Archives de Simpolitique

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec le Sultanat d'Alfranie :

Signé le 6 Novembre 2031 par Son Altesse Valens le Tonnerre. Contresigné le 9 Novembre 2031 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité entre le Sultanat d'Alfranie et le Royaume du Vonalya.

6 novembre 2031[/center]

Volet diplomatique

• Organisation d'un échanges d'ambassades.
• Signature d'une clause de reconnaissance mutuelle.
• Signature d'une clause de non-agression.
• Signature d'une clause de non-ingérence.

Volet économique

• Abaissement des droits de douanes à 0 % sur l'énergie et les denrées rares (définies selon le marché local).
• Définition des droits de douanes en fonction des besoins des pays signataires (listes des produits définies annuellement par convention bilatérale)

Volet culturel

• Réciprocité des diplômes entre les États signataires.
• Jumelage des universités des capitales facilitant l'échange et accueil d'étudiants, d'enseignants et de chercheurs.
• Ouverture à l'Université royale de Sciences Humaines de Sidi Youcef d'un département de langue et de culture du Vonalya.
• Ouverture à l'Université de Sciences Humaines à Narvarion d'un département de langue arabe et de culture alfranienne.
• Ouverture dans les musées nationaux de chacun des signataires d' une exposition permanente dédié à la culture de l'autre signataire.
• Facilitation des échanges d'expositions publiques temporaires entre les signataires.
• La liberté de culte et de pratique religieuse est reconnue aux vonalyans résidant en Alfranie.
• La liberté de culte et de pratique religieuse est confirmée pour les alfraniens résidant au Vonalya.

Volet judiciaire

• Mise en place d'un système d’extradition simple pour toute personne ayant commis un crime et/ou délit dans un des pays signataires. Ne sont pas concernés par ces extraditions les ressortissants alfraniens et vonalyans, jugés dans leurs pays respectifs.
• Mise en place d'une collaboration entre le Service Royal de Sécurité et les services de renseignements vonalyans.

[/quote][/spoiler]

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec la République du Vryheid :

Signé le 15 Juin 2032 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le jour même par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Vryheido-Vonalyan[/center]

La République du Vryheid, ci dénommé Vryheid, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Vryheid reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Vryheid s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vryheid s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Vryheid se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Vryheid s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Vryheid s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Vryheid s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Vryheid, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vryheid.

* Le Vonalya reconnaît le Vryheid comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Cette reconnaissance s'étend à l'ensemble des territoires revendiqués par la République.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Vryheid pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Vryheid lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vryheid.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vryheid sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vryheid sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vryheid et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vryheid ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vryheid et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Vryheid comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des fouilles communes entre les musées des deux pays.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants et à rendre ceux-ci gratuits pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays. Cette mesure s'appliquera dès que le Vryheid aura fini ses actuels travaux universitaires.

*Le Vonalya s'engage à construire des « dortoirs vonalyans » sur les sites universitaires du Vryheid destinés à accueillir les étudiants vonalyans, de façon à leur assurer un logement de qualité. De son côté, le Vryheid veillera à ce que les bourses d'études accordées à ses étudiants soient suffisantes pour se loger sans peine dans les campus vonalyans.

*Le Vonalya s'engage à financer une chaire ou une faculté dans une des futures universités du Vryheid, en échange de quoi le royaume pourra en définir la matière et l'orientation.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes. Les artistes vonalyans seront confirmés par leurs Guildes, cependant qu'au Vryheid sera créée une Association des Artistes qui confirmera et encadrera les artistes au Vryheid.

III. De l'économie.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs pays à l'installation d'entreprises de l'autre pays, pourvu que celles-ci n'agissent pas dans un des secteurs explicitement fermés par le pays d'accueil.

*Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à mettre en place des conditions favorables – au niveau des taxes, des aides de l'état, etc... - pour l'installation des entreprises de l'autre partie sur son sol.

*Le Vryheid accorde à la Société Vonalyanne du Gaz l'exclusivité sur la production électrique par le gaz. La SVG devra fournir un tiers des besoins de la République, soit actuellement 46 500 GWh. Pour cela, la SVG utilisera en priorité le gaz produit au Vryheid. La SVG gérera en outre en partie les transferts d'électricité par câbles entre les îles, pour sa propre électricité ainsi que pour les autres acteurs du margé énergétique qui lui en feront la demande contre rémunération.

