Posté : sam. août 07, 2010 4:48 pm
20/10/2012
de : Directeur Général Lu Yen, Société Nationale du Cadastre
à : Tout les Districts
[quote]<center>-- PUBLICATION LIBRE--</center>
Concerne : Plan National d'Urbanisme
Conformément au vote de la résolution 564-2010/2012 par l'Assemblée Générale, le Plan National d'Urbanisme est adopté.
Le Plan National d'Urbanisme, ci-après référé comme le PNU, suit les normes précédemment définies par le projet de plan d'urbanisme, transmis à l'administration provisoire des Districts et complété par ceux-ci durant les mois précédents.
Les normes suivantes sont donc en vigueur pour l'ensemble du territoire de la République Souveraine du Wapong :
Classification pour l'aménagement du territoire
de : Directeur Général Lu Yen, Société Nationale du Cadastre
à : Tout les Districts
[quote]<center>-- PUBLICATION LIBRE--</center>
Concerne : Plan National d'Urbanisme
Conformément au vote de la résolution 564-2010/2012 par l'Assemblée Générale, le Plan National d'Urbanisme est adopté.
Le Plan National d'Urbanisme, ci-après référé comme le PNU, suit les normes précédemment définies par le projet de plan d'urbanisme, transmis à l'administration provisoire des Districts et complété par ceux-ci durant les mois précédents.
Les normes suivantes sont donc en vigueur pour l'ensemble du territoire de la République Souveraine du Wapong :
Classification pour l'aménagement du territoire
- Terrains sans usage
- Sans désignation
Zone dont la classification n'a pas été définie. - Réserve naturelle
Zone d'une taille minimum de 1000.000 m²
dont la densité de population est inférieure ou égale à 20 habitants / km²
qui est destiné à ne pas être exploité à des fins économiques ou de peuplement. - Réserve administrative
Zone d'une taille minimum de 10.000 m²
qui est propriété de l'Assemblée Citoyenne ou du District
dont l'accès et l'occupation sont restreints en attente d'en définir l'usage. - Ouvert
Zone d'une taille minimum de 10.000 m²
qui est propriété de l'Assemblée Citoyenne ou du District
dont l'accès et l'occupation sont laissés libre en attente d'en définir l'usage.
- Semi-industriel rural
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins de peuplement rural
dont l'exploitation a des fins industrielles est néanmoins permise pour l'agriculture, la sylviculture et autres activités faiblement mécanisées et peu polluantes. - Semi-commercial rural
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins de peuplement rural
dont l'exploitation a des fins commerciales est néanmoins permise pour les petits commerces et activités de service ne nécessitant qu'une faible infrastructure. - Résidences rurales
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins de peuplement rural - Semi-industriel urbain
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins de peuplement rural
dont l'exploitation a des fins industrielles est néanmoins permise pour le nucléaire, la production d'électricité, la chimie, la pétrochimie, la métallurgie, la construction navale, la construction automobile, la fabrication et le traitement de textile, le conditionnement agroalimentaires et autres activités fortement mécanisées et productrice de déchets polluants. - Semi-commercial urbain
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins de peuplement rural
dont l'exploitation a des fins commerciales est néanmoins permise pour les immeubles de bureaux et autres activités de services nécessitant une infrastructure importante. - Résidences urbaines
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins de peuplement urbain
- Industries légères
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins industrielles relative à l'agriculture, la sylviculture et autres activités faiblement mécanisées et peu polluantes. - Industries lourdes
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins industrielles relative à le nucléaire, la production d'électricité, la chimie, la pétrochimie, la métallurgie, la construction navale, la construction automobile, la fabrication et le traitement de textile, le conditionnement agroalimentaires et autres activités fortement mécanisées et productrice de déchets polluants.
- Petits commerces
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins commerciales relative aux petits commerces et autres activités de service ne nécessitant qu'une faible infrastructure. - Grands commerces
Zone d'une taille minimum de 250.000 m²
destiné à être exploité principalement à des fins commerciales relative aux immeubles de bureaux et autres activités de services nécessitant une infrastructure importante.
- Sans désignation
- Terrains sans usage
- Sans désignation
Les Districts et le Directoire devront trouver un usage pour les zones de "Sans désignation" d'ici Décembre 2013.
En l'absence d'un usage clair, la Société Nationale du Cadastre considérera ces zones comme étant des zones de "Réserve Naturelle". - Réserve naturelle
- Passage autorisé
- Chasse et pêche interdite
- Occupation interdite
- Exploitation industrielle interdite
- Exploitation commerciale interdite
- Construction temporaire interdite
- Construction permanente interdite
La Société Nationale du Cadastre procédera sous un délai de 6mois à l'expulsion des occupants et exploitants qui ne satisferont pas aux critères définis plus haut.
