Posté : mar. févr. 11, 2014 11:28 pm
Van Ruuitek: Ce traité me paraît correspondre tout à fait aux attentes placé en lui ! J'appose ma signature sur ce traité dont il me semble qu'il est tout à fait naturel d'en accepter les conditions.
[quote]TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
ENTRE LA RÉPUBLIQUE DE BATAAFSELAND ET LA RÉPUBLIQUE DE TURÉLIA
I. Article premier
Ce présent document est un traité de reconnaissance mutuelle, de non-agression et de non-ingérence.
La suite de ce document fait indistinctement référence à la République de Bataafseland sous le nom
de Bataafseland, et à la République de Turélia sous le nom Turélia.
II. Article second
Par le présent document, le Bataafseland ainsi que Turélia s'engagent à reconnaitre leurs frontières mutuelles.
III. Troisième Article
Le Bataafseland et Turélia s'engagent à respecter la souveraineté inaliénable de chacun.
Turélia reconnais que le Bataafseland est un État souverain et indépendant, et s'engage à ne pas interférer dans les
affaires de l'État, sous quelques formes que ce soit.
Le Bataafseland reconnais que Turélia est un État souverain et indépendant, et s'engage à ne pas interférer dans les
affaires de l'État, sous quelques formes que ce soit.
IV. Quatrième Article
Le Bataafseland et Turélia s'engagent à ne pas contribuer à un affaiblissement de la souveraineté et à l'autorité de
l'autre nation sur son territoire propre.
En vertu de l'article quatrième, les deux nations s'engagent à ne pas envoyer leurs forces armées respectives sur
le territoire de l'autre nation sans accord préalable entre-elles.
V. Cinquième Article
Le Bataafseland et Turélia s'engagent à ne pas utiliser de moyen par quelques média pour recueillir des informations
et autre renseignements classé « Niveau 5 », à savoir sécurité du territoire, secret d'État et secret défense.
Le présent traité sera considéré comme nul et non-avenue si jamais il était prouvé qu'une des deux nations utilises
les forces de renseignement contre l'autre.
VI. Sixième Article
Les agents du gouvernement de Turélia s'engagent à respecter les lois en vigueur au Bataafseland dès lors qu'ils
se rendront sur son territoire.
Les agents du gouvernement du Bataafseland s'engagent à respecter les lois en vigueur à Turélia dès lors qu'ils
se rendront sur son territoire.
VII. Septième Article
Turélia s'engage à ne pas oppresser, persécuter ou attenter de quelques manières que ce soit à l'intégrité physique
et psychologique aux citoyens du Bataafseland en visite sur le sol Turélian.
Le Bataafseland s'engage à ne pas oppresser, persécuter ou attenter de quelques manières que ce soit à l'intégrité physique
et psychologique aux citoyens de Turélia en visite sur le sol Bataafs.
Fait à Groenhaven le 1er mai 2023,
Lu et signé par
le Président de Turélia Drayan Kellen.
le Délégué National du Bataafseland Marten Van Ruuitek[/quote]
-Cette signature est déjà un grand pas en avant pour nos deux nations! *sourire*
-Bien, vous m'évoquiez le sujet des visas, douanes et autres joyeusetés administrative des frontières *sourire*. En vertu de notre traité et des relations plutôt bonnes qui s'annoncent, le gouvernement est prêt à assouplir les règles de séjour sur le sol bataafs pour les ressortissants de Turélia, ainsi que sur des facilité de circulation entre les frontières communes. Il est évident que cet assouplissement ce fasse en contre-partie également sur le sol Turélian. Cela pourrait être bénéfique pour nos deux pays et nos deux populations !
[quote]TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
ENTRE LA RÉPUBLIQUE DE BATAAFSELAND ET LA RÉPUBLIQUE DE TURÉLIA
I. Article premier
Ce présent document est un traité de reconnaissance mutuelle, de non-agression et de non-ingérence.
La suite de ce document fait indistinctement référence à la République de Bataafseland sous le nom
de Bataafseland, et à la République de Turélia sous le nom Turélia.
II. Article second
Par le présent document, le Bataafseland ainsi que Turélia s'engagent à reconnaitre leurs frontières mutuelles.
III. Troisième Article
Le Bataafseland et Turélia s'engagent à respecter la souveraineté inaliénable de chacun.
Turélia reconnais que le Bataafseland est un État souverain et indépendant, et s'engage à ne pas interférer dans les
affaires de l'État, sous quelques formes que ce soit.
Le Bataafseland reconnais que Turélia est un État souverain et indépendant, et s'engage à ne pas interférer dans les
affaires de l'État, sous quelques formes que ce soit.
IV. Quatrième Article
Le Bataafseland et Turélia s'engagent à ne pas contribuer à un affaiblissement de la souveraineté et à l'autorité de
l'autre nation sur son territoire propre.
En vertu de l'article quatrième, les deux nations s'engagent à ne pas envoyer leurs forces armées respectives sur
le territoire de l'autre nation sans accord préalable entre-elles.
V. Cinquième Article
Le Bataafseland et Turélia s'engagent à ne pas utiliser de moyen par quelques média pour recueillir des informations
et autre renseignements classé « Niveau 5 », à savoir sécurité du territoire, secret d'État et secret défense.
Le présent traité sera considéré comme nul et non-avenue si jamais il était prouvé qu'une des deux nations utilises
les forces de renseignement contre l'autre.
VI. Sixième Article
Les agents du gouvernement de Turélia s'engagent à respecter les lois en vigueur au Bataafseland dès lors qu'ils
se rendront sur son territoire.
Les agents du gouvernement du Bataafseland s'engagent à respecter les lois en vigueur à Turélia dès lors qu'ils
se rendront sur son territoire.
VII. Septième Article
Turélia s'engage à ne pas oppresser, persécuter ou attenter de quelques manières que ce soit à l'intégrité physique
et psychologique aux citoyens du Bataafseland en visite sur le sol Turélian.
Le Bataafseland s'engage à ne pas oppresser, persécuter ou attenter de quelques manières que ce soit à l'intégrité physique
et psychologique aux citoyens de Turélia en visite sur le sol Bataafs.
Fait à Groenhaven le 1er mai 2023,
Lu et signé par
le Président de Turélia Drayan Kellen.
le Délégué National du Bataafseland Marten Van Ruuitek[/quote]
-Cette signature est déjà un grand pas en avant pour nos deux nations! *sourire*
-Bien, vous m'évoquiez le sujet des visas, douanes et autres joyeusetés administrative des frontières *sourire*. En vertu de notre traité et des relations plutôt bonnes qui s'annoncent, le gouvernement est prêt à assouplir les règles de séjour sur le sol bataafs pour les ressortissants de Turélia, ainsi que sur des facilité de circulation entre les frontières communes. Il est évident que cet assouplissement ce fasse en contre-partie également sur le sol Turélian. Cela pourrait être bénéfique pour nos deux pays et nos deux populations !