une immunité juridique qui peut être levé par vote du Sénat et une pleine autonomie face au Président.
10) Le Conseil militaire est composé de tous les généraux de l’Armée royale et du Président. Il gère l’entretien, la modernisation et l’entraînement de l’Armée royale et en temps de guerre dirige les opérations militaires à l’intérieur ou à l’extérieur du Royaume. Il discute aussi sur les négociations de paix avec les ennemis du Royaume.
11) Le Sénat est composé de deux chambres et basé sur le système bicaméral : la Chambre des Chiens et la Chambre des Singes. La Chambre des Chiens sera composé de cent-vingt sénateurs élus par les populations des préfectures. Chaque préfecture quel que soit sa taille et sa population aura droit à un sénateur. Le Chambre des Singes sera composé de cinq cent sénateurs élus par la population des préfectures. Chaque préfecture aura droit à un nombre de sénateurs proportionnel à la démographie de la préfecture. Le Sénat propose, vote et révoque les lois et textes législatifs en vigueur dans le Royaume. Chaque chambre vote un président parmi les sénateurs qui dirigera les débats et ne pourra pas voter. Pour qu’une loi rentre en vigueur, les deux chambres doivent l’approuver et aucun veto de la part du Président ne devra avoir été prononcé.
12) Le Royaume tarnois est composée de cent-vingt préfectures divisés en sous-préfectures et réunis en huit principautés (Sayakan, Namekan, Tarnakan, Astara, Soudapur, Jabo, Tae Wan, Nueva Esperanza). Chaque principauté est régis par un prince élu par la population de la principauté au suffrage universel. La gestion des préfectures et de leurs sous-préfectures est réglée par la Loi sur l’Administration dit anciennement décret sur la réforme administrative.
13) Le Royaume tarnois respectera les idées du PPP et du CNC comme elles furent déclarées après la Guerre civile et soulignée pendant la rencontre avec l’Esmark. Elle s’engage donc à défendre les valeurs du PPP et du CNC et de travailler à leur universalisation par des moyens pacifiques.
14 En cas que la sécurité et la stabilité nationale du Royaume serait menacées par une catastrophe naturelle, une guerre, un accident ou un attentat, le Sénat pourra octroyer au Président les pouvoirs dictatoriaux lui permettant de gouverneur en autocrate sans besoin de consulter les conseils et le Sénat pour quatorze jours. Le mandat dictatorial devra être renouvelé par le Sénat à la fin des deux semaines pour une nouvelle période de quatorze jours jusqu'à ce que la crise soit résolue ou que le Sénat juge les pouvoirs dictatoriaux comme plus nécessaires.
13) Le Royaume tarnois respectera une stricte neutralité militaire et une politique de pacifisme à l’égard des autres pays ne cherchant aucun conflit militaire et coopérant de toutes ses forces pour la paix et la prospérité entre les nations. Elle ne tentera et engagera aucune extension territoriale par les armes.
14) Le Royaume tarnois garantira la stabilité financière en ne votant aucun budget n’étant pas équilibré. Le Royaume tarnois s’engagera avant tout à payer et respecter ses dettes et de garantir l’équilibre financier du pays. Elle engagera des plans d’austérité des que la dette le demandera pour garantir la réduction de la dette avant tout et la non-création de nouvelles dettes sauf en cas de besoin urgent et vital. Le Royaume tarnois pourra offrir des prêts à des pays tiers selon les réglementations retenus dans la convention des prêts.
15) Le Royaume et ses autorités respecteront la liberté de presse, d’expression, de rassemblement apolitique, de propriété, de pensée, de sexualité, de recherche, de commerce et de migration dans le cadre du respect de la Loi des Trois V. Le Royaume respectera aussi le droit à l’égalité politique, juridique, économique et fiscale.
16) Toute révision de la Constitution pourra qu’être faite avec l’approbation du Grand Roi, le Président, de l'Académie suniste et du Sénat. Le caractère royal de la constitution ne pourra pas être changé.
<center>~ Arkos IV ~
</center>[/quote]
[img]http://img812.imageshack.us/img812/8374/180pxconstantinexipalai.jpg[/img]</center>[quote]
Nous, Arkos IV, Grand Roi de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, déclarons à tous ceux qui ont le devoir d'obeir le suivant,
1) Le Royaume tarnois est uni et indivisible par son histoire, ses traditions et sa volonté d’exister en tant que pays souverain et libre dans le concert des nations. Le Royaume comprend les territoires historiques des peuples tarnois et des futurs acquisitions que devra accorder l'histoire et la providence.
