Page 2 sur 2

Posté : mer. juil. 22, 2015 8:57 pm
par Sir_Ulric
[quote][f25][center]Accords commerciaux de Rouziwu[/center]

L'Empire d'Hokkaido et le Grand-Royaume de Roumalie conviennent des points
suivants dans le cadre des grands chantiers de modernisation technologique du Jiyi .
Le premier étant la conséquence du second .
[/f25]

[f25][center]Article Premier[/center]
[quote]Le Grand-Royaume de Roumalie autorise ses artisans et ses manufactures à vendre
leurs productions à des entreprises ou des citoyens d'Hokkaïdo , sans aucune restriction financière ou administrative .
Les brevets de fabrication ne sont pas concernés par cet édit et ne sont pas commercialisables .[/f25][/quote]

[f25][center]Article Second[/center]
[quote]Des ingénieurs hokkaidiens spécialisés dans la réduction de la pollution induise par les produits
et constructions modernes enseigneront à des apprentis roumaliens la maitrise de leurs art .
En attendant que ceux-ci soient prêts à devenir à leur tour des enseignants pour d'autres apprentis
roumaliens , l'Hokkaïdo fournira des équipements de réduction de pollution et équipera les
infrastructures roumaliennes de ces équipements .[/f25]


[/quote][/quote]

[f25]Signé:
Son Altesse royale Han Yue, Second-Prince.
Sa Majesté impériale, Naotokan V, empereur d'Hokkaïdo.[/f25]

Posté : lun. oct. 26, 2015 4:25 pm
par Sir_Ulric
[quote][f25][center]Traité d'entendement de Buong[/center]



En cette année deux-mille-vingt-huit du cinquième mois et vingt-septième jour, le Grand-Royaume de Roumalie
et l'Empire d'Hokkaïdo entérinent et s'appliquent aux bons usages des accords contractuels et diplomatiques ci-joints :

-L'Hokkaïdo s'engage, en vertu de ce traité, à transmettre ses savoirs par le biais d'instructeurs/instituteurs dans les arts de l'électricité, de l'ingénierie (dont génie civile), de l’océanologie, l'informatique, la mécanique, l'archéologie, l’anthropologie, la médecine, l'astronomie, l'agronomie ainsi que les apprentissages à la conceptualisation et le maniement de contre-mesures face à la pollution manufacturière (industrielle).
- La Roumalie s'engage à ne pas échanger ni revendre les technologies qu'elles reçût par le présent traité de la part de l'Hokkaido pour une durée de 6 ans .

-La Roumalie s'engage formellement à fournir à l'État hokkaïdien, par [url=http://www.simpolitique.com/post128498.html#p128498]Xianzhu[/url] , l'armement nécessaire à l'exercice des brigades policières de l'Hokkaïdo et à produire les sabres traditionnels (katanas) roumaliens à l'intention de l'Armée impériale hokkaïdienne avec une réduction de 5 pourcents des prix des articles catalogués.

-La Roumalie et l'Hokkaïdo s'engagent mutuellement à établir, par l'intermédiaire de la Compagnie orientale du Makara roumalien, les taxes douanières fixes
en concordance avec la législation des deux pays signataires (protectionnisme d'État/Roumalie). En l'occurrence, selon les réglementations rigoureuses des signataires, les droits de douane entre la Roumalie et l'Hokkaïdo s'élèvent, dans le cas spécifique des deux pays, à hauteur spécifique: Les pays signataires choisissent d'adopter un régime de taxation douanière commun concernant leurs échanges commerciaux réciproques.
  • a.Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée suffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 12%.
    b.Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée insuffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 3%.
    c.Tous les produits non fabriqués localement seront exempts de toute taxation douanière.
    d.L'Empire d'Hokkaido reconnait et respecte le Grand-Royaume de Roumalie comme n'étant pas une société de consommation .
-Les engagements ci-dessus entrent en vigueur dès signature et n'intègrent que Jiyi et l'Hokkaido dans les procédures et ententes applicables.
-Des tries et limitations sont à prendre en compte dans les échanges commerciaux valables au niveau technologique.

Signé:
S.S.C.M. Cheng Bu-Jian, roi de Roumalie
S.E. Qiang Yi-An, gouverneur-général de Jiyi
S.M.I. Naotokan V, empereur d'Hokkaïdo.[/f25][/quote]

Posté : mer. nov. 25, 2015 3:35 pm
par Sir_Ulric
[quote][f25][center]Traité d'insertion Rouziwu-Ophrone[/center]

Acquisition de l'île de Boaterra
-Le Kirep s'engage à céder la souveraineté de Boaterra à la Roumalie
-La Roumalie s'engage à respecter la présence d'une base navale kirépienne en périphérie
de Boaterra pour une période de 10 ans, après quoi, le Kirep s'engage à démanteler ses installations
-Le Kirep s'engage à reconnaître et respecter la légitimité et la souveraineté de la Roumalie sur Boaterra
-La Roumalie s'engage à verser une somme de 50 millions de $RAK, 10 tonnes de soie, 20 tonnes de coton,
35 tonnes de nickel, platine et étain ainsi que divers articles de luxe de l'artisanat roumalien en guise de
paiement pour l'acquisition de Boaterra, ce, sur une période de 3 ans


Chapitre diplomatique:
-Reconnaissance mutuelle
-Échange d'ambassades, permettant la mise en place de relations diplomatiques stables
-Signature d'un Pacte de Non-agression, comme base de la future confiance bilatérale


Chapitre économique:
-La Roumalie et le Kirep fixent des droits de douane entre leurs pays à hauteur de 12%


Chapitre militaire:
-Exercices militaires communs réunissant les forces armées respectives

Chapitre culturel:
-Création d'une ligne aérienne reliant Rouziwu et Ophrone
-Assouplissement réciproque du régime des visas pour les touristes
-Construction d'une Maison de Roumalie à but culturel à Ophrone
-Construction d'un Maison du Kirep à but culturel à Rouziwu

En date du 06/09/2028
Signatures:
S.E. Yuanjia Goa, ministre des Relations étrangères de Roumalie
Alexandra Tuzla, Commissaire populaire aux Affaires Etrangères de la République Prolétarienne Démocratique et Populaire du Kirep[/f25][/quote]