Accords de Balthazard, Aiglantine-Viertenstein
11 Décembre 2027
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-viertenstein-t12131.html
Très bonne entente diplomatique
Etat rp: En cours.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Viertenstein[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommée Aiglantine, et la Principauté de Viertenstein, ci dénommée Viertenstein, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait le Viertenstein comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Viertenstein lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Viertenstein.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Viertenstein sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Viertenstein ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Viertenstein, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 Le Viertenstein reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Viertenstein s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Viertenstein se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Viertenstein s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Viertenstein s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants viertensteinois et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Viertenstein et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Viertensteinois au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Viertensteinois répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine.
2.1 Le Viertenstein s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Viertenstein ou à l'étranger.
2.2 Le Viertenstein s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Viertenstein, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Viertenstein.
2.3 Le Viertenstein s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Viertensteinois.
2.4 En cas de non-respect du code pénal , le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Viertensteinois, basé au Viertenstein, et purgera sa peine s'il y a au Viertenstein.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Hochburg, au Viertenstein, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Viertensteinoise à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Viertenstein[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la Principauté de Viertenstein, ci dénommé Viertenstein, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants viertensteinois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants viertensteinois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à creer une bourse d'étude pour tout étudiant viertensteinois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Viertenstein s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires viertensteinois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Viertenstein s'engage à creer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Viertenstein.
II. Echanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d'évènements viertensteinois sur son territoire dans le respect des lois en vigeurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d'oeuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Viertenstein.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des oeuvres d'arts et historiques viertensteinoises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l'oeuvre concernée.
1.1 Le Viertenstein s'engage à autoriser la tenu d'évènements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigeurs.
2.1 Le Viertenstein s'engage à permettre le transferts d'oeuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 Le Viertenstein s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des oeuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire viertensteinois.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés viertensteinoises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l'oeuvre concernée.
III. Jumelage
0.1 Les deux partis s'entendent sur le jumelage de leurs villes dans le cadres de l'article I et II afin de privilégier les échanges scolaires, culturels et touristiques. Les villes jumelée sont les suivantes:
Balthazard = Hochburg
Weißstadt = Manfürt
Freeway-Dash = Ernstein
Oberbach = Ligenheim
Schlammingen = Mülssaberg
Neu-Ecelle = Forheim
Font suites aux articles I, II et III, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Viertenstein.[/quote]
[quote][center]Traité pour la Paix au Zanyane (TPZ)[/center]
0. De la portée et des buts du présent traité
1. Le présent traité a pour but d'instaurer et de préserver une paix durable au Zanyane.
2. Le présent traité est ouvert à la signature de tous les états du Zanyane, qu'ils soient continentaux ou non, quelque soit leur régime politique, leurs liens avec des états extra-zanyanais ou leur appartenance à une organisation internationale.
3. Le présent traité doit permettre à tous les états du Zanyane de trouver une voie de résolution pacifique à leurs futurs conflits et donc de favoriser le dialogue.
I. Article Premier
1.1 Tous les signataires du présent traité s'engagent à cesser immédiatement tous leurs conflits armés en cours avec d'autres pays du Zanyane.
1.2 Tous les signataires du présent traité s'engagent à préserver la paix entre eux et l'ensemble des autres pays zanyanais, et ce par tous les moyens.4
II. Article Second
2.1 Les pays signataires du présent traité s'engagent à se réunir biannuellement pour discuter des affaires du Zanyane et de la paix sur le continent.
2.2 À cette fin, les pays signataires désigneront un représentant habilité à parler en leur nom lors de ces rencontres.
2.3 Lors de ces rencontre, chaque pays signataire parlera d'une voix égale, sans discrimination tenant à la taille, à l'influence ou à quelque autre critère que ce soit.
2.4 In fine, ces réunions auront pour but e maintenir un dialogue permanent entre les signataires afin de discuter des litiges entre états. De plus, elles permettront de trouver des solutions d'une part, et d'offrir aux signataires des occasions de coopérer entre eux d'autre part.
III. Article Troisième
3.1 Lors de crise majeure ou urgente à l'échelle du continent, des réunions extraordinaires pourront être rassemblées, reprenant soit les représentants habituels des états signataires, soit des représentants exceptionnels, à la discrétion des pays signataires.
3.2 En cas de conflit entre deux pays signataires ou deux groupes limités de pays signataire, ceux-ci pourront en appeler à l'arbitrage d'un autre pays signataire, neutre et choisi en accord avec les deux camps. Celui-ci accueillera sur son sol une rencontre bilatérale entre les parties, où il jouera le rôle d'arbitre, jusqu'à ce qu'une solution pacifique soit dégagée sans recourir aux armes.[/quote]
Secrétariat National des Affaires étrangères
-
Leraptopes
Rencontre diplomatique Aiglantine-Sébaldie
3 Janvier 2028
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-sebaldie-t12159.html
Bonne entente diplomatique
Etat rp: Achevé en hrp.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Sébaldie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Sébalde, ci dénommé Sébaldie, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait la Sébaldie comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de la Sébaldie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Sébaldie.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Sébaldie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Sébaldie ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de la Sébaldie , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 La Sébaldie reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. la Sébaldie s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de la Sébaldie se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 La Sébaldie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 La Sébaldie s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de la Sébaldie ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Sébaldie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de lla Sébaldie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants sébalde au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant sébalde répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade de Sébaldie.
2.1 La Sébaldie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hokkaido ou à l'étranger.
2.2 La Sébaldie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Sébaldie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Sébaldie.
2.3 La Sébaldie s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens sébalde.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de la Sébaldie, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal sébalde, basé en Sébaldie, et purgera sa peine s'il y a en Sébaldie à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Aiglantine.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Stranaberg, en Sébaldie, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Sébalde à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]ACCORD DE LIBRE-ECHANGE
Aiglantine-Sébaldie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Sébalde, ci dénommé Sébaldie, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I.Ouverture des marchés
1.1 L'aiglantine autorise la vente de biens sébalde, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.2 L'Aiglantine autorise la création et l'implantation d'entreprises Sébalde sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 Afin de ne pas pénaliser le marché aiglantin et provoquer un déséquilibre, toutes entreprises sébalde désireuses de vendre des biens de consommation d'une technologie supérieur aux biens Aiglantins devra s'allier à une entreprise aiglanaise produisant le même type de biens.
1.4 Tout bien de consommation sébalde n'ayant aucun équivalent en aiglantine pourra être vendu sans aucune restriction sur le territoire aiglantin.
1.5 Le rachat d'entreprise aiglanaise par des acteurs publiques ou privés sébalde devra se faire avec l'approbation de la Bourse Fédérale d'Aiglantine (BFA).
