Grayson Laz, Secrétaire d'État cyrénan à l'Adélophonie : Suite aux demandes exprimées par les représentants perlians, je propose que soient amputés du traité l'actuel point n°8. Les points suivants seront donc renommés en conséquence (les actuels points 9 et suivants deviendront les points 8 et suivants). De même, le taux de douane communément accepté par les membres de l'OIA pour les produits traditionnels adéliens (actuel point n°11) est réhaussé à 5%, afin de ne pas encourager une doctrine économique plus qu'une autre. L'OIA n'a pas pour but de mettre en avant ni le libéralisme économique ni le protectionnisme ; un compromis est donc de rigueur. Voici donc la version corrigée proposée en incluant les modifications que je viens de proposer. À vous, excellences du Mayong et d'Océania, de donner votre avis sur le sujet.
Par ailleurs, la Cyrénanie aimerait proposer la modification du point n°6 du premier chapitre (I. Principes fondateurs) qui serait reformulé ainsi : « 6. L'OIA n' pas pour objectif la périclitation des autres cultures et reconnaît la nécessité de la présence d'autres cultures de par le monde ainsi que de l'association ponctuelle avec des états non adélophones. »
[quote][center]Traité Fondateur de l'Organisation Internationale de l'Adélophonie[/center]
- III. Actions communes
- 1. Afin d'atteindre son objectif de promouvoir la culture adélophone de par le monde, l'OIA admettra un budget annuel dans lequel sera prévue une certaine somme à visée philanthropique. Cette somme sera répartie entre les initiatives locales favorables à la prospérité de la culture adélienne et de ses dérivés faisant la demande d'une subvention à travers un dossier dont la gestion est confiée au Secrétaire Général.
2. Dans le même objectif, les États membres de l'OIA auront pour obligation de financer l'apprentissage oral et écrit de l'adélien à l'entièreté de leur population. En cas de problèmes techniques, les États membres de l'OIA sauront s'entraider.
3. Afin d'atteindre son objectif de tissage de liens forts entre les États membres de l'Organisation sur la base de la culture et non de l'idéologie, la date du 1er février est instituée dans tous les États membres de l'OIA comme Journée de l'Adélophonie.
4. Dans le même objectif, afin de rapprocher les universités des États membres de l'OIA et de promouvoir le sport auprès des jeunes populations, les Olympiades Universitaires de l'Adélophonie (OUA) seront instituées. Cette série de rencontres sportives amicales se déroulera tous les deux ans sur le territoire de l'État à qui est alors confiée la présidence de l'Organisation. L'organisation des OUA est à sa discrétion.
5. Les Olympiades Universitaires de l'Adélophonie (OUA) seront retransmises publiquement sur les réseaux télévisés des États membres de l'OIA, de sorte que le plus grand nombre puisse avoir accès au sport adélophone.
6. Les Olympiades Universitaires de l'Adélophonie (OUA) mettront en avant les sports adéliens, tels que le football et le rugby, mais aussi le tennis, la boxe, le cricket ou encore l'aviron.
7. Dans le même objectif, les États membres de l'OIA signent par défaut un accord d'échange d'ambassades, de reconnaissance mutuelle et de non-agression avec chacun des autres membres de l'OIA. Ces accords sont indépendants de l'OIA et la sortie de l'Organisation ne signifie pas la rupture de ces accords. Chaque accord aura obligatoirement la forme suivante :
[spoiler="Accord diplomatique"][center]Traité de reconnaissance, de non-agression et de non-ingérence[/center]
1. Ici [Nom complet – État membre n°1] désignée comme [Nom usuel – État membre n°1] et [Nom complet – État membre n°2] désignée comme [Nom usuel – État membre n°2].
2. [Nom usuel – État membre n°1] reconnaît [Nom usuel – État membre n°2] comme une nation souveraine et indépendante. [Nom usuel – État membre n°1] s'engage à respecter cette souveraineté.
3. [Nom usuel – État membre n°1] reconnaît les autorités gouvernementales de [Nom usuel – État membre n°2] comme légitimes. [Nom usuel – État membre n°1] s'engage à respecter cette légitimité.
4. [Nom usuel – État membre n°1] s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de [Nom usuel – État membre n°2] et à leurs biens sur le territoire de [Nom usuel – État membre n°1] ou à l'étranger.
5. [Nom usuel – État membre n°1] s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de [Nom usuel – État membre n°2] sur son propre territoire.- 5.1 Le territoire de [Nom complet – État membre n°1] est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte suivante : [Carte]
7. [Nom usuel – État membre n°2] reconnaît les autorités gouvernementales de [Nom usuel – État membre n°1] comme légitimes. [Nom usuel – État membre n°2] s'engage à respecter cette légitimité.
8. [Nom usuel – État membre n°2] s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de [Nom usuel – État membre n°1] et à leurs biens sur le territoire de [Nom usuel – État membre n°2] ou à l'étranger.
9. [Nom usuel – État membre n°2] s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de [Nom usuel – État membre n°1] sur son propre territoire.- 9.1 Le territoire de [Nom complet – État membre n°2] est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte annexe suivante : [Carte]
11. La violation de l'une des clauses de l'une des sections du présent traité par l'une des deux parties ou les deux parties peut entraîner la nullité de l'intégralité du traité.- 11.1 Une violation des présentes dispositions se réalisant aux dépens de l'un des deux pays signataires mènera à une compensation financière proportionnelle au préjudice causé.
11.2 Les présentes dispositions peuvent être librement renégociées en cas de consentement des deux parties.
8. Dans le même objectif, et considérant que, au sein de chaque État membre de l'OIA, la culture adélienne a pu être mêlée aux cultures locales indigènes, et que ce mélange n'a pu que renforcer et prouver la flexibilité de la culture adélienne dans sa globalité, les États membres de l'Organisation accueilleront sur leur territoire au moins un institut visant à faire état des cultures adéliennes métissées. Ces instituts devront être accessibles à tous, et seront financés en intégralité par l'Organisation.
9. Dans le même objectif, un sommet commun à tous les États membres de l'OIA sera organisé tous les deux ans (en alternance avec les OUA) sur le territoire de l'État membre à qui est alors confiée la présidence de l'Organisation. Ce sommet diplomatique aura pour but de discuter des améliorations à apporter à l'OIA, aux dépendances de l'OIA, et, si cela est considéré comme nécessaire par les États membres, de positions communes à prendre sur la scène internationale afin de renforcer davantage le bloc culturel que représentent les États membres de l'OIA.
10. Dans le même objectif, les États membres de l'OIA réduisent à 5% les taux de douane entre leurs territoires pour les produits traditionnels adéliens reconnus comme tels par le Secrétariat Général (produits de bouche, équipement sportif en lien avec les sports adéliens, etc.).
11. Afin d'encourager la coopération entre les états adélophones, les États membres de l'OIA acceptent de participer à des recherches scientifiques universitaires communes. Ces recherches seront uniquement civiles. Chaque État membre participera à la hauteur de son souhait, que ce soit en termes de finances ou de chercheurs.
- 1. Afin d'atteindre son objectif de promouvoir la culture adélophone de par le monde, l'OIA admettra un budget annuel dans lequel sera prévue une certaine somme à visée philanthropique. Cette somme sera répartie entre les initiatives locales favorables à la prospérité de la culture adélienne et de ses dérivés faisant la demande d'une subvention à travers un dossier dont la gestion est confiée au Secrétaire Général.