IV.De la question judiciaire.

* Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Vryheid et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à permettre à un condamné de l'autre pays de déposer une demande pour purger sa peine dans son pays natal, demande qui pourra être refusé par l'un des deux états au besoin, notamment pour des questions humanitaires, de sécurité ou tout simplement par manque d'espace.

* Le Vryheid et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait à Vihreanil, le 15 Juin 2032.[/quote][/spoiler]

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec le Duché de Noraïa :

Signé le 6 Mars 2032 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 7 Mars 2032 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Noraïo-Vonalyan[/center]

Le Duché de Noraïa, ci dénommé Noraïa, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Noraïa reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Noraïa s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Noraïa s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Noraïa se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Noraïa s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Noraïa s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Noraïa s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Noraïa, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Noraïa.

* Le Vonalya reconnaît le Noraïa comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Noraïa pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Noraïa lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Noraïa.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Noraïa sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Noraïa sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Noraïa et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Noraïa ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Noraïa et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Noraïa comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple et leur histoire commune.

*Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des fouilles communes entre les musées des deux pays, pour mieux connaître leur histoire commune.

*Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays, pour mieux connaître leur histoire commune.

*Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Noraïa et le Vonalya mettent en place une politique d'ouverture touristique voulant que tous ressortissants des deux nations pourront séjourner sur le territoire de l'autre nation, pour une durée maximale de trois mois, sous un motif d'entrée par défaut "Raison touristique", sauf dans les cas déterminés par les Lois des deux pays.

III. De l'économie.

*Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Noraïa met en place une taxation nulle pour l'importation du gaz vonalyan, et autorise la Société Vonalyanne du Gaz à vendre du gaz au Noraïa ainsi qu'à y construire des centrales électriques au gaz en fonction des besoins du Duché.;

*Le Vonalya met en place une taxation nulle pour l'importation de produits céréaliers provenant du Noraïa.

*Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs pays à l'installation d'entreprises de l'autre pays, pourvu que celles-ci n'agissent pas dans un des secteurs explicitement fermés par le pays d'accueil.

IV.De la question judiciaire.

* Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Noraïa et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à permettre à un condamné de l'autre pays de déposer une demande pour purger sa peine dans son pays natal, demande qui pourra être refusé par l'un des deux états au besoin, notamment pour des questions humanitaires, de sécurité ou tout simplement par manque d'espace.

* Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la défense.

* Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs armées de façon à améliorer l'expérience de celles-ci et à leur apprendre à se coordonner en cas de besoin.

* Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à étudier des propositions de partage de matériel émanant de l'une ou l'autre partie en cas de besoin.

* Le Noraïa et le Vonalya s'engagent à se porter mutuellement assistance en cas d'agression venue de l'extérieur sur un des deux pays.

Fait à Reynan, 6 Mars 2032.[/quote][/spoiler]

Traité avec le Royaume d'Horbarash :

Signé le 9 Novembre 2032 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 13 Novembre par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Horbaro-Vonalyan[/center]

Le Royaume d'Horbarash, ci dénommé Horbarash, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L'Horbarash reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Horbarash s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Horbarash s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Horbarash se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* L'Horbarash s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Horbarash s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* L'Horbarash s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Horbarash, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Horbarash.

* Le Vonalya reconnaît L'Horbarash comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Horbarash pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Le Vonalya s'engage à ouvrir des consulats dans les Cités-Libres de Port-Svanjord, de Bjorvald et de Valukorg.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois de l'Horbarash lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Horbarash.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Horbarash sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Horbarash sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Horbarash et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Horbarash ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Horbarash et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

* L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à permettre aux descendants de vonalyans établis en Horbarash de demander la double-nationalité s'ils le souhaitent, et inversement.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens de l'Horbarash comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple et leur histoire commune.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des fouilles communes entre les musées des deux pays, pour mieux connaître leur histoire commune.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays, pour mieux connaître leur histoire commune.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*L'Horbarash et le Vonalya s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 5% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays.

*L'Horbarash accorde l'exclusivité de l'exploitation du gaz sur son sol à la Société Vonalyanne du Gaz, au travers d'une nouvelle filiale de celle-ci, la Société du Gaz Horbaro-Vonalyanne. La SGHV sera détenue à 70% par la SVG et à 30% par le Royaume d'Horbarash. Elle devra employé en priorité des citoyens d'Horbarash, sauf pour les postes à haute qualification pour lesquels il n'existerait pas de candidats locaux.

