Archives de Simpolitique

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Union des Etats Zanyanais Libres
~~Parlement Zanyanais~~

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Paul M'Ambo
Président du Parlement de l'UEZL[/center]

[justify]La Présidence du parlement, avant d'autoriser la mise au vote de cette motion, demande la tenue d'une audience publique d'explication concernant la dite motion, en effet, bien que nous saluons l'initiative du dépôt de cette motion, la soumettre à un vote sans en expliquer les buts, moyens et finalité, semble un peu cavalier.
Détailler la motion et ses buts serait un pas indispensable pour la présidence afin de soumettre la motion, à l'initiative de Députés du Lito, au vote général du Parlement.
Sachez enfin, qu'avant d'entrer éventuellement en vigueur, en cas de potentiel vote positif, la Présidence rappel qu'un accord du Conseil Permanent sera nécessaire.

La parole est donc au rapporteur du texte... mr le Député ?[/justify]

[center]Benassou Tanai, Rapporteur de la motion[/center]

Mesdames, Messieurs les députés; Monsieur le Président;
Cette motion portée par 75 députés fédéralistes, vise à la création de Commissions parlementaires. Ces commissions composées d'un nombre définis de députés propre à chacune des commissions seront les organes de travail du parlement. Elles seront divisées en 3 types distincts. Tout d'abord les commissions permanentes, au nombre de 3 : Economique, Politique et Sociale, seront les cellules d'étude du Parlement. Elles seront chargées de fournir des rapports, des avis, des études , des propositions et des recommandations dans le domaine auxquelles elles sont rattachées . Elles observeront les évolutions de la situation du Zanyane dans leurs domaines respectifs. Elles devront aussi étudier les propositions de motion , de recommandation, ou d'avis consultatifs présentées au Parlement, ou au Comité Permanent, et les commenter . Elles pourront être saisies par la Présidence du Parlement pour l'étude d'un dossier urgent. Le Comité permanent pourra demander un rapport à la commission, la commission étant en droit de refuser. Tous les députés seront dans l'obligation de siéger au sein d'une des commissions permanentes.
Les Commissions spéciales, elles, seront crées et chargées par le Comité Permanent ou le Parlement d’exécuter une mission d'intérêt général. Ces Commissions pourront être saisies afin de rendre un rapport, d'observer les évolutions de la situation du zanyane dans un domaine particulier, ou de rendre un avis consultatif, une recommandation ou une proposition sur un sujet n'étant pas assumé par l'une des commissions permanentes. Les commissions spéciales seront soit temporaire soit permanente. Il revient au Comité permanent de préciser la mission qui lui ait attribuée, la durée de son activité et le nombre de députés qui siégeront au sein de la commission.
Enfin, les Commissions d'Enquête, crées et chargées par le parlement de mener des investigations afin de répondre à des questions auxquelles le parlement n'a pas pu répondre et de mener une enquête sur des litiges. Ces Commissions seront saisies de manière temporaire. Elles ne pourront rendre que des rapports d'enquête. Il revient au Parlement de déterminer l'enquête qui lui est confiée, le nombre de député qui y siégeront et la durée de son activité.


Toutes les commissions seront présidées par un rapporteur élu au sein de la commission.
Les députés membres de commissions spéciales et d'enquête percevront une indemnité spéciale à ce titre.
Nous sommes ouverts à tout autre question.

Je vous remercie.

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Union des Etats Zanyanais Libres
~~Parlement Zanyanais~~

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Paul M'Ambo
Président du Parlement de l'UEZL[/center]

[justify]Ne craignez-vous pas que ces Commissions perturbent le déroulement des débats et nuisent à ces derniers en imposant des délais supplémentaires aux-dit débats ?[/justify]

[center]Benassou Tanai, Rapporteur de la motion[/center]

Je ne crois pas. Au contraire , les commissions pourront réagir beaucoup plus rapidement que le Parlement en séance plénière et elles pourront ainsi alerter le Parlement das les plus brefs délais. De plus ces commissions apporteront des précisions et des éléments de réponses aux questions que le Parlement aura à débattre, nécessaires à la prise d'une décision raisonnable et juste. Le travail en commission permettra aussi de présenter devant le parlement des textes plus réfléchis, plus construits , qui entraîneront des débats moins longs et plus efficaces, ce qui je pense ne peut que désencombrer les débats.

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Union des Etats Zanyanais Libres
~~Parlement Zanyanais~~

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Paul M'Ambo
Président du Parlement de l'UEZL[/center]

[justify]Après re-lecture des textes de l'Union, il s'avère que ces commissions existent déjà. Il revient donc au Conseil Permanent et au Parlement d'en désigner les compositions et membres.
Il en va de même pour la Haute Cour, qui se trouve sans base ou personnel/budget. Peut-être serait-il judicieux d'ouvrir le débat sur les composition de ces commissions ainsi que sur celle de la haute Cour.
Le texte initial ne prévoie aucune modalité de désignation, de ce fait je vous propose plusieurs axes de discussion :

- Mode de désignation des membres des Commissions
- Lieu de "résidence" des Commissions
- Mode de désignation des membres de la Haute-Cour
- Siège de la Haute Cour
- Conditions d'éligibilité pour désignation de siège à ces deux entités.

Les débats sont ouvert, sachant qu'il en sortira un texte qui devra être proposé au Conseil Permanent pour validation d'entrée en fonction.

- Toujours dans les débats, peut-être pourrions nous réfléchir a la suppression pure et simple de la Conférence des Etats, étant donné que le Conseil Permanent assure cette place et ses fonctions.
- Dernier point, nous devons définir les conditions standard de sécurité pour le Parlement et le Conseil Permanent et les sanctions envers les membres contrevenant, de façon à protéger les débats et nos pays, comme l'Union.

Merci et bons débats.[/justify]

[quote][center]PARLEMENT ZANYANNAIS 2026

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2015/01/20//150120102541568873.png[/img]

Lito : 144 sièges
Volta : 94 sièges
Gowa : 1 sièges
Kweku : 131 sièges
Ampalo : 130 sièges

Total : 500 sièges[/center][/quote]

Colonel Noël Yaffo : La délégation voltaise approuve à l'unanimité la suppression du conseil des nations. Cet organe se révèle être totalement inutile.

Sur la Suppression du Conseil des nations et le transferts des prérogatives vers le Conseil Permanent.

[center]Députés Kwezukiens 67;13;51

POURNEUTRECONTRE
67 13 51[/center]

[center]Armée Voltaise 94;0;0

POURNEUTRECONTRE
94 0 0[/center]

[center]République Royale du Lito:70 10 64


POURNEUTRECONTRE
70 10 64[/center]