2.1 La Sébaldie autorise la vente de biens aiglantins, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.2 La Sébaldie autorise la création et l'implantation d'entreprises aiglanaises sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.3 Le rachat d'entreprise sébalde par des acteurs publiques ou privés aiglantins devra se faire avec l'approbation du ministère de l'économie Sébalde.
II.Taxes et douane.
0.1 Il est convenu entre les deux parties que les taxes douanières s'élèvent à:
- 3% pour tous les produits manufacturé fabriqué au niveau national
- 3% pour tous les biens culturels (art, littérature, cinématographie, sculpture,...)
- 3% pour les produits alimentaires transformés
- 3% pour les produits alimentaires non transformé.
- 3% pour les autres produits
Font suite à l’article I et II, l'ouverture des marchés sébaldes et aiglantins aux acteurs privés et publiques sébaldes et aiglantins.[/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Sébaldie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Sébalde, ci dénommé Sébaldie, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants sébalde dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants sébaldes dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant sébalde désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 La Sébaldie s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires sébaldes accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 La Sébaldie s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Sébaldie.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements sébalde sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au en Sébaldie.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques sébaldes lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.1 La Sébaldie s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.1 La Sébaldie s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 La Sébaldie s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire sébalde.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés sébaldes rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et la Sébaldie.[/quote]
3 Janvier 2028
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-sebaldie-t12159.html
Bonne entente diplomatique
Etat rp: Achevé en hrp.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Sébaldie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Sébalde, ci dénommé Sébaldie, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait la Sébaldie comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de la Sébaldie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Sébaldie.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Sébaldie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Sébaldie ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de la Sébaldie , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 La Sébaldie reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. la Sébaldie s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de la Sébaldie se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 La Sébaldie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 La Sébaldie s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de la Sébaldie ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Sébaldie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de lla Sébaldie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants sébalde au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant sébalde répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade de Sébaldie.
2.1 La Sébaldie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hokkaido ou à l'étranger.
2.2 La Sébaldie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Sébaldie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Sébaldie.
2.3 La Sébaldie s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens sébalde.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de la Sébaldie, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal sébalde, basé en Sébaldie, et purgera sa peine s'il y a en Sébaldie à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Aiglantine.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Stranaberg, en Sébaldie, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Sébalde à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]ACCORD DE LIBRE-ECHANGE
Aiglantine-Sébaldie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Sébalde, ci dénommé Sébaldie, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I.Ouverture des marchés
1.1 L'aiglantine autorise la vente de biens sébalde, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.2 L'Aiglantine autorise la création et l'implantation d'entreprises Sébalde sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 Afin de ne pas pénaliser le marché aiglantin et provoquer un déséquilibre, toutes entreprises sébalde désireuses de vendre des biens de consommation d'une technologie supérieur aux biens Aiglantins devra s'allier à une entreprise aiglanaise produisant le même type de biens.
1.4 Tout bien de consommation sébalde n'ayant aucun équivalent en aiglantine pourra être vendu sans aucune restriction sur le territoire aiglantin.
1.5 Le rachat d'entreprise aiglanaise par des acteurs publiques ou privés sébalde devra se faire avec l'approbation de la Bourse Fédérale d'Aiglantine (BFA).
2.1 La Sébaldie autorise la vente de biens aiglantins, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.2 La Sébaldie autorise la création et l'implantation d'entreprises aiglanaises sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.3 Le rachat d'entreprise sébalde par des acteurs publiques ou privés aiglantins devra se faire avec l'approbation du ministère de l'économie Sébalde.
II.Taxes et douane.
0.1 Il est convenu entre les deux parties que les taxes douanières s'élèvent à:
- 3% pour tous les produits manufacturé fabriqué au niveau national
- 3% pour tous les biens culturels (art, littérature, cinématographie, sculpture,...)
- 3% pour les produits alimentaires transformés
- 3% pour les produits alimentaires non transformé.
- 3% pour les autres produits
Font suite à l’article I et II, l'ouverture des marchés sébaldes et aiglantins aux acteurs privés et publiques sébaldes et aiglantins.[/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Sébaldie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Sébalde, ci dénommé Sébaldie, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants sébalde dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants sébaldes dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant sébalde désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 La Sébaldie s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires sébaldes accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 La Sébaldie s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Sébaldie.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements sébalde sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au en Sébaldie.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques sébaldes lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.1 La Sébaldie s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.1 La Sébaldie s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 La Sébaldie s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire sébalde.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés sébaldes rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et la Sébaldie.[/quote]
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Leraptopes
Rencontre diplomatique Aiglantine-Hohenhoff
26 Novembre 2028
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-hohenhoff-t12456.html
Bonne entente diplomatique
Etat rp: Achevé.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff , ci dénommé Hohenhoff , ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît l'Hohenhoff comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff .
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Hohenhoff, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 L'Hohenhoff reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Hohenhoff s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants hohenhoffois et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants hohenhoffois au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
2.2 L'Hohenhoffs'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 L'Hohenhoff s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens hohenhoffois.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Rosenhoff, en Hohenhoff, ainsi que l'ouverture d'une ambassade hohenhoffois à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants hohenhoffois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants hohenhoffois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant hohenhoffois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires hohenhoffois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 L'Hohenhoff s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Hohenhoff.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Hohenhoffois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au en Hohenhoff.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques hohenhoffois lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 L'Hohenhoff s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 L'Hohenhoff s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire hohenhoffois.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés hohenhoffoises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff.
III. Musées anthropologiques
1.1 La Aiglantine s'engage à construire un musée dédié à la culture hohenhoffoise et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à construire un musée dédié à la culture aiglanaine et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
IV. Jumelage
0.1 Les deux partis s'entendent sur le jumelage de leurs villes dans le cadres de l'article I et II afin de privilégier les échanges scolaires, culturels et touristiques. Les villes jumelée sont les suivantes:
Balthazard - Rosenhoff
Freeway-Dash - Engelberg
Weißstadt - Zerberhoff
Schlammingen - Hirschwald
Oberbach - Ostlichhoff
Neu-Ecelle - Puntenburg
Collibri - Dunnkelbacht
Saint-Martin - Hammertal
Saint-Laurent - Erbermarcht
Saint-Denis - Rosenburg
Vert-Champs - Nordfield
Rive-sur-bois - Istport
Rochard - Dreiburg
Sablanset - Westlichburg
Henderson - Engelwald
Taïgha - Westenport
Grishka - Baumthal
Mashga - Dreiwald
Font suites aux articles I, II, III et IV, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff, ainsi que la construction d'un musée sur le territoire de chacun des signataires selon l'article III.[/quote]
[quote][center]ACCORD DE LIBRE-ECHANGE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Fédéral et Parlementaire d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I.Ouverture des marchés
1.1 L'aiglantine autorise la vente de biens hohenhoff, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.2 L'Aiglantine autorise la création et l'implantation d'entreprises hohenhoffois sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 L'Aiglantine détaxera tout type de produit inexistant sur son territoire provenant de l'Hohenhoff pourvu que celui-ci ne porte pas préjudice aux emplois aiglantins. La liste des produits concernés sera établis par la Bourse Fédérale d'Aiglantine.