2) La capitale du Royaume tarnois est la ville de Titanua. Un changement de capitale n’est pas possible sauf en cas de catastrophe majeur forçant un déplacement provisoire. Toutes les institutions officielles et représentations diplomatiques des autres pays devront avoir leur siège dans la ville de Titanua. Le Gouvernement siègera dans la Maison Blanche. En temps de guerre il sera possible de déplacer la capitale vers l’Est à fin de permettre d’assurer l’existence d’un gouvernement mais dés la paix restaurée, la ville de Titanua devra être reprise comme capitale administrative du Royaume.
3) La langue officielle du Royaume tarnois est le haut et le bas-tarnois. Les règles grammaticales et convenances linguistiques seront définies par le Conseil de la Langue composé de trente experts qui décideront de manière indépendante des règles des langues tarnoises. Aucune autre langue que le tarnois ne pourra être utilisée dans les actes et événements officiels ainsi que dans l’éducation. Dans le cadre des rencontres diplomatiques, l’utilisation d’autres langues sera permise. Les noms de villes, d’institutions et de titres tarnois ne pourront en aucun être traduite dans les actes officiels étrangers mais devront être écrit en tarnois. L’alphabet tarnois sera le seul alphabet accepté dans le cadre officiel et public sauf pour les aéroports, ports et la signalisation routière ou l’alphabet latin pourra être utilisé.
4) a ) La religion officielle est le catholicisme dont les lignes théologiques seront décidées par le Conseil religieux composé des plus importants prêtres du pays. Tout prosélytisme d’une autre religion que le catholcisime est prohibé dans tous les territoires du royaume. Des concordats avec des églises chrétiennes ou des communautés musulmanes pourront être faits en tout temps en cas de nécessité et désir permettant en cas spécifiques aussi le prosélytisme de ces deux religions. Les sectes sauf le culte des kajs sont officiellement interdites et leur pratique sera considérée comme un crime contre la stabilité nationale.
b) Les juifs se voient accordés la liberté de culte sans condition et jouissent de la protection du Grand Roi. La liberté de culte est également garantit aux autres minorités religieuses dans le cadre privé.
5) Les institutions officielles du Royaume tarnois sont le Grand Roi, le Président, le Gouvernement, l’Académie suniste, le Conseil militaire et le Sénat. Les droits et devoirs sont fixés par la constitution dans le but de permettre une gestion optimale du pays.
6) Le Grand Roi est le chef d'état du Royaume tarnois. Il nomme les ambassadeurs et diplomates élus par le Sénat. Il gère de manière indépendante toutes les questions d'ordre culturel et religieuse. En tant que gardien de l'unité du pays, il sert de médiateur en cas de conflit ne pouvant pas être résolus par les instances de médiation de base. Il peut recevoir des diplomates et avec l'accord du gouvernement négocier des accords. Il gère de manière autonome le domaine royal qui lui sert de source de rente. Le Grand Roi jouit de l'immunité juridique sauf en cas de crime grave. La désignation du Grand Roi se fait selon la loi de succession royale ou par décision testamentaire. Le testament prime sur la loi de succession. Le Grand Roi peut être destitué s'il souffre d'une maladie psychologique grave par l'Académie suniste.
7) Le Président est désigné par le Sénat et approuvé par l'Académie suniste. Il dirige le gouvernement pour un mandat de trois ans. En cas qu’aucune désignation n’ait eu lieu faute d'accord parlementaire, c’est l'Académie suniste qui élit un nouveau Président. Le Président porte le titre officiel de Leader et est le premier fonctionnaire et premier général du pays. Il nomme et révoque tous les ministres, secrétaires, militaires et autres fonctionnaires du royaume. Il dirige la politique nationale et internationale du pays. Le Président possède l’immunité juridique, peut faire des décrets dans le but d’imposer la loi, dirige directement les Robes Noirs et est le commandant suprême des forces armées du Royaume en temps de guerre et de crise majeure.
8) Le Gouvernement est composé de sept ministres nommés par le Président qui eux proposent au Président les membres de leurs ministères. Le Gouvernement applique la loi et exécute la politique du Président. Le Gouvernement est recomposé au minimum tous les trois ans dans le but d’optimiser son action. Le Président se doit de nommer un Vice-président le remplaçant en cas de maladie ou absence. En cas que le Président meurt avant la fin de son mandat, c'est le Vice-président qui le termine à sa place.
9) L'Académie suniste est composé de treize directeurs nommés par le Sénat pour sept ans parmi ses membres. L'Académie suniste possède un droit de veto sur les actions et décrets du Président si ceux-ci mettraient en danger l’intégrité du pays ou du Sunisme. L'Académie suniste jouit d’une immunité juridique qui peut être levé par vote du Sénat et une pleine autonomie face au Président.
