Traités et accords

[Nicotine09]

[quote]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - République Islamique d'Alamut

Chapitre diplomatique

Traité de reconnaissance mutuelle des territoires et des Etats
Traité de non-ingérence dans les affaires intérieures
Accord pour l’installation d’une ambassade de l'Alamut en Endo
Accord pour l’installation d’une ambassade de l’Endo en Alamut

Chapitre économique

-Signature d’un traité de libre-échange et rédaction d’une annexe permettant de spécifier des clauses particulières pour des produits définis.
-L’Alamut exportera du pétrole en Endo selon des circonstances précises.
-L’Alamut exportera des produits agricoles typiques de son climat vers l’Endo.
-L’Endo exportera des produits agricoles typiques de son climat vers l’Alamut.

Chapitre justice et sécurité

-Etablissement d’une coopération entre les services douaniers endoa et alamiens.
-Convention d’échanges de renseignements entre les services de police et de douanes dans le cas d’affaires transnationales.
-Signature d’un traité de collaboration étroite au niveau des fichages douaniers.
-Signature d’une convention d’extradition entre l’Endo et l’Alamut dans le cadre d’enquêtes judiciaires.

Chapitre culturel

-Ouverture d'un musée alamien en Endo
-Ouverture d'un musée endoa en Alamut
-Accord d'échange d'étudiants alamiens et endoa : jumelages, bourses etc.
-Facilité d'obtention de visas pour les scientifiques/traducteurs en voyage d'étude dans l'un des pays.
-Organisation d'une cellule de traducteurs permanente pour échanger livres, revues, publications littéraires etc.
-Accord pour une facilitation de l'enseignement du farsi et de l'en
-Réalisations et envois de reportages télévisés et programmes culturels entre les deux pays.[/quote]

[Nicotine09]

[quote]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - Noble Principauté Oligarchique et Élective du Lénovin

Chapitre économique

- Signature d’un traité de monopole d'entreprises endoa au Lénovin, avec clauses particulières pour des produits définis.
- Signature d'un traité d'importation de biens de luxes Lénovinir en République d'Endo.

Chapitre justice et sécurité

- Signature d’une convention d’extradition entre l’Endo et le Lénovin.
- Possibilité à l'accusé d'avoir un double jugement.

Chapitre culturel

- Facilité de circulation pour les artistes et les oeuvres culturelles.
- Facilité de coopération entre les centres culturels[/quote]