1.4 Le rachat d'entreprise aiglanaise par des acteurs publiques ou privés hohenhonfois devra se faire avec l'approbation de la Bourse Fédérale d'Aiglantine (BFA).
2.1 L'Hohenhoff autorise la vente de biens aiglantins, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.2 L'Hohenhoff autorise la création et l'implantation d'entreprises aiglanaises sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 L'Hohenhoff détaxera tout type de produit inexistant sur son territoire provenant de l'Aiglantine pourvu que celui-ci ne porte pas préjudice aux emplois hohenhoffois. La liste des produits concernés sera établis par le Ministère de l'Economie Hohenhoffois.
2.3 Le rachat d'entreprise hohenhoffoise par des acteurs publiques ou privés aiglantins devra se faire avec l'approbation du Ministère de l'Economie Hohenhoffois
II.Taxes et douane.
0.1 Les taux douaniers seront établit par l'Aiglantine et l'Hohenhoff en fonction de la disponibilité des type de produit dans chacun des deux pays.
Font suite à l’article I et II, l'ouverture des marchés hohenhoffois et aiglantins aux acteurs privés et publiques hohenhoffois et aiglantins.[/quote]
[quote][center]COOPÉRATION MILITAIRE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
I. Coopération contre la piraterie
1.1 L'armée de l'Aiglantine s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée de l'Hohenhoff.
1.2 L'armée de l'Aiglantine s'engage à coopérer avec l'armée de l'Hohenhoff à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
1.3 L'armée de l'Aiglantine s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée de l'Hohenhoff chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
2.1 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée de l'Aiglantine.
2.2 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à coopérer avec l'armée de l'Aiglantine à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
2.3 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée de l'Aiglantine chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
II. Entraînements communs
1.1 L'armée de l'Aiglantine s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée hohenhoffoise chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
1.2 L'armée de l'Aiglantine s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers hohenhoffois dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
2.1 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée de l'Aiglantine chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
2.2 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers aiglantin dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
III. Droits de relâche
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre aux bâtiments hohenhoffois de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à permettre aux bâtiments aiglantins de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
Font suite à à l'article I, II et III, la création d'une base de donnée commune sur la piraterie et d'un système voué à l'échange d'informations sur les sujets militaires.
IV. Coopération judiciaire
1.1 Les autorités aiglanaises s'engagent à coopérer avec les autorités hohenhoffoises de manière régulière dans la lutte contre le crime.
1.2 Les services de renseignements aiglantins s'engagent à donner toutes informations détenu par ces derniers concernant les menaces pouvant survenir en hohenhoff aux services de renseignements hohenhoffois.
2.1 Les autorités hohenhoffoises s'engagent à coopérer avec les autorités aiglantins de manière régulière dans la lutte contre le crime.
2.2 Les services de renseignements hohenhoff s'engagent à donner toutes informations détenu par ces derniers concernant les menaces pouvant survenir en Aiglantine aux services de renseignements aiglantins.
V. Extradition
1.1 Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
1.2 Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
1.3 Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
1.4 Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
1.5 Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Font suite à l'article IV et V, la coopération judiciaire et des services de renseignements entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff.[/quote]
26 Novembre 2028
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-hohenhoff-t12456.html
Bonne entente diplomatique
Etat rp: Achevé.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff , ci dénommé Hohenhoff , ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît l'Hohenhoff comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de l'Hohenhoff lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hohenhoff .
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hohenhoff sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hohenhoff ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Hohenhoff, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 L'Hohenhoff reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. L'Hohenhoff s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l'Hohenhoff se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 L'Hohenhoff s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Hohenhoff s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants hohenhoffois et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hohenhoff et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants hohenhoffois au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hohenhoff ou à l'étranger.
2.2 L'Hohenhoffs'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hohenhoff, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 L'Hohenhoff s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens hohenhoffois.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Rosenhoff, en Hohenhoff, ainsi que l'ouverture d'une ambassade hohenhoffois à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants hohenhoffois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants hohenhoffois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant hohenhoffois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires hohenhoffois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 L'Hohenhoff s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Hohenhoff.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Hohenhoffois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au en Hohenhoff.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques hohenhoffois lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 L'Hohenhoff s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 L'Hohenhoff s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire hohenhoffois.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés hohenhoffoises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff.
III. Musées anthropologiques
1.1 La Aiglantine s'engage à construire un musée dédié à la culture hohenhoffoise et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à construire un musée dédié à la culture aiglanaine et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
IV. Jumelage
0.1 Les deux partis s'entendent sur le jumelage de leurs villes dans le cadres de l'article I et II afin de privilégier les échanges scolaires, culturels et touristiques. Les villes jumelée sont les suivantes:
Balthazard - Rosenhoff
Freeway-Dash - Engelberg
Weißstadt - Zerberhoff
Schlammingen - Hirschwald
Oberbach - Ostlichhoff
Neu-Ecelle - Puntenburg
Collibri - Dunnkelbacht
Saint-Martin - Hammertal
Saint-Laurent - Erbermarcht
Saint-Denis - Rosenburg
Vert-Champs - Nordfield
Rive-sur-bois - Istport
Rochard - Dreiburg
Sablanset - Westlichburg
Henderson - Engelwald
Taïgha - Westenport
Grishka - Baumthal
Mashga - Dreiwald
Font suites aux articles I, II, III et IV, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff, ainsi que la construction d'un musée sur le territoire de chacun des signataires selon l'article III.[/quote]
[quote][center]ACCORD DE LIBRE-ECHANGE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Fédéral et Parlementaire d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I.Ouverture des marchés
1.1 L'aiglantine autorise la vente de biens hohenhoff, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.2 L'Aiglantine autorise la création et l'implantation d'entreprises hohenhoffois sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 L'Aiglantine détaxera tout type de produit inexistant sur son territoire provenant de l'Hohenhoff pourvu que celui-ci ne porte pas préjudice aux emplois aiglantins. La liste des produits concernés sera établis par la Bourse Fédérale d'Aiglantine.
1.4 Le rachat d'entreprise aiglanaise par des acteurs publiques ou privés hohenhonfois devra se faire avec l'approbation de la Bourse Fédérale d'Aiglantine (BFA).
