Posté : ven. janv. 31, 2020 9:13 pm
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[center][url=https://zupimages.net/viewer.php?id=19/50/8s1n.png][img]https://zupimages.net/up/19/50/8s1n.png[/img][/url][/center]
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De : M le Secrétaire Général
A: Ellen Wiedemann, Ministre des Affaires étrangères, République du Vryheid
Object : Demande d'adhésion, réponse
[justify]Excellence,
Suite à la réception de votre candidature à l'intégration du statut d'Etat Membre de l'OTC, conformément à l'article 34 du Traité OTC, et pour faire suite au processus décidé lors du Sommet de Lunda, après un vote de l'Assemblée Générale et conformément à l'article 35 du Traité OTC, j'ai le plaisir de vous informer que la République du Vryheid compte dès ce jour (31 mars 2041) parmi les membres de plein droit au sein de l'OTC.
En application de l'article 21 du Traité OTC, je vous informe que vous devez dès ce jour procéder à la nomination d'un commissaire représentant la République du Makengo auprès de l'Assemblée Générale de l'OTC.
Concernant la suite du processus engagé lors du Sommet de Lunda, dès ratification de la Charte de la CEA par la République du Vryheid, l'OTC procèdera à la validation de ladite Charte conformément à l'article 7 du protocole statutaire n°1, qui fera alors son entrée en vigueur les dispositions qu'elle contient.
En attendant que ce processus se clôture, permettez-moi de vous souhaiter la bienvenue au sein de l'OTC et que cette nouvelle collaboration soit fructueuse.[justify]
[right]Son Excellence Louis-Antoine du Plessys, Marquis du Plessys, Secrétaire Général de L'OTC[/right]
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De : M le Secrétaire Général
A: Ellen Wiedemann, Ministre des Affaires étrangères, République du Vryheid
Object : Demande d'adhésion, réponse
[justify]Excellence,
Suite à la réception de votre candidature à l'intégration du statut d'Etat Membre de l'OTC, conformément à l'article 34 du Traité OTC, et pour faire suite au processus décidé lors du Sommet de Lunda, après un vote de l'Assemblée Générale et conformément à l'article 35 du Traité OTC, j'ai le plaisir de vous informer que la République du Vryheid compte dès ce jour (31 mars 2041) parmi les membres de plein droit au sein de l'OTC.
En application de l'article 21 du Traité OTC, je vous informe que vous devez dès ce jour procéder à la nomination d'un commissaire représentant la République du Makengo auprès de l'Assemblée Générale de l'OTC.
Concernant la suite du processus engagé lors du Sommet de Lunda, dès ratification de la Charte de la CEA par la République du Vryheid, l'OTC procèdera à la validation de ladite Charte conformément à l'article 7 du protocole statutaire n°1, qui fera alors son entrée en vigueur les dispositions qu'elle contient.
En attendant que ce processus se clôture, permettez-moi de vous souhaiter la bienvenue au sein de l'OTC et que cette nouvelle collaboration soit fructueuse.[justify]
[right]Son Excellence Louis-Antoine du Plessys, Marquis du Plessys, Secrétaire Général de L'OTC[/right]
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