10) Le Conseil militaire est composé de tous les généraux de l’Armée royale et du Président. Il gère l’entretien, la modernisation et l’entraînement de l’Armée royale et en temps de guerre dirige les opérations militaires à l’intérieur ou à l’extérieur du Royaume. Il discute aussi sur les négociations de paix avec les ennemis du Royaume.
11) Le Sénat est composé de deux chambres et basé sur le système bicaméral : la Chambre des Chiens et la Chambre des Singes. La Chambre des Chiens sera composé de cent-vingt sénateurs élus par les populations des préfectures. Chaque préfecture quel que soit sa taille et sa population aura droit à un sénateur. Le Chambre des Singes sera composé de cinq cent sénateurs élus par la population des préfectures. Chaque préfecture aura droit à un nombre de sénateurs proportionnel à la démographie de la préfecture. Le Sénat propose, vote et révoque les lois et textes législatifs en vigueur dans le Royaume. Chaque chambre vote un président parmi les sénateurs qui dirigera les débats et ne pourra pas voter. Pour qu’une loi rentre en vigueur, les deux chambres doivent l’approuver et aucun veto de la part du Président ne devra avoir été prononcé.
12) Le Royaume tarnois est composée de cent-vingt préfectures divisés en sous-préfectures et réunis en huit principautés (Sayakan, Namekan, Tarnakan, Astara, Soudapur, Jabo, Tae Wan, Nueva Esperanza). Chaque principauté est régis par un prince élu par la population de la principauté au suffrage universel. La gestion des préfectures et de leurs sous-préfectures est réglée par la Loi sur l’Administration dit anciennement décret sur la réforme administrative.
13) Le Royaume tarnois respectera les idées du PPP et du CNC comme elles furent déclarées après la Guerre civile et soulignée pendant la rencontre avec l’Esmark. Elle s’engage donc à défendre les valeurs du PPP et du CNC et de travailler à leur universalisation par des moyens pacifiques.
14 En cas que la sécurité et la stabilité nationale du Royaume serait menacées par une catastrophe naturelle, une guerre, un accident ou un attentat, le Sénat pourra octroyer au Président les pouvoirs dictatoriaux lui permettant de gouverneur en autocrate sans besoin de consulter les conseils et le Sénat pour quatorze jours. Le mandat dictatorial devra être renouvelé par le Sénat à la fin des deux semaines pour une nouvelle période de quatorze jours jusqu'à ce que la crise soit résolue ou que le Sénat juge les pouvoirs dictatoriaux comme plus nécessaires.
13) Le Royaume tarnois respectera une stricte neutralité militaire et une politique de pacifisme à l’égard des autres pays ne cherchant aucun conflit militaire et coopérant de toutes ses forces pour la paix et la prospérité entre les nations. Elle ne tentera et engagera aucune extension territoriale par les armes.
14) Le Royaume tarnois garantira la stabilité financière en ne votant aucun budget n’étant pas équilibré. Le Royaume tarnois s’engagera avant tout à payer et respecter ses dettes et de garantir l’équilibre financier du pays. Elle engagera des plans d’austérité des que la dette le demandera pour garantir la réduction de la dette avant tout et la non-création de nouvelles dettes sauf en cas de besoin urgent et vital. Le Royaume tarnois pourra offrir des prêts à des pays tiers selon les réglementations retenus dans la convention des prêts.
15) Le Royaume et ses autorités respecteront la liberté de presse, d’expression, de rassemblement apolitique, de propriété, de pensée, de sexualité, de recherche, de commerce et de migration dans le cadre du respect de la Loi des Trois V. Le Royaume respectera aussi le droit à l’égalité politique, juridique, économique et fiscale.
16) Toute révision de la Constitution pourra qu’être faite avec l’approbation du Grand Roi, le Président, de l'Académie suniste et du Sénat. Le caractère royal de la constitution ne pourra pas être changé.
<center>~ Arkos IV ~
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Amaski
<center>DECRET LUTTE CONTRE LA MAIN NOIRE
[img]http://img812.imageshack.us/img812/8374/180pxconstantinexipalai.jpg[/img]</center>[quote]
Nous, Arkos IV, Grand Roi de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, déclarons à tous ceux qui ont le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : Conscient de la menace de la Main noire pour l'ensemble de la civilisation humaine, nous déclarons la mise en place d'opérations militaires à l'encontre des avant-postes de la Main noire au Zanyane. Ces opérations ont comme but de repousser la Main noire en dehors du Zanyane et de restaurer des états respectant les vêrtus humaines et mettant un terme à toute forme de trafique immoral.
Article 2 : Aryon van Tarnos, frère de notre père, se voit confier la gestion des futures opérations militaires contre la Main noire au Zanyane. Il portera le titre de Gouverneur du Zanyane lui donnant toute l'autorité sur l'ensemble des citoyens et unités du Royaume situé sur le dit continent. Son mandat durera jusqu'à ce que la Main noire soit répoussé de la région entièrement et sans possibilité de pouvoir y revenir.