2.1 L'Hohenhoff autorise la vente de biens aiglantins, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.2 L'Hohenhoff autorise la création et l'implantation d'entreprises aiglanaises sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 L'Hohenhoff détaxera tout type de produit inexistant sur son territoire provenant de l'Aiglantine pourvu que celui-ci ne porte pas préjudice aux emplois hohenhoffois. La liste des produits concernés sera établis par le Ministère de l'Economie Hohenhoffois.
2.3 Le rachat d'entreprise hohenhoffoise par des acteurs publiques ou privés aiglantins devra se faire avec l'approbation du Ministère de l'Economie Hohenhoffois
II.Taxes et douane.
0.1 Les taux douaniers seront établit par l'Aiglantine et l'Hohenhoff en fonction de la disponibilité des type de produit dans chacun des deux pays.
Font suite à l’article I et II, l'ouverture des marchés hohenhoffois et aiglantins aux acteurs privés et publiques hohenhoffois et aiglantins.[/quote]
[quote][center]COOPÉRATION MILITAIRE
Aiglantine-Hohenhoff[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume Constitutionnel et Fédéral d'Hohenhoff, ci dénommé Hohenhoff, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation d'une part, et soit accepté à la majorité absolu par le Parlement Fédérale d'Hohenhoff d'autre part.
I. Coopération contre la piraterie
1.1 L'armée de l'Aiglantine s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée de l'Hohenhoff.
1.2 L'armée de l'Aiglantine s'engage à coopérer avec l'armée de l'Hohenhoff à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
1.3 L'armée de l'Aiglantine s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée de l'Hohenhoff chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
2.1 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée de l'Aiglantine.
2.2 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à coopérer avec l'armée de l'Aiglantine à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
2.3 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée de l'Aiglantine chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
II. Entraînements communs
1.1 L'armée de l'Aiglantine s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée hohenhoffoise chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
1.2 L'armée de l'Aiglantine s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers hohenhoffois dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
2.1 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée de l'Aiglantine chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
2.2 L'armée de l'Hohenhoff s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers aiglantin dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
III. Droits de relâche
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre aux bâtiments hohenhoffois de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
2.1 L'Hohenhoff s'engage à permettre aux bâtiments aiglantins de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
Font suite à à l'article I, II et III, la création d'une base de donnée commune sur la piraterie et d'un système voué à l'échange d'informations sur les sujets militaires.
IV. Coopération judiciaire
1.1 Les autorités aiglanaises s'engagent à coopérer avec les autorités hohenhoffoises de manière régulière dans la lutte contre le crime.
1.2 Les services de renseignements aiglantins s'engagent à donner toutes informations détenu par ces derniers concernant les menaces pouvant survenir en hohenhoff aux services de renseignements hohenhoffois.
2.1 Les autorités hohenhoffoises s'engagent à coopérer avec les autorités aiglantins de manière régulière dans la lutte contre le crime.
2.2 Les services de renseignements hohenhoff s'engagent à donner toutes informations détenu par ces derniers concernant les menaces pouvant survenir en Aiglantine aux services de renseignements aiglantins.
V. Extradition
1.1 Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
1.2 Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
1.3 Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
1.4 Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
1.5 Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Font suite à l'article IV et V, la coopération judiciaire et des services de renseignements entre l'Aiglantine et l'Hohenhoff.[/quote]
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Leraptopes
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Rencontre diplomatique Aiglantine-Gädhland
18 avril 2029
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-ethcc-t12604.html
Bonne entente diplomatique
Etat rp: En cours.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Gädhland[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'Etat du Gädhland, ci dénommé Gädhland , ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolue par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît le Gädhland comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Gädhland lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Gädhland .
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Gädhand sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Gädhland ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Gädhland, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soient pas directement mis en jeux.
2.1 Le Gädhland reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Gädhland s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Gädhland se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Gädhland s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Gädhland s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants gädhlois et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Gädhland et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants gädhlois au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 Le Gädhland s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Gädhand ou à l'étranger.
2.2 Le Gädhland s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Gädhland, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 Le Gädhland s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Gädhlois.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Antheaume, au Gädhland, ainsi que l'ouverture d'une ambassade gädhloise à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][f25][center]Traité aiglanto-gädhlois d'entendement[/center]
I. Transits commerciaux
1.1 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent formellement à respecter les normes et procédures de chacun des pays lors d’échanges commerciaux
1.2 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagement solennellement à identifier la provenance des produits échangés pour être accessibles aux acquéreurs et à apposer une étiquette des valeurs nutritives, des ingrédients et des descriptions lisibles et traduites en la langue officielle des destinataires, ainsi qu’à joindre clairement une mention des allergènes contenu ou ayant été en contact avec les produits en cause.
1.3 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent mutuellement à établir des taux douaniers minimums à hauteur de 10% pour chaque marchandise qui transitera entre les commerçants et particuliers des pays signataires.
1.4 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent bilatéralement à veiller à l’application rigoureuse des protocoles en vigueur et à communément combattre la contrebande de quelconque nature par une uniformité procédurale définie entre les services douaniers des deux nations.
II. Coopération scientifique
1.1 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent mutuellement à faciliter l’accessibilité aux données de recherches multidisciplinaires au bénéfice de leurs communautés scientifiques et universitaires.
1.2 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent bilatéralement à mettre en œuvre des recherches afin de développer des technologies à énergie renouvelable et à utilisation durable via une équipe commune financièrement alimentée par les soins des deux États signataires.
1.3 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent à encourager la coopération scientifique interdisciplinaire entre leurs communautés scientifiques en octroyant, sous réserve, des subventions aux projets de recherches.
1.4 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent à faciliter la délivrance de visas estudiantins et/ou de travail entre les États signataires pour permettre aux titulaires desdits visas de poursuivre promptement leurs études et recherches, tant que les activités sont avérées et conformes aux lois des États concernés.[/f25][/quote]
[quote][f25][center]Traité aiglanto-gädhlois d'entendement[/center]
III. Coopération militaire
1.1 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent à coopérer via des stages, simulations et entraînements communs.
1.2 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagement à former un état-major interarmées pour les besoins logistiques et académiques des gens sous leur responsabilité lors des démarches d'instruction communes en se concertant formellement avant chaque déploiement et pour permettre à la fois aux corps de terrain et aux corps d'officiers stratégiques d'acquérir expériences et connaissances.[/f25][/quote]
18 avril 2029
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-ethcc-t12604.html
Bonne entente diplomatique
Etat rp: En cours.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Gädhland[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'Etat du Gädhland, ci dénommé Gädhland , ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolue par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît le Gädhland comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Gädhland lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Gädhland .
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Gädhand sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Gädhland ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Gädhland, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soient pas directement mis en jeux.