*L'Horbarash et le Vonalya mettent en place une taxation réduite pour les échanges de lithium, de bauxite et d'argent entre les deux pays.

IV.De la question judiciaire.

* L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la défense.

* L'Horbarash et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs armées de façon à améliorer l'expérience de celles-ci et à leur apprendre à se coordonner en cas de besoin.

Fait à Onchaegul, 9 Novembre 2032.[/quote]

Traité avec la République du Lianwa :

Signé le 20 septembre 2032 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le jour même par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Lianwadais-Vonalyan[/center]

La République du Lianwa, ci dénommé Lianwa, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Lianwa reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Lianwa s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Lianwa s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Lianwa se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Lianwa s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Lianwa s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Lianwa s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Lianwa, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Lianwa.

* Le Vonalya reconnaît le Lianwa comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Lianwa pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Lianwa lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Lianwa.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Lianwa sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Lianwa sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Lianwa et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Lianwa ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Lianwa et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Lianwa comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs pays à l'installation d'entreprises de l'autre pays, pourvu que celles-ci n'agissent pas dans un des secteurs explicitement fermés par le pays d'accueil.

IV.De la question judiciaire.

* Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Lianwa et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à permettre à un condamné de l'autre pays de déposer une demande pour purger sa peine dans son pays natal, demande qui pourra être refusé par l'un des deux états au besoin, notamment pour des questions humanitaires, de sécurité ou tout simplement par manque d'espace.

* Le Lianwa et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. De la fiscalité.

[spoiler="CONVENTION FISCALE ELIMINANT LA DOUBLE IMPOSITION"][quote]

[center]Convention fiscale éliminant la double imposition des entreprises
Royaume du Vonalya & République du Lianwa[/center]

• Impôts visés : [justify]Sont concernés les impôts sur les revenus et sur la fortune perçus des personnes morales, en totalité ou sur une partie, pour le compte d’un État contractant, de ses subdivisions politiques ou de ses collectivités locales, quel que soit le système de perception et pour tout impôt de nature identique ou analogue.[/justify]
• Fortune & bénéfices des entreprises : [justify]La fortune de toute société opérant des activités stables et régulières dans l'un des Etats contractants ou dans les deux, sont imposés dans l’État contractant où le siège de direction de l’entreprise est situé. Les bénéfices d'une société sont imposés dans l'Etat contractant où ils ont été réalisés.
  
  Lorsqu'il concerne une société possédant différentes succursales, l'imposition perçu dans l'Etat contractant où se trouve la réalisation du bénéfice mais non le siège de direction est déductible au sein de l'Etat contractant où le siège de direction de l’entreprise est situé.
  
  Lorsque la société d'un Etat contractant participe directement ou indirectement à la direction, au contrôle ou au capital d’une entreprise de l’autre État contractant, les bénéfices réalisés par l’une des entreprises sont imposés dans l’État contractant où le siège de direction de l’entreprise est situé.[/justify]
• Dividendes & intérêts : [justify]Les dividendes et intérêts versés par une entreprise de l'un des Etats contractants sont imposés dans le pays dans lequel réside le bénéficiaire des revenus des actions, obligations, prises de participation et revenus de créances.[/justify]
• Non-discrimination :[justify]L'imposition d'une entreprise active de l'autre Etat contractant ne peut être moins favorable qu'une autre entreprise de l'Etat contractant qui exercent la même activité.[/justify]
• Arbitrage :[justify]Lorsqu’une personne morale estime que les mesures prises par un État contractant ou par les deux États contractants entraînent ou entraîneront pour elle une imposition non conforme aux dispositions de la présente Convention, elle peut, indépendamment des recours prévus par le droit interne de ces États, soumettre son cas à l’autorité compétente de l’État contractant dont elle est un résident ou à celle de l’État contractant dont elle possède la nationalité.[/justify]

[/quote][/spoiler]

Fait à Narvarion, 20 Septembre 2032.[/quote]

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec les Terres de Lucifer :

Signé le 29 Juin 2031 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 2 Juillet 2031 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Lucifero-Vonalyan[/center]

Les Terres de Lucifer et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance, du respect mutuel et de l'éducation.