Tout nouvel occupant ou exploitant à daté d'aujourd'hui sera expulsé sans délai. Tout bien qui n'aura pas été emporté lors de l'expulsion sera considéré comme propriété de la Société Nationale du Cadastre.
La Société Nationale du Cadastre devra à terme racheter les propriétés privées situées dans une zone de "Réserve Naturelle" avant de procéder à l'expulsion des occupants et exploitants. - Réserve administrative
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation tolérée sur demande
- Exploitation industrielle tolérée sur demande
- Exploitation commerciale tolérée sur demande
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente interdite
L'occupation et l'exploitation informelle de ces terrains est tolérée sur demande spécifique aux Districts dans la mesure où aucun projet n'est définit par les Districts ou le Directoire pour les dits terrains.
L'expulsion sera signifiée aux occupants et exploitants 30 jours avant l'évacuation forcée de la zone et la confiscation des biens qui s'y trouveraient encore. - Ouvert
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation autorisée
- Exploitation industrielle autorisée
- Exploitation commerciale autorisée
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente tolérée sur demande
L'occupation et l'exploitation informelle de ces terrains sont autorisées sans demande spécifique.
La classification en zone de "Réserve Administrative" sera signifiée par avis publique 7 jours à l'avance.
Les Districts devront veiller à faire évacuer toute exploitation commerciale ou industrielle d'ici Décembre 2013.
Les terrains à usage résidentiel doivent être réservés aux seules activités d'occupation et de résidence.
- Semi-industriel rural
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation autorisée
- Exploitation industrielle autorisée
- Exploitation commerciale interdite
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Routes d'une largeur minimum de 4 mètres.
Construction souterraine interdite. - Semi-commercial rural
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation autorisée
- Exploitation industrielle interdite
- Exploitation commerciale autorisée
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Routes d'une largeur minimum de 4 mètres.
Construction souterraine interdite. - Résidences rurales
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation autorisée
- Exploitation industrielle interdite
- Exploitation commerciale interdite
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Routes d'une largeur minimum de 4 mètres.
Construction souterraine interdite. - Semi-industriel urbain
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation autorisée
- Exploitation industrielle autorisée
- Exploitation commerciale interdite
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Routes d'une largeur minimum de 6 mètres.
Construction souterraine autorisée. - Semi-commercial urbain
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation autorisée
- Exploitation industrielle interdite
- Exploitation commerciale autorisée
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Routes d'une largeur minimum de 6 mètres.
Construction souterraine autorisée. - Résidences urbaines
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation autorisée
- Exploitation industrielle interdite
- Exploitation commerciale interdite
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Routes d'une largeur minimum de 6 mètres.
Construction souterraine autorisée.
Les Districts devront veiller à faire évacuer tout résident et toute exploitation commerciales d'ici Décembre 2013.
Les terrains à usage industriel doivent être réservés aux seules activités d'extraction et de production de biens, ainsi qu'au transport et stockage des dits biens.
- Industries légères
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation interdite
- Exploitation industrielle autorisée
- Exploitation commerciale interdite
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Bâtiments d'une hauteur maximale de 30 mètres.
Routes d'une largeur minimum de 4 mètres.
Construction souterraine interdite
- Industries lourdes
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation interdite
- Exploitation industrielle autorisée
- Exploitation commerciale interdite
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Bâtiments d'une hauteur maximale de 200 mètres.
Routes d'une largeur minimum de 6 mètres.
Construction souterraine autorisée
Les Districts devront veiller à faire évacuer tout résident et toute exploitation industrielle d'ici Décembre 2013.
Les terrains à usage commercial doivent être réservés aux seules activités de services et d'administration.
- Petits commerces
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation interdite
- Exploitation industrielle interdite
- Exploitation commerciale autorisée
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Bâtiments d'une hauteur maximale de 30 mètres.
Routes d'une largeur minimum de 4 mètres.
Construction souterraine interdite
- Grands commerces
- Passage autorisé
- Chasse et pêche autorisée
- Occupation interdite
- Exploitation industrielle interdite
- Exploitation commerciale autorisée
- Construction temporaire autorisée
- Construction permanente autorisée
Bâtiments d'une hauteur maximale de 200 mètres.
Routes d'une largeur minimum de 6 mètres.
Construction souterraine autorisée
- Sans désignation