2.1 Le Gädhland reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Gädhland s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Gädhland se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Gädhland s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Gädhland s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants gädhlois et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Gädhland et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants gädhlois au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 Le Gädhland s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Gädhand ou à l'étranger.
2.2 Le Gädhland s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Gädhland, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 Le Gädhland s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Gädhlois.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Antheaume, au Gädhland, ainsi que l'ouverture d'une ambassade gädhloise à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][f25][center]Traité aiglanto-gädhlois d'entendement[/center]
I. Transits commerciaux
1.1 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent formellement à respecter les normes et procédures de chacun des pays lors d’échanges commerciaux
1.2 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagement solennellement à identifier la provenance des produits échangés pour être accessibles aux acquéreurs et à apposer une étiquette des valeurs nutritives, des ingrédients et des descriptions lisibles et traduites en la langue officielle des destinataires, ainsi qu’à joindre clairement une mention des allergènes contenu ou ayant été en contact avec les produits en cause.
1.3 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent mutuellement à établir des taux douaniers minimums à hauteur de 10% pour chaque marchandise qui transitera entre les commerçants et particuliers des pays signataires.
1.4 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent bilatéralement à veiller à l’application rigoureuse des protocoles en vigueur et à communément combattre la contrebande de quelconque nature par une uniformité procédurale définie entre les services douaniers des deux nations.
II. Coopération scientifique
1.1 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent mutuellement à faciliter l’accessibilité aux données de recherches multidisciplinaires au bénéfice de leurs communautés scientifiques et universitaires.
1.2 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent bilatéralement à mettre en œuvre des recherches afin de développer des technologies à énergie renouvelable et à utilisation durable via une équipe commune financièrement alimentée par les soins des deux États signataires.
1.3 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent à encourager la coopération scientifique interdisciplinaire entre leurs communautés scientifiques en octroyant, sous réserve, des subventions aux projets de recherches.
1.4 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent à faciliter la délivrance de visas estudiantins et/ou de travail entre les États signataires pour permettre aux titulaires desdits visas de poursuivre promptement leurs études et recherches, tant que les activités sont avérées et conformes aux lois des États concernés.[/f25][/quote]
[quote][f25][center]Traité aiglanto-gädhlois d'entendement[/center]
III. Coopération militaire
1.1 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagent à coopérer via des stages, simulations et entraînements communs.
1.2 Le Gädhland et l’Aiglantine s’engagement à former un état-major interarmées pour les besoins logistiques et académiques des gens sous leur responsabilité lors des démarches d'instruction communes en se concertant formellement avant chaque déploiement et pour permettre à la fois aux corps de terrain et aux corps d'officiers stratégiques d'acquérir expériences et connaissances.[/f25][/quote]
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Leraptopes
Rencontre diplomatique Aiglantine-Maok (2)
21 Mai 2029
Hors Rp.
Très bonne entente diplomatique
Etat rp: Achevé.
Signés le 21 Mai 2029 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le 27 Mai 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]TRAITÉE DE COOPÉRATION SCIENTIFIQUE[/center]
[center]Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommée Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité.
En vertu de la loi du 18 Novembre 2028 sur les accords culturels, le traité ci-présent entrera en vigueur dès que la signatures des représentants des deux parties aura été apposée sur le document.
I. Recherche scientifique.
1.1 Les sujets des recherches seront laissé à l’initiative des chercheurs des deux pays, et pourront être dirigé sur un sujet précis sur décision des deux pays signataires.
1.2 Les rapports de recherches seront rédigé en quantarien et en alémanique afin de faciliter la compréhension entre les chercheurs bis-nationaux.
1.3 Une base de données sera créé entre le Maok et l'Aiglantine afin de facilité l'échange et la mise en commun des informations.
2.1 L'Aiglantine s'engage à monter des recherches communes avec le Maok dans le domaine civil.
2.2 L'Aiglantine s'engage à financer les projets de recherches à la hauteur de ses moyens.
2.3 L'Aiglantine s'engage à partager les innovations technologiques d'intérêt publics réalisé en dehors du cadre de l'accord présent avec le Maok, dans les domaines tels que la médecine, l'environnement et autres domaines jugés d'utilité publique.
2.4 L'Aiglantine hébergera les scientifiques et chercheurs maokoriens à ses frais lorsqu'ils séjourneront en Aiglantine dans le cadre des recherches communes.
2.5 L'Aiglantine autorise la tenue de missions scientifiques maokoriennes en Aiglantine et sur ses territoires, là où ce n'était pas déjà le cas, sous conditions que ces dernières respectent le cadre légal.
3.1 Le Maok s'engage à monter des recherches communes avec l'Aiglantine dans le domaine civil.
3.2 Le Maok s'engage à financer les projets de recherches à la hauteur de ses moyens.
3.3 Le Maok s'engage à partager les innovations technologiques d'intérêt publics réalisé en dehors du cadre de l'accord présent avec l'Aiglantine dans les domaines tels que la médecine, l'environnement et autres domaines jugés d'utilité publique.
3.4 Le Maok hébergera les scientifiques et chercheurs aiglantins à ses frais lorsqu'il séjourneront au Maok dans le cadre des recherches communes.
3.5 Le Maok autorise la tenue de missions scientifiques aiglanaises au Maok et sur ses territoires, là où ce n'était pas déjà le cas, sous conditions que ces dernières respectent le cadre légal.
II. Transmission des techniques et du savoir faire.
1.1 L'Aiglantine partagera ses connaissances sur les domaines de l'environnement, de la médecine ainsi que de toute autre domaine jugé d'utilité public avec le Maok.
2.1 Le Maok partagera ses connaissances sur les domaines de l'environnement, de la médecine ainsi que de toute autre domaine jugé d'utilité public avec le Maok.
Font suite à l'article I et II, la création d'un partenariat scientifiques entre le Maok et l'Aiglantine dans le but d'améliorer la qualité de vie de leur citoyens.[/quote]
[quote][center]TRAITÉE DE DÉFENSE MUTUELLE[/center]
[center]Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommée Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Défense mutuelle.
1.1 L'Aiglantine confirme sa coopération militaire avec le Maok telle que définis dans le Traité de Coopération Militaire Aiglantine-Maok du 10 Décembre 2027.
1.2 En complément des mesures du dit traité, l'Aiglantine s'engage à défendre le Maok dans le mesure de ses moyens en cas d'agression non-justifiée d'un état ou d'une organisation tiers sur lui.
1.1 Le Maok confirme sa coopération militaire avec l'Aiglantine telle que définis dans le Traité de Coopération Militaire Aiglantine-Maok du 10 Décembre 2027.
1.2 En complément des mesures du dit traité, le Maok s'engage à défendre l'Aiglantine dans le mesure de ses moyens en cas d'agression non-justifiée d'un état ou d'une organisation tiers sur lui.[/quote]
+ Mise à jour de la [url=http://www.simpolitique.com/post264721.html#p264721]carte[/url].