* Les Terres de Lucifer reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Les Terres de Lucifer s'engage à respecter cette souveraineté.
* Les Terres de Lucifer s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants des Terres de Lucifer se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Les Terres de Lucifer s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Les Terres de Lucifer s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Les Terres de Lucifer s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans les Terres de Lucifer, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois des Terres de Lucifer.

* Le Vonalya reconnaît les Terres de Lucifer comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur dans les Terres de Lucifer pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois des Terres de Lucifer lorsqu'ils se rendront sur le territoire des Terres de Lucifer.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité des Terres de Lucifer sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans les Terres de Lucifer sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants des Terres de Lucifer et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent dans les Terres de Lucifer ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants des Terres de Lucifer et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture et du tourisme.

* Les Terres de Lucifer et le Vonalya s'engagent à favoriser la libre circulation des artistes entre les deux pays, affin que chacun puisse facilement découvrir la culture vivante de l'autre pays.

* Les Terres de Lucifer et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

III. De l'économie.

* Les Terres de Lucifer et le Vonalya ouvrent le commerce entre eux, permettant aux marchands des Terres de Lucifer de commercer librement au Vonalya, et inversement.

* Les Terres de Lucifer et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes bas pour les marchandises directement produites dans l'un des deux pays.

IV.De la question judiciaire.

* Les Terres de Lucifer et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Les Terres de Lucifer et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, les Terres de Lucifer et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Les Terres de Lucifer et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait à Ignis, le 29 juin 2031.[/quote][/spoiler]

Traité avec la République du Sengaï :

Signé le 11 septembre 2032 par par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le 12 septembre par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Sengaïo-Vonalyan[/center]

La République du Sengaï, ci dénommé Sengaï, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Sengaï reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Sengaï s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Sengaï s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Sengaï se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Sengaï s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Sengaï s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Sengaï s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Sengaï, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Sengaï.

* Le Vonalya reconnaît le Sengaï comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Sengaï pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Sengaï lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Sengaï.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sengaï sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Sengaï sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Sengaï et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Sengaï ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Sengaï et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens du Sengaï comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme entre leurs savants et universitaires, à commencer par les historiens et les archéologues, pour explorer ensemble notamment leur histoire commune.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à assurer la gratuité des visas étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à mettre en place des cellules de traduction ayant pour tâche de traduire les documents culturels d'importance de chaque pays dans la langue de l'autre. Des équipes seront également chargés de produire des documentaires et des reportages dans chacun des pays pour qu'ils puissent être diffusés dans l'autre nation.

III. De l'économie.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à mettre en place un taux de douane généralisé de 10% sur l'ensemble des produits. Néanmoins, chacune des parties pourra choisir d'appliquer des taxes spéciales à une série de produits via des annexes aux présents accords.

*Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs pays à l'installation d'entreprises de l'autre pays, pourvu que celles-ci n'agissent pas dans un des secteurs explicitement fermés par le pays d'accueil.

IV.De la question judiciaire.

* Le Sengaï et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Sengaï et le Vonalya consacrent entre eux le principe du jugement du criminel dans son pays d'origine. Un vonalyan ayant commis un crime au Sengaï sera jugé au Vonalya en fonction des preuves apportées par les forces de polices sengaïaises, et inversement. Le cas échéant, la peine sera aussi purgée dans le pays d'origine.

* Une exception sera admise pour les délits mineurs. Pour juger ceux-ci, chaque pays fera installer dans son ambassade dans l'autre pays une autorité judiciaire qui aura pour but de juger les délits mineurs sans nécessité un retour au pays d'origine.

Fait à Sundebard, le 11 septembre 2032.[/quote]

Traité avec l'Empire d'Eashatri :

Signé le 6 Décembre 2032 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le jour même par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Easheo-Vonalyan[/center]

L'Empire d'Eashatri, ci dénommé Eashatri, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L'Eashatri reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Eashatri s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Eashatri s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Eashatri se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* L'Eashatri s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Eashatri s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* L'Eashatri s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Eashatri, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Eashatri.

* Le Vonalya reconnaît L'Eashatri comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Eashatri pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois de l'Eashatri lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Eashatri.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Eashatri sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Eashatri sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Eashatri et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Eashatri ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Eashatri et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens de l'Eashatri comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes des programmes de recherche communs entre leurs universités.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à favoriser l'implantation d'agences de voyages vonalyannes en Eashatri, et inversement, pour promouvoir le tourisme entre les deux pays.

