Diplomatic Registry

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Royaume d'Hohenhoff
05.09.30[/center]

[quote][center]Traité Hohenhoff - Wildhorn[/center]

Le Royaume d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, et la République du Wildhorn, ci dénommée Wildhorn, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux nations, qu'il soit ou non métropolitain.

I. Volet diplomatique.

* L'Hohenhoff reconnaît le Wildhorn comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hohenhoff s'engage à envoyer un ambassadeur au Wildhorn pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du Wildhorn lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Wildhorn.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Wildhorn sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Wildhorn ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Wildhorn ou à l'étranger.
* L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois d'Hohenhoff.

* Le Wildhorn reconnaît l'Hohenhoff comme une nation souveraine et indépendante. Le Wildhorn s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Wildhorn s'engage à envoyer un ambassadeur en Hohenhoff pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Wildhorn se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
* Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Wildhorn , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Wildhorn .

II. Volet économique.

* L'Hohenhoff et le Wildhorn ouvrent les échanges entre leurs pays et s'engagent à pratiquer des taux de taxes modérés, dans le respect des législations en vigueur dans les deux pays.

*L'Hohenhoff et le Wildhorn diminuent particulièrement les taux de douanes sur le chrome. En outre, l'Hohenhoff s'engage à fournir du chrome au Wildhorn quand il le demandera, à un juste prix et dans la mesure de ses moyens.

*L'Hohenhoff s'engage à vendre annuellement au Wildhorn cinq millions de rations alimentaires pour un an en viande et autant en légumes et céréales, à un juste prix.

III. Volet culturel.

* L'Hohenhoff et le Wildhorn mettent en place un programme d'échanges universitaires pour les étudiants des deux pays, ainsi qu'un système d'équivalence des diplômes entre les deux nations.

*L'Hohenhoff et le Wildhorn mettent en place un programme d'échange entre leurs différents musées. Les œuvres hohenhoffoises seront exposées notamment au sein du grand musée mondial wildhorner, tandis que les œuvres wildhorners seront exposées notamment au sein d'un musée spécialement dédié au Wildhorn en Hohenhoff.

* L'Hohenhoff et le Wildhorn ouvrent la libre circulation des artistes entre leurs deux pays, permettant aux artistes wildhorners de venir se produire en Hohenhoff, et inversément.

IV. Volet judiciaire.

*Le Wildhorn et l'Hohenhoff actent leur coopération pénale et judiciaire.

*Les autorités du Wildhorn s'engagent à transmettre les informations nécessaires pour enquête aux autorités de l'Hohenhoff sur simple demande.

*Les autorités du Wildhorn s'engagent à engager leurs moyens matériels et humains pour mener à bien des enquêtes au Wildhorn à la demande des autorités de l'Hohenhoff.

*Les autorités du Wildhorn s'engagent à livrer aux autorités de l'Hohenhoff à leur simple demande toute personne suspectée ou coupable d'avoir commis des crimes ou des délits en Hohenhoff.

*En cas d'enquête menée à l'encontre d'un ressortissant de l'Hohenhoff au Wildhorn, le Wildhorn s'engage à accueillir un expert venu de l'Hohenhoff et à l'associer à l'équipe d'enquêteurs.

*En cas de procès intenté à l'encontre d'un ressortissant de l'Hohenhoff au Wildhorn, le Wildhorn s'engage à accueillir un avocat venu de l'Hohenhoff et à l'associer à l'avocat du Wildhorn défendant l'accusé.

*Les autorités de l'Hohenhoff s'engagent à transmettre les informations nécessaires pour enquête aux autorités du Wildhorn sur simple demande.

*Les autorités de l'Hohenhoff s'engagent à engager leurs moyens matériels et humains pour mener à bien des enquêtes en Hohenhoff à la demande des autorités du Wildhorn.

*Les autorités de l'Hohenhoff s'engagent à livrer aux autorités du Wildhorn à leur simple demande toute personne suspectée ou coupable d'avoir commis des crimes ou des délits au Wildhorn.

*En cas d'enquête menée à l'encontre d'un ressortissant du Wildhorn en Hohenhoff, l'Hohenhoff s'engage à accueillir un expert venu du Wildhorn et à l'associer à l'équipe d'enquêteurs.

*En cas de procès intenté à l'encontre d'un ressortissant du Wildhorn en Hohenhoff, l'Hohenhoff s'engage à accueillir un avocat venu du Wildhorn et à l'associer à l'avocat du Wildhorn défendant l'accusé.

VI. Volet de coopération.

*L'Hohenhoff et le Wildhorn mettent en place un programme de coopération policière, douanière et militaire dans les eaux internationales pour lutter notamment contre les trafics, les flux migratoires illégaux et la piraterie.

Fait à Rosenhoff, le 09/05/2030.[/quote]