21 Mai 2029
Hors Rp.
Très bonne entente diplomatique
Etat rp: Achevé.
Signés le 21 Mai 2029 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères. Contresigné le 27 Mai 2029 par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]TRAITÉE DE COOPÉRATION SCIENTIFIQUE[/center]
[center]Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommée Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité.
En vertu de la loi du 18 Novembre 2028 sur les accords culturels, le traité ci-présent entrera en vigueur dès que la signatures des représentants des deux parties aura été apposée sur le document.
I. Recherche scientifique.
1.1 Les sujets des recherches seront laissé à l’initiative des chercheurs des deux pays, et pourront être dirigé sur un sujet précis sur décision des deux pays signataires.
1.2 Les rapports de recherches seront rédigé en quantarien et en alémanique afin de faciliter la compréhension entre les chercheurs bis-nationaux.
1.3 Une base de données sera créé entre le Maok et l'Aiglantine afin de facilité l'échange et la mise en commun des informations.
2.1 L'Aiglantine s'engage à monter des recherches communes avec le Maok dans le domaine civil.
2.2 L'Aiglantine s'engage à financer les projets de recherches à la hauteur de ses moyens.
2.3 L'Aiglantine s'engage à partager les innovations technologiques d'intérêt publics réalisé en dehors du cadre de l'accord présent avec le Maok, dans les domaines tels que la médecine, l'environnement et autres domaines jugés d'utilité publique.
2.4 L'Aiglantine hébergera les scientifiques et chercheurs maokoriens à ses frais lorsqu'ils séjourneront en Aiglantine dans le cadre des recherches communes.
2.5 L'Aiglantine autorise la tenue de missions scientifiques maokoriennes en Aiglantine et sur ses territoires, là où ce n'était pas déjà le cas, sous conditions que ces dernières respectent le cadre légal.
3.1 Le Maok s'engage à monter des recherches communes avec l'Aiglantine dans le domaine civil.
3.2 Le Maok s'engage à financer les projets de recherches à la hauteur de ses moyens.
3.3 Le Maok s'engage à partager les innovations technologiques d'intérêt publics réalisé en dehors du cadre de l'accord présent avec l'Aiglantine dans les domaines tels que la médecine, l'environnement et autres domaines jugés d'utilité publique.
3.4 Le Maok hébergera les scientifiques et chercheurs aiglantins à ses frais lorsqu'il séjourneront au Maok dans le cadre des recherches communes.
3.5 Le Maok autorise la tenue de missions scientifiques aiglanaises au Maok et sur ses territoires, là où ce n'était pas déjà le cas, sous conditions que ces dernières respectent le cadre légal.
II. Transmission des techniques et du savoir faire.
1.1 L'Aiglantine partagera ses connaissances sur les domaines de l'environnement, de la médecine ainsi que de toute autre domaine jugé d'utilité public avec le Maok.
2.1 Le Maok partagera ses connaissances sur les domaines de l'environnement, de la médecine ainsi que de toute autre domaine jugé d'utilité public avec le Maok.
Font suite à l'article I et II, la création d'un partenariat scientifiques entre le Maok et l'Aiglantine dans le but d'améliorer la qualité de vie de leur citoyens.[/quote]
[quote][center]TRAITÉE DE DÉFENSE MUTUELLE[/center]
[center]Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommée Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Défense mutuelle.
1.1 L'Aiglantine confirme sa coopération militaire avec le Maok telle que définis dans le Traité de Coopération Militaire Aiglantine-Maok du 10 Décembre 2027.
1.2 En complément des mesures du dit traité, l'Aiglantine s'engage à défendre le Maok dans le mesure de ses moyens en cas d'agression non-justifiée d'un état ou d'une organisation tiers sur lui.
1.1 Le Maok confirme sa coopération militaire avec l'Aiglantine telle que définis dans le Traité de Coopération Militaire Aiglantine-Maok du 10 Décembre 2027.
1.2 En complément des mesures du dit traité, le Maok s'engage à défendre l'Aiglantine dans le mesure de ses moyens en cas d'agression non-justifiée d'un état ou d'une organisation tiers sur lui.[/quote]
+ Mise à jour de la [url=http://www.simpolitique.com/post264721.html#p264721]carte[/url].
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Leraptopes
Accords diplomatique Aiglantine-Fédération Transnationale (En attente d'une rencontre)
29 Mai 2029
Hors Rp.
Entente cordiale avec la Fédération Transnationale.
Ensemble de pays, seul Centralia a été rencontré.
En attente de rencontre.
Etat rp: Achevé.
[quote]Traité de non-agression entre la Fédération Transnationale et la République Fédérale d'Aiglantine :
Par la présente, le Représentant des membres de l'Espace Politique de la Fédération Transnationale, et la République Fédérale d'Aiglantine, ci-après désignée comme d'Aiglantine reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
[quote]Traité de Synergie Scientifique, permettant l'accès à un réseau universitaire international de renommé, mais aussi aux dernières technologies civiles pour profiter mutuellement des avancées de chacun et profiter d'une innovation issue de la rencontre de plusieurs cultures.[/quote]
[quote]Traité de Synergie Économique, offrant de larges débouchés économiques tout en protégeant les industries naissantes, permettant également des aides au développement technologique conséquentes, et de nombreux partenariats économiques mais encore des investissements de développements et d'avenir orienté vers le biomimétisme, et l'économie numérique et décentralisée afin d'assurer à l'Aiglantine une place de choix dans l'économie mondiale.[/quote]
[quote]Traité d’Intercompréhension Sociale et Culturelle, pour enrichir nos réflexions respectives sur de nombreux axes philosophiques et politiques, les moyens d'améliorations et limites des structures humaines, ou bien encore communiquer nos visions culturelles respectives.[/quote]
+ mise à jour de la [url=http://www.simpolitique.com/post264721.html#p264721]carte[/url] (Correction, ajout de l'Argosa'a + Centralia en vert)
29 Mai 2029
Hors Rp.
Entente cordiale avec la Fédération Transnationale.
Ensemble de pays, seul Centralia a été rencontré.
En attente de rencontre.
Etat rp: Achevé.
[quote]Traité de non-agression entre la Fédération Transnationale et la République Fédérale d'Aiglantine :
Par la présente, le Représentant des membres de l'Espace Politique de la Fédération Transnationale, et la République Fédérale d'Aiglantine, ci-après désignée comme d'Aiglantine reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- La Fédération Transnationale et les membres de son Espace Politique Fédéral reconnaissent l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération Transnationale et les membres de son Espace Politique Fédéral s'engagent à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de La Fédération Transnationale et les membres de son Espace Politique Fédéral se soumettront dès lors aux lois de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
- La Fédération Transnationale et les membres de son Espace Politique Fédéral s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en l'Aiglantine sans l'accord préalable de ce dernier.