Article 3 : Aryon van Tarnos se verra confier des crédits de guerre à fin de financer et soutenir les opérations à venir. Il aura le droit de lever 50'000 soldats de l'Armée royale, 1000 chars, des missiles en quantité illimité et tout support aérien, naval et terrestre nécessaire au bon déroulement des opérations militaires contre la Main noire.
Article 4 : Un fond est crée à fin de soutenir le gouvernement du Makengo dans sa lutte contre le Tyrannat et pour favoriser la croissance économique et la modernisation du territoire indispensables pour le bien-être du Zanyane. Ce fond sera financé via des dons de la part du secteur privé et des dons de la part des autorités de l'Etat.
Article 5 : Les opérations militaires ne pourront pas être conduits contre des objectifs entièrement civils sauf si ceux-ci sont uttilisés à des fins militaires. Les civils devront être éloignés des actions militaies dans le cadre du possible en terme de temps, environnement, situation militaire et effectifs disponibles pour ces opérations.
Article 6 : Les Robes noirs seront autorisés à se deployer au Zanyane à fin de soutenir la stabilisation des territoires libérés et l'élimination de la menace de la Main noire sur les territoires du Zanyane. Les Robes noirs seront dispensés des lois du Royaume durant leur mission et ne pourront pas être poursuivis en justice pour les actions effectués dans le cadre de leur engagement contre la Main noire.
Article 7 : Le Royaume s'engage à soutenir la reconstruction morale et matérielle des territoires ou se dérouleront les conflicts contre la Main noire.
Article 8 : Le décret ci-présent perdra sa puissance légale avec la fin des opérations contre la Main noire au Zanyane et entrera en vigueur avec sa signature par le roi.
<center>~ Arkos IV ~
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[img]http://img812.imageshack.us/img812/8374/180pxconstantinexipalai.jpg[/img]</center>[quote]
Nous, Arkos IV, Grand Roi de tous les peuples tarnois, Roi titulaire d'Icario et du Java, déclarons à tous ceux qui ont le devoir d'obeir le suivant,
Article 1 : Conscient de la menace de la Main noire pour l'ensemble de la civilisation humaine, nous déclarons la mise en place d'opérations militaires à l'encontre des avant-postes de la Main noire au Zanyane. Ces opérations ont comme but de repousser la Main noire en dehors du Zanyane et de restaurer des états respectant les vêrtus humaines et mettant un terme à toute forme de trafique immoral.
Article 2 : Aryon van Tarnos, frère de notre père, se voit confier la gestion des futures opérations militaires contre la Main noire au Zanyane. Il portera le titre de Gouverneur du Zanyane lui donnant toute l'autorité sur l'ensemble des citoyens et unités du Royaume situé sur le dit continent. Son mandat durera jusqu'à ce que la Main noire soit répoussé de la région entièrement et sans possibilité de pouvoir y revenir.
Article 3 : Aryon van Tarnos se verra confier des crédits de guerre à fin de financer et soutenir les opérations à venir. Il aura le droit de lever 50'000 soldats de l'Armée royale, 1000 chars, des missiles en quantité illimité et tout support aérien, naval et terrestre nécessaire au bon déroulement des opérations militaires contre la Main noire.
Article 4 : Un fond est crée à fin de soutenir le gouvernement du Makengo dans sa lutte contre le Tyrannat et pour favoriser la croissance économique et la modernisation du territoire indispensables pour le bien-être du Zanyane. Ce fond sera financé via des dons de la part du secteur privé et des dons de la part des autorités de l'Etat.
Article 5 : Les opérations militaires ne pourront pas être conduits contre des objectifs entièrement civils sauf si ceux-ci sont uttilisés à des fins militaires. Les civils devront être éloignés des actions militaies dans le cadre du possible en terme de temps, environnement, situation militaire et effectifs disponibles pour ces opérations.
Article 6 : Les Robes noirs seront autorisés à se deployer au Zanyane à fin de soutenir la stabilisation des territoires libérés et l'élimination de la menace de la Main noire sur les territoires du Zanyane. Les Robes noirs seront dispensés des lois du Royaume durant leur mission et ne pourront pas être poursuivis en justice pour les actions effectués dans le cadre de leur engagement contre la Main noire.
Article 7 : Le Royaume s'engage à soutenir la reconstruction morale et matérielle des territoires ou se dérouleront les conflicts contre la Main noire.
Article 8 : Le décret ci-présent perdra sa puissance légale avec la fin des opérations contre la Main noire au Zanyane et entrera en vigueur avec sa signature par le roi.
<center>~ Arkos IV ~
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