III. De l'économie.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays.

*L'Eashatri et le Vonalya s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 5% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays.

*L'Eashatri accorde l'exclusivité de l'exploitation du gaz sur son sol à la Société Vonalyanne du Gaz, au travers de sa filiale janubienne, la Société du Gaz Horbaro-Vonalyanne.

*Le Vonalya s'engage à ce que la SGHV modernise et installe en Eashatri assez de centrales énergétiques au gaz pour satisfaire aux besoins énergétiques exprimés par l'empire. La modernisation des centrales existantes sera prioritaire sur la construction de nouvelles infrastructures. ; Ces centrales fonctionneront en priorité avec du gaz extrait en Eashatri et si nécessaire avec du gaz venu d'ailleurs en Janubie.

*Le Vonalya s'engage à ce que la SGHV emploie en priorité des citoyens de l'Eashatri pour toutes les tâches pour lesquelles on pourra trouver des citoyens qualifiés.

IV.De la question judiciaire.

* L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à créer des bases de données communes permettant l'échange rapide et efficace de données entre leurs services judiciaires si le besoin s'en fait sentir.

* L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Eashatri et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* L'Eashatri et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait à Narvarion, 6 Décembre 2032.[/quote]

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec le Royaume d'Orlanie :

Signé le 2 Mai 2033 par Son Altesse Svanhilde Rose-De-Givre. Contresigné le 5 Mai 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Orlano-Vonalyan[/center]

Le Royaume d'Orlanie, ci dénommé Orlanie, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L'Orlanie reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Orlanie s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Orlanie s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Orlanie se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* L'Orlanie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Orlanie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* L'Orlanie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Orlanie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Orlanie.

* Le Vonalya reconnaît l'Empire Luciférien d'Algabre comme une nation souveraine et indépendante, et l'Orlanie comme une partie légitime de celui-ci. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur en Orlanie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois de l'Orlanie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Orlanie.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Orlanie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Orlanie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Orlanie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Orlanie ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Orlanie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens de l'Orlanie comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes des programmes de recherche communs entre leurs universités.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays, respectant une taxation progressive en fonction de la rareté du produit.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 15% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays, instaurant de facto une abolition des taxes sauf pour les produits jugés en surproduction dans le pays d'arrivée.

*L'Orlanie et le Vonalya décident de la création de la Société Orlane de l'Énergie, filiale de la Société Vonalyanne du Gaz. La SOE sera autorisée à construire des centrales au gaz sur le territoire orlan pour le fournir en énergie. Les centrales fonctionneront grâce au gaz vendu en exclusivité par la SVG et revendront l'électricité produite en priorité à l'état orlan, qui se chargera de la distribution.

*L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place une coopération entre leurs constructeurs navals de façon à s'échanger certaines technologies navales. Les orlans apprendront aux vonalyans à créer des des frégates et des croiseurs et les vonalyans apprendront aux orlans à créer des chalutiers et des porte-conteneurs.

IV.De la question judiciaire.

* L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à créer des bases de données communes permettant l'échange rapide et efficace de données entre leurs services judiciaires si le besoin s'en fait sentir.

* L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Orlanie et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la défense.

* L'Orlanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs armées de façon à améliorer l'expérience de celles-ci et à leur apprendre à se coordonner en cas de besoin.

Fait à Colnade, 2 Mai 2033.[/quote][/spoiler]

[spoiler="Traité avec une NJ disparue"]Traité avec les états de l'Empire Luciférien d'Algabre :

Signé le 12 Juin 2033 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité d'échange d'ambassades luciféro-vonalyan[/center]

Article Premier - Les États lucifériens signataires s'engagent à fournir un bâtiment au Royaume de Vonalya dans chacune de leurs capitales respectives pour qu'il serve d'ambassade à la diplomatie vonalyanne.

Article Second - Le Royaume de Vonalya s'engage à fournir à chaque État luciférien signataire un bâtiment dans sa capitale afin qu'il lui serve d'ambassade.

Signatures :

• États lucifériens :
  • Royaume de Hyptatie : Sa Majesté Néfertiya IV
  • Royaume de Tyronar : Sa Majesté Hector Ier
  • Fédération de Kaluna : Son Excellence Torok Ier
  • Principauté de Mélogne : Son Altesse Léonard III
  Royaume de Vonalya : Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre

[/quote][/spoiler]