- La Fédération Transnationale et les membres de son Espace Politique Fédéral s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent dans l'Espace Politique Fédéral ou à l'étranger.
- La Fédération Transnationale et les membres de son Espace Politique Fédéral s'engagent à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans l'Espace Politique Fédéral, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du membre de l'Espace Politique Fédéral de la Fédération Transnationale et les lois de la Fédération Transnationale.
- L'Aiglantine reconnaît les membres de l'Espace Politique Fédéral et la Fédération Transnationale comme des entités souveraines et indépendantes. Le Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du territoire du membre de l'Espace Politique Fédéral de la La Fédération Transnationale et aux lois de la Fédération Transnationale lorsqu'ils se rendront sur les territoires des membres de l'Espace Politique Fédéral de la Fédération Transnationale.
- L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Fédération Transnationale sur les membres de son Espace Politique Fédéral ou desdits membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans l'Espace Politique Fédéral de la Fédération Transnationale sans l'accord préalable des autorités concernées, à savoir le membre en question ou (choix exclusif) l'Espace Militaire Fédéral de la Fédération Transnationale.
- L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Fédération Transnationale et des membres de son Espace Politique Fédéral et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
- L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Fédération Transnationale et des membres de son Espace Politique Fédéral et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
- Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération Transnationale mandaté par son Espace Politique Fédéral ou par un représentant de l'Espace Politique Fédéral, et de l'Aiglantine.
[quote]Traité de Synergie Scientifique, permettant l'accès à un réseau universitaire international de renommé, mais aussi aux dernières technologies civiles pour profiter mutuellement des avancées de chacun et profiter d'une innovation issue de la rencontre de plusieurs cultures.[/quote]
[quote]Traité de Synergie Économique, offrant de larges débouchés économiques tout en protégeant les industries naissantes, permettant également des aides au développement technologique conséquentes, et de nombreux partenariats économiques mais encore des investissements de développements et d'avenir orienté vers le biomimétisme, et l'économie numérique et décentralisée afin d'assurer à l'Aiglantine une place de choix dans l'économie mondiale.[/quote]
[quote]Traité d’Intercompréhension Sociale et Culturelle, pour enrichir nos réflexions respectives sur de nombreux axes philosophiques et politiques, les moyens d'améliorations et limites des structures humaines, ou bien encore communiquer nos visions culturelles respectives.[/quote]
+ mise à jour de la [url=http://www.simpolitique.com/post264721.html#p264721]carte[/url] (Correction, ajout de l'Argosa'a + Centralia en vert)
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Leraptopes
Accords diplomatique Aiglantine-Shawiricie (En attente d'une rencontre)
7 juin 2029
Hors Rp.
Bonne entente avec la Shawiricie.
En attente de rencontre.
Etat rp: Achevé.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Shawiricie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci-dénommée Aiglantine, et les Nations-Unies de la Shawiricie, ci-dénommée Shawiricie, ont conclues les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolue par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait la Shawiricie comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de la Shawiricie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Shawiricie.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Shawiricie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Shawiricie ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de la Shawiricie , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 La Shawiricie reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. la Shawiricie s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de la Shawiricie se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 La Shawiricie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 La Shawiricie s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de la Shawiricie ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Shawiricie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de Shawiricie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Shawiricois au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Shawiricois répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine.
2.1 La Shawiricie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Shawiricie ou à l'étranger.
2.2 La Shawiricie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Shawiricie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Shawiricie.
2.3 La Shawiricie s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Shawiricois.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de la Shawiricie, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Shawiricois, basé en Shawiricie, et purgera sa peine s'il y a en Shawiricie.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Stepro, en Shawiricie et d'une ambassade de Shawiricie à Balthazard, en Aiglantine, ainsi que l'ouverture de deux consulats Shawiricois à Weißstadt et Freeway-dash, en Aiglantine, et deux consulats Aiglantin à Lloydminster et Washington, en Shawiricie. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Shawiricie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et les Nations-Unies de la Shawiricie, ci dénommé Shawiricie, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Shawiricois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Shawiricois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Shawiricois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 La Shawiricie s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Shawiricois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 La Shawiricie s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Shawiricie.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Shawiricois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au en Shawiricie.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques Shawiricois lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.1 La Shawiricie s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.1 La Shawiricie s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 La Shawiricie s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire sébalde.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Shawiricoises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et la Shawiricie.[/quote]
[quote][center]PARTENARIAT ÉCONOMIQUE
Aiglantine-Shawiricie[/center]
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat touristique
1.1 L'Aiglantine s'engage à encourager l'ajout de lignes aériennes, et le maintien de celles-ci, en partance pour la Shawiricie.
2.1 La Shawiricie s'engage à encourager l'ajout de lignes aériennes, et le maintien de celles-ci, en partance pour l'Aiglantine.
1.2 L'Aiglantine s'engage à simplifier les procédures d'approbation des demandes de visas touristiques des ressortissants shawiricois d'une durée de trente-et-un jours et moins.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne tenir aucune distinction sociale, économique et politique entre un ressortissant shawiricois et tout autre ressortissant étranger détenant un visa touristique.
2.2 La Shawiricie s'engage à simplifier les procédures d'approbation des demandes de visas touristiques des ressortissants aiglantins d'une durée de trente-et-un jours et moins.
2.3 La Shawiricie s'engage à ne tenir aucune distinction sociale, économique et politique entre un ressortissant aiglantin et tout autre ressortissant étranger détenant un visa touristique.
Font suite à l'article I, le développement du trafic aérien et touristique entre l'Aiglantine et la Shawiricie.[/quote]
7 juin 2029
Hors Rp.
Bonne entente avec la Shawiricie.
En attente de rencontre.
Etat rp: Achevé.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Shawiricie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci-dénommée Aiglantine, et les Nations-Unies de la Shawiricie, ci-dénommée Shawiricie, ont conclues les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolue par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait la Shawiricie comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de la Shawiricie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Shawiricie.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Shawiricie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Shawiricie ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de la Shawiricie , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 La Shawiricie reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. la Shawiricie s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de la Shawiricie se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 La Shawiricie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 La Shawiricie s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de la Shawiricie ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Shawiricie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de Shawiricie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Shawiricois au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Shawiricois répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine.
2.1 La Shawiricie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Shawiricie ou à l'étranger.
2.2 La Shawiricie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Shawiricie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Shawiricie.
2.3 La Shawiricie s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Shawiricois.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de la Shawiricie, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Shawiricois, basé en Shawiricie, et purgera sa peine s'il y a en Shawiricie.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Stepro, en Shawiricie et d'une ambassade de Shawiricie à Balthazard, en Aiglantine, ainsi que l'ouverture de deux consulats Shawiricois à Weißstadt et Freeway-dash, en Aiglantine, et deux consulats Aiglantin à Lloydminster et Washington, en Shawiricie. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Shawiricie[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et les Nations-Unies de la Shawiricie, ci dénommé Shawiricie, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Shawiricois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Shawiricois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Shawiricois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 La Shawiricie s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Shawiricois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 La Shawiricie s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Shawiricie.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Shawiricois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au en Shawiricie.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques Shawiricois lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.1 La Shawiricie s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.1 La Shawiricie s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 La Shawiricie s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire sébalde.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Shawiricoises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et la Shawiricie.[/quote]
[quote][center]PARTENARIAT ÉCONOMIQUE
Aiglantine-Shawiricie[/center]
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat touristique
1.1 L'Aiglantine s'engage à encourager l'ajout de lignes aériennes, et le maintien de celles-ci, en partance pour la Shawiricie.
2.1 La Shawiricie s'engage à encourager l'ajout de lignes aériennes, et le maintien de celles-ci, en partance pour l'Aiglantine.
1.2 L'Aiglantine s'engage à simplifier les procédures d'approbation des demandes de visas touristiques des ressortissants shawiricois d'une durée de trente-et-un jours et moins.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne tenir aucune distinction sociale, économique et politique entre un ressortissant shawiricois et tout autre ressortissant étranger détenant un visa touristique.
2.2 La Shawiricie s'engage à simplifier les procédures d'approbation des demandes de visas touristiques des ressortissants aiglantins d'une durée de trente-et-un jours et moins.
2.3 La Shawiricie s'engage à ne tenir aucune distinction sociale, économique et politique entre un ressortissant aiglantin et tout autre ressortissant étranger détenant un visa touristique.
Font suite à l'article I, le développement du trafic aérien et touristique entre l'Aiglantine et la Shawiricie.[/quote]
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Leraptopes
Accords diplomatique Aiglantine-Kaiyuan (En attente d'une rencontre)
20 juillet 2029
Hors Rp.
Bonne entente avec le Kaiyuan.
En attente de rencontre.
Etat rp: Achevé.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Kaiyuan[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'empire de Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît le Kaiyuan comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 Le Kaiyuan reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants Kaiyuanais et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Kaiyuanais au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
2.2 Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 Le Kaiyuan s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Kaiyuanais.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Fuxianji, au Kaiyuan, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Kaiyuanaise à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Kaiyuan[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'Empire de Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Kaiyuanais dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Kaiyuanais dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Kaiyuanais désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Kaiyuan s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Kaiyuanais accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Kaiyuan s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Kaiyuan.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Kaiyuanais sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Kaiyuan.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques Kaiyuanaise lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.1 Le Kaiyuan s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.1 Le Kaiyuan s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 Le Kaiyuan s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire Kaiyuanais.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Kaiyuanais rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Kaiyuan.[/quote]
+ mise à jour de la [url=http://www.simpolitique.com/post264721.html#p264721]carte[/url].
20 juillet 2029
Hors Rp.
Bonne entente avec le Kaiyuan.
En attente de rencontre.
Etat rp: Achevé.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Kaiyuan[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'empire de Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît le Kaiyuan comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 Le Kaiyuan reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants Kaiyuanais et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Kaiyuanais au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
2.2 Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 Le Kaiyuan s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Kaiyuanais.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Fuxianji, au Kaiyuan, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Kaiyuanaise à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Kaiyuan[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'Empire de Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Kaiyuanais dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Kaiyuanais dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Kaiyuanais désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Kaiyuan s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Kaiyuanais accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Kaiyuan s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Kaiyuan.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Kaiyuanais sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Kaiyuan.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques Kaiyuanaise lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.1 Le Kaiyuan s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.1 Le Kaiyuan s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 Le Kaiyuan s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire Kaiyuanais.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Kaiyuanais rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Kaiyuan.[/quote]
+ mise à jour de la [url=http://www.simpolitique.com/post264721.html#p264721]carte[/url].
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Leraptopes
Accords diplomatique Aiglantine-Thorval
28 septembre 2029
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-thorval-t12739.html
Très bonne entente diplomatique
Etat rp: En cours
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Thorval[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Thorval, ci dénommé Thorval, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à condition que celui-ci soit scellé sans contrainte par Sa Majesté devant au moins trois témoins, et que les parlements de Thorval ne le dénoncent pas via leur droit de remontrance préalable.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît le Thorval comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Thorval lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Thorval.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Thorval ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Thorval , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 Le Thorval reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Thorval s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Thorval se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Thorval s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Thorval s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants Thorval et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Thorval et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Thorvalois au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Thorval ou à l'étranger.
2.2 Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Thorval, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 Le Thorval s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens thorvalois.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Ardusteid, au Thorval, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Thorvaloise à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Thorval[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Thorval, ci dénommé Thorval, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à condition que celui-ci soit scellé sans contrainte par Sa Majesté devant au moins trois témoins, et que les parlements de Thorval ne le dénoncent pas via leur droit de remontrance préalable.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Thorvalois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Thorvalois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Thorvalois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Thorval s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Thorvalois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Thorval s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Thorval.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Thorvalois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Thorval.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques Thorvaloise lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
2.1 Le Thorval s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 Le Thorval s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 Le Thorval s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire Thorval.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Thorvaloises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Thorval.[/quote]
28 septembre 2029
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-thorval-t12739.html
Très bonne entente diplomatique
Etat rp: En cours
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Thorval[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Thorval, ci dénommé Thorval, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à condition que celui-ci soit scellé sans contrainte par Sa Majesté devant au moins trois témoins, et que les parlements de Thorval ne le dénoncent pas via leur droit de remontrance préalable.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît le Thorval comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Thorval lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Thorval.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Thorval ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Thorval , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 Le Thorval reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Thorval s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Thorval se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Thorval s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Thorval s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants Thorval et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Thorval et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Thorvalois au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Thorval ou à l'étranger.
2.2 Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Thorval, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 Le Thorval s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens thorvalois.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Ardusteid, au Thorval, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Thorvaloise à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Thorval[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Thorval, ci dénommé Thorval, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à condition que celui-ci soit scellé sans contrainte par Sa Majesté devant au moins trois témoins, et que les parlements de Thorval ne le dénoncent pas via leur droit de remontrance préalable.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Thorvalois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Thorvalois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Thorvalois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Thorval s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Thorvalois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Thorval s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Thorval.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Thorvalois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Thorval.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques Thorvaloise lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
2.1 Le Thorval s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 Le Thorval s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 Le Thorval s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire Thorval.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Thorvaloises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Thorval.[/quote]